Darkmat

Sujet: Darkmat Lun 16 Jan 2012 - 0:19

Duché du Bourbonnais-Auvergne

Nom de l'accusé : Darkmat

Date de naissance : Né(e) le 03 Mars 2008 (1456)

Fiche de l'accusé : http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=Darkmat

Récapitulatif des accusations :

. Trahison - révolte en date du 15 janvier 1460 Coupable

Sujet: Re: Darkmat Lun 16 Jan 2012 - 0:29

Procès : Trahison - révolte

En date du 15 janvier 1460

Acte d’accusation

Citation :: En ce vingt-septième jour du mois de novembre de l an de grâce 1459 s ouvre la comparution de Sire Darkmat devant Dame Jujudu3333 en qualité de Juge du Bourbonnais Auvergne, présidant la Cour de justice du Bourbonnais Auvergne et rendant justice pour et par délégation de la Duchesse Galswinthe, suite à la mise en accusation par le Procureur Jonas. requérant pour la Mairie de Thiers.

Le Procureur du Bourbonnais Auvergne entra dans une large salle de justice, préparée pour le procès public de Darkmat, un notable émérite de Thiers, devenu suite à une révolte, maire de ladite ville.

Le Procureur Jonas. s'installa à sa place, relu le dossier d'inculpation pendant un long moment. Ce n'était pas une affaire simple. Le "cas Darkmat" posait nombre de questions :
- comment un citoyen peut ou doit réagir suite à une prise de mairie par des pillards ?
- comment une révolte légitime, validée par le Conseil Ducal, est-elle préparée ?
- comment ne pas reconnaître la bonne action d'un notable reconnu qui assura l'intérim à la Mairie avec talent alors qu'il n'a pas respecté la loi ?
- quelle conception de la justice prévaut dans ce cas ?

Le jeune Procureur, qui avait gagné rapidement de l'expérience au cours de ce mandat, avait bien des réponses à ces interrogations. Il souhaitait que ce procès soit l'occasion d'un débat, et que la transparence de la justice bénéficierait au prévenu comme aux institutions.

Le Sieur Darkmat avait autorisé la tenue publique de ce procès, et Jonas. notait très positivement cet acte de bonne foi. Il saurait s'en souvenir au moment de requérir un verdict.

Le Procureur referma dans un soupir son dossier puis demanda au greffier d'ouvrir les portes du tribunal afin de faire entrer les personnes qui souhaitaient assister au procès, dans le calme et le respect qui siéent à la justice.

*Les gardes font entrer le prévenu dans la salle d audience.
Le Procureur du Bourbonnais-Auvergne observe l accusé entrer et s installer à la place qui lui est assignée. Sur un signe du Juge, il l informe de ses droits avant de passer à l acte d accusation*

A partir de ce jour, vous n avez plus le droit de quitter le Duché du Bourbonnais Auvergne jusqu à la fin du procès. Si vous désirez sortir de la cité où vous vous trouvez, il vous faudra en demander l autorisation à un maréchal en indiquant quelle bourgade du Bourbonnais-Auvergne vous désirez rejoindre. Dans le cas contraire, le délit de fuite représente une circonstance aggravante selon l alinea f, de l article IV-B-4, et entraîne une peine de prison supplémentaire.

Vous avez le droit de vous faire représenter, à titre gratuit, par un avocat du Duché , dont voici l adresse :

* tend un parchemin à l accusé*

https://bourbon-auvergne.forumactif.com/informations-du-duche-f225/liste-des-avocats-du-barreau-du-bourbonnais-auvergne-t13457.htm#424305

Vous pourrez trouver leurs locaux en suivant ces indications: Forum principal - Duché du Bourbonnais Auvergne - Les institutions auvergnates - Salon d accueil du barreau des avocats

Vous avez également le loisir d appeler deux personnes à la Barre pour témoigner et soutenir votre défense. Ils auront alors 48 heures pour se prononcer.

De plus, nous ajoutons que si vous veniez à vous terrer dans le silence ou à quitter cette salle au cours de votre procès, vous en êtes le seul responsable. En vertu du principe de condamnation par défaut de la Charte de Bonne Justice de la Cour d Appel, votre absence ou silence ne peut servir à invoquer une atteinte aux droits de la défense. Tout retard ou empêchement doit être notifié à notre Cour de Justice, dont le Juge ici présent sera seul à en accepter ou non les termes.

*Le silence se faisant dans la salle alors que le Procureur entame la lecture de l acte d accusation*

Sire Darkmat tient son lieu de résidence principale à Thiers. Son casier judiciaire dans le Duché du Bourbonnais Auvergne est vierge.
Sire Darkmat vous comparaissez en ce jour devant cette Cour pour répondre du chef d accusation de trahison pour révolte contre la mairie de Thiers en vertu des dispositions suivantes en vigueur :

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LIVRE III : Code Pénal

Titre B : Des délits et crimes

Article 4 : de la trahison
Est appelée trahison tout agissement portant atteinte à la stabilité ou à l'intégrité du Duché ou de ses institutions.
La trahison est punie par des peines allant de l'amende jusqu'à la peine de mort.

Alinéa b
Tout complot et préparatif en vue de nuire à une personne ou une institution, toute révolte menée contre une mairie sans l'aval du conseil ducal ou contre le Château sans appui royal seront considérés comme trahison.
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Madame le Juge , voici le résultat de l enquête menée par la Prévoté qui justifie notre présence devant vous.
Huissier je vous prie...

* Le Procureur tend le dossier à l huissier qui s empresse de le porter au Juge et à la Défense : *
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Dans la nuit du 19 au 20 Octobre 1459, une révolte à eu lieu pour reprendre la mairie de Thiers qui avait été laissé à l'abandon par l'ancien maire. Suite à cette révolte Sire Darkmat est devenu Maire illégalement, au vu qu'il n'avait pas l'accord du Conseil Ducal en place. ( Preuve n°1)
Car en effet, Sire Darkmat n'avait pas été mis dans le programme de la révolte, personne ne lui avait demandé de se joindre à la révolte, il l'a fait de sa propre initiative, ce qui l'amena à devenir Maire illégalement.

Darkmat est assigné à résidence le 04 Novembre 1459 jusqu'au 11 Novembre 1459, par MissAnasthasia, Prévôt du Bourbonnais-Auvergne. (preuve n°2).
Darkmat accepte une comparution publique, suite à la demande du Procureur Jonas.
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Vous trouverez copies des preuves ci-jointes:
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Preuve n° 1 : http://www.degloriaregni.com/KAP/index.php?id_depeche=19570
Preuve n° 2 : https://i.servimg.com/u/f41/16/31/76/89/darkma10.jpg
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En supplément de ces preuves, sont appelés à témoigner de vive voix:
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Les témoins de la Procure seront appelés ultérieurement, selon de besoin.
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*En ayant terminé avec l acte d accusation, le Procureur s adresse plus particulièrement à l accusé: *

Voici un document vous expliquant le Corpus Juris Civilis - code en vigueur sur le territoire du Duché du Bourbonnais Auvergne - et ses procédures:

*Tend un second parchemin au prévenu *

https://bourbon-auvergne.forumactif.com/affichage-des-lois-f9/

Si vous le permettez, Madame le Juge , nous pouvons maintenant entendre ce que le prévenu va nous dire pour sa défense.

Première plaidoirie de la défense

Citation :: *Il poussa la porte et pénétra dans une immense salle, escorté par deux gardes... ce qu'il avait du mal à apprécier. Une haie de bancs, qui se remplissaient de villageois, l'accueillaient. Il pu reconnaitre certains visages parmi eux. Petit signe en coin en guise de salut.
Continua d'avancer jusqu'à la barre où une chaise l'attendait. Resta debout derrière celle-ci en attendant le début du procès.

- Bonjour, Madame le Juge, Monsieur le Procureur.

*Les minutes passaient...
Il écouta le début du procès et ce qu'on lui reprochait.
Vient pour lui le moment de parler.

- Madame le Juge, Monsieur le Procureur.
Il est vrai que je me suis révolté pour aider à récupérer la mairie. Loin de moi l'idée de devenir Maire mais par un hasard d'ancienneté, il s'est avéré que je devins ce Maire.
Comme il a été dit, il y a eu un abandon de poste important au sein du village de Thiers.
M'en étant rendu compte, et de part mon ancienneté en tant qu'Aspirant maréchal de Thiers, il me devait de réagir. Voyant l'heure à laquelle je m'en étais aperçu, il était trop tard de prévenir la Prévoté.
C'est alors que j'aperçu un groupe se diriger vers le bâtiment. J'ai tout de suite compris qu'il allait s'agir d'une prise de mairie. J'ai donc pris mes jambes à mon coup pour rejoindre les assaillants et essayer de défendre le bien de la communauté. Chose que j'ai réussi à faire vu que j'ai été élu.
Ce n'est que le lendemain que j'ai eu l'information que la révolte avait été organisé point par point par le Duché.

Aujourd'hui je comparais pour trahison... certes il est écrit dans les textes de loi et comme vous l'avez précisé :
-------------------------------
LIVRE III : Code Pénal

Titre B : Des délits et crimes

Article 4 : de la trahison
Est appelée trahison tout agissement portant atteinte à la stabilité ou à l'intégrité du Duché ou de ses institutions.
------------------------------------
Alors là dessus j'aimerai comprendre.
Doit-on laisser les mairies sans maires sous peine d'être mis en cause? Ou doit-on défendre nos biens?

De mon côté j'ai choisi, et n'ayant jamais donné de lettre de démission à la prévôté, je me considère... peut-être plus aspirant maréchal, mais au moins un réserviste de celle-ci.
Et donc peut-être aurait été-t-il judicieux de faire parvenir les intentions du Duché aux villageois et surtout en ma personne? Cela aurait évité bien des débordements.
Ce n'est qu'une opinion.

Madame le Juge, Monsieur le Procureur, j'ai terminé pour le moment.

Réquisitoire de l’accusation

Citation :: * Juju écouta attentivement la première plaidoirie de l'accusé ainsi que le témoignage du Sire Jr78420, puis se leva et se tourna vers Darkmat *

Je comprends Sire, qu'en tant que bon citoyen de Thiers, vous pensiez faire bonne action. Mais il aurait fallu prévenir la prévoté, même si l'heure était trop tard, la prévoté aurait lu vostre missive le lendemain et aurait compris vos actions ...

* La Procureur se tourne vers le témoin appelé par la défense *

Sire,

La prévoté est actuelement entrain de rechercher l'ancien Maire Comtedom qui a fuit.
De plus, je comprends tout à fait vostre respect envers le citoyen Darkmat, Mais ! Le conseil avait décidé que un certain nombre de personne devait se révolter et qu'une personne devait prendre la tête et pas une autre, or Sire Darkmat s'est rejoind à la révolte sans en faire part au Conseil et en voilà le résultat il a pris la tête, il aurait du réfléchir avant.

*Puis Juju se tourna vers le Juge*

Vostre Honneur, nous pouvons comprendre que Sire Darkmat voulait aider son village, mais il n'a pas prévenu le Conseil, ce qui s'oppose à la décision du Conseil

Je requière donc une peine clémente car l'accusé est une bonne personne,
Je demande à ce que l accusé paie une amende de 12 écus envers le Duché du Bourbonnais Auvergne !

J'en ai fini vostre Honneur.

*Juju retourna à sa place, en attendant le verdict*

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Témoin n°1 de la défense : Jr78420

Citation :: Le jeanjean s'est déjà levé depuis quelques instants pour demander à témoigner dans cette affaire.
Darkmat acquièse, ainsi, quelques pas vers la place des témoins et ... c'est à son tour de parler pour de bon.

"Dames et Seigneurs,
Paysans et artisans, écoutez moi.
C'est un procès important.
Il ne faut pas s'y tromper"

Laissant planer quelques instants, il s'attarde à observer les gens présents en ce lieu, les curieux, les badaud, les personnalités connues et moins connues qui forment la masse des gens présent dans la salle bien remplie.
....... il a un air on ne peut plus sérieux, dramatique peut on même dire.
Un petit clin d'oeil discret vers lamalice, sa femme, qui est présente dans la salle et a aussi pris la parole avant .... et le flot de mots sort de sa bouche.

"Je suis jeanjean, le maire du bourg de Thiers dont on parle dans ce procès.
Thiers est un Bourg du duché de bourbon et d'auvergne où une révolte a été menée pour renverser comtedom, le précédent maire.

J'entends l'accusation de trahison à l'encontre de Darkmat, habitant de Thiers et habitant que je connais bien et que j'estime.
J'entends parler de trahison, c'est à dire d'agissement portant atteinte à la stabilité ou à l'intégrité du Duché ou de ses institutions.

Darkmat a t-il porté atteinte à la stabilité du duché ? Selon moi, non, mais je ne suis pas Duc pour en juger.

Darkmat a t-il porté atteinte à la stabilité de la ville de Thiers ? Assurément, non.
Je connais ce bourg, cela fait 11 mandats que les habitants me confient la gestion de la ville et j'assure ici par mon témoignage que l'institution du village n'a pas été déstabilisée.
Les affaires courantes ont été rudement et efficacement menée par Darkmat, qui s'est trouvé à la tête de la ville à l'issue de la révolte, révolte qui s'est bien déroulée avec le résultat dont vous apportez la preuve sous la côte numéro 1.
Des élections se sont déroulées dès le lendemain de la révolte.
Le conseil municipal s'est rassemblé et a travaillé normalement.
La trésorerie de la ville n'a pas été dérobée.
Je le dit et le répète : Darkmat n'a pas porté atteinte à la stabilité du village.
J'en témoigne à l'instant."

Il prends un petit moment avant de poursuivre, faisant en sorte qu'un bon silence s'installe avant de poursuivre.

"De même,
J'entends la loi qui dit que tout complot et préparatif en vue de nuire à une personne ou une institution, toute révolte menée contre une mairie sans l'aval du conseil ducal ou contre le Château sans appui royal seront considérés comme trahison.
Cela me parait logique.

Or,
Sait on comment cette révolte a été organisée ?
Vous pensez que le conseil Ducal a donné son aval ?
ça n'est pas tout à fait vrai.

Le fait est que plusieurs habitants du village ont décidé de se rassembler sur la grande place et de forcer les portes de la maison du bourgmestre malgré la milice et les défenses en place.
Nous avons prévenu le conseil Ducal de notre intention, mais, pour ma part, je n'ai pas attendu d'avoir l'aval. Je l'ai fait et c'est tout, et je n'étais pas le seul.
Par la suite ...... bon ..... qu'est ce que vous voulez que je vous dise ?
Il est plus beau que moi peut être, allez savoir ... il a de plus belles manières, bon, peut être ... enfin bref, les gens l'ont acclamé lui et pas moi ni personne d'autre ... bon, c'est comme ça hein ... c'est pas pour rien que je l'ai nommé tribun non plus hein.
Il est populaire, il plait aux femmes, c'est comme ça.

Enfin bref,
Un groupe d'habitants a décidé de remercier le maire d'avant, s'est rassemblé et a porté Darkmat jusqu'au bureau du bourgmestre et c'est comme ça que ça s'est passé et pas autrement.
Un coup de sainte Boulasse, probablement.

En tout cas, une chose est sure.
Si Darkmat est coupable de trahison, alors moi aussi et tous ceux qui étaient là ce jour là.

Darkmat n'est pas un traitre, il est innocent de ce pourquoi vous l'accusez et je préfererai qu'il s'occupe des nouveaux venus du village plutôt que de perdre du temps ici au tribunal.

Darkmat est innocent.
Voilà tout ce qu'il y a à dire."

Brouhaha dans la salle ..... évidemment.
Le jeanjean commence à quitter la place de témoin, puis, comme il en a souvent l'habitude, il reviens sur ses pas, le silence se faisant de nouveau dans l'assemblée ....
L'air malicieux, il rajoute simplement, d'un ton sarcastique ....

"Ah si,
Autre chose à témoigner.
On attends avec impatience le procès contre l'ancien maire qui lui, contrairement à Darkmat, a fuit ses responsabilités
Ce n'est pas de la haute trahison ça ou bien c'était avec l'aval du Conseil Ducal ??"

Laissant la réponse en suspens, il rejoins la foule dans la salle ....

Témoin n°2 de la défense :

Témoin n°1 de l’accusation :

Témoin n°2 de l’accusation :

Verdict

Citation :: *Une affaire suivante ! et cette fois-ci c"était une affaire de trahison qu"il allait rendre. Cette affaire n"avait que trop durée*

Attendu que tout complot et préparatif en vue de nuire à une personne ou une institution, toute révolte menée contre une mairie sans l'aval du conseil ducal ou contre le Château sans appui royal seront considérés comme trahison.

En ce 15ème jour du mois de Janvier 1459,
Nous, Matèu de Mélian, Baron de Tallard et Seigneur de Pommier en Beaurepaire, Président et Juge de la Cour du Bourbonnais Auvergne.

Vu l art 4, alinéa b, du Titre B du Livre III du Codex

Attendu que dans la nuit du 19 au 20 octobre, une révolte a eu lieu pour reprendre la mairie de Thiers laissé à l"abandon. Le Sire Darkmat est devenu Maire illégalement car il n"avait pas l"accord du conseil ducal puisqu"il ne devait participer à cette révolte.

Attendu que Darkmat a été assigné à résidence le 4 novembre 1459 par le Prévôt du Bourbonnais Auvergne.

Sur la plaidoirie de la défense :

Attendu que le prévenu considère qu"il était de son devoir de réagir car il était membre de la prévôté et qu"il ne savait pas que le duché avait organisé une révolte légale.

Sur le témoignage de la défense :

Attendu que le témoin considère que le Sieur Darkmat n"a pas porté atteinte à la stabilité du duché, ou a la stabilité de Thiers. De plus, il ajoute que durant la brève période de Darkmat à la tête de la mairie, aucun acte illégal comme une atteinte à la trésorerie de la ville n"a été démontré.

Attendu que le témoin considère que la révolte a été organisée et que le prévenu ne savait pas que cette révolte était organisée et que, par conséquent, il ne pouvait être tenu pour responsable.

Mais attendu que, le prévenu s"est révolté de son plein grée sans en informer les autorités ce qui constitue une infraction, que le juge ne doit interpréter les conséquences possible d"un tel acte. De plus, que le conseil ne prévient pas la population d"une telle révolte car il faut éviter la situation que nous sommes en train de vivre. Enfin, le prévenu n"a pas touché à la trésorerie du village.

Par conséquent,
En ce 15ème jour de janvier 1460,
Nous, Matèu de Mélian, Baron de Tallard et Seigneur de Pommier en Beaurepaire, Président et Juge de la Cour du Bourbonnais Auvergne, reconnaissons coupable le Sieur Darkmat pour Trahison et le condamnons :
- A une peine de prison de 2 jours
- A une amende de 50 écus pour le Duché. (Le prévenu devra prendre contact avec la Prévôté)

Justice est rendue ! La séance est levée !

*Lamis sortie en hâte de la salle d"audience pour préparer un autre dossier*.

Peine

Citation :: Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 2 jours et une amende de 50 écus au duché

CASIER CRÉÉ LE 16 JANVIER 1460

Duché du Bourbonnais-Auvergne

Nom de l'accusé : Darkmat

Date de naissance : « Date de naissance »

Fiche de l'accusé : http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=Darkmat

Récapitulatif des accusations :

. Trouble de l'ordre public en date du 25 juin 1460 Relaxe

Procès : TOP

En date du «4 juillet 1460

Acte d’accusation

Citation :: *Les gardes font entrer le prévenu dans la salle d audience. Le Procureur du Bourbonnais-Auvergne observe l accusé entrer et s installer à la place qui lui est assignée. Un huissier se lève et ouvre le procès.*

En ce vingt cinquième jour du mois de juin de l an de grâce 1460 s ouvre la comparution de Sire Darkmat devant Monsieur le Juge Javert présidant la Cour de justice du Bourbonnais-Auvergne, suite à la mise en accusation par le Procureur Dame Ulyceduel, requérant pour le Duché du Bourbonnais Auvergne.

*Le silence se faisant dans la salle , le Procureur se lève et entame l énoncé de l acte d accusation*

Sire Darkmat, vous comparaissez aujourd hui devant cette Cour car vous êtes accusé de Trouble de l Ordre publique selon l article 3, Titre B du Livre III du Codex du Bourbonnais Auvergne, pour défaut d application du verdict prononcé par la Justice de notre Duché dans un procès antérieur à votre encontre.

Monsieur le juge, voici le résultat de l enquête menée par les Greffes qui justifie de notre présence devant vous.

* Un huissier s empresse de porter copies du dossier au Juge et à la Défense*

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Le 15 janvier 1460, le Juge Matèu de Mélian, Baron de Tallard et Seigneur de Pommier en Beaurepaire dict Lamis reconnut Messire Darkmat coupable et imposa dans son verdict une amende de 50 écus à payer au Duché. Après plusieurs courriers de demande et de relance de la part des Greffes, du Bailli et du Duc, dont des copies de certains de ces courriers sont adjointes au dossier, l amende ne fut pas honorée. Sieur Darkmat n a ni répondu aux courriers ni expliqué son refus.
Le 25 juin 1460, Messire Darkmat est assigné, interpellé puis convoqué au tribunal sur ordre du Procureur.
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Vous trouverez copies des preuves ci-jointes:
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Preuve 1
https://2img.net/r/ihimg/photo/my-images/11/lettre1darkmat.png/
Preuve 2
https://2img.net/r/ihimg/photo/my-images/99/lettre2darkmat.png/
Preuve 3
https://2img.net/r/ihimg/photo/my-images/802/lettre3darkmat.png/
Preuve 4
https://2img.net/r/ihimg/photo/my-images/402/lettre4darkmat.png/
Preuve 5
https://2img.net/r/ihimg/photo/my-images/811/lettre5darkmat.png/
Preuve 6
https://2img.net/r/ihimg/photo/my-images/12/lettre6darkmat.png/
Preuve 7
https://2img.net/r/ihimg/photo/my-images/841/lettre7darkmat.png/
Preuve 8
https://2img.net/r/ihimg/photo/my-images/196/verdict8darkmat.png/
Preuve 9
https://i.servimg.com/u/f41/16/31/76/89/darkma10.jpg
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Voici des extraits du Codex en lien avec le dossier:
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Livre IV : De la procédure policière et pénale
Titre B : Du procès
Article 4 : Du jugement
Alinéa b : de l'application des peines
Le refus ou le défaut d'exécution de la peine est passible de poursuites pour Trouble à l'Ordre Public. La peine encourue est alors additionnée à la peine non exécutée.

Livre III : Du Code pénal
Titre A : Des Principes généraux
Article 4 : de la prescription des délits et crimes
Nul ne peut être poursuivi en Bourbonnais-Auvergne pour des faits datant de plus de :
- trois (3) mois si le chef d'inculpation est esclavagisme
- six (6) mois si le chef d'inculpation est escroquerie ou trouble à l'ordre public (hors cas de brigandage)
- douze (12) mois si le chef d'inculpation est trouble à l'ordre public pour brigandage
Cependant les affaires ayant conduit à une mise en liste noire au regard de l’article de loi V.A.7 ne sont soumises à aucune prescription quand bien même les délais précédemment énoncés seraient écoulés.
Les affaires relevant de la trahison ou de la haute trahison ne sont soumises à aucune prescription.
Tous les suspects recherchés en vue d’une comparution devant le tribunal et pour lesquels le délai de prescription serait écoulé seront mentionnés comme suspects du duché et surveillés.

Livre III : Du Code pénal
Titre B : Des délits et crimes
Article 3 : du trouble à l'ordre public
Toute atteinte à l'intégrité physique ou morale des personnes commise sur le territoire du Bourbonnais-Auvergne, ainsi que tout agissement ayant pour conséquence de nuire au bon fonctionnement de la communauté, pourront être considérés comme trouble à l'ordre public (brigandage, faux, machination, comportement malséant).
Le trouble à l'ordre public est puni par des peines allant de la simple amende à la peine de mort.
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*En ayant terminé avec l acte d accusation, le Procureur s adresse plus particulièrement à l accusé: *

Messire Darkmat, un huissier va maintenant vous faire lecture de vos droits et de quelques informations, soyez attentif. Huissier s'il vous plait ...

* Sur un signe du Juge, il débute*

Sire Darkmat tient son lieu de résidence principale à Thiers. A l exception du dossier qui nous interesse ici même, son casier judiciaire présente un délit pour Trahison - révolte en janvier de cette année.

Sire Darkmat, Vous avez le droit de vous faire représenter, à titre gratuit, par un avocat du Duché , dont voici l adresse :

* tend un parchemin à l accusé*

https://bourbon-auvergne.forumactif.com/informations-du-duche-f225/liste-des-avocats-du-barreau-du-bourbonnais-auvergne-t13457.htm#424305

Vous pourrez trouver leurs locaux en suivant ces indications: Forum principal - Duché du Bourbonnais Auvergne - Les institutions auvergnates - Salon d accueil du barreau des avocats

Vous avez également le loisir d appeler deux personnes à la Barre pour témoigner et soutenir votre défense. Ils auront alors 48 heures pour se prononcer.

De plus, nous ajoutons que si vous veniez à vous terrer dans le silence ou à quitter cette salle au cours de votre procès, vous en êtes le seul responsable. En vertu du principe de condamnation par défaut de la Charte de Bonne Justice de la Cour d Appel, votre absence ou silence ne peut servir à invoquer une atteinte aux droits de la défense. Tout retard ou empêchement doit être notifié à notre Cour de Justice, dont le Juge ici-présent sera seul à en accepter ou non les termes.

Voici un document vous expliquant le Corpus Juris Civilis, code en vigueur sur le territoire du comté du Bourbonnais Auvergne, et ses procédures:

*Tend un second parchemin à l accusé *

https://bourbon-auvergne.forumactif.com/affichage-des-lois-f9/

*L huissier retourne a son siege et le Procureur conclut*

Si vous le permettez, Monsieur le juge , nous pouvons maintenant entendre ce qu à à dire le prévenu pour sa défense.

Première plaidoirie de la défense

Citation :: *Cinq mois s'était écoulé depuis qu'il avait quitté ce Duché et sa belle ville de Thiers. Voilà que des semaines se sont passées mais à peine avait-il remis un pied sur ces Terres qu'il fut maladroitement accueilli par un pigeon de la prévôté lui demandant assignation ne lui laissant même pas la peine de retourner à Thiers. Quoi que cela ne l'a pas empêcher d'y aller.
Le retour du procès fit son apparition et il se rendit en ces lieux qu'il commençait à connaitre mieux que sa demeure.

Il prit place derrière le comptoir et écouta se dont on lui reprochait bien qu'il en ait une vague idée. Vint son tour de parler.
Petit sourire aux lèvres, il commença.*

-M. le Juge, le Procureur, l'assemblé et tutti quanti... bien le bonjour !! Quelle joie de vous revoir enfin, il est bon de revenir après quelques semaines de repos. J'ai tant donné à ce Duché et à ma ville qu'est Thiers. Juste pour vous rappeler, je suis un ex-membre de la COBA et intendant dans la garnison qui m'a été affectée durant près d'un an, ex-aspirant maréchal et douanier de Thiers, ex-tavernier de la taverne municipale et ex-Maire de cette même ville. On tourne en rond si je vous dis que je n'ai en aucune manière trahis le Duché en prenant la mairie... excusez mon amour pour cette ville et mon ancienneté, j'étais apparemment le plus apte à prendre les reines durant un temps de conflit. Je trouve d'ailleurs avoir fait du bon travail pendant cette semaine. Au vu du dernier procès, je constate que seule quelques personnes l'avaient constaté. Je leur dois une grande faveur, je les remercie toutes sans exception. N'oublions pas que je me suis battu pour ce Duché durant la guerre du Berry... merci pour la belle décoration au passage, pour ma part, j'aurais préféré plus de considération au vu de ma personne. Une défense de chateau de Clermont fait également partie de mon palmares mais cela n'est point important au vu de ce qu'on me reproche. J'ai pris une mairie qui avait été capturée par un brigant... comme je suis désolé d'avoir pu trahir ainsi l'ancien gouvernement.
J'ai effectivement pas répondu aux attentes du verdict lors du dernier procès et je ne compte toujours pas le faire. Je trouve ça injuste, injustifié. Je ne veux pas non plus servir d'exemple.

J'espère pouvoir trouver une solution à ce problème et pouvoir continuer de vivre sereinement dans ma ville et l'aider à prospérer.

J'en ai fini pour le moment.

Réquisitoire de l’accusation

Citation :: * Le Procureur se leva afin de donner son réquisitoire concernant cette affaire qui n'etait pas simple*

Messire le Juge,
Membres de la Cour ,

Cette affaire n'a que trop duré.Messire Darkmat, ici present,a expliqué ses actes encore une fois devant nous.Mais la, le but de ce proces n'est pas à juger ses actes que messire Darkmat reconnait, mais le fait qu'il ne respecte pas le jugement donné.
Les temoins ici present ont apporté des points de vue qui different du jugement passé.

* Le procureur se tourne vers le Juge *

Au vu des explications de l'accusé ,
Au vu des temoignages en faveur de Messire Darkmat,
Au vu des états de service de l'accusé pour le Duché,

Je requiers une relaxe pure et simple en faveur de Messire Darkmat, ainsi que le dédommagement de 50 ecus en sa faveur

Je remercie la Cour m'avoir écouté

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :: « Derniere plaidoirie de la défense »

Témoin n°1 de la défense : Lamalice

Citation :: Installée en compagnie de plusieurs thiernois regroupés comme un seul homme sur le même banc, Malice avait écouté les différents intervenants. Ce nouveau procès attirait du monde, surtout des amis qui au dernier avaient été atterrés par le verdict. Voilà cinq mois de ça, elle était entrée dans cette même salle, persuadée que le bon sens l'emporterait. Hélas, elle en était ressortie à la fois en colère et dépitée, se demandant si le genre humain perdait toute notion de mesure et de raison. Sa foi en la justice qu'elle soit d'ordre ducale ou plus générale s'ébranlait à chaque fois un peu plus. Néanmoins lorsqu'elle eut une convocation pour se rendre au tribunal, elle y alla autant par amitié pour Dark que par respect pour la justice et les institutions. A l'appel de son nom, Malice se leva et se présenta à la barre.

Messire le Juge, Messire le Procureur, Membres de la cour

Pour celles et ceux qui ne me connaissent pas, je suis Lamalice, actuelle bourgmestre de Thiers, et à l'époque des faits adjointe au maire. J'ai organisé avec l'aval de la Duchesse Galswinthe et du conseil ducal cette fameuse "révolte" qui nous cause bien des soucis, et bien sûr j'y ai participé. Il s'est avéré que je n'avais pas mentionné le nom de Sieur Darkmat comme étant participant, mais cette nuit là, nous voyant forcer la porte de la mairie, il s'est joint spontanément à nous pour nous prêter main-forte. Il ne s'est pas joint à n'importe qui, nous n'étions quand même pas cagoulés que je sache et nous nous connaissons tous.

Se tournant vers le Procureur, puis à nous vers le juge...

Mais comme l'a si bien dit Messire le Procureur, nous ne sommes pas là pour refaire le procès mais pour juger du non-respect de verdict. Maintenant pour comprendre pourquoi le condamné a refusé ce verdict.... il fallait bien en parler un minimum. Alors pourquoi ce refus d'obtempérer à une décision de justice ? Il me semble que c'est facile à comprendre.. c'est tout simplement parce que justice n'a pas été rendue. Dans le mot justice il y a juste ! Or croyez-vous sincèrement que c'était juste de condamner Darkmat pour trahison et de lui infliger une si lourde peine ? A quoi servent les sanctions ? A punir en espérant un repentir par la suite. Mais punir de quoi ? se repentir de quoi ? Faut déjà se sentir coupable, or Sieur Darkmat ne sent pas coupable et je le comprends. Mieux, s'il est coupable nous sommes nombreux à l'être et moi en premier. J'aurais pu moi aussi aller au petit jour prévenir la Prévôté comme quoi un dernier participant était venu nous prêter main-forte. Je ne l'ai pas fait, bien trop contente et rassurée que la mairie soit à nouveau entre de bonnes mains et cela sans avoir fait de victimes. Le reste... de la pure bureaucratie. Puis ma foi, j'avoue que nous avions d'autres chats à fouetter Darkmat et moi-même... nous avions un bureau à remettre en ordre.

Court instant de silence où Malice, toujours en appui sur sa barre, semble réfléchir pour peser ses mots.

Evidemment en haut lieu autre son de cloche ! La loi est la loi scandaient certains... d'autres bien plus modérés dans leurs propos ne voulaient pas de ce procès, et nous étions nombreux à partager cet avis. Seulement voilà... nos nombreuses voix ne faisaient pas le poids devant la soif d'asseoir un pouvoir. Comme l'a dit le Duc Semias, c'était plus un malheureux concours de circonstances qui n'aurait jamais dû donner lieu à un tel tapage. Si nous devions à chaque manquement, à chaque erreur de jugement ou autres erreurs, mettre le responsable en procès... je choisis bien mes mots, responsable, pas coupable... cette salle ne désemplirait pas et nos geôles ne seraient pas assez nombreuses pour accueillir tout ce beau monde.

J'aimerais souligner autre chose si vous permettez... Pourquoi alors qu'il était accusé de trahison n'a-t-on pas été le déloger ? Faut rester cohérent quand même ! Pas venir dire "voilà, vous êtes accusé de trahison, mais bon, vous pouvez rester à la tête du village et travailler, on verra pour votre procès ensuite. Pourquoi cette fameuse loi n'a-t-elle alors été respectée qu'à moitié ? C'est donc qu'on peut l'interpréter quand même ? Enfin je suis pas juriste, mais je pense qu'une loi n'a rien de rigide en effet. Mais dans ce cas, ce fut deux poids deux mesures.

Pourquoi Sieur Darkmat a préféré quitter le duché ? Réaction compréhensible d'un homme qu'on venait d'accuser d'un vil forfait et puni aussi durement si ce n'est plus qu'un pilleur de mairies. Dégouté qu'il était, comme bien d'autres, comme moi-même. Pourquoi n'a-t-il pas répondu aux courriers qui avaient pour but d'arranger cette histoire en le graciant ? Mais accepter une grâce c'est se reconnaitre coupable, et ça il n'avait aucune raison de le faire, puis il est bien trop fier pour pareille compromission.

Malice soupire..

Nous avons lourdement insisté pour qu'il revienne chez lui, à la maison, là où sont ses amis. J'espère ne pas avoir à le regretter. j'espère que cette cour reconnaitra que cette sombre histoire a assez duré et que cinq longs mois loin de chez lui, à se remettre, pour à nouveau être importuné, c'est déjà bien lourd à supporter. Voilà, j'en ai fini. Désolée d'avoir été si longue. C'est tout moi ça quand je suis... on va dire véhémente.

Malice fit malgré tout un petit sourire.

Messires de la cour, je vous remercie de m'avoir donné la parole et de m'avoir écoutée.

Incline la tête, fait un pas en arrière, puis un demi-tour et va se rasseoir à sa place, non sans avoir fait un sourire d'encouragement à son ami Dark.

Témoin n°2 de la défense : Nereis

Citation :: Pardonnez mais tout bon Messire se trouvant dans cette salle, ayant un minimum d�honneur et de considération en lui-même, ne s�abaisserait pas à ce niveau juste pour amuser des têtes couronnées.

Messire le Procureur, Messire le Juge, puissiez-vous juger dignement et avec la plus grande objectivité ce procès. Messire Darkmat mérite qu'on lui rende ses lettres de noblesse, et qu'enfin la fierté de notre Duché remplace la honte qui a envahi le c�ur des Thiernois,.

Sur ces paroles sincères, Nereis reprit sa place dans l'assemblée.

Témoin n°1 de l’accusation : Fitzchevallerie

Citation :: *Fitz s'avança à la barre avec un regard de soutien pour Darkmat*

Messire le juge, Messire le Procureur bonjour

Sur la demande de messire le Procureur je viens apporter mon témoignage puisque je faisais partie à la fois du conseil municipal et du Conseil ducal à l'époque où tout a commencé
Revenons un peu avant ou cette affaire à commencé...
il y avait un maire sur Thiers qui est parti du jour au lendemain et le Conseil municipal a donc organisé une révolte sous l�autorité du Conseil ducal.
Darkmat ce soir là en rentrant tard a constaté l�abandon de poste du maire, que le siège était libre, s'est donc révolté aussi afin d�éviter qu'un brigand se saisisse de la mairie mais il avait omis d'en avertir le Conseil et la prévôté.
Suite à cette révolte il s�est retrouvé maire, mais sans intention de nuire, bien au contraire. D�ailleurs de nombreux conseillers, dont le maire qui a pris la suite, ont affirmé qu�il avait fait de l�excellent travail durant son court mandat. Le problème avait été discuté au sein du Conseil ducal, et les avis étaient partagés. Certains contre un procès, d�autre pour mais avec une peine de principe voir un acquittement, et d�autres encore désiraient marquer le coup. Après d�âpres discussions, il avait été convenu avec Sieur Darkmat que procès il y aurait et il a même accepté qu�il soit public, sur la gargote. Ce qui fut fait avec les suites que nous connaissons.
Ce qui n�a pas été dit lors de ce procès c'est la façon dont il a été traité par le Conseil de Galswinthe en salle d�audience devant tous les conseillers. Il a été traité comme un grand bandit où il devait s'aplatir devant la Duchesse et reconnaitre ses torts. La duchesse s'était montrée très froide envers Darkmat� pour ne dire que ça, et lui a proposé un marché. Il devait reconnaitre ses torts pendant le procès et s'aplatir devant le Conseil en échange de quoi elle le gracierait. Mais pour Darkmat il n'était pas question de se laisser faire et il a dis tout ce qu'il pensait et ce qui avait été, tout en restant respectueux.
Jamais il n'a été pris en compte qu'il avait aidé sa ville, que ce soit par le discours de Dame Galswinthe alors Duchesse ou par le juge de l'époque qui s'était contenté de suivre l'avis de la Duchesse et lui a infligé une peine digne du pire mécréant, pilleur de château et autre.
Se voir infliger 2 jours de prison et 50 écus d'amende pour avoir �uvrer pour une mairie, c�est injuste. A sa place je serais surement parti de thiers aussi sans payé� car oui, il semblerait bien que la peine de prison il n�ait jamais eu à la faire, ce qui prouve bien que les avis étaient plus que partagés et que ce procès ne devait servir que d�exemple� on ne sait lequel, vu qu�il a causé plus de torts que de bien.

Messire le Juge j'en ai fini avec mon témoignage mais j'aimerai ajouté quelque chose j'espère que vous vous montrerez clément et compréhensif. Le premier procès ayant été très éprouvant pour messire Darkmat mais aussi pour énormément de monde car ça a causé autant de tort à notre Conseil puisque ça a divisé les Conseillers de l'époque. Nous avons été plusieurs à dire a la duchesse notre opinion sur l'affaire, bon nombre de conseillers n'étaient pas favorables à un procès et encore moins à une lourde peine. Mais le pouvoir l'emporte sur la raison, et le verdict fut tout autre. S'il avait eu une simple amende pour frais de dossier et une réprimande la je dis pas ca aurait été tout a fait correct. J'en ai fini cette fois

*Fitz alla se rasseoir et attendit la fin du procès en croisant les doigts pour que cette affaire
se termine enfin et que chacun reparte sur de bonne base*

Témoin n°2 de l’accusation : Semias

Citation :: *Le Balsac avait été appelé à témoigner, sans trop qu'il sache en quoi il pouvait aider concernant une affaire dont il n'était ni témoin, ni acteur. Mais puisqu'il devait prendre la parole, il s'exécuta.*

Bonjour à tous,

Je n'ai pas souvenir d'une masse d'informations concernant l'affaire de ce jour. Je ne sais pas trop en quoi je peux intervenir en faveur de l'une ou l'autre partie, et peut-être est-ce une erreur que mon appel à la barre.

Disons simplement qu'à la suite de la première affaire, j'avais fait parvenir à l'accusé une missive l'invitant à s'acquitter de sa condamnation afin que je puisse, en ma qualité d'alors de Duc du Bourbon-Auvergne, proposer solution pour que Messire Darkmat puisse retourner à une vie paisible et loin des ennuis qui lui furent amenés par ce que je pense être un malencontreux concours de circonstances.

Je regrette simplement, à titre personnel, que réponse ne m'ait pas été apportée par l'intéressé, mais suis heureux de constater que l'accusé aura su ne pas se défiler en assumant cette seconde mise en accusation, fut-elle tardive.

Voici donc tout ce qu'il me sera possible de dire, en espérant que mes quelques mots auront pu faire pencher la balance en un sens que je souhaite profitable à chacun.

*Puis, ceci fait, il s'en retourna à sa place dans l'assemblée.*

Verdict

Citation :: Le prévenu a été relaxé.
Veuillez vous lever et faire silence, je vous prie !

Dames, Messires, moi, Messire Toflegrand, Juge du Bourbonnais Auvergne, vais prononcer le verdict dans l affaire opposant Sieur Darkmat au Bourbonnais Auvergne, mis en accusation pour Trouble à l ordre public pour brigandage.

Vu les Lois fondamentales du royaume,

Vu la Charte du Juge,

Vu le Codex du Bourbonnais Auvergne et notamment l article 3 du Titre B du Livre III du Codex,

Prenant en compte l'enquête menée par la maréchaussée
Prenant en compte les différents témoignages
Prenant en compte le réquisitoire du procureur, Dame Ulyceduel,
Prenant en compte les plaidoiries de l'accusé

La Cour prononce la relaxe du prévenu sur cette affaire.

Jugement rendu par Messire Toflegrand pour sa Grâce Androlyne , Duchesse du Bourbonnais Auvergne, le 4eme jour du 7eme mois de l'an de grâce 1460

La séance est levée.

* La Juge frappe de son maillet sur le bureau ; se lève et quitte le Tribunal..

Peine

Citation :: Le prévenu a été relaxé.

CASIER CRÉÉ (ou MODIFIÉ) LE 8 aout 1460

DOSSIER CLASSE APRES VERIFICATION D'USAGE LE « date de classement du dossier» (si aucun suivi de dossier n'est à faire.)