Duché du Bourbonnais-Auvergne
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 Edghel (DCD)

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jujudu3333
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jujudu3333


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MessageSujet: Edghel (DCD)   Edghel (DCD) EmptyMar 21 Aoû 2012 - 13:25


    Duché du Bourbonnais-AuvergneNom de l'accusé : EdghelDate de naissance : 16 juin 2011 (1459)Fiche de l'accusé : http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=EdghelRécapitulatif des accusations : . Trouble à l'ordre public-Brigandage en date du 06 aout 1460 Coupable . Trouble à l'ordre public- Inéligibilité en date du 28 Janvier 1461 Coupable
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jujudu3333
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MessageSujet: Re: Edghel (DCD)   Edghel (DCD) EmptyMar 21 Aoû 2012 - 13:29


    Procès : TOP-brigandage

    En date du 06 aout 1460


    Acte d’accusation
    Citation :
    *Les gardes font entrer le prévenu dans la salle d audience. Le Procureur du Bourbonnais-Auvergne observe l accusé entrer et s installer à la place qui lui est assignée. Un huissier se lève et ouvre le procès.*

    En ce vingt-deuxième jour du mois de Mai de l an de grâce 1460 s ouvre la comparution de Sire Edghel devant Madame le Juge Ulyceduel, présidant la Cour de Justice du Bourbonnais-Auvergne, suite à la mise en accusation par le Procureur Levio, requérant pour le Comté du Rouergue. Le Procès est conduit sous couvert du traité de coopération frontalière liant la province du Bourbonnais Auvergne et celle du Rouergue. Le Juge présidant la Cour de justice du Rouergue est garant du respect du Code Législatif du Rouergue.

    Suite à la demande explicite du procureur rouergat SaintJuste, Messire Edghel fut recherché dans notre Duché, interpellé à Aurillac par la maréchale d'investigation Natafaël, assigné, puis conduit au tribunal sur les ordres du Procureur Levio. Une copie du courrier d'assignation est déposé au dossier.
    Copie: http://www.casimages.com/img.php?i=120522104306628926.jpg

    *Le silence se faisant dans la salle , le Procureur se lève et entame l énoncé de l acte d accusation*

    Sire Edghel, vous comparaissez aujourd hui devant cette Cour car vous êtes accusé de Trouble de l'Ordre Publique et de Brigandage selon les articles 5.2.2 et 5.2.4 du droit Pénal du Très Ancien Coutumier Rouergat.

    Madame le juge, Voici l acte d accusation procuré par Messire SaintJuste, Procureur du Rouergue.

    * Un huissier s empresse de porter copies du dossier au Juge et à la Défense. Levio en fait la présentation. *

    -------------------------------
    Le 20ème jours du mois de Mai de l an 1460,

    Accusateur : Le Duché du Rouergue
    Procureur : Seigneur SaintJuste
    Juge : Messire Awacks

    Chef d accusation : Brigandage
    Accusé : Edghel
    Village d origine: Rodez (Rouergue)
    Statut : Erudit
    Casier judiciaire : Déjà condamné en Rouergue pour brigandage, affaire en cours.
    Victime : Dame Sterenn (Montbrisson, Duché du Bourbonnais-Auvergne )
    Niveau : Vagabond

    ***
    En ce 20ème jour du mois de mai de l'an de grâce 1460, Nous SaintJuste, Seigneur de la Couvertoirade, Procureur du Rouergue demandons l ouverture d un procés pour Trouble à l'Ordre Public contre Messire Edghel.

    En effet dans la nuit du 15 au 16 mai 1460 Messire Edghel a détroussé Dame Sterenn, celle ci a eu le temps de reconnaitre l accusé Edghel. Pour ces raisons nous accusons Messire Edghel de Trouble à l'ordre public en vertu des articles suivants du Trés Ancien Coutumier du Rouergue :

    5.2.Des crimes et délits
    5.2.2.Du brigandage
    Le brigandage est un crime désignant le fait de voler ou de piller, avec ou sans violence, seul ou en groupe, sur les routes et chemins Rouergats un tiers.

    5.2.4.Du trouble à l'ordre public
    L'ordre public désigne l'état dans lequel la paix, la salubrité, la tranquillité et la sécurité publique ne sont pas troublées dans un territoire donné à un moment donné. Le trouble à l'ordre public est un délit
    correspondant à une atteinte portée à la paix, à la tranquillité ou à la sécurité publiques ou la perturbation d'un droit individuel ou d'une action du Comté exercé de manière licite.


    Dame Sterenn c'est fait rakectté dans la nuit du 16 mai 1460, par Messire Edghel, qui la laisser pour morte, et sans argent celui ci l'ayant voler de 300 écus et quelques poissons qu'elle transporter sur elle.

    https://i.servimg.com/u/f46/11/96/94/50/racket10.jpg

    SaintJuste, Procureur du Rouergue
    -------------------------------

    En supplément de ces preuves, sont appelés à témoigner de vive voix:
    -------------------------------
    Dame Sterenn, la victime
    -------------------------------

    *En ayant terminé avec l acte d accusation, le Procureur s adresse plus particulièrement à l accusé: *

    Messire Edghel, un huissier va maintenant vous faire lecture de vos droits et de quelques informations, soyez attentif. Huissier s'il vous plait ...

    * Sur un signe du Juge, il débute*

    Vous avez le droit de vous faire représenter, à titre gratuit, par un avocat du Duché , dont voici l adresse :

    * tend un parchemin à l accusé*

    https://bourbon-auvergne.forumactif.com/informations-du-duche-f225/liste-des-avocats-du-barreau-du-bourbonnais-auvergne-t13457.htm#424305

    Vous pourrez trouver leurs locaux en suivant ces indications: Forum principal - Duché du Bourbonnais Auvergne - Les institutions auvergnates - Salon d accueil du barreau des avocats

    Vous avez également le loisir d appeler deux personnes à la Barre pour témoigner et soutenir votre défense. Ils auront alors 48 heures pour se prononcer.

    De plus, nous ajoutons que si vous veniez à vous terrer dans le silence ou à quitter cette salle au cours de votre procès, vous en êtes le seul responsable. En vertu du principe de condamnation par défaut de la Charte de Bonne Justice de la Cour d Appel, votre absence ou silence ne peut servir à invoquer une atteinte aux droits de la défense. Tout retard ou empêchement doit être notifié à notre Cour de Justice, dont le Juge ici-présent sera seul à en accepter ou non les termes.

    Voici un document vous expliquant le Corpus Juris Civilis, code en vigueur sur le territoire du comté du Rouergue, et ses procédures:

    *Tend un second parchemin à l accusé *

    http://castelderodez.forums-actifs.com/t4367-le-tres-ancien-coutumier-du-rouergat

    *L huissier retourne a son siege et le Procureur conclut*

    Si vous le permettez, Madame le juge , nous pouvons maintenant entendre ce qu a à dire le prévenu pour sa défense.

    Première plaidoirie de la défense [quote] La personne intéressée ne s'est pas manifestée./quote]

    Réquisitoire de l’accusation
    Citation :
    * Sur un signe du juge, le procureur se lève et s'adresse à l'assemblée *

    Messire Edghel,

    Vous restez bien muet, c'est fort regrétable. Tout au moins, vous pourriez formuler des excuses envers dame Sterenn que vous avez agressée et volée, à défaut de fournir quelques explications ou de vous défendre de cette accusation.

    Votre Honneur,

    Le prévenu ici-présent a été reconnu par la victime pour l avoir violentée sans ménagement, la laissant pour morte sur les bords des chemins et profitant de ce fait pour lui dérober ses biens durement gagnés. De plus, il n'en n'est pas à sa première affaire de ce genre puisqu'il a un casier judiciaire.
    Ces faits sont qualifiés par le Trés Ancien Coutumier du Rouergue de Trouble à l'Ordre Public et de Brigandage, et sont hautement répréhensibles.

    En vertu du traité de coopération frontalière entre notre Province et le Comté du Rouergue, je donne ici mon réquisitoire.

    En l'absence de réponse de l'accusé, je réclame deux jours de prison fermes, et 10 écus d'amende pour notre bon Roy.

    *Le procureur retourne s asseoir

    Dernière plaidoirie de la défense
    Citation :
    La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

    Témoin n°1 de la défense : SteRenn
    Citation :
    *Un peu intimidée, Sterenn fut invitée à entrer dans la salle du tribunal ; suivant l'huissier, elle avança jusqu'à la barre pour apporter son témoignage.*

    Votre Honneur, Dames, Messires...

    Je viens apporter mon témoignage de victime ; étant donné que le procureur du Rouergue a parfaitement expliqué ce que je lui ai transmis, les circonstances de l'agression, les biens qui m'ont été volés, je ne vais pas répéter. Par contre...

    *Elle se détourna de la barre, s'approcha du box de l'accusé, l'examina, puis se retourna vers le procureur.*

    C'est bien lui, l'homme qui m'a agressée et qui m'a volé tous mes biens, je le reconnais, il a toujours les mêmes vêtements, et son visage a marqué mon esprit, je sais que c'est bien lui, je le reconnaîtrais entre mille !! Et de ce que vous dites, je ne suis pas sa première victime en plus...

    Je voudrais simplement que justice soit rendue, j'ai travaillé dur pour avoir cet argent et ces poissons, je comptais aller m'installer quelque part mais tout s'est envolé cette nuit où cet homme m'a dérobé tout ce que je possédais...

    *La jeune femme s'arrêta, la voix légèrement étranglée, s'inclina devant la cour et regagna une place vide afin de pouvoir suivre le procès, espérant récupérer au moins un peu de ses biens.*

    Verdict [quote] Moi, Sofio de Valmonte, Juge du Bourbonnais Auvergne, vais prononcer le verdict dans l'affaire opposant le Duché du Bourbonnais Auvergne a messire Edghel, mise en accusation par le comté du Rouergue.
    Vu les Lois fondamentales du royaume,

    Vu la Charte du Juge,

    Vu le Codex du Bourbonnais Auvergne,

    Vu l'acte d'accusation produit par la procure

    attendu que l'accusé ne daigne ouvrir la bouche, reconnaissant de facto son acte

    Moi Sofio de Valmonte juge du Bourbonnais Auvergne condamnons messire Edhgel a 3 jours d'emprisonnement dans nos geoles et 10 ecus d'amende.

    La séance est levée/quote]

    Peine
    Citation :
    3 jours d'emprisonnement dans nos geoles et 10 ecus d'amende.

    CASIER CRÉÉ le 21 AOUT 1460
    .

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Melisandre
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Melisandre


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MessageSujet: Re: Edghel (DCD)   Edghel (DCD) EmptySam 2 Mar 2013 - 15:17


    Procès : TOP - Inéligibilité

    En date du 19 Février 1461


    Acte d’accusation
    Citation :

    Le 28 janvier de l an de grâce MCDLXI,

    Accusateur : LeDuché du Bourbonnais Auvergne
    Procureur : Jason de Vissac
    Juge : Princesse Laure

    Accusé : Edghel
    http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=Edghel

    Victimes :Duché du Bourbonnais Auvergne

    *Les gardes firent entraîner le prévenu suivant dans la salle d�audience.

    Le procureur se leva vint se placer devant le juge. Il leva la main pour réclamer le silence...

    << Madame le juge nous sommes devant ce tribunal
    Parce que Messire Edghel habitant de Rodez se présente à la mairie de Murat pour le poste de Maire>>

    « Sieur Edghel vous comparaissez aujourd�hui ci devant la cour car vous êtes accusé selon les articles :
    IV De la loi :

    Décret "Eligibilité" relatif à la loi I, A, 2, alinéa a (du 16 juillet 1455) modifié le 12 décembre 1457; modifié le 9 avril 1459.

    Citation:
    Article 1 : Définition
    Est dit éligible en Bourbonnais Auvergne toute personne répondant aux critères d'éligibilité. L'éligibilité détermine la capacité à se présenter à une élection, ducale ou municipale. L'inéligibilité interdit la présentation à des élections, ducales ou municipales.

    Article 2 : Des critères d'éligibilité
    Pour être éligible, il faut avoir sa résidence principale dans un des villages du Bourbonnais Auvergne depuis au moins 45 jours consécutifs avant l ouverture des votes pour des élections ducales et depuis au moins 30 jours consécutifs avant l ouverture des votes pour des élections municipales (être au minimum niveau 1).
    Pour être éligible il faut également avoir un casier judiciaire vierge de condamnations pour avoir exercé un abus de pouvoir, avoir attenté aux institutions ducales ou municipales du BA ou de n'importe quelle province (trahison ou haute trahison répondant à ces critères.).

    Il ne faut pas être en situation d'inéligibilité.
    Une liste aux élections ducales ne peut être éligible que si la totalité de ses membres sont éligibles.

    Article 3 : Des critères d'inéligibilité

    En prononçant une condamnation, le juge du Bourbonnais Auvergne peut prononcer lors du verdict une peine d'inéligibilité pouvant aller jusqu'à trois mois.

    Ne peuvent être éligibles à des élections ducales,durant le temps d'une guerre les résidents d'une ville conquise par le Bourbonnais-Auvergne, sauf à ce que les institutions royales décrètent le rattachement officiel de la-dite ville à la couronne ducale.

    Article 4 : de la procédure en cas d'inéligibilité d'un candidat

    La présentation d'un candidat inéligible à des élections est sanctionnée par l�annulation de la candidature du candidat ou de la liste, sans qu'aucun remboursement des frais ne puisse être réclamé, sauf si le candidat tête de liste est encore en mesure d'annuler la candidature de la personne inéligible.
    De même, si l'inéligibilité survient après la constitution de la liste ou la présentation aux élections municipales, l'annulation de la candidature sera demandée par le juge du Bourbonnais Auvergne.
    Les procédures d'annulation peuvent avoir lieu à l'amiable, par demande aux institutions royales ou par destitution après les élections.
    La décision est rendue par le conseil ducal et communiquée à la tête de liste ou au candidat concerné. Celui-ci peut en faire appel en référé au duc par lettre motivée. Cet appel n'est pas suspensif.


    Livre III : du code pénal
    Citation:

    Titre B : Des délits et crimes

    Article 3 : du trouble à l'ordre public
    Toute atteinte à l'intégrité physique ou morale des personnes commise sur le territoire du Bourbonnais-Auvergne, ainsi que tout agissement ayant pour conséquence de nuire au bon fonctionnement de la communauté, pourront être considérés comme trouble à l'ordre public (brigandage, faux, machination, comportement malséant).
    Le trouble à l'ordre public est puni par des peines allant de la simple amende à la peine de mort.»

    Vous avez écrit au Duc sa Grâce Petitrusse actuel Feudataire du Bourbonnais Auvergne.

    * Le Procureur fit parvenir les preuves par truchement de l�huissier : *

    Preuve 1 :https://2img.net/r/hpimg15/pics/692777edghel.jpg

    Preuve 2 : Expéditeur : Edghel
    Date d'envoi : 25/01/1461 - 23:33:41
    Titre : Un petit message inopiné.

    A Sieur Petitrusse , comte du Duché du Bourbonnais-Auvergne
    De Edghel , Blond adoré de vos petites autorités.

    Si je vous contacte ici Messire , ce n'est pas pour vous déranger et prendre de votre précieux temps.
    Malgré mes erreurs de comportements en vos terres..Question de divergences de points de vues avec quelques voyageurs. Je tenais à vous informer qu'avec audace , j'ai également fais l'erreur de me présenter dans le beau village de Murat.
    Clairement , ayant déja effectué la fonction de Maire , ce n'est pas dans cette optique que je me suis porté candidat.

    Un seul et même candidat pour un village et ceux en permanence ! N'est-ce pas là une parodie d'élection ?
    Ce messire semblant quelque peu inquiété par mes intentions , que je me suis empressé de rassurer par un courrier n'apprécie pas vraiment la concurrence on dirait. Grand bien lui fasse, les issues de cette élection sont déja connues : Je ne prendrais pas le pouvoir. Je tenais juste à lui faire concurrence pour l'obliger à innover et se battre pour sa place : La concurrence amène le surpassement de l'individu.
    Ainsi , ce cher messire aura l'honneur de récupérer sa place de maire , une fois les élections terminées : Comprenez que je ne saurais retirer une candidature sans même avoir eu le plaisir de me distraire du contact avec les sympathisants ! (Et sympathisantes.)
    Je crois que je n'aurai rien d'autre à rajouter ma foi.

    J'espère que vous comprendrez que malgré l'illégalité dans laquelle je me place en agissant ainsi , mon but n'est pas ici de nuire mais bien d'encourager les habitants à se manifester..Que cela soit pour s'exprimer ou simplement crier à l'infamie d'un tel acte.
    Cela tient plus de la farce que du crime à mon sens.


    Dussiez vous comprendre ma doléance et accepter une dérogation pour autoriser cette candidature mais point son investure :

    Ne serait-ce que pour prendre part à une bataille de verve et d'éloquence avec ce futur concurent. Comprenez que je ne sois point mis derrière les barreaux avant même d'avoir pu défendre mes points de vue !

    Cordialement.
    Edghel.
    Le blond.

    Ps : Mes hommages et respect sincères.. Oui , même les marginaux ont un sens du respect.

    Ps2 : Ci-joint une copie du courrier envoyé à Sieur Goddefroy , actuellement maire de Murat et futur candidat (selon ce que laisse sous-entendre ce courrier.)

    "
    Messire.

    Pour que les élections se passent dans un cadre correct et que les citoyens ne soient pas dérangés par les évènements : Je laisserai cette candidature mais le pouvoir vous sera donné. J'écrirai au Duché pour les informer du transfert de pouvoir suivant le résultat de l'élection. Il n'y a aucun problème la dessus.

    Et a vous avouer , le pouvoir ne m'intéresse pas , j'ai par le passé exercé le travail de Maire : Disons que cela était pour apporter du sang neuf. Je suis désolé d'être dans l'illégalité vis à vis du Duché , mon intention n'était pas de nuire au bon déroulement de l'organisation.
    Ce long programme n'est pas une perte de temps , il est une ébauche de ce qui pourrait être utile pour aider et conseiller un futur maire ou tout simplement pour prétendre à un poste tel.

    J'écris au Duché pour les informer que si je venais à être élu , je me déclarerais illégitime et viendrait à vous transférer le pouvoir.
    Mais , l'action étant exécutée..Considérez cela comme un moyen de vous renouveler et de vous améliorer : Ne dit-on pas que c'est dans la concurrence que le génie s'exprime ?

    Cordialement.
    Edghel.
    Le blond"

    Mais également , en cadeau..Le programme ! Je ne fais pas dans la fumisterie.

    "Bonjour à tous ! Fiers habitants !
    Je viens me présenter devant vous comme prétendant au poste de Maire.
    Tache ardue , tache difficile mais au combien gratifiante.
    Ne serait-ce que par les sourires que provoque la réussite d'une bonne gestion parmis la population.
    Sachez messires et dames qu'il est temps de redonner à cette ville son heure de gloire et développer son potentiel économique et culturel.
    Comme le disait ces illustres sages : "Mens sana in corpore sano".

    Je vais donc vous exposer mon programme en divers points pour qu'aucune ombre ne soit faite.
    En espérant que celui sache satisfaire vos esgourdes de fiers travailleurs !

    Economie :

    -Dynamiser le commerce inter-villages et avec le duché : La base d'un marché qui fonctionne est de le réguler par le commerce. Mieux vaudra un marché stable que des surplus ou des

    carences régulières. Il en va du confort de chacun et de ses possibilités de s'épanouir économiquement.

    -Réaliser des filières pour favoriser l'échange entre producteurs et Artisants : Il parait important que tout un chacun puisse rencontrer des collaborateurs à la hauteur de ses attentes

    ces filières (et probables coopératives) permettront une régulation des coûts de productions pour que chacun puisse réaliser une marge honnête et vivre correctement de son métier.

    Egalement , cela développera les possibilités au niveau de la commercialisation des produits : Des prix plus compétitifs permettront une exportation plus simple et donc d'assurer la

    pérénisation de ce cercle vertueux.

    -Investir dans les secteurs en sous-productions : Comme dans tout villages , certaines productions sont délaissées faute de coûts ou de manque de temps. L'intêret étant de pouvoir créer

    un village d'autosuffisance (ormis pour quelques productions tel que l'élevage ou l'intervention du Comté/Duché est nécessaire.) et assurer ainsi une économie stable. Une fois ce seuil

    atteint , les surplus seront parfaitement exportables d'ou la possibilité pour la communauté d'être indépendante et de disposer de marge de manoeuvre pour s'imposer au niveau

    commercial. L'intêret étant ici d'être un centre économique et dynamique du Duché : Attirer l'intêret pour les autres villages et favoriser des échanges réguliers.

    -Développer le contact avec l'extérieur : L'idée est ici de développer un commerce inter-duché mais également plus loin , en dehors des frontières. En prenant contact avec des maires,

    la possibilité de développer des liens de confiances apparaît simplifié et permet ainsi de diversifier ses partenaires commerciaux pour pouvoir ainsi rentabiliser la gestion de la

    Mairie mais également exporter/importer les surplus et besoins à l'instant donné.
    L'optique étant ainsi de développer le contact avec de futurs partenaires commerciaux et permettre l'épanouissement de l'entente économique.

    -Travailler en coopération avec les artisants et producteurs dans le cadre du commerce : Une Mairie ne peut marcher sans l'effort de ses braves citoyens et il apparaiterait néfaste

    d'éluder leur aide. Il apparaît comme évident de créer des contrats entre chaque partie pour pouvoir assurer des débouchés pour les productions de chacun. L'optique étant ici de faire

    fonctionner la structure commerciale de la ville. Une économie qui fonctionne à plein régime est la sureté du développement de la richesse personnelle.


    Culture :

    -Création d'un comité pour la gestion des activités culturelles : L'objectif étant de fournir des distractions pour chacun et créer de la relation à l'intérieur du village. Après une

    dure journée de travail , il apparait comme normal de se détendre autours d'un bon repas auprès de ses ami(e)s de toujours dans une bonne auberge. Quand bien même de se divertir dans

    des activités diverses et variées tel que des concours ou des épreuves physiques pour se prouver à soi-même sa réussite. Les activités seraient bien sûres financées par la ville et des

    lots seraient offerts aux participants pour encourer cette dynamique vertueuse !

    -Dynamisation des tavernes : Une ville avec des tavernes est une ville de renom. Il serait impensable de laisser ces lieux de divertissement vide et inertes. L'idée est donc de

    développer les activités en tavernes et de redonner du dynamisme à celles-ci. Le recrutement d'un tavernier municipal semble une option intéressante et exploitable. Une bonne occasion

    de fêter cela autours d'une bière fraiche !

    -Relations vers l'extérieur : L'hypothèse d'exporter la culture et les traditions de la ville apparaît comme un bon moyen d'attirer les voyageurs et donc de faire également marcher la

    roue du commerce ! Des duels inter-villes , des activités liant les villes voisines et pourquoi pas les villes hors-frontière pour redonner à Murat ses lettres de noblesse et faire

    d'elle la ville de l'innovation.

    -Accueillir des troupes : Les troupes d'artistes de rue sont souvent de bonnes alternatives lors de moments festifs. En convoquer pour distraire les jeunes et moins jeunes est un moyen

    de redonner un souffle à Murat. Ne dit-on pas après l'effort , le réconfort ?


    Sécurité :

    -Assurer et organiser les prérogatives données par le Duché : Institution fondamentale pour la bonne marche de l'organisation , les recommandations données par l'armées et les autorités

    seront respectées scrupuleusement pour une plus grande sécurité de vos biens et de la richesse de Murat.

    -Organiser des patrouilles de volontaires : Former des unités de défense bénévoles semble être une alternative qui a fait ses preuves dans d'autres villages , ainsi en cas d'attaque ,

    ces unités seraient disponible pour défendre le pouvoir et serait dédommagée économiquement par la ville pour de bons et loyaux services !

    -Offrir des cours d'armes : L'engagement pour son duché est naturel , mais que faire sans formation militaire ou du maniement des armes ? Certes , cela ne remplacera jamais l'engagement

    dans une formation de type service militaire mais ces cours permettront aux épéistes chevronnés comme aux débutants d'apprendre à utiliser des armes de tout types et ainsi se confronter

    en vue de défendre un jour peut-être leur duché !

    -Gestion :

    La création d'un conseil municipal se fera dans les plus brefs délais , mais chacun est invité à participer aux votes et autres outils nécessaires au bon fonctionnement d'une ville. Votre voix est fondamentale durant les décisions importantes et sera bien sûre prise en compte. N'hésitez pas à vous exprimer et vous démener , il n'en sera que plus profitable pour Murat !

    Les volontaires intéressés pour les aspects culturels ou politiques sont priés de se faire connaître rapidement , de même que pour les filiaires : Plus des efforts seront fournis et plus les possibilités seront grandes pour Murat !


    En conclusion , je tenais à vous remercier pour la lecture de ce programme.
    Je souhaite que ces élections se fassent dans les meilleures conditions possibles.
    Bon courage à tous !
    Et que cette période d'élection soit profitable et un vecteur de réussite future !"

    Le Feudataire du Bourbonnais Auvergne n'ayant pas accordé de dérogation la candidature de Messire Edghel est illégale >>

    « Vous avez le droit de rester en liberté jusqu�à la fin du procès.
    Vous avez le droit de vous faire représenter, à titre gracieux, par un avocat du Duché : https://bourbon-auvergne.forumactif.com/t13457-liste-des-avocats-du-barreau-du-bourbonnais-auvergne#424305

    Vous trouverez, ci- joint, un formulaire vous expliquant le Corpus Juris Civilis (code en vigueur sur le territoire du comté du Bourbonnais Auvergne) et ses procédures:

    http://www.lesroyaumes.com/EcranPrincipal.php?l=7&choix=8&m=1


    Que suive la plaidoirie du prévenu. »

    Première plaidoirie de la défense
    Citation :

    Il souriait doucement le blond en entrant dans la salle..Cela faisait bien longtemps qu'il n'était pas passé dans ce genre de tribunaux et leur bonne morale. Comme disait un certain troubadour : "Le dernier juge que j'ai croisé avait plus de vices que le mercenaire de mon quartier." Mais qu'importe , cette petite farce l'amusait au plus grand point et après tout autant jouer le jeu jusqu'au bout. Il se leva , saluant l'audience , de bonne humeur :

    "Messires , Mesdames , Monsieur le procureur , Votre honneur" saluant respectueusement , il ponctua son dire d'un petit air moqueur faussement solennel.

    Si je suis ici , c'est bien parce que votre Comté n'a pas le sens de ..L'ouverture ? Hmm. Probablement. Enfin , comme cité dans les courriers , ceci n'a pas pour but de provoquer un soulevement de la population ou autres foutaises que certaines mauvaises graines s'amusent à faire en profitant de l'occasion. Je ne suis pas un saint homme..Certes , mais je n'avais pas pour but de faire quoi que ce soit de mal au peuple de Murat ou à son Maire. Mon attitude , bien qu'ambigue ressemble plus à de la résistance "civile" plutôt que d'une volonté de s'accaparer du pouvoir. Clairement , la seule raison de ma candidature en cette Mairie est d'empêcher à ce bon vieux lieu d'être une terre conquise d'office pour le Maire qui y officie actuellement. Sachez bien sûr , que je ne remets pas en cause son pouvoir ; mais son air trop confiant. Ayant déja effectué cette charge , je sais ce qui engage un Maire mais jamais ne me serait permis de considérer ce lieu comme mien en étant à sa place. C'est avant tout une volonté des électeurs d'ériger quelqu'un sur ce siège , pas un évènement sûr d'avance.

    Ainsi , comme je l'ai toujours pensé , le fait de me présenter sur cette candidature , qui comme je l'ai cité au Comte , n'a effectivement aucune valeur et de toute façon serait revenu au second ayant obtenu le meilleur score. C'était une démonstration du pouvoir que peut avoir un individu voulant changer les choses. Je ne suis pas partisan d'élections "molles" Pardonnez l'expression. Mais prouver au peuple que les choses peuvent changer me paraissait logique et permettrait aux plus frileux de se lancer dans une aventure qu'est la politique. Je ne doute pas des qualités du sieur Goddefroy , mais il n'est pas seul à les posséder.

    Enfin , cela permettrait aux candidats actuels de se surpasser. N'agissez vous pas de façon plus ardue , votre honneur , à résoudre une tache qui vous incombe en ayant de la concurrence ? Cette idée de pouvoir soumettre le sieur Goddefroy à la compétition lui permettrait de s'améliorer. Car oui , probablement cette élection n'aboutira à rien pour moi , pourtant il a agit et s'est probablement creusé le cervelat de comment pourrait-il se retrouver meilleur que ses opposants ? C'était la seconde raison de cette candidature.

    En conclusion , je dirais que je laisse la justice mener son cours , de son bon droits et ne tenterait pas de m'y soustraire. Ni même de l'entraver de quelque moyen. J'assumerai également la peine qui me sera donné. Car oui , agir implique parfois des conséquences pour soi. Que puis-je rajouter ? Que le sieur Goddefroy ou tout autre concurrent a mon estime et mon respect. Et bien évidemment , qu'il est probable que je tente d'aider le légitime élu dans sa tache ardue. J'avoue que cet acte peut paraître déroutant , mais pour vraiment soumettre des individus à ce type de compétition , il faut bien pouvoir avoir la preuve que l'on en fait partit. Sinon , cela n'aurait été que du blabla et des chamailleries. Ma volonté était de faire avancer les choses , j'ai agis. Ce sera tout pour moi votre honneur.

    "Et de se rassoire en attendant l'appel des autres témoins , prévenus , et accusateurs. Il avait tout le temps , après tout.. De se reposer et réflechir au calme. Et qui sait d'avoir pousser les gens à changer les choses."


    Réquisitoire de l’accusation
    Citation :

    *Le Procureur se leva et s'adressa au Juge*

    Votre Grâce,

    Nous voici par devant vous pour un acte particulier de Trouble à l'ordre public.
    L'accusé ici présent ne souhaitant pas voir la présence d'un seul candidat lors de l'élection municipale de Murat a donc postuler aux élections.
    Louable décision me direz vous si on ne tient compte que du débat et du choix offert aux villageois.
    Mais il n'en est rien, Edghel de Rodez n'avait pas le droit de se porter candidat à la charge de Maire de Murat puisque ne résidant dans le BA et à Murat depuis assez longtemps, son inéligibilté est donc avérée.
    S'en suivit une longue litanie de missive expliquant son geste, quoi qu'il en soit et bien que l'accusé nous ai fait part de sa vision de la situation en venant se présenter par devant nous, je vous demande de bien vouloir condamner Edghel à une peine de 100 écus.

    Merci votre grâce.


    Témoin n°1 de l’accusation : Goddefroy
    Citation :

    Messire le Procureur, votre grâce la Juge.

    Si aujourd'hui j'ai demandé à notre procureur la mise en accusation du sieur Edghel c'est bien pour les raisons annoncées.

    J'aimerais cependant rétablir certaines choses. Si j'ai fais ça, ce n'est absolument pas contre la concurrence! Si lors de ma dernière éléction j'étais en effet tout seul, lors de ma première nous étions trois, je n'ai pas pour autant chercher à les envoyer devant un tribunal.

    Avant de prendre la décision d'écrire au baron de Vissac, j'ai tenté à deux reprises à partir de courriers de lui faire retirer sa candidature. N'étant pas un habitant de Murat. Cependant il a refusé en pretextant que si il venait à être élu il me céderait la mairie. Ceci est bien entendu tordu, si c'est pour me céder par la suite la mairie à quoi bon se présenter?

    Donc devant l'entêtement du sieur, j'ai transmis devant vous l'affaire.



    Verdict
    Citation :

    En ce 19éme jour du mois de Février 1461, Nous, benchichi, Juge du Bourbonnais Auvergne sous le règne de sa Grâce Petitrusse, allons rendre notre verdict concernant l'affaire opposant le duché du Bourbonnais Auvergne et Messire Edghel.

    Ayant pris connaissance de l'acte d'accusation, des parchemins s'y référant ainsi que des lois de notre Codex,

    De par le témoignage de messire Goddefroy,
    De par la première plaidoirie de l'accusé,

    Messire Edghel, je veux bien connaître vos motivations, même si je doute qu'un habitant de Rodez, qui ne sait même pas que Murat est une ville d'un Duché, et non pas d'un conté du Bourbonnais-Auvergne, qu'il s'adresse à un Duc et non pas à un conte, veuille vraiment le bien de cette ville.
    Quoi qu'il en soit, messire vous avez sciemment enfreint nos loi, et pour cela vous devez être puni.
    Messire le procureur requière une amende, que vous n'êtes pas en mesure de payer. Je vais donc devoir vous mettre au frais, toute fois l'amende demandé étant faible, je serais moi aussi clément avec vous

    Vous, Messire Edghel, êtes reconnus coupable de trouble à l'ordre public sur les terres ducales du Bourbonnais Auvergne !

    Je vous condamne donc Messire Edghel à 1 jour de prison


    CASIER MODIFIÉ LE 02/03/1461
    .


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