Melisandre
Intoxiqué par les RRs
Nombre de messages : 2379
Localisation : Devant toi !
Date d'inscription : 02/01/2012
 | |
Melisandre
Intoxiqué par les RRs
Nombre de messages : 2379
Localisation : Devant toi !
Date d'inscription : 02/01/2012
| | Sujet: Re: Euh Dim 28 Oct 2012 - 14:38 | |
|
Procès : TRAHI-Revolte en COOP-MAIN
En date du 21/09/1460
Acte d’accusation - Citation :
-
En ce Dix-neuvième jour de Juillet de l an de grâce 1460 s ouvre la comparution de Sire Euh devant le Juge TofLeGrand, présidant la Cour de justice du Bourbonnais Auvergne, suite à la mise en accusation par le Procureur du Maine, Melinda, requérant pour la ville de Montmirail en son Duché. Le Procès est conduit sous couvert du traité de coopération liant la province du BA et celle du Maine. A ce jour, la Cour de justice du Maine est garante du respect de son Code Législatif.
* Les gardes font entrer le prévenu dans la salle d audience.
Le Procureur observe l accusé entrer et s installer à la place qui lui est assignée. Sur un signe du Juge, il l informe de ses droits avant de passer à l acte d accusation*
Vous avez le droit de vous faire représenter, à titre gratuit, par un avocat.
Vous avez également le loisir d appeler deux personnes à la Barre pour témoigner et soutenir votre défense. Ils auront alors 48 heures pour se prononcer.
De plus, nous ajoutons que si vous veniez à vous terrer dans le silence ou à quitter cette salle au cours de votre procès, vous en êtes le seul responsable. En vertu du principe de condamnation par défaut de la Charte de Bonne Justice de la Cour d Appel, votre absence ou silence ne peut servir à invoquer une atteinte aux droits de la défense. Tout retard ou empêchement doit être notifié à notre Cour de Justice, dont le Juge ici-présent sera seul à en accepter ou non les termes.
*Le silence se faisant dans la salle , le procureur réclame l énoncé de l acte d accusation*
* Le greffier s'avança et annonça *
La séance est ouverte.
Nous sommes réunis pour le procès à l'encontre de Sir Euh, originaire de Murat en ce jour du 16 Juillet 1460.
Je laisse à présent le procureur vous présenter le dossier qui suit.
Votre Honneur, Messire le Juge, Messieurs et Mesdames de la Cour,
Monsieur le juge, nous Melinda, procureur en charge de la Justice du Maine, nous présentons devant vous, pour vous exposer le cas de Euh, accusé de haute trahison pour avoir organisé une révolte à Montmirail dans la nuit du 22 au 23 Mai 1460 et ainsi avoir prit la mairie sans autorisation du Conseil Comtal durant une période de guerre. Il a également vendu des marchandises à son propre profit, au détriment des finances de la mairie.
Euh, vous êtes mis en accusation selon les articles B.5 trahison de la Sous-section B Crimes et Délits, section II du Droit Pénal du Codex du Maine :
Article B.5 : Tout acte nuisant de façon sérieuse aux intérêts du comté comme à l�une de ses institutions, ou susceptible de le faire, commis par une personne assujetti au Comté.
Monsieur le Juge, le présent dossier contient les éléments à charge ci après que nous déposons devant de vous :
Durant la nuit du 22 au 23 Mai 1460, une révolte a été organisée par Sir Euh, ce qui a entrainé une prise de la mairie. Cette révolte a bien entendu été conduite sans autorisation du Conseil Comtal et qui plus est, durant une période de guerre. De plus, durant son court séjour à la mairie, Sir Euh ne s�est pas gêné pour vendre des marchandises à son propre profit au détriment des finances de la mairie. Celui-ci a volé 750 écus.
Voici le rapport du chef maréchal :
23 Mai 1460 : Révolte à Montmirail ! Euh prend le pouvoir
De plus, voici l�annonce du Comte Dimaro au moment des faits :
De nous, Louis-Josèphe Dimaro di Campiglio, Comte du Maine
Au Peuple Mainois,
A tous, lisant ou se faisant lire,
Salut et Santé !
Qu'il soit su que la révolte du 24 mai 1460 à Montmirail par sieur Biker est légale et autorisée, nous le remercions ainsi que tous ceux qui ont pu l'aider pour le patriotisme et le courage dont ils ont fait preuve.
Nous déclarons également sieur Euh traitre et ainsi inéligible en Maine tant que la dette causée par le vol et les frais de révolte ne seront pas en totalité remboursés à la mairie de Montmirail. A savoir la somme de 750 écus.
Que cela soit entendu pour que de droit.
Fait au Palais des Comtes du Maine, le vingt-quatrième jour en l�an de grâce quatorze cent soixante.
Nous appellerons à la barre Dame Sandrine76, Maire de Montmirail à ce moment là, en tant que témoin.
Nous nous devons de rappeler à l'accusé que, de par le Codex Mainois en vigueur, de l'article A.4 des principes généraux du droit pénal, vous avez le droit d'être représenté ou aidé d'un avocat de votre libre choix.
La parole est à la défense.
----------------------
*En ayant terminé avec l acte d accusation, le Procureur s adresse plus particulièrement à l accusé: *
Voici un document vous expliquant le Corpus Juris Civilis, code en vigueur sur le territoire du comté du Bourbonnais Auvergne, et ses procédures:
*Tend un second parchemin à l accusé *
https://bourbon-auvergne.forumactif.com/affichage-des-lois-f9/
Si vous le permettez, Monsieur le juge , nous pouvons maintenant entendre ce qu à à dire le prévenu pour sa défense.
Première plaidoirie de la défense - Citation :
- La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Réquisitoire de l’accusation - Citation :
-
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Dernière plaidoirie de la défense - Citation :
-
(dsl pour ce retard)
Apres avoir écouté toutes les balivernes et autres mises en accusation, je me dois de vous répondre.
Oui, j�avoue, je suis bien entré dans la mairie de Montmirail en cette journée du 23 mai 1460. Si le conseil au pouvoir ne l�avait pas ordonné, j�en conviens, la noble mafia du pouvoir mainois m�avait bien donné cet ordre.
Effectivement, il fallu donner des explications a la ravissante maire du village de l�époque, en la personne de Dame Sandrine et le coup du numéro de loterie était parfaitement trouvé. J�étais encore tenu par le secret professionnel.
La vérité est toute autre. En ce début du mois de mai, je fus contacté secretement par quelques nobles mainois de la plus haute importance pour mener à bien cette prise de pouvoir. Le seul but était de discréditer le prévot de l�époque, en la personne de Maria-Evalenna Valdoca di Campiglio dicte EVA51. L�ambition que celle-ci affichait genait la noblesse mainoise et plus particulierement la Vicomtesse de Sablé sur Sarthe dicte Maelia et la Vicomtesse de Goron dicte Erraa. Il se dit que, quand Dame Eva51 fut nommée grand prévot de France, ces mêmes personnes se sont insurgées rapidement aupres de la couronne.
En cette journée de préparation à la révolte, on me confirma que je serais tranquille pour me révolter et que le maréchal de faction était de leur parti et qu�il fermerait l��il le temps que j�ouvre la porte pour m�infiltrer dans cette mairie. La chose fut des plus simples, évidemment. Le rapport que remis le maréchal à son chef le lendemain fut, comme vous le voyez vous-même, copié sur le journal local de la KAP et ne provenait nullement de ce qu�il aurait pu voir.
Pour ce qui est de la somme dont j�entend parler, de 700 ou 800 écus, elle est entièrement fausse . La mairie possedait 3 haches en stock et 2 haches en foret. Ces 3 haches furent gracieusement redonnées aux villageois pour la modique somme de 140 écus chacune, et qui furent vendues en majoirité a la retourneuse de veste du Maine, afin de payer les volontaires qui défendaient la mairie. Cela était autorisée par la noblesse mainoise qui m�avait donné l�ordre de prendre la mairie de Montmirail.
J�en ai fini, votre honneur et je demande la relaxe pure et simple.
Témoin n°1 de l’accusation : Levio - Citation :
-
* Levio, Greffier à la Cour de Justice du Bourbonnais Auvergne, vit la Procureur Pascale commencer à tousser, d'abord un peu, puis de plus en plus. Alors qu'on lui faisait porter un verre d'eau, Levio recevait en même temps un courrier scellé qui faisait office de témoignage à charge. Levio en prit rapidement connaissance, puis sur un geste de la Juge il se leva à la Barre. *
"Moi, Levio, greffier, vous fait lecture du témoignage écrit de Dame Sandrine76, Maire de Montmirail au moment des faits reprochés."
* Le greffier lit ensuite à voix haute et intéligible *
"A la Cour de justice du Bourbonnais Auvergne, mes hommages.
Je me nomme Dame Sandrine76. A l'époque des faits j'étais Maire de Montmirail. J'avais organisé une loterie gratuite pour les Montmiraillais. Chaque personne devait choisir deux numéros, qui étaient tirés au sort quelques jours après.
Le sieur Euh au départ, participait agréablement à prendre ses numéros. Dans ces choix le numéro 3, qu'il prenait à chaque fois, tenait une place primordiale pour lui, mais pour lui seul.
Hors une dame a pris le numéro fétiche de ce sieur avant lui, et c'est donc dans la nuit du 22 mai 1460 que le sieur Euh s'est révolté en prenant la Mairie de Montmirail. Pour un numéro qu'il n'avait pu avoir à la loterie! Chose qu'il m'a confirmé le lendemain en taverne.
Je mettais chaque soir les biens de la Mairie en sécurité dans des coffres que je faisais porter à des personnes de confiance.
Les haches prêtées par la Mairie ne pouvant être mises en sécurité chaque soir, vu que les bûcherons les utilisaient. Leur nombre était d'environ 7 voir 8.
Le sieur Euh les a toutes prises et revendues sur le marché. Certains Montmiraillais les ont rachetées très vite pour pouvoir les sauver des griffes de ce renégat.
La Mairie de Montmirail a perdu approximativement 5 haches qui valaient 160 écus chacune. Je porte le préjudice à 800 écus, somme dont j'estime que la Mairie de Montmirail a été lésé.
J'espère que cet homme sera durement châtié et contraint à rembourser aux Montmiraillais ce qu'il leur doit.
En remerciant la Justice du Bourbonnais Auvergne,
Recevez mes salutations respectueuses.
Sandrine76"
"Fin du témoignage"
* Levio regagne sa place, alors que le procureur de son coté ne sortait plus de sa quinte de toux et avait viré au rouge ecarlate. A peine Pascale réussissait-elle à reprendre sa respiration entre deux quintes. Le procureur fut conduit hors de la salle d'audience, et bientôt la Juge pris ses dispositions *
" Levio, Greffier à la Cour de Justice du bourbonais Auvergne, est nommé à titre temporaire Substitut au Procureur. Veuillez procéder au Réquisitoire ! "
Témoin n°2 de l’accusation : Levio - Citation :
* Suite à sa nomination Substitut au procureur, Levio se lève à nouveau *
Votre Honneur,
Nous avons dans ce dossier des faits très clairs etoffés de preuves et de témoignages de confiance. Sieur Euh ici présent a été formellement reconnu l'auteur de cette révolte en Montmirail. Il semble qu'il se soit agit d'un coup de tête mais nous savons, votre honneur, que la prise d'une mairie n'est pas non plus dénuée de préparation. Non satisfait d'avoir débouté les autorités du Maine, nous disposons également de preuves solides attestant du vol de biens municipaux estimés à hauteur de 700-800 écus. Le Comte du maine avait alors proclamé un avis de recherche à l'encontre du prévenu réclamant la somme de 750 écus.
Au vu de tous ces éléments,
Compte tenu du silence de l'accusé,
Il ne fait aucun doute que Sieur Euh ici présent est coupable de Trahison envers la mairie de Montmirail et le Comté du Maine,
Etant donné le risque qu'une peine alternative ne soit pas suivie,
Nous réclamons la ponction directe de sa bourse personelle à hauteur de 333 écus, chiffre symbolique que le prévenu semble adoré, assorti de 3 jours de prison ferme.
Verdict - Citation :
En ce 21 eme jour du mois de Septembre 1460
Moi Sofio de Valmonte, je vais rendre mon verdict concernant l'affaire opposant le Duché du Bourbonnais Auvergne et messire Euh, accusé de trahison.sous couvert du traité de coopération liant la province du BA et celle du Maine.
Ayant entendu l'acte d'accusation de madame le procureur
Ayant entendu lecture par l'intermédiaire de messire lévio du témoignage de Dame Sandrine76, Maire de Montmirail .
Nous sofio de Valmonte condamnons messire Euh à une peine de prison de 2 jours ce qui le permettra nous l'espérons de réfléchir à ses fréquentations ainsi qu'une peine de 100 écus, messire pourra toujours revendre son armement avant de se blesser avec.
La sentence est levée
Peine - Citation :
- Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 2 jours et � une amende de 100 écus.
CASIER CRÉÉ LE 28/10/1460 .
DOSSIER CLASSE APRES VERIFICATION D'USAGE LE 28/10/1460
| |
|
Accueil 
Coupable