Desirade

Sujet: Desirade Jeu 29 Nov 2012 - 19:15

Duché du Bourbonnais-Auvergne

Nom de l'accusé : Desirade

Date de naissance : le 05 Octobre 2010

Fiche de l'accusé : http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=Desirade

Récapitulatif des accusations :

. Trahison en date du 24 Novembre 1460 Coupable

Sujet: Re: Desirade Jeu 29 Nov 2012 - 19:20

Procès : Trahison

En date du 28 Novembre 1460

Acte d’accusation

Citation :: *Le 24 novembre 1460 comparaît la dame Desirade devant la cour de Justice du Bourbonnais-Auvergne présidée par le Juge Dame Sofio de Valmonte.
Le Procureur Dame Pascale. est requérant au nom et pour le Duché du Bourbonnais-Auvergne.
Le Juge déclare l audience ouverte et donne la parole au procureur.*
Dame Désirade vous comparaissez aujourd hui devant cette Cour car vous êtes accusée de Trahison selon l ordonnance ducale du 1er octobre 1460 et son addendum du 21 novembre 1460.
Vous avez le droit de faire appel à un avocat du Duché gratuitement pour votre défense.
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Vous pourrez faire venir deux témoins à la barre pour votre défense.
Ils auront alors 48 heures pour témoigner.
Tout retard ou empêchement doit être notifié à notre Cour de Justice, dont le Juge ici-présent sera seul à en accepter ou non les termes.

*Le procureur s adresse ensuite au Juge:*

Dame Juge, la dame désirade se trouve actuellement à Aurillac.
La dame Desirade n a pas de casier judiciaire en Bourbonnais-Auvergne.

Après enquête menée par la prévoté voici les faits qui lui sont reprochés, ainsi que les preuves qui en attestent:

Quelques jours après l'ouverture du dépôt des listes ducales, le sieur Bronx dépose une liste répondant au nom Alliance (Preuve 1).
Cette liste reste vide jusqu'au 19 Novembre 1460.
Mais le 19 novembre, 12 noms apparaissent : Bronx, Desirade, Fouineuse, Skuletor, Tadykoa, Noisette., Archibald_gripsou, Perceval_, Jhonas, Fansoisehollande, Euh., Avilda
Cette liste est intégralement composée de 12 membres reconnus Fatum ou supposés Fatum.
Cette organisation est notamment connue en BA pour la prise des villes de Murat et d'Aurillac en juillet et septembre 1460.

La dame Desirade, jusqu�à présent était simplement considérée comme une sympathisante Fatum. Depuis lors, en analysant et regroupant les rapports de garde et les rapports des périodes de juillet, lors de la prise de Murat, de septembre lors de la prise d�Aurillac, et de novembre sur Moulins avec la menace claire des Fatum, plus la constitution de la liste le 19 novembre 1460, il apparaît que cette personne est un membre FATUM à part entière puisque systématiquement elle est présente en même temps que des membres reconnus Fatum et des membres jugés et reconnus coupable de trahison : Euh. pour la prise de Montmirail, Tonic et Celia. pour la prise de Murat et Aurillac (preuve 2) et Bronx meneur de liste Fatum illégitime .
Des témoignages complémentaires pourront être apportés par les membres de la prévôté présents au moment des faits

Par ailleurs, en pleine campagne ducale,la dame Desirade fait de la propagande mensongère pour inviter les habitants du BA à voter pour leur liste illégale (preuve 3), portant une nouvelle fois atteinte à l�intégrité du Duché. Ces courriers ont notamment été reçus par Messire Levio, maréchal réserviste d�Aurillac et substitut du Procureur, et Dame Malvinas, aspirante maréchale de Montluçon.

Desirade, par ses actions passées, par la menace qu�elle représente, par ses messages, par sa présence volontaire dans une liste reconnue comme illégale par le conseil actuel et l'ensemble des institutions du Bourbonnais Auvergne, complote contre le Bourbonnais Auvergne, incite à la révolte et est soupçonnée de trahison.

Le Conseil Ducal en place ayant remarqué que des noms se rajoutaient à la liste ducale répondant au nom "Alliance", demande une enquête à la prévoté afin de savoir d'où viennent exactement les personnes composants la liste.
Suite à cette enquête il est confirmé que la dame Desirade est bien membre Fatum, comme l'ensemble de ses 11 colistiers qui sont eux aussi Fatum ou supposé Fatum.

Les membres de cette organisation criminelle sont personae non gratae en Bourbonnais-Auvergne (preuve 4), même si son nom n�y figure pas, il est bien spécifié que les membres de cette organisation sont personae non gratae, et que la liste n�est pas exhaustive.
Par ailleurs cette même organisation Fatum a fait l�objet d�un addendum, décret exceptionnel de fermeture de nos frontières des personnes désignées de l�organisation dont la dame Desirade (preuve 5) leur demandant de quitter immédiatement le territoire.
Un dossier de plainte a donc été constitué pour que Justice se fasse.
.

Preuve 1 : https://i.servimg.com/u/f41/16/31/76/89/liste_10.jpg
Preuve 2 :
**Juillet Murat
Prise de mairie le 14 juillet au petit matin

9/07
Lance de Euh, Avilda, Perceval_, Jhonas

13/07
un groupe composé de Bronx et de Benardo

14/07
un groupe composé de Dheneb et de Desirade

15/07
Corps d'armes de Euh, Avilda, Perceval_, Jhonas, Archibald_gripsou
Corps d'armes de Fansoisehollande

Ajjax vu quittant Murat le 16/07. Pas de trace d�arrivée.

Septembre Aurillac.
Prise de mairie le 24 septembre au petit matin

Rapport dans la nuit du 22 au 23 septembre. Rapport milicienne de confiance
Avant-hier, en chemin, vous avez croisé Tessance, Desirade, Noisette., Italiendu30, Sakhaline, un groupe composé de Serguei.novgorod de Laryssa. de Drusilia et de Taros, Tadykoa, Clemence.., un groupe composé de Beth__ de Galbator de Goumys de Bocha de Absix et de Marie_rose, Thorf, Celia., un groupe composé de Paimbohe de Grenadine et de Miana, Skuletor, Tonic, et Fouineuse.
Avant-hier, en chemin, vous avez croisé Anton_voyl.

Le 24 septembre au matin :
Corps d'armes de Bronx

26/07
Lance de Fouineuse, Skuletor, Noisette. Admission libre

Murat le 29/09
un groupe composé de Celia. de Sakhaline de Tonic de Italiendu30 de Fouineuse de Noisette. de Skuletor et de Tadykoa

Polignac le 30/09
un groupe composé de Celia. de Tonic de Italiendu30 de Fouineuse de Noisette. de Skuletor et de Tadykoa

Bourbonnais Auvergne novembre

Le 2 novembre Murat
un groupe composé de Desirade et de Bronx.
Le 14/11 Moulins
un groupe composé de Fouineuse de Skuletor de Noisette. et de Tadykoa
Le 16/11 à Aurillac
Un groupe composé de Desirade et de Bronx
Le 17/11 à Moulins
un groupe composé de Euh. de Ajjax de Perceval_ de Fansoisehollande de Archibald_gripsou de Avilda et de Jhonas.
Le 19/11
Lance de Euh., Ajjax, Perceval_, Fansoisehollande, Avilda, Jhonas
Lance de Fouineuse, Noisette. Admission libre**

Preuve 3 :
**Citation:
Expéditeur : Desirade
Date d'envoi : 23/11/1460 - 02:40:01
Titre : ALLIANCE
Bonjour,

Je me présente, Désirade, l'une des têtes de la liste électorale ALLIANCE. Comme vous le savez surement, dès Vendredi, et pour 7 jours, se tiendront les élections ducales du Bourbonnais Auvergne. (Village/Sénéchaussée/Élection du Conseil/ALLIANCE)

Je ne suis pas là pour vous faire un discours long et ennuyant. Depuis des mois et des mois, voir des années, ce sont toujours les mêmes listes molles et inutiles qui se partagent le pouvoir. La liste ALLIANCE, composés de membres compétents et expérimentés est là pour changer les choses !

Si vous en avez marre des brigands qui pillent chaque mois le Duché, face à des conseillers qui ne font rien !
Si vous en avez marre d'un Conseil qui nous a fait perdre 100.000 écus en quelques semaines !
Si vous en avez marre des armées inutiles et vides qui ne servent qu'à poutrer 1 brigand par mois !

Alors votez ALLIANCE dès Vendredi, la nouvelle liste qui fera enfin BOUGER le Bourbonnais Auvergne !

Vive notre Duché !**

Preuve 4 :

**A tous ceux qui la présente liront ou se feront lire, salut ;

Suite à la chute ces derniers mois de plusieurs mairies et/ou châteaux, suite à la prise du château de Clermont le 1er mai 1458, diverses organisations de bandits sont passées maîtres dans l�art de déstabiliser et piller les provinces du royaume et représentent donc une menace permanente contre l'intégrité de notre duché et de ses habitants.

C�est pourquoi, Nous, Laure de Troy d'orsenac, Duc du Bourbonnais-Auvergne, après consultation du Conseil, ainsi que l�Etat Major de la COBA et le Prévôt des maréchaux et conformément au livre V titre A, article 7, alinéa a, de notre codex, faisons savoir par la présente décision que les membres des organisations criminelles dénommées Fatum, Hydre, Eldorado, Lions de Juda et Lunes Pourpres sont personae non gratae en Bourbonnais-Auvergne avec les conséquences suivantes :

les membres de ces organisations sont indésirables en notre duché et devront donc signaler au prévôt des maréchaux avant leur arrivée la durée, le trajet ainsi que le motif de leur venue en nos terres sous peine de poursuites pour trouble à l�ordre public. Tout changement sur le trajet ou la durée du séjour devra immédiatement être notifié au prévôt et sera soumis à nouvelle validation.
l�accès à notre capitale Clermont leur est dans tous les cas strictement interdit. Si des membres reconnus font mouvement pour entrer directement dans l�enceinte de la ville ou ne serait-ce que pour passer aux pieds des remparts, ils seront repoussés par la force par nos armées protégeant la capitale.
s�il advenait que nous estimions qu�une de ces organisations représente une menace directe contre l�intégrité de notre duché, tout incursion sur notre territoire de tout membre connu et présumé de cette organisation se verra sanctionnée par la force sans sommation afin des les empêcher de nuire. Un addendum à cette annonce serait alors requis pour spécifier l�application de ce point.

D�après les informations transmises par les provinces ayant subi les attaques, après vérifications des dites informations, une liste des principaux membres de ces organisations a été établie ci après :

Fatum :

666phoenix666 : Châlon mars 60 ; Millau 18/4/60
Aymericlegrand : Millau 18/4/60
Bellissima : Millau 18/12/59
Bigbull : Espalion 15/10/59 ; Montélimar le 1/11/59
Brigandesbois : Espalion 15/10/59
Celia. : Aurillac 24/9/60, Vienne, 4/8/60, Murat le 14/7/60, Espalion 15/10/59
Dida : Orleans 19/07/56 ; Espalion 15/10/59 ; Macon le 13/11/59 ; Millau 18/4/60
Enygmort : Châlon mars 60
Euh. (Anciennement Euh) : Montmirail le 23/5/60
Finlays : Châlon mars 60
Ines86 : Espalion le 15/10/59 ; Millau 18/4/60
Italiendu30 : Alais 30/03/60
Julien.. : Millau 18/4/60
Lisabelle : Millau 18/4/60
Louis__mandrin : Millau le 18/4/60
Natanael82 : Millau 18/12/59 ; Châlon mars 1460 ; Millau 18/4/60
Nyx : Millau 18/4/60
Pastaga : Millau 18/4/60
Sat : Millau 18/4/60, Castres 16/5/60
Syb85 : Espalion le 15/10/59
Tonic : Espalion 15/10/59 ; Millau 18/4/60
Tugaluso : Espalion 15/10/59

Hydres :

Ahlatete : Rodez le 4/7/58
Allfears : Rodez le 4/7/58
Amosus : Rodez le 4/7/58
Azoura (anciennement Lelmax) : Rodez le 4/7/58
Dulin : Rodez le 4/7/58
Fernand (anciennement Sieurfernand) : Mont-de-Marsan le 7/1/58
Frambault : Mont-de-Marsan le 7/1/58
Fredbug : Mont-de-Marsan le 7/1/58
Galovert : Mont-de-Marsan le 7/1/58 & Rodez le 4/7/58
Gwennie : Rodez le 4/7/58
Labaiteuh : Mont-de-Marsan le 7/1/58 et Villefranche-de-Rouergue le 8/7/58
Lediabolo : Mont-de-Marsan le 7/1/58 et Millau le 30/06/58
Luneblanche : Rodez le 4/7/58
Raspoutine : Mont-de-Marsan le 7/1/58
Thoros : Mont-de-Marsan le 7/1/58
Astrabelle (anciennement Vassilissa): Mont-de-Marsan le 7/1/58

Lions de Juda :

Barkus (anciennement Sarbuk) : Pau le 28/11/57
Thomas.cromwell (anciennement Isidore., Cromwell, Cromwell. et Sanctus) Pau le 28/11/57
Kartouche : Pau le 28/11/57
Ki.ka15 (anciennement Kika15., Kika15 et Kika15ème) : Mâcon en 02/58
Mariposa (anciennement Raiika) : Pau le 28/11/57
Meliandulys (anciennement Damocles) : Pau le 28/11/57
Sbouby : Pau le 28/11/57 et Clermont le 1/5/58
Skiid : Pau le 28/11/57
Tatoumi : Pau le 28/11/57
Weil : Mâcon en 02/58

Eldorado :

Dekos_ (anciennement Dekos et Dekos.) : Clermont le 1/5/58
Guillaume_ : Saint Liziers le 8/07/60
Jaja.la.rousse. (anciennement Jaja.la.rousse et Jaja.fripouille) : Clermont le 01/05/58
Kirat (anciennement Tarikovic, Ohtar, Tatrixx et Tarikovicc) : Joinville le 14/3/58 et Clermont le 1/5/58
Santiagoriccardo (anciennement Miroslavvladskovitch) : Saint-Bertrand de Commingues 12/07/60, Joinville le 14/3/58, Clermont le 1/5/58 et Bourganeuf le 12/8/59
Solid : Clermont le 1/5/58
Thanatos (anciennement Rhadamentes) : Joinville le 14/3/58 et Clermont le 1/5/58

Lunes Pourpres :

Ayerin : Limoges le 16/9/58
Celte : Périgueux le 7/6/59
Cumluna (anciennement Loupphoque) : Bourges le 22/3/58, Limoges le 16/9/58 et Périgueux le 7/6/59
Enicnarf : Périgueux le 7/6/59
Farandole : Bourges le 22/3/58
Heikki : Limoges le 16/9/58
Hellsing : Périgueux le 7/6/59
Lafayette : Périgueux le 7/6/59
Mara : Bourges le 22/3/58
Milou23 : Bourges le 22/3/58
Ministere2 : Bourges le 22/3/58
Mistercrow : Limoges le 16/9/58
Nyxx : Bourges le 22/3/58
Tilu (anciennement P.titlu) : Périgueux le 7/6/59
Shipper : Périgueux le 7/6/59
Yasmine : Bourges le 22/3/58
Yrka : Limoges le 16/9/58
Ysendar : Périgueux le 7/6/59

Les bandits sur cette liste ont participé à plusieurs prises de mairies et/ou châteaux dans les provinces voisines de la notre ainsi qu'en Bourbonnais-Auvergne, actions revendiquées par l'une ou l'autre de ces organisations. Leur participation peut être vérifiée par leur présence In Gratibus au conseil immédiatement après la prise du château ou par les annonces de l'AAP ou du KAP.

Cette liste n�est pas exhaustive mais seuls ces membres reconnus seront placés en ennemis de nos armées se trouvant dans la capitale ou au pied de ses remparts uniquement, dès à présent. Le but n�étant pas de traquer tous leurs membres mais bien de les empêcher de nuire à notre duché. Une arrivée en nombre de leurs principaux meneurs est signe d�une menace grandissante pour notre province et doit être enrayée et si d�autres sont assez idiots pour voyager en leur compagnie, ils en assumeront les conséquences à leurs risques et périls.

Cette liste est faite sur la base des informations à notre disposition au moment de la publication. Si les informations mentionnées n'étaient pas valides, tant sur l'appartenance que sur les actes commis, il appartient aux personnes concernées d'apporter la preuve de leur bonne foi.

Cette annonce vient annuler et remplacer celle datée du 23 février 1459.

Faict à Clermont, le 1er jour d'Octobre MCDLIX,

Pour la Duchesse Laure de Troy d'orsenac et son conseil
Fitzchevallerie, Porte parole ducal**

Preuve 5 :

**Citation:
Ordonnance du Duché du Bourbonnais Auvergne
Addendum à l ordonnance du 1er octobre 1460

Nous, Laure de Troy ~ d�Orsenac, Duchesse du Bourbonnais-Auvergne,

De par nos pouvoirs & privilèges afférant à notre charge, après consultation de notre conseil et de notre Codex,
nous ordonnons ce qui suit:

En raison d'un risque majeur de pillage identifié par nos services de prévôté et de douane et au vue de la présence, sur le sol du Bourbonnais Auvergne, de personnes considérées comme suspectes en raison de leurs antécédents judiciaires établis et de leurs appartenances au groupuscule nommé FATUM.

Appliquons un décret exceptionnel de fermeture de nos frontières aux personnes nommées ci-dessous.

Cette expulsion est assortie d'une mesure de coercition immédiate pour les personnes faisant partie des groupuscules dont les noms suivent et qui ne respecteraient pas l'ordre d'expulsion, la liste pourra se voir alimenter au gré de la volonté ducale.

Citation:
Abe
Agulin
Ajjax
Anialis
Anteron
Arnaut.du.perray
Aphrodite
Archibald_gripsou
Aymericlegrand
Avilda
Azilis
Bellissima
Benardo
Bigbear666
Bigbull
Blacknemesis
Bonechire
Brigandesbois
Bronx
Carpedien
Celia.
Celiia
Cgrp
Charles.
Darko
Desirade
Dheneb
Dida
Elfalzafa
Emma.
Enygmort
Euh.
Fansoisehollande
Finlays
Fouineuse
Gusas
Hansi
Huge
Hylena
Ines86
Italiendu30
Jehanna
Jhonas
Johnwilliams
Julien..
Jullien
Kanji
Lanruso
Lebreton
Lisabelle
Loki.
Louis__mandrin
Lydiya
Mackensie
Natanael82
Nicolas06
Noisette.
Nyx
Odon
Pastaga
Perceval_
Ramons
Rayser
Renaldus
Sakhaline
Sat
Satine
Skuletor
Still_water_is_deep
Stricko
Syb85
Sweety
Tadykoa
Tonic
Trotsky
Tugaluso
Xenmas
666phoenix666

Les personnes sus-nommées qui ne respecteront pas ces termes seront déclarées ennemies du duché et accusées de Trahison.
Les personnes sus-nommées , se trouvant sur le chemin de nos armées, se verront passer par le fil de l'épée sans aucune possibilité de recours.

Aucune justification ne sera donnée quant aux choix des personnes concernées par l'avis d'expulsion.

La duchesse, seule maître en ses terres, est libre d'y accueillir ou d'en faire partir qui elle souhaite, selon son bon vouloir.
Cette décision est faite pour protéger notre duché contre tout risque de rébellions et des menaces dont il est la cible.

Cette ordonnance ne comporte pas de limite dans le temps et est reconductible au gré des futurs régnants .

Rédigée et scellée au Castel de Clermont le 21éme jour de Novembre 1460 par sa grâce Laure de Troy ~ d'Orsenac
Afin que nul ne puisse en contester sa valeur, y apposons notre scel.

Que cela soit vu et su de tous !**

La dame Desirade est accusée de Trahison pour non respect de l ordonnance ducale du 1 octobre 1460 et de son addendum du 21 novembre 1460 en vertu des lois suivantes :
**Livre III : du code pénal
Titre B : Des délits et crimes
Article 4 : De la trahison

Est appelée trahison tout agissement portant atteinte à la stabilité ou à l'intégrité du Duché ou de ses institutions.
La trahison est punie par des peines allant de l'amende jusqu'à la peine de mort.
Le fait d'être maire, conseiller ducal ou agent ducal est considéré comme circonstance aggravante en cas de condamnation pour trahison et expose en sus des peines habituellement prononcées à une peine d'inéligibilité telle que définie dans l'article 3 du décret "Eligibilité" relatif à la loi I A 2 a du présent codex.

Alinéa a :
Toute atteinte à l'unicité du duché, tout acte de franchise illégitime, tout refus de soumission à l'autorité du duché sont passibles d'une inculpation pour trahison.

Alinéa b :
Tout complot et préparatif en vue de nuire à une personne ou une institution,toute révolte menée contre une mairie sans l'aval du conseil ducal ou contre le Château sans appui royal seront considérés comme trahison.

Alinéa c :
Un Conseiller qui ne respecte pas ses devoirs et obligations fixés par la charte du conseiller ducal est passible de trahison.

Alinéa d :
Tout maire ne respectant pas ses engagements et obligations vis-à-vis de sa charge et du duché est passible d'une inculpation pour trahison.

Alinéa e :
Tout agent ducal assermenté ne respectant pas les termes de son serment est passible de trahison.**

*le procureur donne copie du dossier à l huissier à l intention du juge et une copie du Corpus Civilis en vigueur dans le Duché du Bourbonnais-Auvergne à l intention de l accusé*
https://bourbon-auvergne.forumactif.com/f9-affichage-des-lois

Dame Juge, je laisse la parole à la défense.

Première plaidoirie de la défense

Citation :: Non mais vous plaisantez?! Je fais partie de la liste Alliance, oui, et alors? Cela veut dire que je suis membre de Fatum?
De quelles actions passées parlez-vous? Je n'ai jamais été accusée de quoi que ce soit jusqu'à aujourd'hui, il n'y a jamais eu de plainte contre moi et je n'ai jamais incité personne à se révolter! Vous fabulez!
Et c'est quoi cette preuve bidon pour la prise de Murat? Je suis arrivée le 14 juillet au matin comme vous dites, et la mairie a été prise dans la nuit du 13 au 14, vous savez donc aussi bien que moi que je n'ai pas pu y participer.
Pour la prise d'Aurillac, quelle preuve avez-vous? Quelqu'un m'a vu me révolter? Non! Je rentrais chez moi, à Aurillac, bien normal qu'on me croise en route... En gros, vous n'avez aucunes preuves tangibles de ma participation à ces prises de mairies, ni de ma soit disant appartenance au groupe Fatum. Vous en tirez juste des conclusions un peu trop hâtives! C'est trop facile d'accuser les gens ainsi! Apportez de vraies preuves si vous voulez faire de moi une coupable!

Réquisitoire de l’accusation

Citation :: Dame Desirade, votre nom est bel et bien sur la liste de l addendum du 21 novembre.
A ce jour, vous êtes toujours en territoire Bourbonnais- Auvergne.
De par ce fait, vous vous rendez coupable de trahison comme l indique l addendum.
je vous rappelle ceci, je cite :
**Les personnes sus-nommées qui ne respecteront pas ces termes seront déclarées ennemies du duché et accusées de Trahison.
Les personnes sus-nommées , se trouvant sur le chemin de nos armées, se verront passer par le fil de l'épée sans aucune possibilité de recours.

Aucune justification ne sera donnée quant aux choix des personnes concernées par l'avis d'expulsion.**

Dame Juge, aucun courrier ni demande n a été adressé ni à la prévoté, ni à la procure avant la mise en procès, pour se justifier ou prouver le contraire de son appartenance au groupuscule Fatum.
Les fréquentations de la dame, le sieur Bronx pour ne pas le nommer par exemple, ne peuvent que nous fortifier dans nos affirmations.

Nier l évidence ne sert à rien , je demande donc une peine exemplaire, au même titre que les membres appartenant à Fatum.

Je vous remercie dame Juge.

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :: Des suppositions, toujours des suppositions, ce ne sont pas des preuves... Vous n'avez absolument rien pour affirmer que je suis membre Fatum. Accuser les gens sur des doutes, ce n'est pas de la justice. Vous voulez juste des coupables, peu vous importe qu'ils le soient vraiment.

Verdict

Citation :: En ce 29 eme jour du mois de Novembre 1460, moi Sofio de Valmonte je vais rendre mon verdict concernant l'affaire opposant dame Désirade et le duché du Bourbonnais Auvergne.

Ayant pris connaissance de la déposition de dame le procureur, des documents l'accompagnant.

Ayant entendu le témoin décrier ne pas faire partie de l'organisation des gredins nommés.

Ayant pris connaissance de l'appartenance de la dame en seconde place sur la liste illégale.

En vertu de la gravité des faits reprochés je vous condamne à une peine de prison de 6 jours et de 50 écus d'amende, votre épée ne vous sera d'aucune utilité en geôles. Vous pouvez la revendre en sortant de prison.

LA sentence est donnée

Peine

Citation :: Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 6 jours et �ne amende de 50 écus.

CASIER CRÉÉ LE 29/11/1460