Duché du Bourbonnais-Auvergne
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 Louvea

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Melisandre
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MessageSujet: Louvea   Louvea EmptyMar 9 Avr 2013 - 19:08


    Duché du Bourbonnais-Auvergne

    Nom de l'accusé :  Louvea

    Date de naissance : le 21 Mai 2008

    Fiche de l'accusé : http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=Louvea

    Récapitulatif des accusations :

    . Trahison-Révolte en date du 25 Mars 1461 ArrowCoupable

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Melisandre
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MessageSujet: Re: Louvea   Louvea EmptyMar 9 Avr 2013 - 19:13


    Procès : Trahison-Révolte

    En date du 03 Avril 1461


    Acte d’accusation
    Citation :

    En ce 25éme jour de Mars de l'an de grâce MCDLXI, comparait Dame
    Louvea devant le Juge Benchichi, présidant la Cour de justice du
    Bourbonnais-Auvergne, suite à la mise en accusation par le Procureur
    Agwalenn requérant pour le Duché du Bourbonnais-Auvergne.

    *Les gardes font entrer la prévenue dans la salle d'audience.
    Le Procureur du Bourbonnais-Auvergne observe l'accusé entrer et
    s'installer à la place qui lui est assigné. Sur un signe du Juge, il l
    informe de ses droits avant de passer à l'acte d'accusation.

    Vous avez le droit de rester en liberté jusqu'à la fin du procès.
    Vous avez le droit de vous faire représenter, à titre gratuit, par un avocat du Duché , dont voici l adresse :

    * tend un parchemin à l accusé(e)*

    https://bourbon-auvergne.forumactif.com/informations-du-duche-f225/liste-des-avocats-du-barreau-du-bourbonnais-auvergne-t13457.htm#424305

    *Le silence se faisant dans la salle , le procureur entame l'énoncé de l'acte d'accusation*

    Le casier judiciaire de Dame Louvea dans le Duché du bourbonnais Auvergne est vierge.

    Dame Louvea vous comparaissez aujourd'hui devant cette Cour car vous
    êtes accusée de Trahison pour Révolte, selon l'article 4, Titre B du
    Livre III du Codex du Bourbonnais Auvergne.

    Je rappelle à la Cour les lois qui ont été enfreintes :

    -------------------------------
    Livre III : du code pénal
    Titre B : Des délits et crimes
    Article 4 : de la trahison

    Est appelée trahison tout agissement portant atteinte à la stabilité ou à l'intégrité du Duché ou de ses institutions.
    La trahison est punie par des peines allant de l'amende jusqu'à la peine de mort.
    Alinéa b
    Tout complot et préparatif en vue de nuire à une personne ou une
    institution, toute révolte menée contre une mairie sans l'aval du
    conseil ducal ou contre le Château sans appui royal seront considérés
    comme trahison.
    -------------------------------

    Votre honneur, voici le résultat de l'enquête menée par la prévôté qui justifie de notre présence devant vous.
    Huissier, s il vous plait...

    * Le Procureur tend le dossier à l'huissier qui s'empresse de le porter au Juge et à la Défense : *
    -------------------------------

    a) Faits commis par l'accusé et la ou les victimes :

    Dans la nuit du 24 au 25 mars 1461, une tentative de révolte a eu lieu
    devant la mairie de Moulins. Cette révolte a été matée mais un des
    assaillants, Louvea, a été repéré par la mairesse Hulrika (preuve 1a et
    1b), qui était en défense ce soir là pour protéger le village. D'autres
    assaillants ont été repérés par les défenseurs, la Prévôté attends les
    informations nécessaire.

    b) Procédure mise en place (présentée dans l'ordre chronologique) :

    Les forces de défense ont contribué à mater la révolte contre la mairie
    de Moulins. Suite à cette tentative de révolte, Kami, Prévôt du
    Bourbonnais-Auvergne, a monté les dossiers de plainte à l'encontre des
    personnes incriminées.

    Louvea est ainsi assignée le 25 mars 1461 par
    Kami, Prévôt du Bourbonnais-Auvergne, jusqu'à la date du 1er avril 1461
    (Preuve 2).

    -------------------------------
    Vous trouverez copies des preuves ci-jointes:
    -------------------------------
    Preuve 1a : https://2img.net/r/ihimizer/img823/5886/rvoltehulrika.png
    Preuve 1b : https://2img.net/r/hpimg15/pics/651803rvolteMoulinsnuitdu24au25mars1461.png
    Preuve 2 : https://2img.net/r/ihimizer/img43/3636/assignationlouvea.png



    *En ayant terminé avec l'acte d'accusation, le Procureur s adresse plus particulièrement à l'accusé :*

    Voici un document vous expliquant le Corpus Juris Civilis, code en
    vigueur sur le territoire du comté du Bourbonnais Auvergne, et ses
    procédures:

    *Tend un second parchemin à l'accusé*

    http://www.lesroyaumes.com/EcranPrincipal.php?l=7&choix=8&m=1

    Si vous le permettez, Monsieur le juge , nous pouvons maintenant entendre ce qu à à dire la prévenue pour sa défense.

    Première plaidoirie de la défense
    Citation :

    * se lève péniblement, prend le parchemin, remercie le procureur, lit attentivement et s'avance un peu pour que tout le monde l'entende.*

    Bonjour, votre honneur, Messires,
    tout ceci n'est qu'un énorme malentendu...Hier soir, je me suis décidée à aller boire quelques chopines à la taverne municipale, histoire de faire connaissance avec quelques moulinois. Tout se passait très bien, nous discutions gentiment de la vie, de voyages, de superstition et de rumeurs, un peu de tout et de rien, vous voyez...

    * bouge un peu son épaule, grimace de douleur mais reprend son récit*

    Nous devisions donc, partageant des chopines en toute amitié, jusqu'assez tard dans la nuit.
    Quand j'ai commencé à voir un peu trouble, je me suis dit que c'était la fatigue, qu'il fallait que je rentre...Je n'habite pas ici, voyez vous, et je comptais prendre la route pour rentrer chez moi, à Gien.
    Je n'ai pas fait particulièrement attention à l'état des autres...J'aurais sûrement dû...

    * soupire et se masse doucement les tempes puis reprend*

    Au moment où je quittais la taverne, plusieurs personnes se joignirent à moi en riant, me disant que je ne pouvais pas partir sans avoir visiter la Mairie, qu'elle était magnifique et tout et tout...
    Au début, j'étais pas du tout interessée, je voulais juste m'avancer sur mon trajet, j'avais perdu du temps...Mais à force de m'en parler, ils ont fini par attiser ma curiosité.
    Nous nous sommes donc retrouvés devant la mairie...Et là, grosse déception : elle était fermée!!

    *fronce les sourcils, essayant de se souvenir de la suite des événements malgré son mal de tête*

    Après...Je me souviens d'une grosse frustration devant cette porte fermée...Je...J'ai pris ma hache et...oui...j'ai cassé la porte pour entrer...Je ne me contrôlais plus du tout...Comme si j'étais la marionnette d'un esprit maléfique, décidé à détruire cette porte!

    *avale sa salive, pas fière du tout*

    Et puis...plus rien!! le trou noir...Je me suis réveillée ce matin près de la Mairie, couverte de bleus, l'épaule démise, les côtes douloureuses...et un mal de tête épouvantable!!!!
    La seule phrase que j'ai pensé à ce moment là, c'est : "c'est la faute d'Arthur!"
    Ensuite, je me suis trainée en taverne...Mais pas celle de la mairie!! Je me disais que tout venait de là...Et j'en suis encore persuadée!! il y a quelque chose dans cette bière!!
    Je suis quelqu'un de calme, non violente...Je suis persuadée d'avoir été empoisonnée...
    Je m'excuse pour la porte...je veux bien payer pour les réparations...Même si je n'étais pas maîtresse de mes actes.
    Je vous remercie de m'avoir écoutée.

    *regarde tout le monde de ses yeux émeraudes, essaie de faire un sourire malgré sa lèvre blessée puis retourne en boîtant à sa place*

    Réquisitoire de l’accusation
    Citation :

    *Le Procureur se leva pour faire son réquisitoire*

    Votre Grâce,

    Nous sommes réunit ce jour pour évoquer un acte de trahison envers la bonne ville de Moulins, en effet nous l'avons entendu, un bande de brigand à choisit de venir prendre de force la Mairie de la ville.

    L'accusé est a bien tenté de nous attendrir en nous exposant sa version des faits, sa visite de la ville et son envie subit de visiter la mairie, mais dans quel but, la dévaliser?, prendre les jolies tapisseries qui la décorent ?, nous ne le sauront jamais.

    Certes l'alcool fait faire bien des choses mais de la a prendre une mairie en évoquant le fait de vouloir visiter le bâtiment en pleine nuit, de qui se moque t'on , je vous le demande.

    La volonté de nuire à la ville de Moulins est bien réelle, nous avons bien eu une attaque en bande organisé et sans la ferveur et le courage des forces de l'ordre cette attaque aurait pu avoir une autre fin, nous noterons toute fois que l'accusé ne nie pas les faits.

    L'accusé ne nie pas les fait cela est une excellente chose , vous voulez payer pour la porte cela aussi est une bonne idée.

    Je requiers donc à l'encontre de Louvea, une amende de 200 écus pour la casse occasionnée et 4 jours de prison.

    Merci de votre attention !.



    Témoin n°1 de l’accusation : Hulrika
    Citation :

    *Assise dans l'assistance, la machoire un peu douloureuse, Hul attendait son tour, c'était l'heure de sa sieste et on l'obligeait à v'nir ici, elle fut enfin appelée à la barre et se leva.*
    M'sire le Juge, M'sire le Procureur, membres de la Cour,

    *Signe de tête envers les représentants de la Justice avant de se râcler la gorge et de pousuivre*

    Alors, alors, comme vous l'avez dit, j'suis la bourgmestre de Moulins, et hier soir, j'étais en train d'faire des heures supp' à la mairie comme bien souvent, en f'sant l'inventaire de nos stocks comme chaque soir aux sous-sols. Croyez bien qu'compter les sacs d'maïs, c'pas c'que j'préfère dans la vie.
    Bref, j'étais en train d'gueuler après un d'mes conseillers qui semblait avoir du mal avec les additions, puis il a commencé à m'accuser que j'tapais.
    Tout l'monde sait que j'suis d'venue pacifiste d'puis qu'j'suis maire. Donc bon, vrai qu'il avait pas tort, on entendait des bruits sourds répétitifs, donc j'ai laissé mes sacs en plan et j'suis allée voir.

    L'temps d'remonter les escaliers, j'ai entendu des cris, des maréchaux ont lancé l'alerte et là on distinguait les coups d'mieux en mieux. Mon conseiller, Erandil, il était un peu en r'trait, il restait derrière mon dos. Moi, comme d'hab, j'avais ma hache, j'l'ai ôté d'ma taille et j'suis allée voir.

    On a tenté de bousiller la porte de la mairie! Au moment qu'j'suis arrivée, elle était sur l'point d'céder, de nombreux coups de hache lui avait été donnée. Une belle porte comme ça, en chêne! Vous vous rendez compte les heures de travail pour un tel ouvrage.
    *La charpentière en elle ne supporte pas la dégradation de matériel.*
    Donc, bon ma colère a monté, la porte m'est tombé d'ssus et r'gardez.
    *Montre son arcade sourcillière*
    Elle m'a pas loupé la porte!

    Ensuite, j'ai vu un groupe de gens, des étrangers, des armes à la main! Certains m'disaient rien du tout, d'autres je les avais déjà vu en taverne. Une quinzaine environ.

    Et l'accusée, là.
    *Pointe son doigt sur Louvea*
    Elle m'a même pas laissé l'temps d'me relever ayant été littéralement écrasée par la porte, qu'elle m'a décochée une bonne droite dans la machoire.
    Si c'est pas malheureux d'frapper une honnête citoyenne comme moi presque à terre.

    Alors là, non, j'me suis dit à bas l'pacifisme, j'l'ai bien r'gardé dans les yeux l'oeil mauvais, j'ai vite étudié la force de mon adversaire aux poignets tatoués, oui car des détails comme ça, j'sais qu'vous aimez, et j'lai savaté, on s'est échangé quelques bourre-pifs, puis j'me souviens plus bien, car c'est confus, c'que j'sais c'est qu'on était engagée dans un combat au corps-à-corps, qu'j'm'en suis pris plein la tronche, mais qu'j'en ai donné tout autant.
    Et Dieu qu'ça fait du bien. Fini l'pacifisme!

    Voilà, j'crois qu'c'est tout. J'sais qu'la mairie d'Moulins attire les convoitises de nombreux traine-chemins, mais on a beau leur dire qu'ils n'seront pas déçus par l'accueil et qu'les écus sont biens en sécurité, ils insistent.
    *Hausse les épaules, attend un signe du juge et r'tourne s'asseoir. Avec un peu d'chance, elle pourra rattraper sa sieste s'ils se dépêchent.*


    Verdict
    Citation :

    En
    ce 3éme jour du mois d'Avril 1461, Nous, idromir, Juge du Bourbonnais
    Auvergne sous le règne de sa Grâce Mathilde., allons rendre notre
    verdict concernant l'affaire opposant le duché du Bourbonnais Auvergne
    et Madame Louvea.

    Ayant pris connaissance de l'acte d'accusation, des parchemins s'y référant ainsi que des lois de notre Codex,

    De par le témoignage de dame hulrika,
    De par les aveux de l'accusé,

    Madame Louvea, je veux bien reconnaître les effets néfastes de l'alcool mais cela ne pardonne en rien votre geste.
    Messire le procureur requière une amende, que vous n'êtes pas en mesure de payer. Je vais donc modifier la sentence requise.
    Sachez toute fois que l'accusation pour trahison est l'acte le plus grave que puisse recevoir un simple habitant de notre duché.

    Vous, Madame Louvea, êtes reconnus coupable de trahison sur les terres ducales du Bourbonnais Auvergne !

    Je vous condamne donc Madame Louvea à 5 jours de prison.

    J'espère que ce jugement vous sera profitable, et qu'il vous guidera à
    l'avenir à faire plus attention, car vous risquez très gros en cas de
    récidive. Je vous souhaite donc le meilleur...


    CASIER CRÉÉ LE 09/04/1461
    .

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Maywenn Angel
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Maywenn Angel


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MessageSujet: Re: Louvea   Louvea EmptySam 21 Mar 2015 - 15:03

Citation :


   Louvea:  (Créé(e) le 21 Mai 2008)

   Liste des accusations :

   *Accusé de "Trahison-Révolte" le "25 Mars 1461 "

   Acte d'accusation par le procureur "Agwalenn "  :
Dans la nuit du 24 au 25 mars 1461, une tentative de révolte a eu lieu
devant la mairie de Moulins. Cette révolte a été matée mais un des
assaillants, Louvea, a été repéré par la mairesse Hulrika

   Témoin(s) de l'accusation : Hulrika
   Témoins(s) de la défense : "nom(s)"

   Complément durant le procès :
   Réquisitoire :
La volonté de nuire à la ville de Moulins est bien réelle, nous avons bien eu une attaque en bande organisé et sans la ferveur et le courage des forces de l'ordre cette attaque aurait pu avoir une autre fin, nous noterons toute fois que l'accusé ne nie pas les faits.
L'accusé ne nie pas les fait cela est une excellente chose , vous voulez payer pour la porte cela aussi est une bonne idée.
Je requiers donc à l'encontre de Louvea, une amende de 200 écus pour la casse occasionnée et 4 jours de prison.

   Reconnu Coupable

En ce 3éme jour du mois d'Avril 1461, Nous, idromir, Juge du Bourbonnais
Auvergne sous le règne de sa Grâce Mathilde., allons rendre notre
verdict [...]
Madame Louvea, je veux bien reconnaître les effets néfastes de l'alcool mais cela ne pardonne en rien votre geste.
Messire le procureur requière une amende, que vous n'êtes pas en mesure de payer. Je vais donc modifier la sentence requise.
Sachez toute fois que l'accusation pour trahison est l'acte le plus grave que puisse recevoir un simple habitant de notre duché.
Vous, Madame Louvea, êtes reconnus coupable de trahison sur les terres ducales du Bourbonnais Auvergne !
Je vous condamne donc Madame Louvea à 5 jours de prison.

   
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