Debelzac

Dernière édition par jujudu3333 le Mer 6 Nov 2013 - 22:51, édité 1 fois

Duché du Bourbonnais-Auvergne

Nom de l'accusé : Debelzac

Date de naissance : 03 aout 1456 (2008)

Fiche de l'accusé : http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=Debelzac

Récapitulatif des accusations :

. Brigandage en date du 29 Juillet 1461

Coupable

. Brigandage en date du 28 Aout 1461

Coupable

Procès : Brigandage

En date du 13 aout 1461

Acte d’accusation

Citation :: Le vingt neuvième jour du moy de juillet 1461 comparaît Messer Debelzac devant la cour de Justice du Bourbonnais-Auvergne présidée par le Juge,faisant acte de brigandage envers Messer Kaleb.

Le Procureur Hélène Blackney est requérant pour le Duché du Bourbonnais Auvergne.
Messer Kaleb est la victime de l'acte de brigandage.
Le Juge déclare l'audience ouverte et donne la parole au procureur.

Messer Debelzac, vous comparaissez ce jour devant cette Cour car vous êtes accusé de brigandage selon le titre B du livre III article 3 sur les crimes et délits répertorié dans le code pénal du Bourbonnais Auvergne.

Vous avez le droit de faire appel à un avocat du Duché gratuitement pour votre défense.
https://bourbon-auvergne.forumactif.com/informations-du-duche-f225/liste-des-avocats-du-barreau-du-bourbonnais-auvergne-t13457.htm#424305
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Vous pourrez faire venir deux témoins à la barre pour votre défense.
Ils auront alors 48 heures pour témoigner.
Tout retard ou empêchement doit être notifié à notre Cour de Justice, dont le Juge ici-présent sera seul à en accepter ou non les termes.

*Le procureur s'adresse ensuite au Juge:*

Madame le Juge, Messer Debelzac est actuellement assignée à résidence à Polignac d'où elle a pris la fuite, son casier judiciaire en Bourbonnais Auvergne est vierge.
Après enquête menée par la prévôté voici les faits qui lui sont reprochés, ainsi que les preuves qui en attestent:

Premièrement:
Faits commis par l'accusé et la ou les victimes :

Messer Debelzac en compagnie de quatre personnes a agressé Sire Kaleb dans la nuit du 20 au 21 Juillet 1461 sur les chemins de notre duché, entre Murat et Aurillac (preuve 1).

L'accusé a dérobé la victime d'une quarantaine d'écus et deux couteaux

Deuxièmement: La procédure mise en place

La victime à déposée plainte auprès de MissAnasthasia, Prévôt du Bourbonnais-Auvergne, qui a transféré la plainte au Bureau du Brigandage (preuve 2). Dès réception le Bureau du Brigandage n'a pas eu besoin de préparer un avis de recherche [hrp : refus de traque] car grâce à l'excellente description faite par la victime (preuve 3) et la Synthèse des rapports de garde faite à la Prévôté, cela permit de faire le lien avec un groupe qui passa devant les remparts d'Aurillac le 20 Juillet 1461.

*Le procureur présenta les preuves du délit*

Preuve 1 "Carnet de Route" :
Citation:
21/07/1461 04:11 : Vous avez été racketté par un groupe composé de Debelzac de Sagouine de Shawie de Silvinho et de Valentina.

Preuve 2 "Plainte et témoignage de la Victime" :
Citation:
- Nom, fonction, lieu d'habitation. La date et le lieu où sera fait le témoignage, ainsi que la signature.

Kaleb, prêtre, Aurillac. Le témoignage sera fait à Aurillac dès que je serais convoqué au tribunal.

Kaleb

- Plainte en expliquant explicitement les faits

Je porte plainte contre Debelzac, Sagouine, Shawie, Silvinho, Valentina. qui m'ont brigandé alors que je rentrais sur Aurillac après une visite à Murat pour des couteaux, Aurillac en étant dépourvu.Je me suis débattu mais ils m'ont assommés et dépouillés de deux couteaux et 40 écus.

- Date du brigandage

Dans la nuit du 20 au 21 juillet 1461

- Lieu exact du brigandage

Route Murat/Aurillac

- Description (RP) des brigands (avec nom entres parenthèses pour chaque et en se basant sur la fiche IG)

Le premier homme était assez grand avec un mantel bordeaux, et un foulard blanc. Il portait aussi épée et bouclier (Debelzac). Le second homme portait une cape, bouclier, épée, braie beige et chemise bleue (Silvinho). La première femme portait une cape, était habillée de gris et de noir, bouclier et épée aussi (Sagouine), la seconde portait une houppelande bleue, une rose rouge dans les cheveux, bouclier et épée (Shawie) et enfin la dernière portait des vêtements bordeaux et noir, bouclier et épée ainsi qu'une rose rouge dans les cheveux ( Valentina.)

Kaleb
Vicaire d'Aurillac

En conséquence, un dossier a été monté suite à ses reconnaissances et présenté ce jour à la Prévôté pour qu'arrestation et enquête soient faites.

*Le procureur donne copie du dossier à l'huissier à l intention du juge et une copie du Corpus Civilis en vigueur dans le Duché du Bourbonnais-Auvergne à l' intention de l accusé.*

https://bourbon-auvergne.forumactif.com/f9-affichage-des-lois

Messer Debelzac est accusée de brigandage en vertu des lois suivantes :

-------------------------------------------------------------------------------------------------

Livre III : du code pénal

Titre B : Des délits et crimes

Article 3 : du trouble à l'ordre public
Toute atteinte à l'intégrité physique ou morale des personnes commise sur le territoire du Bourbonnais-Auvergne, ainsi que tout agissement ayant pour conséquence de nuire au bon fonctionnement de la communauté, pourront être considérés comme trouble à l'ordre public (brigandage, faux, machination, comportement malséant).
Le trouble à l'ordre public est puni par des peines allant de la simple amende à la peine de mort.

------------------------------------------------------------------------------------------------

Première plaidoirie de la défense

Citation :: Mais, vous me sortez de beau document, mais, y a t'il un témoin qui pourrait venir confirmer ses bétises. ..?

Réquisitoire de l’accusation

Citation :: *Je me tournais vers l'assemblée prête à faire un réquisitoire*

Madame le juge,

Messer Debelzac a été reconnue par sa victime. Il a attaqué une vicaire, un homme voué à Aristote.

Les paroles de la victime ont été formelles.

Où est la défense? L'accusé ne se justifie même pas sur sa présence sur les lieux de l'agression. Veut il nous faire croire que Kaleb est fou?

Pour ce fait, je requiers une peine de trois jours de prison et une amende à la hauteur de ce qui a été pris à la victime Kaleb.

*Je saluais l'assemblée, laissant la juge réfléchir*

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée

Témoin n°1 de l’accusation : Kaleb

Citation :: Votre honneur,

Je reconnais bien là mon agresseur, c'est bien une des personnes qui me sont tombés dessus en pleine nuit pour me dépouiller de tout mes biens, soit une quarantaine d'écus, et deux couteaux. J'ai perdu un cochon par leur faute, et en plus, j'ai du déboursé 50 écus pour changer l'affiliation de mon champs. Je demande une lourde peine et qu'on me rembourse ce que j'ai perdu.

Verdict

Citation :: *Un procès un peu plus long que prévu, en raison d'un trop grand nombre de pauses durant l'audience, si tant est que la séance fut ajournée, et reprise avec un autre juge, néanmoins présent depuis le début du procès.

Jour du verdict, assise derrière le bureau estrade de juge à son tour, Hulrika avait écouté attentivement les divers intervenants, tout en étudiant les différents velins qu'on lui mettait à disposition. Tâche rude que celle du juge qui se doit d'être impartial et juste.

Un peu de bruit dans la salle alors que le procureur termine son réquisitoire, et comme ses confrères avant elle, elle tape le socle de son maillet, pour que silence se fasse, se racle la gorge, le verdict va tomber.*

En ce 13 août 1461, moi, Hulrika, juge du Bourbonnais Auvergne, vais rendre verdict dans l'affaire opposant le Duché du Bourbonnais-Auvergne à Messire Debelzac, mis en accusation pour
Trouble à l'Ordre Public suite au brigandage en nos terres d'un habitant de notre duché, Messire Kaleb, en vertu de l'article III.B.3 du Codex du Bourbonnais-Auvergne.

Parce que la loi est la loi et que nul n'est censé l'ignorer,
Parce que quiconque ne la respecte se doit d'être puni,

Vu les Lois fondamentales du Royaume,
Vu la Charte du Juge,
Vu le Codex du Bourbonnais Auvergne,
Vu l'acte d'accusation produit par la procure, et les preuves remises en main propre,

Ayant entendu et observé les deux parties opposées dans ce procès,
D'une part, le procureur requérant pour le Duché et le témoin de l'accusation,
D'autre part, l'accusé qui n'avoue ni ne nie,

Prenant en compte le déroulement détaillé des faits exprimés par le procureur Hélène Blackney,
Prenant en compte que dans la description écrite des assaillants faite par la victime à la prévôté, l'accusé est parfaitement reconnaissable.
Prenant en compte que le plaignant reconnait formellement l'accusé comme un de ceux lui ayant dérobé ses écus et ses couteaux devant cette Cour,
Prenant en compte le manque de défense de l'accusé,

Notant cependant que le casier de l'accusé est vierge dans notre duché, cependant qu'il a pris la fuite ce qui est une circonstance aggravante selon l'article IV.B.4.f de notre Codex, et peut entraîner une peine de prison supplémentaire.

Au nom de la Justice, et en mon âme et conscience, je déclare donc Messire Debelzac coupable de Trouble à l'Ordre Public suite à un brigandage en bande organisée en Bourbonnais-auvergne dans la nuit du 20 au 21 Juillet 1461,
Et le condamne, comme un dédommagement de la victime est impossible par sa non-présence au BA, à une amende dite classique de 30 écus à paiement immédiat,
Assortie d'une peine de 3 jours de prison pour qu'il prenne le temps de réfléchir à ses actes et aux préjudices engendrées.

*Fait claquer son maillet pour clore l'audience, et demeure impassible alors que les gardes emmènent le désormais reconnu coupable croupir dans les geôles du BA séance tenante.
Et une affaire de réglée! Suivante!*

Peine

Citation :: Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours et � une amende de 30 écus.

CASIER CRÉÉ LE 25 AOUT 1461

DOSSIER CLASSE APRES VERIFICATION D'USAGE LE 25 AOUT 1461

Sujet: Re: Debelzac Mer 6 Nov 2013 - 22:55

Procès : TOP-Brigandage

En date du 17 Septembre 1461

Acte d’accusation

Citation :: En ce 28ème jour de d'Août de l'an de grâce 1461 s'ouvre la comparution de Sieur Debelzac. devant le Juge Hulrika, présidente de la Cour de justice du Duché du Bourbonnais-Auvergne, suite à la mise en accusation par le Procureur Melisandre, requérant pour le Duché du Bourbonnais-Auvergne.

*Les gardes font entrer le prévenu dans la salle d'audience. Le Procureur observe d'un œil attentif et sérieux, l'accusée entrer et s'installer à la place qui lui est assignée.
Le Juge déclare l audience ouverte et donne la parole au procureur.*

A partir d'aujourd'hui, vous n'avez plus le droit de quitter le Duché du Bourbonnais Auvergne jusqu à la fin du procès. Si vous désirez sortir de la cité où vous vous trouvez, il vous faudra en demander l'autorisation à un maréchal en indiquant quelle bourgade du Bourbonnais-Auvergne vous désirez rejoindre. Dans le cas contraire, le délit de fuite représente une circonstance aggravante selon l'alinea f, de l article IV-B-4, et entraîne une peine de prison supplémentaire.

Vous avez le droit de vous faire représenter, à titre gratuit, par un avocat du Duché. Voici, du reste, l'adresse de leurs bureaux :

* Tend un parchemin à l'accuser*
https://bourbon-auvergne.forumactif.com/informations-du-duche-f225/liste-des-avocats-du-barreau-du-bourbonnais-auvergne-t13457.htm#424305

Vous pourrez trouver leurs locaux en suivant ces indications: Forum principal - Duché du Bourbonnais Auvergne - Les institutions auvergnates - Salon d'accueil du barreau des avocats

Vous avez également le loisir d'appeler deux personnes à la Barre pour témoigner et soutenir votre défense. Ils auront alors 48 heures pour se prononcer.

De plus, nous ajoutons que si vous veniez à vous terrer dans le silence ou à quitter cette salle au cours de votre procès, vous en êtes la seule responsable. En vertu du principe de condamnation par défaut de la Charte de Bonne Justice de la Cour d'Appel, votre absence ou silence ne peut servir à invoquer une atteinte aux droits de la défense. Tout retard ou empêchement doit être notifié à notre Cour de Justice, dont le Juge ici-présent sera seul à en accepter ou non les termes.

*Le silence se faisant maintenant dans la salle, le Procureur entame l'énoncé de l'acte d'accusation*

Sieur Debelzac tient son lieu de résidence principale à Genève qui se situe dans le Duché Schweizerische Eidgenossenschaft. Il a déjà un casier judiciaire dans le Duché du bourbonnais Auvergne pour les même fait TOP-Brigandage.
Sieur Debelzac, vous comparaissez aujourd'hui devant cette Cour car vous êtes accusée de Trouble à l'Ordre Public pour brigandage selon l'article 3, Titre B du Livre III du Codex du Bourbonnais Auvergne.
Je rappelle à la Cour les lois qui ont été enfreintes :
-------------------------------
Livre III : du code pénal

Titre B : Des délits et crimes

Article 3 : du trouble à l'ordre public
Toute atteinte à l'intégrité physique ou morale des personnes commises sur le territoire du Bourbonnais-Auvergne, ainsi que tout agissement ayant pour conséquence de nuire au bon fonctionnement de la communauté, pourront être considérés comme trouble à l'ordre public (brigandage, faux, machination, comportement malséant).
Le trouble à l'ordre public est puni par des peines allant de la simple amende à la peine de mort.

-------------------------------

Madame le juge, voici le résultat de l'enquête menée par la prévoté qui justifie de notre présence devant vous.
*Le Procureur fait un signe à l'Huissier présent au fond de la salle.*
Huissier, s'il vous plait.

* Le Procureur tend le dossier à l'huissier qui s'empresse de le porter au Juge et à la Défense : *

-------------------------------

Enoncé des faits commis par l'accusée et les victimes :

Sieur Goddefroy a été agressé dans la nuit du 20 au 21 aout 1461 par un homme et deux femmes sur les chemins de notre duché, entre Murat et Polignac (preuve 1). Il a déposé plainte auprès de Cerise, Prévôt des maréchaux du Bourbonnais-Auvergne, qui a transféré la plainte au Bureau du brigandage (preuve 2).

La description que fait la victime de ses trois agresseurs est d'ailleurs plutôt précise. Elle explique que "[sa] "lanterne l'ayant éclairé, [elle] aurai[t] peu de mal à [nous] la décrire. L'homme portait un "long manteau mauve qui lui descendait jusqu'au genou", il portait "une chemise noire" et des "braies jaunes" ainsi que ses chausses "marrons" et des "bas blancs". Il portait un foulard et il était armé puisqu'il "avait une épée et un bouclier." La seconde était une femme qui "portait une robe verte" avec une longue chevelure noire. "Elle portait une ceinture noire par dessus sa robe". Elle portait "en plus de son épée" un bouclier. La troisième, une femme portait des choses de "couleurs vives", une "robe bleu cyan", des "chausses de la même couleur" et sa "chevelure est blonde". Elle ne possédait pas d'épée "mais plutôt une pioche et un bouclier".

La victime déclare le vol de 44 écus, 1 légume, 1 miche de pain et 3 maïs.

Procédure mise en place (dans l'ordre chronologique) :

Dès réception de la plainte, le bureau du brigandage n'a pas eu besoin de préparer un avis de recherche [hrp : pas de réponse à la traque] car grâce à l'excellente description faite par la victime, les recoupements avec les rapports de garde ont permis de faire la corrélation entre deux individus qui ont été vus aux alentours de Murat le 22 aout. Il s'agit de Debelzac, de Shawie et de Valentina. (portraits affichés dans cet ordre) :

Debelzac, Shawie et Valentina. ont été vus aux alentours de Murat la nuit du 21 au 22 aout 1461 d'après le rapport de garde de Missanasthasia.

En se référant à la description très précise faite par la victime, il apparait que Shawie se soit changée contrainement à Debelzac qui porte toujours son foulard et long manteau violet et à Valentina. qui porte sa robe bleu cyan et ses chausses de la même couleur.

Au regard du récent retour d'expérience concernant la reconnaissance formelle lors du procès des personnes incriminées par la victime, les portraits de Debelzac, Shawie et Valentina ont été transmis à la victime par l'adjointe au prévôt Korydwen pour demande d'identification. Sieur Goddefroy confirme que les portraits transmis, il a "étudier longuement les portraits que [je lui ai] proposé et je peux à présent vous répondre avec certitude, il s'agit bien des trois personnes qui m'ont brigandé" (preuve 3).

En conséquence, un dossier a été monté suite à ses reconnaissances et présenté ce jour à la Prévôté pour qu'arrestation et enquête soient faites.
Ces personnes ayant été vu par la douanière et adjointe ce jour à Aurillac, ils ont été assigné à résidence afin d'être amener devant le tribunal auvergnat.

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Vous trouverez copies des preuves ci-jointes:

Preuve 1 :
Certificat de santé

Preuve 2 : Plainte de la victime

Bonsoir Griotte,
Y'a pas de soucis, je te refais ça, sinon courage, perds pas patience même si je sais que c'est dur.

1 ) Le premier est sans doute le meneur du groupe et le seul homme. Ma lanterne l'ayant éclairé, j'aurais peu de mal à vous le décrire.
Il avait un long manteau mauve qui lui descendait environ jusqu'au genou, dessous il portait une chemise noire et des braies jaunes.
Faute de goût, j'en conçois! Je n'étais pas traumatisé puisque j'ai même fait attention à la couleur de ses chausses, marrons! Il portait aussi des bas blancs.
Concernant son visage par contre, je ne l'ai que très peu aperçu, il portait un foulard.
Il était aussi bien armé que moi, il avait une épée, un bouclier le protégeait également.

2 ) La seconde portait une robe verte, c'est donc une femme! J'en suis certains, dans la nuit, on l'apercevait de loin.
Concernant ces traits physique, je peux assurer qu'elle avait une chevelure qu'il lui descendait jusqu'en bas des épaules, concernant le couleur par contre, je ne m'avancerai pas, mais je pense qu'ils étaient noirs, noirs comme la nuit.
De taille moyenne elle portait une ceinture noire par dessus sa robe.
Concernant son armement, comme le précédent j'en suis certains, en plus de son épée, elle possédait un bouclier.

3 ) La troisième, la plus discrète et sournoise était une femme. Elle aussi portait sur elle des couleurs vives, une robe bleu cyan et des chausses de la même couleur! Sa chevelure blonde était associée au bleu vif de ses yeux, j'ai la chance d'avoir eu une lanterne, je n'aurais sans elle, sans doute pas pu vous écrire tout ceci. Contrairement aux autres, elle ne possédait pas une épée et un bouclier mais plutôt une pioche et un bouclier.
C'est d'ailleurs son coup dans la hache qui me fut le plus ravageur.

Voilà ma griotte.

Preuve 3 : Témoignage de reconnaissance

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En supplément de ces preuves, sont appelées à témoigner de vive voix:

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Messire Goddefroy
Dame Korydwen
-------------------------------

*En ayant terminé avec l'acte d accusation, le Procureur se tourne vers l'accusée pour s'adresser à lui en particulier.*

Voici un document vous expliquant le Corpus Juris Civilis, code en vigueur sur le territoire du comté du Bourbonnais Auvergne, et ses procédures:

*Et de tendre un second parchemin à l'accusée. *

https://bourbon-auvergne.forumactif.com/affichage-des-lois-f9/

Témoin n°1 de l’accusation : Korydwen

Témoin n°2 de l’accusation : Goddefroy

Verdict

Citation :: *Jour du verdict, assise derrière le bureau estrade de juge, Hulrika avait observé et écouté attentivement les différentes parties au cours du procès, tout en étudiant les divers parchemins qu'on lui mettait à disposition. Tâche rude que celle du juge qui se doit d'être impartial et juste.

Un peu de bruit dans la salle alors que le procureur termine son réquisitoire, et comme ses confrères avant elle, elle tape le socle de son maillet, pour que silence se fasse, se racle la gorge, le verdict va tomber.*

En ce 17 septembre 1461, moi, Hulrika, juge du Bourbonnais Auvergne, vais rendre verdict dans l'affaire opposant le Duché du Bourbonnais-Auvergne à Messire Debelzac, mis en accusation pour Trouble à l'Ordre Public suite au brigandage en nos terres d'un habitant de notre duché, Messire Goddefroy, en vertu de l'article III.B.3 du Codex du Bourbonnais-Auvergne.

Parce que la loi est la loi et que nul n'est censé l'ignorer,
Parce que quiconque ne la respecte se doit d'être puni,

Vu les Lois fondamentales du Royaume,
Vu la Charte du Juge,
Vu le Codex du Bourbonnais Auvergne,
Vu l'acte d'accusation produit par la procure, et les preuves remises en main propre,

Ayant entendu et observé les deux parties opposées dans ce procès,
D'une part, le procureur requérant pour le Duché et les témoins de l'accusation,
D'autre part, l'accusé qui ne dit mot pour sa défense,

Prenant en compte le déroulement détaillé des faits exprimés par le procureur Melisandre,
Prenant en compte que dans la description écrite des assaillants faite par la victime à la prévôté, l'accusé est parfaitement reconnaissable,
Prenant en compte le total des biens et écus dérobés, déclaré par la victime,
Prenant en compte, l'enquête menée et les résultats de celle-ci, les recoupements des rapports, l'identification des suspects par la victime à la vision de leurs portraits,
Prenant en compte le manque de défense de l'accusé, qui se complait dans son silence,
Prenant en compte que la victime reconnait formellement, devant cette Cour, l'accusé comme un de ceux lui ayant dérobé ses écus et ses biens cette nuit-là,
Prenant en compte que Dame Korydwen et Messire Goddefroy sont des agents ducaux et donc que leurs témoignages prévalent comme stipulé dans l'article IV. A.3.c de notre Codex,
Prenant en compte le réquisitoire du procureur, ses arguments et la peine qu'elle demande pour cette affaire,

Notant également que le casier judiciaire de l'accusé n'est pas vierge dans notre duché, puisqu'il a déjà été condamné dans une affaire de brigandage, et peut être qualifié de récidiviste, aussi qu'il a pris la fuite ce qui est une circonstance aggravante selon l'article IV.B.4.f de notre Codex, et peut entraîner une peine de prison supplémentaire.

Au nom de la Justice, et en mon âme et conscience, je déclare donc Messire Debelzac coupable de Trouble à l'Ordre Public suite à un brigandage en bande organisée en Bourbonnais-auvergne dans la nuit du 20 au 21 Août1461,
Et le condamne, comme un dédommagement de la victime n'est pas possible, à une amende dite classique de 50 écus à paiement immédiat,
Assortie d'une peine de 3 jours de prison pour récidive d'acte de brigandage en nos terres,
Assortie d'un jour de plus en nos geôles pour non-respect de l'assignation à résidence et donc délit de fuite.
Soit 4 jours de réflexion lui sont accordés afin qu'il puisse prendre conscience de ses actes et des préjudices engendrés à la victime.

*Fait claquer son maillet pour clore l'audience, et demeure impassible alors que les gardes emmènent le désormais reconnu coupable croupir dans les geôles séance tenante.
Et une affaire de réglée! Suivante!*

CASIER MODIFIÉ LE 06 NOVEMBRE 1461

DOSSIER CLASSE APRES VERIFICATION D'USAGE LE 06 NOVEMBRE 1461