Modification Vice Duc

Sujet: Modification Vice Duc Dim 15 Sep 2013 - 18:41

Livre 1, Titre A, Article 4, alinéa d:

Citation :: Alinéa d - du choix d'un vice-duc:
Après la nomination officielle des conseillers à leur poste respectif, le Duc peut désigner un conseiller et lui confier en plus de ses attributions le poste de Vice-Duc,afin de pourvoir à une indisponibilité temporaire ou définitive du Duc.

Citation :: Alinéa d - du choix d'un Intendant au Gouvernement:
Après la nomination officielle des conseillers à leur poste respectif, le Duc peut désigner un conseiller et lui confier en plus de ses attributions la charge d'Intendant au Gouvernement, définie par l'article 8 du Livre 1, Titre A.

Ibid, article 8:

Citation :: article 8 : Des attributions du Vice-Duc

alinea a – des attributions :
Le Vice-Duc est désigné dès le début du Mandat Ducal. Il remplace automatiquement le Duc si celui-ci venait à être absent, en cas de démission ou de disparition.

Dans les 48h suivant la cessation de fonction du duc légitime, il est chargé de mettre au vote la désignation du régent parmi les candidats qui se seront déclarés au conseil.
Le scrutin nécessite la majorité absolue (7 voix) des conseillers restants. Au second tour, seuls les 2 candidats éventuels
arrivés en tête au premier tour resteront à départager.
Si au troisième tour du scrutin aucun candidat ne recueille 7 voix, le collège nobiliaire est alors chargé de départager les deux candidats à la majorité simple.

Pendant toute cette période de vote pour la désignation officielle du nouveau régent, c'est le Vice-Duc qui reste à
la tête du Duché, afin qu'il n'y ait pas de vacance du pouvoir.Il garde toute autorité pour prendre des décisions.

Lors de cette régence, ses pouvoirs sont définis par le droit royal établissant les pouvoirs des régents.

alinea b – des attributions :

Tant que le duc légitime est en fonction,

- Le vice duc peut à la demande du duc se charger de la tenue des débats et de l’application de la feuille de route.
- Il peut remplacer un conseiller ducal absent sur la seule demande du Duc.
- Il peut représenter le Duc lors de cérémonies et festivités.

- Il est en charge de la tenue de l’agenda ducal.
- Il doit s’entretenir régulièrement avec le Duc afin de le tenir au courant de toute information dont il aura eu accès.

Citation :: Article 8 : Des attributions de l'Intendant au Gouvernement

alinea a – des attributions :
L'Intendant au Gouvernement est désigné dès le début du mandat ducal, parmi les conseillers ducaux. Le conseiller désigné endosse la charge d'Intendant au Gouvernement en plus de ses attributions normales de conseiller ducal. L'Intendant au Gouvernement remplace le Duc si celui-ci venait à être absent, en cas de démission ou de disparition.

Dans les quarante-huit heures suivant la cessation de fonction du duc légitime, il est chargé d'organiser la mise au vote de la désignation du Régent parmi les candidats qui se seront déclarés au conseil.
Le scrutin nécessite la majorité absolue (7 voix) des conseillers restants. Si à l'issue du troisième tour du scrutin, aucun candidat ne recueille 7 voix, le collège nobiliaire est alors chargé de départager les deux candidats à la majorité simple.

Pendant toute cette période de vote pour la désignation officielle du Régent, c'est l'Intendant au Gouvernement qui reste à la tête du Duché, afin qu'il n'y ait pas de vacance du pouvoir. Il garde toute autorité pour prendre des décisions concernant la gestion quotidienne du Duché.

Lors de cette période, ses pouvoirs sont définis par le droit royal établissant les pouvoirs des Régents.

alinea b – des attributions :

Tant que le duc légitime est en fonction,

- L'Intendant au Gouvernement peut à la demande du duc se charger de la tenue des débats et de l’application de la feuille de route.
- Il peut remplacer un conseiller ducal absent sur la seule demande du Duc.
- Il peut représenter le Duc lors de cérémonies et festivités.
~~- Il est en charge de la tenue de l’agenda ducal.~~
- Il doit s’entretenir régulièrement avec le Duc afin de le tenir au courant de toute information dont il aura eu accès.

Sujet: Re: Modification Vice Duc Dim 15 Sep 2013 - 18:52

A voté pour.

Sujet: Re: Modification Vice Duc Dim 15 Sep 2013 - 18:54

A voté pour aussi.

Sujet: Re: Modification Vice Duc Dim 15 Sep 2013 - 18:55

A voté

Sujet: Re: Modification Vice Duc Dim 15 Sep 2013 - 20:10

A voté

Sujet: Re: Modification Vice Duc Dim 15 Sep 2013 - 20:22

A voté.

Sujet: Re: Modification Vice Duc Dim 15 Sep 2013 - 20:27

A voté.

Sujet: Re: Modification Vice Duc Dim 15 Sep 2013 - 21:18

Vote suspendu, texte pas valide.

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