Evi_

Sujet: Evi_ Mer 6 Nov 2013 - 22:35

Duché du Bourbonnais-Auvergne

Nom de l'accusé : Evi_

Date de naissance : 03 Janvier 1459 ( 2011 )

Fiche de l'accusé : http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=Evi_

Récapitulatif des accusations :

. Brigandage en date du 31 Aout 1461 Coupable

Sujet: Re: Evi_ Mer 6 Nov 2013 - 22:39

Procès : Brigandage

En date du 22 Septembre 1461

Acte d’accusation

Citation :: En ce 31 ième jour du mois d'Août de l'an de grâce 1461 s'ouvre la comparution de Dame Tess_florentin devant le Juge Hulrika, présidente de la Cour de justice du Duché du Bourbonnais-Auvergne, suite à la mise en accusation par le Procureur Melisandre, requérant pour le Duché du Bourbonnais-Auvergne.
*Les gardes font entrer le prévenu dans la salle d'audience. Le Procureur observe d'un œil attentif et sérieux, l'accusée entrer et s'installer à la place qui lui est assignée.
Le Juge déclare l audience ouverte et donne la parole au procureur.*

A partir d'aujourd'hui, vous n'avez plus le droit de quitter le Duché du Bourbonnais Auvergne jusqu à la fin du procès. Si vous désirez sortir de la cité où vous vous trouvez, il vous faudra en demander l'autorisation à un maréchal en indiquant quelle bourgade du Bourbonnais-Auvergne vous désirez rejoindre. Dans le cas contraire, le délit de fuite représente une circonstance aggravante selon l'alinea f, de l article IV-B-4, et entraîne une peine de prison supplémentaire.

Vous avez le droit de vous faire représenter, à titre gratuit, par un avocat du Duché. Voici, du reste, l'adresse de leurs bureaux :

* Tend un parchemin à l'accuser*
https://bourbon-auvergne.forumactif.com/informations-du-duche-f225/liste-des-avocats-du-barreau-du-bourbonnais-auvergne-t13457.htm#424305

Vous pourrez trouver leurs locaux en suivant ces indications: Forum principal - Duché du Bourbonnais Auvergne - Les institutions auvergnates - Salon d'accueil du barreau des avocats

Vous avez également le loisir d'appeler deux personnes à la Barre pour témoigner et soutenir votre défense. Ils auront alors 48 heures pour se prononcer.

De plus, nous ajoutons que si vous veniez à vous terrer dans le silence ou à quitter cette salle au cours de votre procès, vous en êtes la seule responsable. En vertu du principe de condamnation par défaut de la Charte de Bonne Justice de la Cour d'Appel, votre absence ou silence ne peut servir à invoquer une atteinte aux droits de la défense. Tout retard ou empêchement doit être notifié à notre Cour de Justice, dont le Juge ici-présent sera seul à en accepter ou non les termes.

*Le silence se faisant maintenant dans la salle, le Procureur entame l'énoncé de l'acte d'accusation*

Dame Tess_florentin tient son lieu de résidence principale à Sémur dans le Duché de Bourgogne . Son casier judiciaire dans le Duché du bourbonnais Auvergne est vierge.
Dame Tess_florentin, vous comparaissez aujourd'hui devant cette Cour car vous êtes accusée de Trouble à l'Ordre Public pour brigandage selon l'article 3, Titre B du Livre III du Codex du Bourbonnais Auvergne.
Je rappelle à la Cour les lois qui ont été enfreintes :
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Livre III : du code pénal

Titre B : Des délits et crimes

Article 3 : du trouble à l'ordre public
Toute atteinte à l'intégrité physique ou morale des personnes commises sur le territoire du Bourbonnais-Auvergne, ainsi que tout agissement ayant pour conséquence de nuire au bon fonctionnement de la communauté, pourront être considérés comme trouble à l'ordre public (brigandage, faux, machination, comportement malséant).
Le trouble à l'ordre public est puni par des peines allant de la simple amende à la peine de mort.

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Madame le juge, voici le résultat de l'enquête menée par la prévoté qui justifie de notre présence devant vous.
*Le Procureur fait un signe à l'Huissier présent au fond de la salle.*
Huissier, s'il vous plait.

* Le Procureur tend le dossier à l'huissier qui s'empresse de le porter au Juge et à la Défense : *

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Enoncé des faits commis par l'accusée et les victimes :

Dame Tess_Florentin en compagnie d'une autre personne, a agressé Messire Toflegrand dans la nuit du 22 au 23 juillet 1461 sur les chemins de notre duché, entre Montpensier et Moulins. (preuve 0)
Dame Tess_florentin en compagnie d'une autre personne, a agressé Dame Helene.blackney dans la nuit du 7 au 8 Aout 1461 sur les chemins de notre duché, entre Montpensier et Clermont. (preuve 1) La victime a déclaré avoir perdu 5 écus lors de ce méfait.
Dame Tess_florentin en compagnie d'une autre personne, a agressé Sieur Dnartreb et Dame Eleonoreh dans la nuit du 9 et 10 aout 1461 sur les chemins de notre duché, entre Montpensier et Clermont. (preuve 4)
Les victimes ont déclaré avoir perdu :
- Sieur Toflegrand : 11 miches de pains, 49 Sacs de Maïs, 20 Morceaux de Viande, 1 Charette, 147 écus
- Dame Hélène Blackney : 5 écus
- Sieur Dnartreb : 780 écus, du sel, des dattes, mon épée, un baston et un tonneau de vin de Bourgogne.
- Dame Eleonoreh : ne sait plus avec le coup reçu.
Ajouter à cela, sont délit de fuite dans la nuit de 18 au 19 Août 1461, malgré que Tess_Florentin était assigné à résidence à Aurillac elle a essayer discrètement de prendre la fuite mais, fût vite repéré par la Maréchale Missanasthasia qui était de garde cette nuit la sur les remparts de Murat ( preuve 11)

Procédure mise en place (dans l'ordre chronologique) :

La victime Toflegrand à déposé plainte auprès de Missanasthasia, Prévôt du Bourbonnais-Auvergne, qui a transféré la plainte au Bureau du Brigandage (preuve 0 bis),
Dès réception le Bureau du Brigandage, il a été mis en place un avis de recherche [hrp : Traque acceptée], grâce à l'excellente description faite par la victime ( preuve 12). Tous les maréchaux et douaniers étaient en alerte, c'est là que le sieur Kami, actuellement adjoint au Prévôt, douanier et en garde sur Montpensier, a permis de faire le lien avec un groupe suspects, (preuve 3) qui essayait de passer inaperçu aux abords des remparts de Montpensier dans la nuit du 10 au 11 aout 1461.
Un dossier a été monté suite à ses reconnaissances et présenté ce jour à la Prévôté pour qu'arrestation et enquête soient faites.
La victime Hélène Blackney à déposer plainte auprès de Cerise, Prévôt du Bourbonnais-Auvergne, qui a transféré la plainte au Bureau du Brigandage (preuve 2).
Dès réception le Bureau du Brigandage, il a été mis en place un avis de recherche [hrp : Traque acceptée], grâce à l'excellente description faite par la victime. Tous les maréchaux et douaniers étaient en alerte, c'est là que le sieur Kami, actuellement adjoint au Prévôt, douanier et en garde sur Montpensier, a permis de faire le lien avec un groupe suspects, (preuve 3) qui essayait de passer inaperçu aux abords des remparts de Montpensier dans la nuit du 10 au 11 aout 1461.
Un dossier a été monté suite à ses reconnaissances et présenté ce jour à la Prévôté pour qu'arrestation et enquête soient faites.
Les victimes Sieur Dnartreb et Dame Eleonoreh ont déposée plainte auprès du procureur Dame Hélène Blackney (preuve 5) qui nous a tout transmis afin de faire nostre travail, Nous Cerise, Prévôt du Bourbonnais-Auvergne, avons transféré la plainte au Bureau du Brigandage (preuve 6). Dès réception le Bureau du Brigandage, il a été mis en place un avis de recherche [hrp : Traque acceptée], grâce à l'excellente description faite par la victime. Tous les maréchaux et douaniers étaient en alerte, c'est là que le sieur Kami, actuellement adjoint au Prévôt, douanier et en garde sur Montpensier, a permis de faire le lien avec un groupe suspects, (preuve 3) qui essayait de passer inaperçu aux abords des remparts de Montpensier dans la nuit du 10 au 11 aout 1461.
Un dossier a été monté suite à ses reconnaissances et présenté ce jour à la Prévôté pour qu'arrestation et enquête soient faites.

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Vous trouverez copies des preuves ci-jointes:

Preuve 0 "Carnet de Route de Toflegrand" :
23/07/1461 04:12 : 23/07/1461 04:12 : Vous avez été racketté par un groupe composé de XXX et de Tess_florentin .
23/07/1461 04:12 : Vous vous êtes battu avec un groupe composé de XXX et de Tess_florentin (coefficient de combat 8 , qui essayait de vous détrousser. Hélas, il a triomphé de vous, vous laissant inanimé dans un champ.

Preuve 0 bis : plainte de la victime Toflegrand

Bonjour dame la Prévost,

Je soussigné Toflegrand, simple voyageur à ce jour et vivant à Thiers en BA.
Cette nuit le 22 eme jour du 7 eme mois de l'an de grace 1460 je croisé deux personnes qui m'ont brigandé et laisser pour mort au milieu d'un champ entre Montpensier et Moulins
je vous donne ci dessous la description de mes assaillantes

(XXX) :C'est un petit bout de femme brune , des yeux malicieux , un air buté, habillé de botte et d'un chemisier marron, d'un pantacourt noir Noir dote d'une épée et d'un bouclier

(Tess_florentin) : elle doit avoir 18 ans guère plus , des boucles brunes , des yeux sombres , le regard est plutôt farouche , des lèvres ourlées , un teint teint pale , elle doit Mesurer 1m60 ,une silhouette menue .
Habillè de noir et de bleu et doté d'un baton et d'un bouclier.
Je suis à ce jour le 23eme du 7eme mois de l'an de grace 1460 à Moulins d'ou je vous écrit pour porter plainte contre ses deux personnes qui m'ont dérobé
1 charette
11 Miches de Pain
49 Sacs de maïs
20 Morceaux de Viande
147 écus

Cordialement

Toflegrand de Chamblet

Preuve 1 : "Carnet de Route de Hélène.Blackney" :
07/08/1461 04:11 : Vous vous êtes battu avec un groupe composé de H_coulomb et de Tess_florentin (coefficient de combat 8 ), qui essayait de vous détrousser. Hélas, il a triomphé de vous, vous laissant inanimé dans un champ

Preuve 2 : "Plainte de la Victime Hélène.Blackney " :
Madame le prévôt,

Donhà Cerise.

Je viens porter plainte ce jour, en effet, le 7 août entre Montpensier et Clermont, j'ai été violentée.
Je revenais chez moi à Clermont et une femme, assez grande, aux cheveux noirs avec des bottes et une autre qui m'a surprise en ne portant que du noire.
Qui peut bien avoir les moyens de teindre ses vêtements en noire? Couleur si chère et si précieuse.

Ces deux femmes m'ont pris en tenaille pour me prendre une bourse qui contenait 5 écus.

Avec mes respects,

En attendant de vos nouvelles.

Hélène Blackney Guérande

https://servimg.com/view/16900363/159

Preuve 3 :"Reconnaissance par le sieur Kami" :
Bonjour,

Durant ma patrouille cette nuit il me semble avoir reconnue les deux brigandes affichées sur les avis de recherche n°173a et 173b.
Même si elles ont changé de vêtements, enfin presque tout, elles se ressemblent très fortement de tête alors c'est pour cela que j'ai fait attention.
Je les ai entendu parlé et donc je pense que :
- pour l'avis n°173a, il s'agit de Tess_florentin : elle avait gardé une partie de ses vêtements bleus à savoir son col et sa ceinture mais également son toque blanche.
- pour l'avis n°173b, il s'agit de H_coulomb : elle n'avait que gardé sa ceinture par contre mais le fait qu'elle traine avec Tess et qu'elle lui ressemble m'a mis la puce à l'oreille.

Voila pour les deux. Si ce ne sont pas elles, tant pis.
Bien à vous,
K.

Et la preuve de les avoir croisées.
Aujourd'hui, en chemin, vous avez croisé un groupe composé de H_coulomb et de Tess_florentin et Hael.

https://i.servimg.com/u/f74/16/90/03/63/kami11.jpg

Preuve 4 "Carnet de Route de Dnartreb et Eleonoreh" :
10/08/1461 04:12 : Vous avez été racketté par un groupe composé de H_coulomb et de Tess_florentin .
10/08/1461 04:12 : Vous vous êtes battu avec un groupe composé de H_coulomb et de Tess_florentin (coefficient de combat Cool, qui essayait de vous détrousser. Hélas, il a triomphé de vous, vous laissant inanimé dans un champ.

Preuve 5 : "Plainte des Victimes Dnartreb et Eleonoreh " :
Expéditeur : Eleonoreh
Date d'envoi : 10/08/1461 - 14:05:34
Titre : Brigandage
Bonjour dame procureur.

Pour mon très grand malheur, nous nous sommes fait brigandés, mon époux Dnartreb et moi cette nuit. Ils nous ont tout prit les saligauds! Heureusement, nous avons pu sauver notre vie et ce que nous avions sur le dos!!

Je vous prie de mettre sur la liste noire ces deux brigands afin qu'ils paient pour leur crime!!

Bien à vous,

Eleonoreh
Expéditeur : Dnartreb
Date d'envoi : 10/08/1461 - 13:56:10
Titre : BRIGANDAGE
Bonjour à vous,

Je viens de Montpensier accompagné par ma compagne éléonoreh. Nous avons été brigandé cette nuit...Nous avons tout perdu, mais malheureusement, je n'ai pu faire un inventaire hier soir alors que j'avais moult choses et plus de 700 écus. voici les noms de ceux qui m'ont tout pris ainsi qu'à mon épouse.

Je suis en prison et ne peux rien acheter ou vendre, sauf peut-etre mon épée ou mon bouclier.

Dnartreb
seigneur de la gardelle.

Preuve 6 "Prise de contact et plainte de la Victime" :

Bien le bonsoir Dame Eleonoreh
Nous nous présentons sa Grandeur Cerise, actuelle Prévôt du Bourbonnais-Auvergne.
Nous venons d'apprendre vostre terrible malheur sur nos routes Auvergnates, nous en sommes vraiment peinée. Nous espérons que vous ne souffrez poinct trop.
Bien que je doute que la douleur doit être encore vive, pourriez vous me conter ce méfait ?
Pour cela il me faudrait le lieu, la date, la descriptions de ce/ces brigands le moindre indice est important, sans oublier les biens dérobés.

Dans l'attente de vous lire, nous vous souhaitons un prompt rétablissement en Auvergne.

Bien respectueusement,
Sa Grandeur Cerise. BBP
Prévôt du bourbonnais_Auvergne

Faict en Polignac,
Le 10ème du jour de Aout 1461

Bien le bonsoir sieur Dnartreb

Nous nous présentons sa Grandeur Cerise, actuelle Prévôt du Bourbonnais-Auvergne.
Nous venons d'apprendre vostre terrible malheur sur nos routes Auvergnates, nous en sommes vraiment peinée. Nous espérons que vous ne souffrez poinct trop.
Bien que je doute que la douleur doit être encore vive, pourriez vous me conter ce méfait ?
Pour cela il me faudrait le lieu, la date, la description de ce/ces brigands le moindre indice est important, sans oublier les biens dérobés.
Dans l'attente de vous lire, nous vous souhaitons un prompt rétablissement en Auvergne.

Bien respectueusement,
Sa Grandeur Cerise. BBP
Prévôt du Bourbonnais_Auvergne

Faict en Polignac,
Le 10ème du jour de Aout 1461

Bonjour à vous,

Je réponds à votre missive concernant le brigandage que j'ai eu avec mon épouse Eléonoreh de Prades. Nous voyagions en direction de Clermont, quand nous fûmes attaquée par deux damoiselles dont je me souviens parfaitement. Triste moi, d'avoir fait confiance à deux femmes au point se s'attarder à les regarder alors que le lieu n'était point sur.
J'avoue que je n'ai rien pu garder suite à l'attaque, faite par surprise. Bien sûr j'avais des biens, mais comment vous justifier ce que j'avais puisse que je n'ai plus rien.

J'ai déjà donné les informations sur la datte et les gens qui nous ont agressés à la personne qui vous a fait suivre ma plainte mais je l'avais fait en taverne

Je sais que ma bourse était de plus de 780 écus et que j'avais du sel, des dattes, mon épée, un baston et je crois bien un tonneau de vin de Bourgogne....sans doute d'autres choses, mais ma mémoire me fait défaut suite au coups donnés. De plus, je me suis retrouvé en prison et sans rien pouvoir manger durant deux jours, car je n'avais aucun écu en poche...Hier, j'étais mourant et aujourd'hui squelettique.

après le brigandage, j'ai pu écrire à une des attaquantes...un de ses pigeons avait sans doute quitté sa cage. La bougresse m'a répondu et je vous fais part de son courrier.

Expéditeur : Tess_florentin
Date d'envoi : 10/08/1461 - 17:26:48
Titre : meuhhh nonnnnn
bonjour messire

Ou vous voyez attaque je ne vois pour ma part qu'une preuve de votre générosité dont vous avez fait preuve à notre égard envers la jeune novice qui m'accompagne dans ma quête et moi même .

Je vous remercie de tout mon cœur et croyez que je dirais une prière pour votre salut...
Avec toute ma reconnaissance éternelle
Sœur Anne de la miséricorde.

Bien que votre effort de les retrouver soit louable, je doute de la traque et du procès qui s'en suivra, car sans preuve de ma part, tout cela n'est qu'une triste farce. Je connais bien les brigands pour avoir traverser le royaume durant toute ma vie,...Mais je sais aussi qu'il sont protégés par certaines lois, dont celle du plaignant d'apporter la preuve, alors que c'est au présumé innocent de prouver qu'il l'est...

Dans l'attente de vous lire, croyez bien que la parole de deux personnes de noblesse, prévalent sur les brigands.

Dnartreb
seigneur de la gardelle en Rouergue.

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Complément de preuves

Suite aux courriers du Duc Jazon et du sieur Jspkevin (preuve 7), qui nous annonçaient qu'une femme correspondant au mandat de recherche n° 175 a., venait de se montrer en taverne de l'Au Verre Gna à Clermont, nous avons aussitôt lancé les patrouilles de Clermont à sa recherche. En confondant les dires du Duc et le rapport de douane (preuve 8 )ou cette femme avait du s'annoncer avant de franchir les remparts, nous avons pu voir qu'il n'avait qu'une arrivée, la déduction fut facile, son nom était dame Tess_florentin. Toute la nuit nous avons cherché dans le moindre recoin sans rien trouver. plus aucune trace de cette femme jusqu'au 15 aout, ou dame Tess_florentin soit de nouveau repérée dans le bon village de Aurillac. (preuve 9 ) Il fut aussitôt fait assignation à résidence, et demande de auprès de la civile en cours pour confirmation (preuve10)

Preuve 7 : Reconnaissance en taverne par le Duc Jazon.
Expéditeur : Jazon de Marigny
Date d'envoi : 12/08/1461 - 22:17:26
Titre : Dénonciation

Au prévôt des Maréchaux
dame Cerise de Bonnemaison Bellcastell Plantagenet

Dame,

Je me nomme Jazon Duchesne de Marigny, habitant de Clermont.
Il se trouve que j'ai pu voir ce soir même par une des fenêtres de la taverne de l'Au Verre Gna à Clermont, une femme qui correspondrait au mandat de recherche n° 175 a.
Le temps de vérifier que cela pouvait être elle, elle avait filé.
J'ai eu beau tenter de la chercher, rien à faire.
J'ai fait prévenir la garde immédiatement pour qu'on la recherche activement dans Clermont. (voir RP sur halle de Clermont)
Je me tiens à votre disposition pour tout renseignement complémentaire.
Clermont, le 12 août 1461
Jazon Duchesne de Marigny

https://i.servimg.com/u/f74/16/90/03/63/jazon10.jpg

De nous, Cerise de Bonnemaison Bellcastell Plantagenet
A vous, Jazon Duchesne de Marigny

Bien le bonjour,
C'est un plaisir de vous lire, même pour apprendre cela.
Nous prenons acte de vostre missive.
Mais nous avons le regret de vous dire, qu'une patrouille est partie l'arrêter sur le champs. Pour diverses raisons, nous sommes tombés sur elle, mais vostre courrier nous le confirme encore plus.
Nous espérons que vous continuerez à suivre les prochains avis de recherche et vous remercions de vostre implication pour la sureté de la Capitale.

Bien respectueusement,
Sa Grandeur, Cerise. BBP,
Prévôt du Bourbonnais-Auvergne.
Faict en Montbrissson,
Le 13ème du moys d'Aout 1461

Expéditeur : Jazon de Marigny
Date d'envoi : 13/08/1461 - 01:57:14
Titre : Re: témoignage
Bonsoir dame

Merci pour vos réponses.
Je me tiens à votre disposition si besoin est.

Et soyez assurée que j'essaye d'aider à la maréchaussée en faisant des gardes.
Par ailleurs, je garde l'œil ouvert dans la ville.

Mes respects
Jazon Duchesne de marigny
(Mon RP est jusque là sans la brigande. Mais si vous voulez participer, aucun souci. Bien au contraire.
J'ai également continué au château. Merci à vous d'y avoir participé)

Expéditeur : Jspkevin
Date d'envoi : 12/08/1461 - 21:36:26
Titre : Bonsoir
Bonsoir, suite à l'avis de recherche je déclare avoir vu l'une des malfrats, du nom de Tess_florentin, aperçu en taverne de Clermont le 12 aout 1461 à 19h35 GMT.

Espérant vous avoir aidé dans vos recherches.
Bonne soirée à vous.
JSPKevin.

https://i.servimg.com/u/f74/16/90/03/63/jspkev10.jpg

Preuve 8 Rapport de garde et douane sur Clermont
Rapport de Garde, nuit du 11 au 12 aout 1461 :

Groupe de maréchaux de Chevalier.noir, Braise, Gypsie
Aujourd'hui, en chemin, vous avez croisé Tess_florentin, l'armée "Semper Fidelis" dirigée par Anakin01, et Herisson53.
Aujourd'hui, en chemin, vous avez croisé Juliencoulon et l'armée "Semper Fidelis" dirigée par Anakin01.
MissAnasthasia

Rapport de Douane du 12 Août 1461

13 étrangers Hors BA ( 2 suspect / 4 Surveillance et 0 Furtif ) Alerte Verte

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Arrivées :
* BA
Herisson53 / Montluçon

* Hors BA
Tess_florentin / Sémur / Duché de Bourgogne

Preuve 9 Rapport sur Aurillac
Le 15 août 1461

26 étrangers Hors BA (4 suspects / 0 sous surveillance / 5 furtifs) Alerte Verte

~*~*~*~*~*~*~*~*~*~*~*~*~*~*~*~*~
LISTE DES ARRIVÉES :
* BA
--

* Hors BA
Cougars / Comté du Poitou / La Trémouille
Darras / Duché du Lyonnais-Dauphiné / Dié
Eliaster / Comté de Rouergue / Millau MORT
Lionelus / Comté du Languedoc / Narbonne
Sandrine / Comté du Poitou / La Trémouille
Tess_florentin / Duché de Bourgogne / Sémur
Rapport du 15 Août 1461

Mémoire et visions
Aujourd'hui, en chemin, vous avez croisé un groupe composé de Cougars et de Sandrine, Darras, Lionelus, Eliaster, et Tess_florentin.
Aujourd'hui, en chemin, vous avez croisé Vonlichtenchein.

Preuve 10 : Dénonciation de Helena_plantagenet
Expéditeur : Helena_plantagenet
Date d'envoi : 16/08/1461 - 06:26:40
Titre : ...

Moman à ma,

ze vais bien, sara y veille sur ma, et ma y es sage.

Avec Sara ma y a reconnu une dame des affiches n° 175 a, les même cheveux charbon comme ma, le même sourire pour mont'er ses dents toute b'anche. D'ailleurs cha fait peur à ma. Aux 'emparts d'Aurillac elle a dit à ma et Sara, qu'elle s'appelait Tess_florentin, ma y a noté pour faire ma rapport avec Sara.

Aujourd'hui, en chemin, vous avez croisé un groupe composé de Cougars et de Sandrine, Darras, Lionelus, Eliaster, et Tess_florentin.

Pas cont'e elle n'avait pas les même habits peut être elle est comme ma y aime changer de robe, mais ma y a reconnu elle moman, ze dis la vérité y faut arrêter la mézante dame

Ma y a sortie ma épée en bois y a pas peur, Vite moman.

Léléna
Par Sara, nounou de Héléna_plantagenet.
https://i.servimg.com/u/f74/16/90/03/63/helena10.jpg

Preuve 11 : Rapport de garde de Murat
Rapport de Garde de Murat, nuit du 18 au 19 Août 1461 :

Groupe de maréchaux de MissAnasthasia, Miss_Anne, Jon19.

Aujourd'hui, en chemin, vous avez croisé un groupe composé de Eleonoreh et de Dnartreb, Grifon, et Tess_fl

Preuve 12 : Avis de Recherche

ANNONCE DU PREVOT DES MARECHAUX DU BOURBONNAIS AUVERGNE :

En date du 24 Juillet 1461 : valable jusqu'au 14 Aout 1461

AVIS DE RECHERCHE n° 173 a (selon la nouvelle formule)

Oyez, Oyez,

Conformément à l'Annexe 1 du Livre III du Code Pénal du Codex du Bourbonnais Auvergne,

La Maréchaussée du Bourbonnais-Auvergne recherche activement cette vile scélérate, à l'accent des provinces au Nord du Duché, qui a brigandé sur les chemins de notre duché entre Montpensier et Moulins dans la nuit du 22 au 23 Juillet 1461.

Voici la description de cette fugitive :

Cet individu est très dangereux, armé et peut-être idiot, toutes les précautions sont requises si vous le rencontrez !

Si vous avez des renseignements sur ce malfrat, veuillez prendre contact avec les autorités.

Pour l'heure une prime de 100 écus est offerte pour sa capture conformément au décret ci joint.

Merci de m'avoir écouté !

Prévôt du Bourbonnais-Auvergne.
-------------------------------

En supplément de ces preuves, sont appelées à témoigner de vive voix:
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Dame Cerise
Messire Toflegrand
-------------------------------

*En ayant terminé avec l'acte d accusation, le Procureur se tourne vers l'accusée pour s'adresser à elle en particulier.*

Voici un document vous expliquant le Corpus Juris Civilis, code en vigueur sur le territoire du comté du Bourbonnais Auvergne, et ses procédures:

*Et de tendre un second parchemin à l'accusée. *

https://bourbon-auvergne.forumactif.com/affichage-des-lois-f9/

Première plaidoirie de la défense

Citation :: Tess arriva tremblotante, leva les yeux sur le garde qui se trouvait à l'entrée ,c'était la première fois qu'elle mettait les pieds dans un tribunal . Elle s’avança à la barre , elle avait sortie ses plus beaux atouts, c'est qu'il fallait être présentable devant ce beau monde ,elle écouta les faits qui lui était reprochés puis au fur et à mesure elle écarquilla les yeux n'en croyant pas ses oreilles...
Quand vint son tour,elle s'avança à la barre leva sa main droite et se tournant vers le procureur..

Avant tout je sais que je suis en faute , vous m'aviez demandé de ne pas quitter Aurillac , mais j'ai paniqué , et j'ai agis sans réfléchir , je suis partie en courant sur les chemins...je m'en excuse d'avance dame le procureur , mais vous savez au vu des actes d'accusations je me dis que j'ai peut être eu raison.

Mais j'aimerais ajouter que si on avaient voulu , on m'aurait retrouvé il y a bien longtemps ...demandez donc au prevot cerise ...elle vend des miches bien bonne et je lui en ai acheté...elle savait tres bien ou j’étais et que je péchais .Tenez voici le reçu des miches acheté a Montbrisson...

https://2img.net/r/hpimg15/pics/744826tesscerise.png

Elle décida de ne s'adresser qu'au procureur persuadé que le juge n’était la que pour l'enfoncer ..elle leva la main droite

dame le procureur je jure de dire la vérité, toute la vérité rien que la vérité.
Je suis la pour dissiper un malentendu,je n'arrive pas à croire que l'on puisse me soupçonner d'une telle ignominie .

J'entends déjà concernant l'avis n°173a, qu'on m'aurait reconnue comme étant une brigande car j'ai des vêtements de couleurs bleus un col , une ceinture et une toque blanche.

Je ne savais pas que cela était réservé aux brigands , sinon vous pensez bien que je ne me serais pas vêtue ainsi.On me reproche des vêtements noirs et s'ils avaient été blancs on aurait dit quoi?

Depuis quand prendre la même route qu'une autre personne veut dire qu'on voyage avec ? Depuis quand cela fait de nous des brigandes ? Depuis quand le fait d'avoir une chemise ou une braie de même couleur qu'une brigande cela en fait-il une de nous?

J'ai ouïe dire qu'une dénommée Héloïse est soupçonné d’être ma complice? mais croyez vous que si je devais brigander je m'afficherais avec une gamine?si on lui appuie sur le nez il en sort du lait .

Et à nous deux nous aurions commis autant d'acte illicite?Ensuite autre chose si je suis cette brigande , me croyez vous si bête pour donner mon nom lorsque je passe les remparts ? Vous devriez peut être voir du coté de ces personnes pour le coté honnêteté , j'avoue que jj'aurais plus confiance en mon chien que en elles ... si j'avais un chien , à ce demander de quoi elles ont peur pour accuser ainsi deux femmes ?

Sur quoi se fondent de telles accusations?

Et pour finir ensuite on lit une missive que j'aurais écrite , je vous jure ne pas me nommer Anne et encore moins être nonne ou sœur de la miséricorde .je vous assure que d'une sœur je n'ai ni l'apparence , ni la sagesse...

Souriant à la juge , à la procureur ainsi qu'à la victime qui avait fait le déplacement elle ajouta avant de s'assoir.

Croyez bien que je suis navrée pour ces personnes qui ont tout perdu mais je ne me nomme pas Sœur Anne mais Tess Florentin et cette jeune personne n'a jamais brigandé avec moi même.

Témoin n°1 de la défense : Héloise_le_garec

Témoin n°1 de l’accusation : Toflegrand

Citation :: Le seigneur de Chamblet se présenta face au procureur pour la seconde fois en peu de temps

Bonjour Votre Honneur,

Je me présente à vous aujourd'hui suite à votre convocation.
je vois ici une personne qui m'est très bien connu madame la procureur, il s'agit de la seconde personne personne qui m'a brigandé dans la nuit du 22 au 23 eme jour du 7 eme mois de l'an de grâce 1461.
Elle et sa complice m'ont attaqué entre Montpensier et Moulins me laissant inanimé dans un champ.
Lorsque j'ai repris connaissance elles m'avaient tout prit .

* Toflegrand s'arrêta attendant de voir si le procureur avait des questions a lui poser

Témoin n°2 de l’accusation : Cerise

Verdict

Citation :: *Jour du verdict, assise derrière le bureau estrade de juge, Hulrika avait écouté attentivement les divers intervenants s'exprimer au cours du procès, tout en étudiant les moult parchemins qu'on lui mettait à disposition. Tâche rude que celle du juge qui se doit d'être impartial et juste.

Un peu de bruit dans la salle alors que l'accusée termine sa dernière plaidoirie, et comme à l'habitude, elle tape le socle de son maillet, pour que silence se fasse, se racle la gorge, le verdict va tomber.*

En ce 22 septembre 1461, moi, Hulrika, juge du Bourbonnais Auvergne, vais rendre verdict dans l'affaire opposant le Duché du Bourbonnais-Auvergne à Dame Tess_Florentin, connue également sous le nom d'Evi_, mise en accusation pour Trouble à l'Ordre Public suite à de multiples brigandages en nos terres d'habitants de notre duché et passants, en vertu de l'article III.B.3 du Codex du Bourbonnais-Auvergne.

Parce que la loi est la loi et que nul n'est censé l'ignorer,
Parce que quiconque ne la respecte se doit d'être puni,

Vu les Lois fondamentales du Royaume,
Vu la Charte du Juge,
Vu la Charte de Bonne Justice de la Cour d'Appel,
Vu le Codex du Bourbonnais Auvergne,
Vu l'acte d'accusation produit par la procure, et les preuves remises en main propre,

Ayant entendu et observé les deux parties opposées dans ce procès,
D'une part, le procureur Melisandre requérant pour le Duché et les témoins de l'accusation, une des victimes et le prévot du BA,
D'autre part, l'accusée, Dame Tess_Florentin, connue également sous le nom d'Evi_

Prenant en compte le détaillé des faits exprimés par le procureur Melisandre,
Prenant en compte le regroupement des procès, qu'on ne juge, ce jour, non pas une ni deux, mais trois affaires de brigandage, et donc que plusieurs délits entrainent plusieurs condamnations,
*Marque une pause pour lire la loi en question à haute voix*
Extrait de la Charte de bonne justice de la Cour d'Appel.
Du regroupement des procès.
"Lorsqu'un individu est soupçonné d'avoir commis plusieurs délits de même nature, dans un délai de court à moyen terme, ceux-ci doivent être traités lors d'un unique procès.

En revanche, si plusieurs individus sont soupçonnés d'avoir participé à un même délit, chacun d'eux doit bénéficier d'un procès personnel."
*Tousse pour s'éclaircir la voix et poursuit ensuite*
Prenant en compte que dans la description écrite des assaillants faite par les victimes à la prévôté, l'accusée est parfaitement reconnaissable.
Prenant en compte le total des écus et bien dérobés par les deux femmes, déclaré par les victimes,
Prenant en compte, que suite à l'avis de recherche émis par le bureau du brigandage, Messire Kami a identifié l'accusée et l'a signalé aux forces de l'ordre afin qu'arrestation puisse avoir lieu,
Prenant en compte que d'autres personnes, Damoiselle Helena_plantagenet, Messires Jazon et Jspkevin, l'ont reconnu suite à l'avis de recherche émis,
Prenant en compte la première plaidoirie de l'accusée, lui précisant qu'elle a été reconnue non pas par une mais par 4 personnes suite à l'avis de recherche émis, et que s'il n'était question que de vêtements, ces reconnaissances ne seraient si formelles,
Prenant en compte que si l'accusée ne connaissait la complice, comment saurait-elle son âge et pourrait nous donner autant de détails sur ses habitudes à propos de son nez,
*Un léger sourire en coin, quasi imperceptible, nait alors sur le visage du Juge, puis elle regarde l'accusée*
Sur quoi se fondent ces accusations? Bien, voyez la taille du dossier, dossier empli de preuves qui vous accable.
*Soulève le dossier et le fait tomber avec bruit sur son bureau estrade puis poursuit sur un ton neutre*
Prenant en compte le témoignage de l'accusation, d' Heloise_le_garec, qui n'est qu'insultes à l'encontre de cette Cour et sera consigné par nos greffiers,
Prenant en compte qu'une des victimes, Messire Toflegrand reconnait formellement l'accusée comme une de ceux l'ayant attaqué puis laissé inanimé alors que sa charrette, ses biens et ses écus avait été dérobé,
Prenant en compte que Dame Cerise est un agent ducal et donc que son témoignage prévaut comme stipulé dans l'article IV. A.3.c de notre Codex,
Prenant en compte le réquisitoire du procureur, ses arguments et la peine qu'elle demande pour cette affaire,
Prenant en compte la dernière plaidoirie de l'accusée qui avoue enfin avoir brigandé Messire Toflegrand, néanmoins qui dans son calcul omet le partage du butin avec sa complice, et nie toujours avoir sévi avec Heloise_le_garec,

Notant également que le casier de l'accusée est vierge dans notre duché, cependant qu'elle n'a pas respecté l'assignation à résidence à Aurillac ce qui est une circonstance aggravante selon l'article IV.B.4.f de notre Codex, et peut entraîner une peine de prison supplémentaire.

Au nom de la Justice, et en mon âme et conscience, je déclare donc Dame Tess_Florentin, connue également sous le nom d'Evi_, coupable de Trouble à l'Ordre Public suite à plusieurs brigandages en Bourbonnais-Auvergne au cours des mois de juillet et août 1461,
Et la condamne, comme un dédommagement de la victime n'est pas possible au vu de sa mauvaise foi, à une amende dite classique de 50 écus à paiement immédiat,
Assortie d'une peine de 5 jours de prison pour le brigandage de Messire Toflegrand dans la nuit du 22 au 23 juillet 1461 sur les chemins de notre duché, entre Montpensier et Moulins.
Assortie d'un jour de plus en nos geôles pour le brigandage de Dame Helene.blackney dans la nuit du 7 au 8 Aout 1461 sur les chemins de notre duché, entre Montpensier et Clermont.
D'un jour de plus en nos geôles pour le brigandage de Sieur Dnartreb et Dame Eleonoreh dans la nuit du 9 et 10 aout 1461 sur les chemins de notre duché, entre Montpensier et Clermont.
D'un jour de plus en nos geôles pour non-respect de l'assignation à résidence.
Soit 8 jours de réflexion lui sont accordés afin qu'elle puisse prendre conscience de ses actes et des préjudices engendrés aux victimes.

*Fait claquer son maillet pour clore l'audience, et demeure impassible alors que les gardes emmènent la désormais reconnue coupable croupir dans les geôles du BA séance tenante. A hésité un instant à proposer la corde, mais lui laisse une chance néanmoins de revenir dans le droit chemin.
Et une affaire de réglée! Suivante!*

CASIER CRÉÉ LE 06 NOVEMBRE 1461

DOSSIER CLASSE APRES VERIFICATION D'USAGE LE 06 NOVEMBRE 1461