jujudu3333
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 | | Sujet: Re: Agnesina_temperance Jeu 27 Mar 2014 - 14:09 | |
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Procès : TOP-Brigandage
En date du 12 Septembre 1461
Acte d’accusation - Citation :
- Le Procureur prit la parole. Dame Juge, ce proces est lancé dans le cadre de la cooperation judiciaire relevant du traite du meme nom qui lit le Duche de Bourgogne et le Duche du Bourbonnais Auvergne.
Je ne suis dans cette affaire que le porte parole de la Collegue procureur du BA.
a) Nom de l'accusé : Agnesina_temperance
http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=Agnesina_temperance
b) Nom des victimes : Loraine
http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=Loraine
II Enoncé des faits :
a) Faits commis par l'accusé et la ou les victimes :
Dame Loraine a été agressée dans la nuit du 9 au 10 aout 1461 par quatre femmes sur les chemins de notre duché, entre Bourbon et Nevers (preuve 1). Elle a déposé plainte auprès de Cerise, Prévost des Maréchaux du Bourbonnais Auvergne, qui a transféré la plainte au Bureau du brigandage (preuve 2).
La vicime Loraine signale avoir vu une première femme et que la première personne était grande, brune, avec un regard fort noir, elle ne portait que des braies et une toque violette. Les trois autres portaient des épées, une autre brune et deux blondes dont l'une d'elle portait une lanterne et étaient habillées de façon multicolore. Elle signale de plus qu'elle savait "qu'elles [étaient] des costaux tous en plus"
[color=red]La dame Loraine déclare la perte de 173 écus, 3 fruits, 1 légume, 1 viande, 10 pains, 1 corde et 1 toque. [color]
b) Procédure mise en place (présentée dans l'ordre chronologique) :
Dès réception de la plainte, le bureau du brigandage n'a pas eu besoin de préparer un avis de recherche [hrp : pas en Bourbonnis-Auvergne pour appliquer la réforme] car grâce aux excellentes descriptions faites par la victime. Il s'agissait d'un groupe composé de Agnesina_temperance de Arsene de Carensa. et de Enjoy (portraits affichés dans l'ordre sus-mentionné) :
Agnesina_temperance ressemble particulièrement à la description du premier agresseur décrit par Loraine qui portait une toque violette, des braies et qui est brune, Carensa. à celle du troisième agresseur une blonde qui portait lanterne, épée et bouclier, Enjoy au quatrième, brune portant épée et bouclier et par déduction le second agresseur correspond à Arsene, blonde qui malheureusement ne porte plus ni épée, ni bouclier. Ajouté à cela qu'ils voyagent ensemble et que la victime signale quatre agresseurs, il y a là des faits qui vont bien au dela de la simple coincidence et qui ne laissent guère de doute quant à l'identité des brigands.
En conséquence, un dossier a été monté suite à ses reconnaissances et présenté ce jour à la Prévôté pour qu'arrestation et enquête soient faites.
III Preuves :
Preuve 1 : Certificat de santé
Preuve 2 : Plainte de la victime Loraine
Cerise
Expéditeur : Loraine
Date d'envoi : 10/08/1461 - 14:21:57
Titre : Brigandage
Bonjour ma chere Prevot,
En me rendant a Nevers durant la nuit du 9 au 10 aout 1461, je me suis faite lachement attaquee par un groupe de personnes. Ils etaient quatre contre moi qui etait toute seule et des costeaux tous en plus...
Bon il y avait leur chef, une grande brune aux yeux mechants et vetue que de braies et d'une toque violette. Elle m'a donnee de sacres coups de batons et je n'ai pas pu faire grand chose avec ma pelle vu qu'elle avait un bouclier pour se proteger...
Puis il y avait ses compagnes toutes avec des epees et des boucliers, elles etaient bien preparees je dois dire. ALors si je me souviens bien, une brune et deux blondes, l'une d'elles avait un lanterne pour mieux voir. elles etaient toutes habillee de facon un peu multicolore...
Hmm j'avais des biens aussi que je n'ai pu retrouver apres cette attaque. Elles ont profitee de ma perte de connaissance pour tout me prendre. heureusement que j'avais presque tout laisse dans ma grange avant de partir. J'avais 173 ecus, 3 fruits, 1 legume, 1 viande et 2 pains... Heuuu non j'avais aussi une corde, une toque et 8 pains que j'avais sur le marche avant mon depart et qui n'etaient pas vendu.
Enfin ma sante n'est pas tres bonne donc je pense devoir rester un peu plus longtemps pour me remettre de cette attaque, je serai de retour a temps pour mes gardes.
Loraine
IV Enoncé de la ou des lois enfreintes par l'accusé :
Livre III : du code pénal
Titre B : Des délits et crimes
Article 3 : du trouble à l'ordre public
Toute atteinte à l'intégrité physique ou morale des personnes commise sur le territoire du Bourbonnais-Auvergne, ainsi que tout agissement ayant pour conséquence de nuire au bon fonctionnement de la communauté, pourront être considérés comme trouble à l'ordre public (brigandage, faux, machination, comportement malséant).
Le trouble à l'ordre public est puni par des peines allant de la simple amende à la peine de mort.
Première plaidoirie de la défense - Citation :
- * Le pas lent, Agnésina entra dans le tribunal pour prendre connaissance de la plaidoirie de l'accusation. Les bras croisés, elle secoua la tête avant de rejoindre la barre des accusés. *
Bonjour Votre Honneur, Monsieur le Procureur...
* Nul sourire éclaire son visage. Elle regarde l'assemblée avant de commencer sa plaidoirie. *
Je m'appelle Agnésina Tempérance Corleone et ma présence en ces lieux me laissent perplexe. J'aurais brigandé une femme durant la nuit du 9 au 10 août or c'est faux. Je suis innocente.
Si j'ai bien compris, je serais la grande brune aux yeux méchants, vêtue que de braies avec une toque violette et qui aurait donnée des coups de bâtons ? Cette personne se trompe parce que je ne possède point de bâton mais une pioche pour fouiller les alentours de la lice de Nevers. Me voyez-vous tenir la pioche par la partie en métal et la frapper qu'avec le manche ? * Elle haussa les épaules * A moins d’avoir une forme divine, c'est n'importe quoi car si j'étais une brigande, j'aurais frappée cette femme, avec la partie en métal et si je l'avais fait, elle ne serait plus là pour témoigner mais elle serait dans un fossé avec le crâne éclaté.
J'aurais été accompagnée de deux blondes et d'une brune. * Les sourcils se haussent * Bizarre... Parce que dans votre plaidoirie, Monsieur le Procureur, vous dîtes que la description de la prétendue victime a permis de nous identifier et d'après vos dires, Arsène et Carensa seraient les deux blondes qui m'auraient accompagnés... Or... Arsène et Carensa sont deux rousses flamboyantes... Je pense, Monsieur le Procureur, que vos services ont une mauvaise vue et que la fameuse victime nous démontre que ce n’est pas nous qui l’avons brigandé. Comment pouvez-vous faire le rapprochement entre des blondes et des rousses ? Il est vrai que la description des habits pourraient correspondre à ce que je porte actuellement mais Monsieur le Procureur et Votre Honneur, au cours d’un déplacement avec ma sœur et deux amies, je me souviens avoir aperçu une femme esseulée. Peut-être s’agissait-il de la prétendue victime ? Je ne puis vous dire car j’étais fort fatiguée de cette marche éreintante mais par contre, j’ai remarqué, sur les chemins, un groupe d’homme avec un accent étranger. Nous ne sommes pas attardés car ils avaient un regard qui me mettait fort mal à l’aise… Ils avaient des épées, des boucliers et des bâtons. Peut-être est-ce ces hommes qui ont attaqués cette femme, avec une forte rapidité sans qu’elle s’en rende compte et qu’elle a préféré donné notre description ? Je ne sais pas mais je pense que lorsqu'elle s'est reveillée de sa perte de connaissance, elle était chamboulée...
* Elle se frotte le front *
Nous sommes innocentes, tout simplement. Peut-être que la victime nous a confondus ou qu'elle ne s'est pas remise de sa perte de connaissance et ne se souvient plus des réels agresseurs. Je suis désolée pour elle. De plus, elle nous décrit comme costaud... Vous m'avez vu ? J'ai 15 ans. J'ai passé la plus grande partie de mon enfance à apprendre la couture et l'écriture. Le plus gros effort qui m'a été donné de faire ça a été de nourrir les poules. Ma soeur, Arsène, quant à elle, est maigre et un vent fort de la Méditerranée servirait à la faire s'envoler... Carensa, c'est une mère qui s'occupe de son bambin... Enjoy est peut-être la plus fort d'entre nous mais tout de même vous croyez vraiment que nous puissions commettre un tel crime ? Et je n’ai pas des yeux noirs mais bleus… Sans doute viennent-ils de ma mère mais peu importe.
Je pense que tout ceci est une regrettable erreur et bien évidemment, je demande la relaxe, parce que je n’ai point envie de payer pour un crime que je n’ai pas commis.
Votre Honneur, Monsieur le Procureur, je me retire dès à présent et j’espère que mon témoignage vous aura éclairé. Et j’ai bon espoir que vous arriviez à mettre la main sur les vrais agresseurs de cette Dame.
* Et Agnésina se retira de la barre pour rejoindre le banc. *
Réquisitoire de l’accusation - Citation :
- Dans le cadre d'une cooperation judiciaire entre votre duché et celui du Bourbonnais-Auvergne je vous fais part de mon réquisitoire en tant que Procureur.
Votre Honneur,
L'accusée a bien tenté de nous attendrir en nous exposant sa version des faits. Oui c'est peut-être une pioche et non un bâton que porter l'accusé mais, faut dire que quand on vient de se faire agresser par 4 personnes en étant toute seul on regarde moins les « petits » détails...
Néanmoins, tout les autres éléments décrit par la victime coïncide beaucoup avec les preuves apportées par les services de la prévôté du BA et du témoignage de la victime.
La toque violette, port de braies, le bouclier pour se protéger, la couleur des cheveux qui sont bruns.... et puis le même visage que celui qui est en preuve.
Ajouté à cela l'accusée ainsi que ses amies elles aussi, accusées de Brigandage envers la même personne, voyagent ensemble et que dame Loraine signale bien quatres agresseurs.
Avouer votre honneur qu'il y a des faits qui vont bien au-delà de la simple coïncidence et qui ne laissent guère de doute quant à l'identité des brigands.
Je requiers donc à l'encontre de Dame Agnésina Tempérance une peine de prison de 3 jours ainsi que 30 écus d'amende.
Merci de votre attention !.
Dernière plaidoirie de la défense - Citation :
- La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Verdict - Citation :
- *Première affaire traitée via une coopération judiciaire pour Hulrika Malevitch, alors juge du Bourbonnais-Auvergne. Son verdict était requis par le Juge de Bourgogne. Aussi, c'est avec soin qu'elle étudia le dossier, les preuves le constituant et les minutes du procès retranscrites par la Greffe de Bourgogne, puis rédigea, avec application, son verdict qu'elle fit parvenir à sa consœur qui le prononcera pour elle au tribunal.*
En ce 12 septembre 1461, moi, Hulrika Malevitch, juge du Bourbonnais Auvergne, par le biais de ma consœur bourguignonne, vais rendre verdict dans l'affaire opposant le Duché du Bourbonnais-Auvergne à Damoiselle Agnesina_temperance, mise en accusation pour Trouble à l'Ordre Public suite au brigandage en nos terres d'une habitante de notre duché, Dame Loraine, en vertu de l'article III.B.3 du Codex du Bourbonnais-Auvergne.
Parce que la loi est la loi et que nul n'est censé l'ignorer,
Parce que quiconque ne la respecte se doit d'être puni,
Vu les Lois fondamentales du Royaume,
Vu la Charte du Juge,
Vu le Codex du Bourbonnais-Auvergne,
Vu l'acte d'accusation produit par la procure, et les preuves qui ont été mise à ma disposition,
Ayant lu les minutes retranscrites de ce procès concernant les deux parties qui s'opposent,
D'une part, le procureur requérant pour le Duché,
D'autre part, l'accusée,
Prenant en compte le déroulement détaillé des faits exprimés par le procureur,
Prenant en compte que dans la description écrite des assaillants faite par la victime à la prévôté, l'accusée a pu être reconnue et appréhendée,
Prenant en compte le total des écus et bien dérobés par le groupe, déclaré par la victime,
Prenant en compte la défense de l'accusée, qui nie les faits, prétend ne pas posséder de bâton mais a été vu récemment en portant un en Bourgogne (cf fiche IG).
Prenant en compte que même si la victime a pu, par le traumatisme subi, confondre quelques détails, mais que néanmoins, la description de l'accusée et de ses comparses correspond, dans sa globalité, suffisamment aux descriptions pour ne pas être pures coïncidences, d'autant plus que le groupe a été repéré par nos douaniers grâce à celles-ci,
Prenant en compte également que les suspects sont présents sur une Ordonnance Ducale du 4 septembre 1461, et donc que l'accusée ne peut prétendre être une oie blanche, d'autant plus en portant le nom de Corleone, famille de brigands connus des services de prévôté, que tout faux témoignage est d'autant plus condamnable,
Prenant en compte le réquisitoire du procureur, ses arguments et la peine qu'elle demande pour cette affaire,
Au nom de la Justice, et en mon âme et conscience, je déclare donc Damoiselle Agnesina_temperance coupable de Trouble à l'Ordre Public suite à un brigandage en bande organisée en Bourbonnais-Auvergne dans la nuit du 9 au 10 août 1461,
Et la condamne, comme un dédommagement de la victime n'est pas possible, à une amende dite classique de 30 écus à paiement immédiat,
Assortie d'une peine de 3 jours de prison pour qu'elle prenne le temps de réfléchir à ses actes et aux préjudices engendrées.
*Note : Observez l'accusée et dites lui cela.*
Je rappelle aussi à la condamnée qu’elle est sous le coup d’une Ordonnance Ducale en date du 4 septembre 1461, et qu'elle n'est plus la bienvenue désormais en terres auvergnates. Que si malgré mes recommandations, elle ne respectait pas celle-ci, elle aura été prévenue par mes soins.
*Note : Faite claquer votre maillet pour clore l'audience*
CASIER CRÉÉ LE 27 MARS 1462 .
DOSSIER CLASSE APRES VERIFICATION D'USAGE LE 27 MARS 1462
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