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 [ARC]Vente et achat d'épées en BA - 22/10/1454

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Gypsie
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MessageSujet: [ARC]Vente et achat d'épées en BA - 22/10/1454   [ARC]Vente et achat d'épées en BA - 22/10/1454 EmptyDim 22 Oct 2006 - 18:41

Vente et achat d'épées en BA

Art.1 : L'achat et la vente d'épées en Bourbonnais-Auvergne sont libres dans la limite d'une épée par habitant. L'achat d'épée en Bourbonnais-Auvergne n'est autorisé qu'aux habitants du Bourbonnais Auvergne. Il ne peut se faire que sur commande auprès des forgerons. Il est donc interdit de laisser en vente des épées sur les marchés sous peine de poursuites pour trahison.

Art.2 : L'exportation d'épées hors des frontières du Bourbonnais-Auvergne est formellement interdite et passible de poursuites pour trahison.

Art.3 : Le port de l'épée est autorisé en Bourbonnais-Auvergne.

Art.4 : Tout forgeron du Bourbonnais-Auvergne doit tenir un registre des ventes d'épées. Il se doit de communiquer sur demande au lieutenant de police l'identité des acheteurs d'épée. La non tenue du registre ou sa non présentation entraîne un avertissement et en cas de récidive est passible de poursuites pour trahison.

Art.5 : Tout habitant du Bourbonnais-Auvergne possédant une épée doit en faire déclaration au maire de son village ou au lieutenant de police local. La dissimulation ou la non déclaration de possession d'épée est passible de poursuites pour trahison. Toute personne entrant en Bourbonnais -Auvergne doit déclarer s'il porte une épée au Connétable. La dissimulation ou la non déclaration de possession d'épée est passible de poursuites pour trahison.

Art.6 : Tout maire du BA recevant les registres des forgerons ou les déclarations des habitants doit les transmettre à son lieutenant de police.

Art.7 : Tout lieutenant de police doit transmettre tous les 15 jours au moins la liste des possesseurs d'épée de son village au Connétable. Celui-ci affiche dans son bureau privé la liste à jour des possesseurs d'épée. Les Lieutenants de police sont chargés de relever tous les 15 jours les registres des forgerons.

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