Requêtes et doléances au Conseil Ducal

Bonjour, voilà, j'ai une petite question, le maire actuel nous as mis un plan social pour notre mine, je dirai plus une loi.
Alors j'aimerai savoir s'il a le droit de faire celà sans l'aval du Duc. Si le maire a le droit de dicté celà.
Je l'ai mis ici car je vois pas ou demander d'autre

Caudelence a écrit:

Citation :

Plan social favorisant l’emploi à la mine de Polignac

Préambule
Les mines sont un élément vital pour le duché. Il y puise sa force économique. La mairie de Polignac a décidé un plan à caractère social, visant à favoriser l’emploi à la mine. Ce plan se traduit par une augmentation de salaire sous forme de nourriture en faveur des mineurs.

Article 1
Le salaire pour une journée de travail à la mine est de 15,50 écus versé en deux fois. 7,75 écus sont payés le lendemain et les autres 7,75 écus sont payés en fin de semaine (le dimanche généralement).
Le mineur peut aussi bénéficier d'une récompense sous forme de denrée alimentaire. Voici le fonctionnement de ce système: Pour chaque jour de travail le mineur reçoit un point. Si le mineur travaille toute la semaine dans la mine il reçoit en plus un point bonus.
Le mineur peut alors demander des denrées alimentaires à prix minimum en échange de ses points gagnés en travaillant dans la mine.
Pour deux points il peut obtenir:
=> Soit un pain
=> Soit un légume
=> Soit un fruit
=> Soit une bouteille de lait
Pour quatre points il peut obtenir:
=> Soit un poisson
=> Soit un morceau de viande

Article 2
La mine peut embaucher au maximum 100 personnes.

Article 3
Le délégué est chargé de regrouper et de contrôler chaque dimanche les contrats d’embauche à la mine (screen shots) et de faire un rapport au maire de Polignac, dans lequel il précise le nom des personnes désireuse de bénéficier de ce plan et qui lui ont remis la preuve de paiement de la mine.


Les modalités pratiques

Article 4
Rôle du délégué à la mine.
Le délégué à la mine, reçoit les contrats d’embauche. Il vérifie la validité du contrat et le nombre de jours travaillés dans la semaine.de la manière suivante :
Le dimanche le reliquat de salaire 7,75 écus X nombre de jours, est versé au mineur donc il suffit de diviser la somme totale par ce chiffre et on obtient le nombre de jours. Par exemple si un mineur reçoit 31 écus de reliquat de salaire (31 : 7,75= 4 jours) Il recevra donc 4 points.
Le délégué poste au maire de Polignac le lundi matin ou le mardi au plus tard.
Le délégué est tenu de conserver les contrats des mineurs en archive au moins jusqu’au dimanche suivant.


Article 5
Le second rôle du délégué à la mine est la distribution des denrées aux mineurs, soit en les mettant en vente soit avec l'aide du maire par le biais de mandats municipaux.

Article 6
Ce plan social pour la mine est d’un intérêt majeur pour l’équilibre économique du village de Polignac. En effet en contre partie d’un taux d’occupation égal à 100%, le duché s’engage en une baisse importante des impôts Tout délit visant à nuire à ce dispositif, sera lourdement puni. Les peines sont laissées à l’appréciation de la justice du Bourbonnais-Auvergne.

Entre notamment dans cette catégorie:
* Les mineurs qui useraient de faux contrats pour espérer un gain supplémentaire seront poursuivis pour délit d’escroquerie.
* Les délégués à la mine qui useraient de manœuvres frauduleuses ou qui manqueraient à leurs obligations, seront poursuivis pour délit d’escroquerie aggravée.
* Les maires qui manqueraient à leurs obligations, seront poursuivis pour trahison.

Article 7.
En cas de force majeure, la mairie peut fournir des denrées alimentaires différentes que celles prévues initialement s’il l’estime nécessaire.

Fait à Polignac le 10 février 1457
Par Caudelence Lesage
Maire de Polignac

Delegué au plan mine : Alain34400
Début de plan : Le mardi 10 février 1457

Je transmets cela au Conseil Ducal, en effet, il n'a pas le droit de faire cela sans l'aval du conseil.

Merci Maréchale Sonia.

Aura t'il des sanctions ?

Parce que c'est quand même un ami et je veux pas qu'il se mette hors la loi d'ou ma demande

Non je ne pense pas puisque notre CaM est favorable pour ce plan. J'attends les avis des autres conseillers...

Sursaute suite à l'arrivée brusque du CaM.

Oui, oui, je n'ai pas dit le contraire, il faut bien évidemment connaitre l'avis de tous.

Le plan social faisant polémique sur certains points, je vous poste le nouveau plan.

J'ai donc retiré l'article concernant les éventuelles sanctions (Article 6) et rajouter un article sur la durée de ce plan (Article 8).

En esperant que ce dernier rencontre votre agrément pour le bien de notre village et de notre duché.

Citation :

Plan social favorisant l’emploi à la mine de Polignac

Préambule
Les mines sont un élément vital pour le duché. Il y puise sa force économique. La mairie de Polignac a décidé un plan à caractère social, visant à favoriser l’emploi à la mine. Ce plan se traduit par une augmentation de salaire sous forme de nourriture en faveur des mineurs.

Article 1
Le salaire pour une journée de travail à la mine est de 15,50 écus versé en deux fois. 7,75 écus sont payés le lendemain et les autres 7,75 écus sont payés en fin de semaine (le dimanche généralement).
Le mineur peut aussi bénéficier d'une récompense sous forme de denrée alimentaire. Voici le fonctionnement de ce système: Pour chaque jour de travail le mineur reçoit un point. Si le mineur travaille toute la semaine dans la mine il reçoit en plus un point bonus.
Le mineur peut alors demander des denrées alimentaires à prix minimum en échange de ses points gagnés en travaillant dans la mine.
Pour deux points il peut obtenir:
=> Soit un pain
=> Soit un légume
=> Soit un fruit
=> Soit une bouteille de lait
Pour quatre points il peut obtenir:
=> Soit un poisson
=> Soit un morceau de viande

Article 2
La mine peut embaucher au maximum 100 personnes.

Article 3
Le délégué est chargé de regrouper et de contrôler chaque dimanche les contrats d’embauche à la mine (screen shots) et de faire un rapport au maire de Polignac, dans lequel il précise le nom des personnes désireuse de bénéficier de ce plan et qui lui ont remis la preuve de paiement de la mine.


Les modalités pratiques

Article 4
Rôle du délégué à la mine.
Le délégué à la mine, reçoit les contrats d’embauche. Il vérifie la validité du contrat et le nombre de jours travaillés dans la semaine.de la manière suivante :
Le dimanche le reliquat de salaire 7,75 écus X nombre de jours, est versé au mineur donc il suffit de diviser la somme totale par ce chiffre et on obtient le nombre de jours. Par exemple si un mineur reçoit 31 écus de reliquat de salaire (31 : 7,75= 4 jours) Il recevra donc 4 points.
Le délégué poste au maire de Polignac le lundi matin ou le mardi au plus tard.
Le délégué est tenu de conserver les contrats des mineurs en archive au moins jusqu’au dimanche suivant.


Article 5
Le second rôle du délégué à la mine est la distribution des denrées aux mineurs, soit en les mettant en vente soit avec l'aide du maire par le biais de mandats municipaux.

Article 6
Annulé

Article 7.
En cas de force majeure, la mairie peut fournir des denrées alimentaires différentes que celles prévues initialement s’il l’estime nécessaire.

Article 8
Ce plan social ne cours que pour la période du mandat du maire actuel, Caudelence Lesage.

Fait à Polignac le 10 février 1457
Par Caudelence Lesage
Maire de Polignac

Plan social modifié ce jour le 11 février 1457 par Caudelence Lesage

Messire Caudelence, j'ai le plaisir de vous informer que votre projet à été adopté à l'unanimité.

pour rappel, je vous remet ici le projet adopté par le conseil.

Citation :

Caudelence a écrit:

Citation :

Plan social favorisant l’emploi à la mine de Polignac

Préambule
Les mines sont un élément vital pour le duché. Il y puise sa force économique. La mairie de Polignac a décidé un plan à caractère social, visant à favoriser l’emploi à la mine. Ce plan se traduit par une augmentation de salaire sous forme de nourriture en faveur des mineurs.

Article 1
Le salaire pour une journée de travail à la mine est de 15,50 écus versé en deux fois. 7,75 écus sont payés le lendemain et les autres 7,75 écus sont payés en fin de semaine (le dimanche généralement).
Le mineur peut aussi bénéficier d'une récompense sous forme de denrée alimentaire. Voici le fonctionnement de ce système: Pour chaque jour de travail le mineur reçoit un point. Si le mineur travaille toute la semaine dans la mine il reçoit en plus un point bonus.
Le mineur peut alors demander des denrées alimentaires à prix minimum en échange de ses points gagnés en travaillant dans la mine.
Pour deux points il peut obtenir:
=> Soit un pain
=> Soit un légume
=> Soit un fruit
=> Soit une bouteille de lait
Pour quatre points il peut obtenir:
=> Soit un poisson
=> Soit un morceau de viande

Article 2
La mine peut embaucher au maximum 100 personnes.

Article 3
Le délégué est chargé de regrouper et de contrôler chaque dimanche les contrats d’embauche à la mine (screen shots) et de faire un rapport au maire de Polignac, dans lequel il précise le nom des personnes désireuse de bénéficier de ce plan et qui lui ont remis la preuve de paiement de la mine.


Les modalités pratiques

Article 4
Rôle du délégué à la mine.
Le délégué à la mine, reçoit les contrats d’embauche. Il vérifie la validité du contrat et le nombre de jours travaillés dans la semaine.de la manière suivante :
Le dimanche le reliquat de salaire 7,75 écus X nombre de jours, est versé au mineur donc il suffit de diviser la somme totale par ce chiffre et on obtient le nombre de jours. Par exemple si un mineur reçoit 31 écus de reliquat de salaire (31 : 7,75= 4 jours) Il recevra donc 4 points.
Le délégué poste au maire de Polignac le lundi matin ou le mardi au plus tard.
Le délégué est tenu de conserver les contrats des mineurs en archive au moins jusqu’au dimanche suivant.


Article 5
Le second rôle du délégué à la mine est la distribution des denrées aux mineurs, soit en les mettant en vente soit avec l'aide du maire par le biais de mandats municipaux.

Article 6.
En cas de force majeure, la mairie peut fournir des denrées alimentaires différentes que celles prévues initialement s’il l’estime nécessaire.

Article 7
Ce plan social ne cours que pour la période du mandat du maire actuel, Caudelence Lesage.

Fait à Polignac le 10 février 1457
Par Caudelence Lesage
Maire de Polignac

Plan social modifié ce jour le 11 février 1457 par Caudelence Lesage

le prèvôt qui passait par la écouta l'homme et lui dit

un Bonjour et un en revoir qui est la moindre des politesses et vous aurez votre réponse

puis il continua son chemin

Citation :

Au Conseil du Bourbon-Auvergne en son ensemble,

Nos respectueuses salutations.


Nous, Semias de Balsac Penthièvre, Seigneur de Montaigut en Combraille, souhaitons faire part d'une de nos doléances concernant le projet de serment proposé auprès de l'assemblée des Tribuns du Bourbonnais-Auvergne par Messire le Vice-Duc. Que l'on souhaite encadrer, structurer, optimiser le travail de nos Tribuns ne saurait être blâmé, comme toute bonne volonté en notre Duché. Néanmoins, nous en venons à nous interroger sur l'intégrité des mesures proposées par Messire le Vice-Duc qui, plus que quelques orientations à proposer aux nouveaux arrivants, ou aux plus anciens de nos Tribuns, souhaite leur imposer jusqu'à la signature d'un serment.

Dans sa précipitation, Messire le Vice-Duc aura sans doute confondu ses charges au sein de notre système judiciaire avec son agrément de Vice-Duc pour la durée du mandat, et sans doute également le poids d'un serment et tout ce que celui-ci engendre, avec l'établissement de quelques lignes directrices que l'on invite à suivre, ou encore la charge de Tribun d'un village du Bourbon-Auvergne avec celle de Capitaine des Armées.

Qu'ils soit su, donc, qu'en notre vision :

• Si l'Homme s'engage dans la voie du Tribunat, ce n'est pas avec légèreté. Ainsi est-il inutile de faire prêter aux Tribuns le serment de respect de leurs devoirs auprès des nouveaux arrivants, ils en sont largement conscients.
  
• La tâche de Tribun est suffisamment prenante, pour peu qu'on s'y atèle avec sérieux, pour qu'on dispense ceux-ci de fournir des rapports réguliers, rapports dont nous nous inquiétons de la teneur dans un premier temps, de la pertinence, dans un second, et de l'utilité, dans un troisième et dernier.
  
• La chambre des Tribuns, si elle est lieu de consultations, bien qu'on n'en ait pas compté depuis belle lurette, n'en est pas un lieu ou l'on peut voter et adopter des méthodes de travail uniformisées à la majorité simple.

Si nous n'avons pas la recette miracle pour rendre nos villages plus attractifs auprès des nouveaux arrivants, il n'en demeure pas moins que nous conservons notre vision de ce que doit être l'accueil que nous pouvons fournir à iceux, et qu'en conséquence, l'uniformisation des méthodes de travail de l'ensemble des Tribuns du Bourbon-Auvergne est loin d'être une solution meilleure. Chaque nouveau venu est différent, chacun attend une réponse qui lui est propre.

Soyez assurés qu'il n'est nul besoin de projet aussi loufoque qu'inutile pour que les tribuns ouevrent à faire le "nécessaire pour que les nouveaux se sentent bien dans leur village et y restent", pour reprendre les derniers mots du serment proposé par Messire le Vice-Duc.



Rédigé en l'enceinte du Castel de Clermont en Auvergne, le vingt-sixième de janvier quatorze cent cinquante-neuf,
Et afin que nul ne puisse en contester la valeur, y apposons notre scel.

https://bourbon-auvergne.forumactif.com/t4421-decrets-ducaux


Je crois que là il y a la réponse. La loi est claire sur ce sujet.

Point de doléance, mais une requête, voir une demande d'information.

J'ai reçu en ce jour un message au moins intriguant dont j'aimerai vous faire part.

Citation :

De Vincent36
Il va falloir se remuer!

Bonjour Montluçonnais, Montluçonnaise,

Prenez vos batons et vos fourches. Armez vous de vos marteaux, de vos épées et de vos haches. Montluçonnais a attaquée dans la nuit par une bande de brigands qui ont pris le contrôle de la mairie.

Et ces gredins comptent bien s'installer chez nous en profitant de nos maisons, de nos vivres et de nos ressources tout en pillant allègrement la trésorerie de la mairie.

Si vous aimez vos biens, si vous aimez votre village et si vous aimez vos voisins, je vous invite et vous ordonne de prendre les armes à mes côtés pour récupérer nos foyers et chasser ces idiots inconscients qui comptaient tomber sur des villageois peureux et impressionnables.

Réagissons vite, réagissions violemment. Reprenons le contrôle du village ce soir dans une révolte sanglante et furieuse. Laissez vos bras se faire guider par votre haine et votre colère pour obliger cette racaille à crier pardon et quelle réponse de ses fautes.
Montrons note solidarité cette nuit, côte à côte l'arme au poing.

(Pour pouvoir récupérer la mairie, il faut se révolter. Pour celà il faut aller dans mairie-désobéïssance-se révolter. Attention, il ne faut pas travailler.
Une fois la bataille terminée, le révolutionnaire ayant le plus de charisme sera maire temporérairement. Il me faudrait votre nombre de point de charisme.)

Habitant de Montluçon, je te dis à ce soir pour la bataille.

Ne connaissant ni l'expéditeur, ni le maire actuel, je viens vous voir afin de savoir si cette missive est une fausse, et ce qu'il convient de faire.

Amicalement, Mon.

Le bailli passant par là et voyant le courrier....

Non, non cher Montluçonnais, un vil pillard a bien pris la mairie d'assaut ce matin, ce n'est donc pas une fausse alerte, mais un appel à remplir votre devoir civique.

Merci de votre réponse, plus qu'à y aller.

Bonjour !

Mon chef de port vient d'entrer chez les moines. Il m'a prévenue par missive, mais j'ignore s'il a mis le conseil au courant également. Un nouveau chef de port est nécessaire aujourd'hui même à Moulns.

bonjour dans l'urgence...erf!

une idée de qui pourrait dépanner?