Duché du Bourbonnais-Auvergne

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 Texte régissant la création de l'ordre du mérite

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MessageSujet: Texte régissant la création de l'ordre du mérite   Texte régissant la création de l'ordre du mérite EmptyVen 6 Juil 2007 - 13:31

L’ordre du mérite du Bourbonnais-Auvergne




De l’Ordre du Mérite :

L’ordre du mérite est une distinction civile ou militaire obtenue suite à un ou plusieurs actes bienfaisants d’un citoyen ou d’un estranger pour le duché du Bourbonnais-Auvergne.

L’ordre du mérite sera décerné sous forme de médaille.

Tout personne, de quelque rang social peut estre décoré de l’ordre du mérite.


Du Conseil de l’Ordre :

Les 10 premiers membres de l'Ordre sont choisis, sur proposition des maires par une assemblée constituée des nobles, d’ecclésiastiques et des conseillers ducaux. Ils formeront dans un premier temps le Conseil de l’Ordre.


De l’intendance :

L’Intendant de l’Ordre du Mérite du duché du Bourbonnais-Auvergne est choisi parmi les médaillés de l’Ordre, par vote du Conseil de l'Ordre du mérite.

Il réside en Bourbonnais Auvergne.

Cette fonction est incompatible avec le titre de Duc du Bourbonnais Auvergne.

L’Intendant est nommé pour une période de 3 mois.

L’Intendant peut être révoqué par le Duc et l’Ordre.

L'Intendant de l'Ordre du Mérite Bourbonnais Auvergnat aura la charge de tenir à jour le registre des membres ainsi que la description courte de leurs mérites.

L’Intendant est chargé de l’organisation de la cérémonie de remise de l’Ordre du Mérite.


De l’admission :

Un dossier de parrainage doit estre présenté au Conseil de l’Ordre, icelui sera fait par un ecclésiastique, un maire ou un conseiller ducal en fonction ou encore un noble.
Le dossier sera étudié puis soumis au vote du Conseil de l’Ordre.


De la radiation :

L'Ordre, par l'action de son Conseil est souverain pour radier l'un de ses membres. Aussi, les critères sont à l'appréciation d'icelui. Et toute décision ne sera pas automatique, mais réfléchie et motivée.

La radiation est précisée comme le fait de perdre son appartenance, et de jouir des privilèges qu'il confère (port de la médaille).


Le décoré peut être déchu de sa décoration s'il est reconnu coupable :
- de trahison ou de haute trahison envers le Duché.
- Crime de lèse majesté envers le Roy ou le Duc.
- Crime ou délit dûment constaté par les autorités judiciaires de notre duché et donnant lieu à une inscription au casier judiciaire.


Du port de médaille :

Le port de la médaille dans la signature est recommandé.
La décoration peut être arborée derrière les armoiries familiales ou derrière le blason lié à un éventuel titre de noblesse.

Le port illégal d’une décoration de l’Ordre du Mérite est sanctionné par l’Ordre. La personne en cause ne pourra prétendre à l’Ordre du mérite.


Des Grades :

Officier de l'Ordre du Mérite (Civil /Militaire) [Etain]

Grand Officier de l'Ordre du Mérite (Civil / Militaire) [Bronze]

Grand-croix de l'Ordre du Mérite (Civil / Militaire ) [Argent]

Haut Dignitaire de l'Ordre du Mérite (uniquement accessible au Duc et Intendant en Fonction) [Or]

Le Duc porte le grade de Haut Dignitaire durant son mandat. A la fin d'icelui, les membres de l'Ordre peuvent choisir de le décorer de la médaille de Grand officier ou de Grand-Croix.
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