DECRET RELATIF AUX ETUDIANTS ETRANGERS ETUDIANT EN BOURBONNAIS-AUVERGNE
Article 1 : Les étudiants étrangers au duché du B.A. doivent se présenter auprès du recteur, et après éventuel accord, pourront suivre les cours parmi ceux libres d'accès. La liste des cours libres d'accès sera affichée chaque semaine par le recteur. Par défaut tout cours militaire sera considéré comme réservé aux habitants du duché du B.A. et ne sera de ce fait pas accessible aux étrangers.
Une dérogation pourra être fournie par le recteur pour suivre un cours non libre d'accès.
Article 2 : Tout étudiant se mettant en faute vis-à-vis du précédent article se verra prévenu par le recteur à la première incartade. A toute nouvelle incartade, il pourra, à la demande du recteur, être poursuivi pour Trouble à l’Ordre Public (TOP) - l’amende initiale pourra être de 20 écus, incrémentés de 20 écus pour chaque nouvelle faute.