VICTIME TROUBLE A L'ORDRE PUBLIC[ARC]Robinne/Sink+Davfayence/Top: Brigandage/PolignacMélusinne, le 28 sept 1455I-Enoncé des parties.a)
Nom de l'accusé: Robinnehttp://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=Robinne
b)
Nom des victimes: Sink et Davfayencehttp://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=Sink
http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=Davfayence
II-Enoncé des faits.a) Commis par l'accusé.Le 17 septembre1455 Robinne a racketté Sink près de Polignac et le 18 septembre elle a racketté Davfayence.
http://pix.nofrag.com/a/4/b/4a29b2dc7d09dcad0da39c5d809bb.html
b) Commis par les victimes.Sink a déposé une plainte auprès de Dame Ondine qui a transmis la plainte au prévôt des maréchaux.
- Citation :
- Expéditeur : Sink
Date d'envoi : 2007-09-18 17:52:25
ma dame mon respect mon salut
je me présente a vous ca je ne sais ou aller ,voyageant je ne sais si c'est a la ville d'ou je suis partie ou a celle ou j'arrive que je dois le faire .
je vous envois donc cette missive .
on ma détrousser de marchandises que je voulais revendre a bas prix aux soldat de l'ost ,aidant ainssi a ma façon mon coté .
hélas on ma tout pris :
10 morceaux de viande
10 miches de pain
50 écus .
je n'ai plus rien et éssais de rentrer dans une ville pour me sauver .
voila les auteurs :
17-09-2007 04:29 : Vous avez été racketté par un groupe composé de Irismus et de Robinne .
je vous demande que justice soit faite et reste votre débiteur je vous salut et m'incline .
sink
14-09-2007 22:30 : Vous avez acheté à Chocky440 6 morceaux de viande pour 18,70 écus.
14-09-2007 22:30 : Vous avez acheté à Thierry.le.hardi 3 morceaux de viande pour 18,70 écus.
14-09-2007 22:20 : Vous avez acheté à Chocky440 2 morceaux de viande pour 18,70 écus.
14-09-2007 22:20 : Vous avez acheté à Jgotheboss 1 miche de pain pour 6,70 écus.
preuve de mes achats
La victime Davfayence a porté plainte auprès de Navacelles
- Citation :
- Expéditeur : Davfayence
Date d'envoi : 2007-09-28 12:29:58
Voila il y a quelques jours je me suis fait attaqué par un homme et une femme :
http://pix.nofrag.com/7/6/5/e55e8f878d8ef8f42b5fa75facdf6.html
Et ils m'ont envoyer un message par la suite :
http://pix.nofrag.com/b/f/7/4337b2a1797b53f663c70c4cbe8cc.html
Que dois-je faire pour avoir réparation ?
J'avais environs 61 écus et 1 voir 2 miche de pain, je me rappelle plus exactement.
Merci de votre aide.
Aurevoir
c) Commis par la maréchausséeProposition de la réforme par le prévôt refusée
https://2img.net/r/ihimizer/img444/336/offrerobvq4.jpg
Dépôt de la plainte dans le bureau du prévôt des maréchaux.
III-Enoncé des lois enfreintes par l'accusée. - Citation :
- Livre III : du code pénal
Titre B : Des délits et crimes
Article 3 : du trouble à l'ordre public
Toute atteinte à l'intégrité physique ou morale des personnes commise sur le territoire du Bourbonnais-Auvergne, ainsi que tout agissement ayant pour conséquence de nuire au bon fonctionnement de la communauté, pourront être considérés comme trouble à l'ordre public (brigandage, faux, machination, comportement malséant).
Le trouble à l'ordre public est puni par des peines allant de la simple amende à la peine de mort.
Althiof, le 30 sept 1455Le Languedoc nous ayant signalé que l'agresseur s'était enfui chez eux Dossier transmis au proc' afin d'être transmis ensuite en Languedoc.
Gawel2, le 1er oct 1455En ce 1er jour d'octobre de l'an de grâce 1455, comparait devant le Juge Alayn présidant la Cour du Bourbonnais-Auvergne, Robinne mis en accusation par le Procureur Gawel2, requérant pour Sink et Davfayence.
*Les gardes font pénétrer le prévenu dans la salle d’audience.
Le Procureur du Bourbonnais-Auvergne, le visage impassible le regarde entrer et s'installer à la place qui lui est assignée. Sur un signe du Juge, il commençe à lire d'une voix claire et posée l'acte d'accusation*
« Robinne vous comparaissez aujourd’hui devant la cour car vous êtes accusé selon l' article 3 Titre B du Livre III du Codex du Bourbonnais Auvergne, de Trouble à l'Ordre Public. Je rappelle ici à la Cour les lois qui ont été enfreintes :
Livre III : du code pénal
Titre B : Des délits et crimes
Article 3 : du trouble à l'ordre public
Toute atteinte à l'intégrité physique ou morale des personnes commise sur le territoire du Bourbonnais-Auvergne, ainsi que tout agissement ayant pour conséquence de nuire au bon fonctionnement de la communauté, pourront être considérés comme trouble à l'ordre public (brigandage, faux, machination, comportement malséant).
Le trouble à l'ordre public est puni par des peines allant de la simple amende à la peine de mort.
D'autre part, votre Honneur, l'enquête de nos Maréchaux d'investigation a pu nous apporter les preuves qui nous ont amenés à nous présenter devant vous aujourd'hui. Huissier, s'il vous plait..."
* Le Procureur tend les preuves à l’huissier qui s'empresse de les porter au Juge et à la Défense : *
http://pix.nofrag.com/b/f/7/4337b2a1797b53f663c70c4cbe8cc.html
"Vous y trouverez le courrier reçu par une des victimes."
*En ayant terminé avec l'acte d'accusation, le Procureur s'adresse plus particulièrement à l'accusé afin de l'informer de ses droits*
« Vous avez le droit de rester en liberté jusqu à la fin du procès.
Vous avez le droit de vous faire représenter, à titre gracieux, par un avocat du Duché , dont voici une liste :
* tend un parchemin à l'accusé*
http://rrordreavocatsdragon.frbb.net/index4-Duche-de-Bourbonnais-Auvergne.htm
et voici un document vous expliquant le Corpus Juris Civilis (code en vigueur sur le territoire du comté du Bourbonnais Auvergne) et ses procédures:
*Tend un second parchemin à l'accusé *
http://www.lesroyaumes.com/EcranPrincipal.php?l=7&choix=8&m=1
Si Votre Honneur le permet, nous pouvons maintenant entendre ce qu'à à dire le prévenu pour sa défense. »
(Avait été transmis à Vanyel, procureur du Languedoc, hélas trop tard, ils étaient partis.
A surveiller)
Bettym, le 2 janv 1456Au 2 janvier 1456, le suspect est décédé
Dossier mis en archive.
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