Chgt (DCD)

Sujet: Chgt (DCD) Sam 6 Sep 2008 - 15:08

coupable de TOP, le 16 aout 1456

Acte d'accusation :

Citation :: En ce 28ème jour de Juillet de l'an de grâce 1456, Chgt44 comparait devant le Juge Ninjaturtel présidant la Cour du Bourbonnais-Auvergne, et est mis en accusation par la Procureur Clothilde, requérant pour Duché du Bourbonnais-Auvergne.

*Les gardes font pénétrer le prévenu dans la salle d’audience.
La Procureur du Bourbonnais-Auvergne, le visage impassible, le regarde entrer et s'installer à la place qui lui est assignée. Sur un signe du Juge, elle commence à lire d'une voix claire et posée l'acte d'accusation*

« Messire Chgt44 vous comparaissez aujourd’hui devant la cour car vous êtes accusé de Trouble à l'ordre public - Défaut d'exécution de peine selon l'article 3, Titre B du Livre III et de l'article 4, Titre B du livre IV du Codex du Bourbonnais Auvergne. Je rappelle ici à la Cour les lois qui ont été enfreintes :

Livre III : Du Code pénal
Titre B : Des délits et crimes
Article 3 : du trouble à l'ordre public
Toute atteinte à l'intégrité physique ou morale des personnes commise sur le territoire du Bourbonnais-Auvergne, ainsi que tout agissement ayant pour conséquence de nuire au bon fonctionnement de la communauté, pourront être considérés comme trouble à l'ordre public (brigandage, faux, machination, comportement malséant).
Le trouble à l'ordre public est puni par des peines allant de la simple amende à la peine de mort.

Livre IV : De la procédure policière et pénale
Titre B : Du procès
Article 4 : Du jugement
Une fois que toutes les parties ont eu la possibilité de s'exprimer, le juge prononce son jugement en son âme et conscience, dans le respect des lois et de la Charte des Juges.
Alinéa a : de la peine
En cas de culpabilité, le juge prononce les sanctions parmi les peines suivantes et par ordre croissant : amende, emprisonnement, condamnation à mort.
Le juge ne peut prononcer une peine supérieure à celle prévue par la loi et la Charte des Juges.
Hormis les peines prévues précédemment, le Juge peut prononcer des peines alternatives complémentaires : demande d'excuses publiques, travail d'intérêt général, ostracisme, inéligibilité, etc.
Pour toute peine alternative le Juge doit motiver la sanction et en préciser ses modalités d'application (durée, délais d'application ...)
Alinéa b : de l'application des peines
Le refus ou le défaut d'exécution de la peine est passible de poursuites pour Trouble à l'Ordre Public. La peine encourue est alors additionnée à la peine non exécutée.

Il est indiqué dans ce dossier :

Que l'accusé n'a pas respecté le verdict du Juge Ninjaturtel du 11 juillet 1456:

" Du fait que, le décret de renforcement des forces de sécurité permet aux militaires de réserver les viandes a 7 écus pour les payes.
Du fait que, l’accusé les a achetés et les a utiliser pour lui-même.
Du fait que, l’acte d’accusation est un trouble a l’ordre dans le cas d’achat de morceau de viande réservé comme le stipule le décret.
Aux vues des pièces présentées et des témoignages des deux parties.
Au vue des lois III.B.3 (trouble à l’ordre public), du décret de renforcement des forces de sécurité.

Par les pouvoirs qui me sont conférés, moi Ninjaturtel, Juge du Bourbon-Auvergne, redirige l’acte d’accusation en trouble a l’ordre public et déclare l'accusé coupable de trouble a l’ordre public et le condamne à un écu d’amende et a revendre trois morceaux de viande a la COBA a 7 écus pièce. Le déroulement des ventes sera conduit par le Greffier Ducal qui validera que les achats de viande ont bien été faite par la COBA, l’accusé dispose d’une semaine a partir du jugement pour vendre les trois morceaux. Un délai peut être accepté par le Greffier si celui-ci l'y autorise"

En effet,suite à ce jugement, le Greffier Ducal Zoutzout a demandé, le 17 juillet 1456, à Messire Chgt44, s’il s’était acquitté de sa sentence, ne voyant pas arriver de réponse, Messire Zoutzout a pris contact, le 21 juillet 1456, avec le Sergent Chef Worwick représentant de la COBA à Murat.
Le Greffier Ducal lui demandant si Messire Chgt44 lui a revendu 3 morceaux de viande à 7 écus. Le Sergent-Chef lui a répondu, le 22 juillet 1456, par la négative.>>

*En ayant terminé avec l'acte d'accusation, la Procureur s'adresse plus particulièrement à l'accusé afin de l'informer de ses droits*

« Vous avez le droit de rester en liberté dans n'importe qu'elle ville du Bourbonnais-Auvergne jusqu'à la fin du procès. Cependant, il vous faudra informer le maréchal dans la ville où vous vous trouvez si vous décidez de sortir de la cité en indiquant quelle bourgade bourbonnaise vous désirez rejoindre.
Vous avez le droit de vous faire représenter, à titre gracieux, par un avocat du Duché , dont voici l'adresse :

* tend un parchemin à l'accusé*

http://forum.royaumesrenaissants.com/viewforum.php?f=702

et voici un document vous expliquant le Corpus Juris Civilis (code en vigueur sur le territoire du Duché du Bourbonnais-Auvergne) et ses procédures:

*Tend un second parchemin à l'accusé *

http://forum.royaumesrenaissants.com/viewtopic.php?t=268104

Si Votre Honneur le permet, nous pouvons maintenant entendre ce qu'à à dire le prévenu pour sa défense. »

Pas de première plaidoirie !

Réquisitoire :

Citation :: *Premier réquisitoire depuis bien longtemps se dit le procureur*

Messire le Juge,
Personne présente ici ce jour,

L'accusé ne s'est pas pas présenté pour son propre procès, quel comble !
Cela ne fait aucun doute qu'il est coupable ! Le temps lui a été largement donné comme nous le dit Messire Zoutzout, Greffier Ducal.

Je demande que l'accusé soit punis sévérement, en lui mettant une amende de 50 écus accompagné de trois jours de prison.

Merci de m'avoir entendu.

*Et il se retira...*

L'accusation a appelé Zoutzout à la barre :

Citation :: ****Zoutzout se leva

Monsieur le juge, j’ai contacté monsieur Chgt44, pour qu’il rembourse notre armée, lui expliquant qu’il devait prendre contact avec le Sergent Chef Worwick. Et ce monsieur n’a pas dédaigner me répondre. Prenant sur moi j’ai contacté le Sergent Chef Worwick, pour savoir s’il avait fait l’effort de rembourser la Coba. Le sergent Chef me répond que non.

Pour moi la sentence n’a pas été exécutée

Je tiens à signaler à votre Honneur, que j’ai laissé plus d’une semaine de délai, pour ce monsieur puisse rembourser son crime

Voilà je n’ai plus rien dire …

Verdict :

Citation :: *Decidemment, personne ne voulait exécuter les jugements...
Ninja se leva et dit : *

Mesdemoiselles, Mesdames, Messieurs.

Du fait que, l'accusé n'a pas remboursé a la coba les viandes acheté.
Du fait que, l'accusé n'a pas répondu au courrier du Greffier ducal.
Du fait que, l'accusé ne s'est pas présenté au procès.
Au vue des lois III.B.3 (TOP) et IV.B.4.b (application des peines).
Aux vues des pièces présentées et des témoignages des deux parties.

Par les pouvoirs qui me sont conférés, moi Ninjaturtel de Glénat, Juge du Bourbonnais-Auvergne, déclare l'accusé coupable de trouble a l'ordre public et le condamne à 88 écus d'amende au Roy.

Le messire ne souhaitant pas remboursé la COBA, je me vois contraint de saisir son argent directement.

Jugement rendu par le juge Ninjaturtel le 16ème jour du mois d'aout 1456

La séance est levée.

En ma qualité de Greffier, après les vérifications d'usage, je classe l'affaire et la remet aux archives adéquates.