Vicky000 (DCD)

Accusé pour trahison le 11/11/1456

Acte d'accusation

Citation :: En ce 28ème jour d'octobre de l'an de grâce 1456, Vicky000 comparait devant le Juge Magakrav présidant la Cour du Bourbonnais-Auvergne, et est mis en accusation par le Procureur FaVdB, requérant pour le village de Thiers.

*Les gardes font pénétrer l'accusé dans la salle d'audience.*
Badier vous comparaissez aujourd'hui devant la cour car vous êtes accusé de trahison selon l'article 4, Titre B du Livre III. Je rappelle ici à la Cour les lois qui ont été enfreintes :

LIVRE III : Code Pénal

Titre B : Des délits et crimes

Article 4 : de la trahison
Est appelée trahison tout agissement portant atteinte à la stabilité ou à l'intégrité du Duché ou de ses institutions.
La trahison est punie par des peines allant de l'amende jusqu'à la peine de mort.

Alinéa b :
Tout complot et préparatif en vue de nuire à une personne ou une institution, toute révolte menée contre une mairie sans l'aval du conseil ducal ou contre le Château sans appui royal seront considérés comme trahison.

En effet, l'accusé a tenté de s'emparer de la mairie. Malheureusement pour elle la maréchaussée veillait et elle fut reconnue.

D'autre part, Messire Juge, l'enquête de nos Maréchaux d'investigation a pu nous apporter les preuves suivantes:

* Le Procureur tend le dossier à l'huissier qui s'empresse de le porter au Juge et à la Défense : *

Preuve 1 : http://img243.imageshack.us/my.php?image=rvolteru0.jpg
Preuve 2 : http://img139.imageshack.us/my.php?image=sanstitredsaqv9.jpg
Preuve 3 : http://www.imagefreehost.com/files/29102008/jv1313321553.jpg
Preuve 4 : http://img514.imageshack.us/my.php?image=dclarationboudicakd1.jpg
Preuve 5 : http://img521.imageshack.us/my.php?image=embauchemarchaussefh4.jpg
Preuve 6 : http://img241.imageshack.us/my.php?image=assignationvicky000wc5.jpg

*En ayant terminé avec l'acte d'accusation, la Procureur s'adresse plus particulièrement à l'accusé afin de l'informer de ses droits*

Vous avez le droit de rester en liberté dans n'importe qu'elle ville du Bourbonnais Auvergne jusqu à la fin du procès. Cependant, il vous faudra informer le maréchal dans la ville où vous vous trouvez si vous décidez de sortir de la cité en indiquant quelle bourgade de notre Duché vous désirez rejoindre.
Vous avez le droit de vous faire représenter, à titre gracieux, par un avocat du Duché, dont voici l'adresse :

*tend un parchemin à l'accusé*

http://forum.lesroyaumes.com/viewforum.php?f=556&amp;sid=dT5uece04xAKPmoUe4fC3Zegv

et voici un document vous expliquant le Corpus Juris Civilis (code en vigueur sur le territoire du comté du Bourbonnais Auvergne) et ses procédures:

*Tend un second parchemin à l'accusé *

http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=15412&amp;sid=dT5uece04xAKPmoUe4fC3Zegv

Avec votre permission, Messire Juge, nous pouvons entendre maintenant ce qu'a à dire l'accusé.

Citation :: Première plaidoirie de la défense
je n ai accuse personne au contraire je ne suis encoreque une petite fille de 9 ans si vous vouler quoi que se soit demander sa a ma mere kaytline

merci

Citation :: Réquisitoire de l'accusation
(04/11)
Messire Juge,
Il me semble que cette affaire mérite une attention particulière. Certes ne dit-on pas que la valeur n'attend pas le nombre des années. Mais, quelle valeur? Celle du brigandage? Non bien entendu. Cette jeune personne s'est certainement livré à un petit jeu espiègle, n'est-ce pas?
Quoiqu'il en soit il convient de prononcer un jugement jsutement équilibrer pour montrer à cette jeunette qu'on ne peut faire n'importe quoi. Je réclame donc la condamnation de l'accusée, assortie d'une amende de 5 écus à valeur hautement symbolique.

Citation :: Dernière plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :: La défense a appelé Kaitlyne à la barre
Voici son témoignage :
kaitlyne s'avanca, regardant la cour, sa fille lui souriant et commenca :

Messire le juge,
Messire le procureur,
Membre de la cour

je me nomme dame kaitlyne, je suis la maman de la petite Vicky accusée se jour d'avoir voulu attaquer la maisie.

je sais qu'elle a fait une grosse betise, je sais que cela est punisable, mais je vous prit de croire que ma fille ne l'a pas fait avec une mauvaise idée en tete, elle est très jeune et ne sait meme pas rendu compte de la gravité de sa betise.

je sais que vous pouvez peu etre penser de moi que je ne l'ai pas assez surveillée, soit, je l'avoue, j'ai un autre enfant, un petit garcon qui est encore bébé, je suis taverniere, j'exerce également les fonctions de soldat et d'infirmiere civile et militaire a Thiers, j'élève également des moutons, je suis seule pour tout assumer, mon fiancé n'est pas présent, donc l'éducation de mes enfants en est plus délicate.

je vous remercie de m'avoir écouté, je crois en la justice de mon duché et espère votre clervoyance.

kaitlyne se recula et retourna s'assoire attendant la suite du procé

La défense a appelé Kaitlyne à la barre

Citation :: L'accusation a appelé Hadasht à la barre
Voici son témoignage :
Cette journé je travaillait pour la milices de Thiers et j`ai pu voir Vicky000 faire une révolte devant la mairie. Si vous voulez voir mes évenement demandez le moi et je vais vous l`envoyer en message.

Citation :: L'accusation a appelé Beths à la barre
Voici son témoignage :
*Beths était entrée au tribunal pour suivre cette affaire dont elle avait monté le dossier.
Elle fut appelé à la barre, se leva, toussota, et prit la parole.

Messire Le Juge,
Messire Le Procureur,
Membre de la Cour,

J'étais de garde dans la nuit du 27 au 28 octobre. Or, au cours de la nuit, une tentative de révolte a eu lieu. J'ai personnellement aidé à défendre la mairie, mais malheureusement je n'ai pas vu le ou les vil(s) individu(s) qui ont osé ainsi trahir leur ville.
J'ai donc questionné les membres de mon groupe et les miliciens pour savoir s'il avait aperçu quelqu'un.
Et c'est la jeune Vicky000 qui a été vue. Je m'étonne sincèrement qu'une si jeune fille puisse se livrer à un tel acte, mais plusieurs membres de mon groupe affirment bien l'avoir reconnue et je les crois.
Je ne suis ni Juge ni Procureur, mais la jeunesse de Vicky ne doit pas excuser forcément la gravité de son geste.

J'ajouterai que je connais la maman de Vicky, Dame Kaitlyne, c'est une thiernoise fort respectable et je suis convaincue qu'elle doit être effondrée par cette nouvelle.

Merci de m'avoir écouté.

*Beths retourna s'asseoir.

Citation :: Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trahison.
Mesdemoiselles, Mesdames, Messieurs,

Mademoiselle Vicky000 , vous avez créer une révolte malgré votre jeune âge je ne peu tolérai se genre de comportement, sachez aussi que la prochaine fois je serai moins clément par conséquent

Du fait que. l�accusée s�est présenté au tribunal
Du fait que, l�accusée semble jouer sur son jeune age

Aux vues des pièces présentées .
Au vue de la loi III.B.4.b (trahison et révolte)

Par les pouvoirs qui me sont conférés, moi Magakrav , Juge du Bourbonnais-Auvergne, déclare l'accusé coupable de trahison et le condamne à 5 écu d�amende au Roy symbolique.

Jugement rendu par le Juge Magakrav le 11ème jours du mois de novembre 1456.

La séance est levée.
Le prévenu a été condamné à une amende de 5 écus.

DOSSIER CLASSE LE 26/12/1456