Zefta (DCD)

Récapitulatif des accusations :

Accusé pour trouble à l'ordre public le 24/12/1456
Accusé pour trouble à l'ordre public le 24/12/1456
Accusé pour Trahison le 10/2/1457

Acte d'accusation

Citation :

En ce 13ème jour de décembre de l'an de grâce 1456, Zefta comparait devant le Juge Magakrav présidant la Cour du Bourbonnais-Auvergne, et est mis en accusation par le Procureur FaVdB, requérant pour le Duché.

*Les gardes font pénétrer l'accusé dans la salle d'audience.*
Zefta vous comparaissez aujourd'hui devant la cour car vous êtes accusé de trouble à l'ordre publique pour n'avoir pas satifait à vos obligations fixés par jugement en date du 12 novembre 1456 selon l'article 3, Titre B du Livre III du Codex du Bourbonnais Auvergne. Je rappelle ici à la Cour les lois qui ont été enfreintes :

Livre III : du code pénal

Titre B : Des délits et crimes

Article 3 : du trouble à l'ordre public
Toute atteinte à l'intégrité physique ou morale des personnes commise sur le territoire du Bourbonnais-Auvergne, ainsi que tout agissement ayant pour conséquence de nuire au bon fonctionnement de la communauté, pourront être considérés comme trouble à l'ordre public (brigandage, faux, machination, comportement malséant).
Le trouble à l'ordre public est puni par des peines allant de la simple amende à la peine de mort.

En effet, l'accusé ne s'est toujours pas acquité de sa dette à l'égard de sa victime. Ce faisant il agit en contradiction avec nos et nuit au bon fonctionnement de notre communauté.

L'enquête de nos Maréchaux d'investigation a pu nous apporter les documents suivants:

* Le Procureur tend le dossier à l'huissier qui s'empresse de le porter au Juge et à la Défense : *

Preuve n°1 : http://apu.mabul.org/up/apu/2008/11/22/img-104054vf7zc.jpg]Copie Plainte Victime page 1[/url]
Preuve n°2 : http://apu.mabul.org/up/apu/2008/11/17/img-075824ehskp.jpg]Copie Plainte Victime page 2[/url]
Preuve n°3 : http://apu.mabul.org/up/apu/2008/11/22/img-104331z5if9.jpg]Complément d'information page 1[/url]
Preuve n°4 : http://apu.mabul.org/up/apu/2008/11/22/img-104410fbq6j.jpg]Complément d'information page 2[/url]
Preuve n°5 : http://apu.mabul.org/up/apu/2008/11/22/img-104521wokzi.jpg]Certificat de la victime[/url]
Preuve n°6 : Avis de recherche n°72
Preuve n°7 : http://img265.imageshack.us/my.php?image=tia1qz0.jpg Courrier de Dame Tiadriel 1
Preuve n°7bis : http://img56.imageshack.us/my.php?image=tia2bi1.jpg Courrier de Dame Tiadriel 2
Preuve n°8 : https://2img.net/r/ihimizer/img407/544/testzeftatia2je9.jpg Résultat de la demande de reconnaissance
Preuve n°9 : http://img399.imageshack.us/my.php?image=2assignationrsidencezefvu2.jpg Assignation à résidence

*En ayant terminé avec l'acte d'accusation, le Procureur s'adresse plus particulièrement à l'accusé afin de l'informer de ses droits*

Vous avez le droit de rester en liberté dans n'importe qu'elle ville du Bourbonnais Auvergne jusqu à la fin du procès. Cependant, il vous faudra informer le maréchal dans la ville où vous vous trouvez si vous décidez de sortir de la cité en indiquant quelle cité de notre Duché vous désirez rejoindre.
Vous avez le droit de vous faire représenter, à titre gracieux, par un avocat du Duché, dont voici l'adresse :

*tend un parchemin à l'accusé*

(forum officiel, "les institutions Auvergnates")

et voici un document vous expliquant le Corpus Juris Civilis (code en vigueur sur le territoire du comté du Bourbonnais Auvergne) et ses procédures:

*Tend un second parchemin à l'accusé *

https://bourbon-auvergne.forumactif.com/affichage-des-lois-f9/

Sieur Zefta, je vous rappelle que durant votre procès, et jusqu'au prononcé du verdict vous ne pouvez voyager librement. Avant tout déplacement vous devez informer la maréchaussée.

1ère plaidoirie a écrit:

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire a écrit:

Messire Juge, l'accusé a pris la fuite et malgré plusieurs avertissement, dont le dernier et un courrier que je lui ai adressé lui enjoignant de faire demi-tour pour suivre son procès.

Il a reconnu, par son absence de réponse à cette missive, ainsi que par son absence tout court sa pleine responsabilité et sa culpabilité.

En conséquence, je réclame la condamnation de l'accusé à une peine de 2 jours de prison ainsi qu'une amende de 50 écus.

2ème plaidoirie a écrit:

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Verdict a écrit:

Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Mesdemoiselles, Mesdames, Messieurs,

Sieur Zefta il est fort dommage que vous ayez pris la fuite je vois contraint de vous condamner plus lourdement ,sachez aussi que je ne tolérerai plus se genre d�acte

Du fait que, l'accusé ne s�est pas présenter au proces .
Du fait que, l�accusé est en fuite

Aux vues des pièces présentées

Par les pouvoirs qui me sont conférés, moi Magakrav , Juge du Bourbonnais-Auvergne, déclare l�accusé coupable de trouble à l�ordre publique et la condamne à 50 écu d�amende au Roy ainsi que 4 jours de prisons pour réfléchir à ses actes dont 2 pour le délit de fuite .

Jugement rendu par le Juge Magakrav le 24 ème jours du mois de décembre 1456.

La séance est levée.


Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 4 jours et �ne amende de 50 écus.

Accusé pour trouble à l'ordre public le 24/12/1456

Acte d'accusation

Citation :

En ce 25ème jour de novembre de l'an de grâce 1456, Zefta comparait devant le Juge Magakrav présidant la Cour du Bourbonnais-Auvergne, et est mis en accusation par le Procureur FaVdB, requérant pour le Duché.

*Les gardes font pénétrer l'accusé dans la salle d'audience.*
Zefta vous comparaissez aujourd'hui devant la cour car vous êtes accusé de trouble à l'ordre publique pour brigandage selon l'article 3, Titre B du Livre III du Codex du Bourbonnais Auvergne. Je rappelle ici à la Cour les lois qui ont été enfreintes :

Livre III : du code pénal

Titre B : Des délits et crimes

Article 3 : du trouble à l'ordre public
Toute atteinte à l'intégrité physique ou morale des personnes commise sur le territoire du Bourbonnais-Auvergne, ainsi que tout agissement ayant pour conséquence de nuire au bon fonctionnement de la communauté, pourront être considérés comme trouble à l'ordre public (brigandage, faux, machination, comportement malséant).
Le trouble à l'ordre public est puni par des peines allant de la simple amende à la peine de mort.

En effet, l'accusé s'est rendu coupable d'avoir agressé Seigneur_naël dans la nuit du 14 au 15 novembre dernier entre Thiers et Montpensier. Après son agression, Seigneur_naël a porté plainte et un avis de recherche a été lancé. Il a été reconnu puis assigné à résidence par la maréchale Tiadriel le 22 novembre.

L'enquête de nos Maréchaux d'investigation a pu nous apporter les documents suivants:

* Le Procureur tend le dossier à l'huissier qui s'empresse de le porter au Juge et à la Défense : *

Preuve n°1 : http://apu.mabul.org/up/apu/2008/11/22/img-104054vf7zc.jpg]Copie Plainte Victime page 1[/url]
Preuve n°2 : http://apu.mabul.org/up/apu/2008/11/17/img-075824ehskp.jpg]Copie Plainte Victime page 2[/url]
Preuve n°3 : http://apu.mabul.org/up/apu/2008/11/22/img-104331z5if9.jpg]Complément d'information page 1[/url]
Preuve n°4 : http://apu.mabul.org/up/apu/2008/11/22/img-104410fbq6j.jpg]Complément d'information page 2[/url]
Preuve n°5 : http://apu.mabul.org/up/apu/2008/11/22/img-104521wokzi.jpg]Certificat de la victime[/url]
Preuve n°6 : Avis de recherche n°72
Preuve n°7 : http://img265.imageshack.us/my.php?image=tia1qz0.jpg Courrier de Dame Tiadriel 1
Preuve n°7bis : http://img56.imageshack.us/my.php?image=tia2bi1.jpg Courrier de Dame Tiadriel 2
Preuve n°8 : https://2img.net/r/ihimizer/img407/544/testzeftatia2je9.jpg Résultat de la demande de reconnaissance
Preuve n°9 : http://img399.imageshack.us/my.php?image=2assignationrsidencezefvu2.jpg Assignation à résidence

*En ayant terminé avec l'acte d'accusation, le Procureur s'adresse plus particulièrement à l'accusé afin de l'informer de ses droits*

Vous avez le droit de rester en liberté dans n'importe qu'elle ville du Bourbonnais Auvergne jusqu à la fin du procès. Cependant, il vous faudra informer le maréchal dans la ville où vous vous trouvez si vous décidez de sortir de la cité en indiquant quelle cité de notre Duché vous désirez rejoindre.
Vous avez le droit de vous faire représenter, à titre gracieux, par un avocat du Duché, dont voici l'adresse :

*tend un parchemin à l'accusé*

(forum officiel, "les institutions Auvergnates")

et voici un document vous expliquant le Corpus Juris Civilis (code en vigueur sur le territoire du comté du Bourbonnais Auvergne) et ses procédures:

*Tend un second parchemin à l'accusé *

https://bourbon-auvergne.forumactif.com/affichage-des-lois-f9/

Sieur Zefta, je vous rappelle que durant votre procès, et jusqu'au prononcé du verdict vous ne pouvez voyager librement. Avant tout déplacement vous devez informer la maréchaussée.

Missive adressée à l'accusé ce jour:

Citation :

Sieur Zefta,

Deux procès ont été ouverts à votre encontre. Je vous invite à rejoindre dans les plus brefs délais l'un de nos village. En effet, compte tenu de votre fuite à l'extérieur du Duché votre nom a été diffusé à nos armées qui vous recherchent "mort ou vif". Votre présence dans un nos villages vous mettra à l'abri de tout risque d'être pourchassé et abattu.

Citation :

Expéditeur : Seigneur_nael
Date d'envoi : 2008-12-16 13:22:28


Cher Monsieur le Juge du Comté,

Vous attendez la première plaidoirie de la défense concernant l'affaire de trouble à l'ordre public m'opposant à Zefta.

Or, les deux jours de délais sont écoulés et Zefta n'a pas déposé sa plaidoirie...

Quel est la démarche à suive maintenant pour faire avancer l'affaire ?

En vous remerciant.

Cordialement Seigneur_NaeL

Citation :

Titre : Réquisitoire de l'accusation, Affaire Zefta

Expéditeur : Seigneur_nael
Date d'envoi : 2008-12-17 11:59:43

Monsieur le Juge,
Voici le réquisitoires de l'accusation concernant l'affaire m'opposant à Sire Zefta.
Merci de me prévenir si je dois l'envoyé à une autre personne.
Cordialement NaeL

====================
Réquisitoire de l'accusation
====================

Cher Monsieur le Juge,

J'accuse Sire Zefta de m'avoir sauvagement agressé cette fameuse nuit, me dépouillant et me laissant, moi, modeste artisan, sans ressources et loin de mes proches.
J'ai apporté les preuves nécessaires à l'avancement de l'enquête.
A ce titre, j'ai du stopper net mon voyage devant initialement me conduire plus au nord, afin d'attendre le déroulement de l'enquête et du jugement présent.
Sire Zefta n'a pas prit la peine de se déplacer pour sa première plaidoirie dans cette salle d'audience, cela en dit long sur sa culpabilité.

Je souhaiterais donc, le remboursement des biens qui m'ont été dérobés et demande que lui soit également attribué un séjour en prison afin qu'il puisse se rendre compte de la gravité de son geste. Je lui fait grasse du dédommagement du aux longues semaines passées à Montpensier.

De plus, et cela me semble important, Sire Zefta est également jugé dans un autre affaire actuellement. Cela signifie peux être que l'accusé aurait mal tourné et une peine exemplaire pourrait certainement le reconduire sur le bon chemin.

En espérant, Monsieur le Juge, d'avoir démontrer par cette réquisition la qualité de ma sincérité,

Veuillez recevoir mes salutations distingués.

Cordialement NaeL.

====================
Réquisitoire de l'accusation

Verdict du Juge a écrit:

Mesdemoiselles, Mesdames, Messieurs,

Sieur Zefta il n�est pas tolérable d�avoir un tel comportement ,sachez aussi que la prochaine fois je serai moins clément par conséquent

Du fait que, l'accusé ne s�est pas présenter au proces .
Du fait que, la victime est venu témoigner

Aux vues des pièces présentées

Par les pouvoirs qui me sont conférés, moi Magakrav , Juge du Bourbonnais-Auvergne, déclare l�accusé coupable de trouble à l�ordre publique et la condamne à 50 écu d�amende au Roy ainsi que 2 jours de prisons pour réfléchir à ses actes.

Attendu que la victime a déclaré le vol de
- 2454,60 écus
- 28 viandes,
- 1 houppelande
- 1 bas pour femme
- 1 jupe
et condamne l'accusé à procéder à indemniser la victime

le greffier ducal vous contactera et mènera a bien l�échange et le validera ou pas.
Vous aurez un délai d�une semaine après que le Greffier vous ai clairement expliqué la procédure. Délai prolongeable si le Greffier l�accepte et si vous en faites la demande

Jugement rendu par le Juge Magakrav le 24 ème jours du mois de décembre 1456.

La séance est levée.

Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 2 jours et �ne amende de 50 écus.

Accusé pour Trahison le 10/2/1457

Citation :

En ce 31ème jour de janvier de l'an de grâce milCCCCLVII, Leonox comparaît devant le Juge Magakrav présidant la Cour du Bourbonnais-Auvergne, et est mis en accusation par le Procureur Fabien de la Fléchère, requérant pour le Duché.

*Les gardes font pénétrer l'accusé dans la salle d'audience.*
Zefta, vous êtes accusé de Trahison.
Je rappelle ici à la Cour les lois qui ont été enfreintes :

LIVRE III : Code Pénal

Titre B : Des délits et crimes

Article 4 : de la trahison
Est appelée trahison tout agissement portant atteinte à la stabilité ou à l'intégrité du Duché ou de ses institutions.
La trahison est punie par des peines allant de l'amende jusqu'à la peine de mort.

Alinéa b
Tout complot et préparatif en vue de nuire à une personne ou une institution,toute révolte menée contre une mairie sans l'aval du conseil ducal ou contre le Château sans appui royal seront considérés comme trahison.

En effet, dans la nuit du 29 au 30 janvier 1457, le Sieur Zefta a été reconnu tentant de prendre la mairie de Clermont d'assault.

L'enquête de nos Maréchaux d'investigation a pu nous apporter les preuves suivantes:

* Le Procureur tend le dossier à l'huissier qui s'empresse de le porter au Juge et à la Défense : *

Preuve 1:
http://img90.imageshack.us/my.php?image=tentativedervolteyd3.jpg

Preuve 2:
https://2img.net/r/ihimizer/img216/6716/zefta1fb1.jpg

http://img261.imageshack.us/my.php?image=zefta2ce2.jpg

Preuve 3:
https://2img.net/r/ihimizer/img134/1269/rvolteclermontwj2.jpg

*En ayant terminé avec l'acte d'accusation, le Procureur s'adresse plus particulièrement à l'accusé afin de l'informer de ses droits*

Vous avez le droit de rester en liberté dans la ville de Clermont jusqu'à la fin du procès.
Vous avez le droit de vous faire représenter, à titre gracieux, par un avocat du Duché, dont voici l'adresse :

*tend un parchemin à l'accusé*

(forum officiel, les institutions Auvergnates, salons d'accueil du barreau des avocats)

et voici un document vous expliquant le Corpus Juris Civilis (code en vigueur sur le territoire du comté du Bourbonnais Auvergne) et ses procédures:

*Tend un second parchemin à l'accusé *

https://bourbon-auvergne.forumactif.com/affichage-des-lois-f9/

Avec votre permission, Messire Juge, nous pouvons entendre maintenant ce qu'a à dire l'accusé.

1ère plaidoirie a écrit:

*Zefta toussota avant de s'avancer de deux pas*

Bien le bonjour vous qui rendez la justice si justement!

Je me vois comparaitre ici lieu en ce jour où pour une affaire de rêvolte ? Et bien je m'excuse mais des rumeurs couraient comme quoi les salaires de la maraichaussé n'aller pas être versé... J'ai donc voulu manifester mais la manifestation a vite tourné à l'émeute... Je me suis fais tabasser et tout cela pourquoi ? Parceque j'essaier de me refugier là où vous siéger bien au chaud dans votre chateau ! Oui vous! Sur votre siége qui pensé qu'en bas tout va bien! Mais ouvrez les yeux!

*Il tourna le dos au juge pour ne pas le voir avant de crier*

LES MOUTONS SONT DIRIGES PAR DES CHEVRES!

témoignage de Zefta a écrit:

Oui j'étais bien présent ce soir là! Mais je vois sur vos preuves les noms des personnes qui disent m'avoir reconnus, j'aimerai bien savoir comment ces personnes que je ne connais pas et qui ne me connaissent pas et qui donc je n'ai jamais croisés ont put me donner le nom qui est le mien ?

Si vous arriver a répondre à cela je ne ferais pas de procès pour diffamation ou tout nuisance à ma réputation!

réqui a écrit:

Hum, et bien et bien et bien...
On se connaît non?
Vous vous plaignez que votre procès traîne?
Et bien vous n'aviez qu'à y penser avant! Non mais, il faudrait encore céder aux exigences de Monsieur le voyou, et puis quoi encore.
Rien à redire, les témoignages vous incriminent et sont plus que recevables.
En conséquence de cela je demande pour l'accusé une amende de 30 écus au Roy.
Et toc.

témoignage de Galswinthe a écrit:

* S'avance pour faire son témoignage, le regard froid *

Votre honneur,

Voilà plusieurs jours que je travaille pour la maréchaussée.
Cette nuit du 30 janvier lors d'une ronde, nous avons remarqué un groupe de personnes s'avançant près des remparts. L'alerte a été donnée et nous avons réussi à repousser les assaillants qui se révoltaient.
Parmi eux, j'ai croisé un regard qui ne m'a pas échappé et que j'ai reconnu aussitôt. Il s'agit de cet homme qui se tient aujourd'hui devant nous, qui avait pourtant oeuvré pour notre duché, en étant maire, mais aussi engagé dans un parti politique : l'Unit, qui n'est plus aujourd'hui, mais où nous nous croisions bien souvent. C'est là que j'ai fait sa connaissance.
Cette nuit du 30 janvier, c'est près des remparts que j'ai croisé Messire Zefta et ses intentions étaient toutes autres. Cette fois-ci, c'est contre notre duché qu'il agissait.
Nous avons réussi à mater la tentative de révolte et je n'ai aucun doute : j'ai formellement reconnu Messire Zefta parmi les assaillants.

2ème plaidoirie a écrit:

* il éclata de rire *

Et toc ? Vous m'avez l'air bien enfantin... Bref aller je lui donne 20 écus de plus a ce Roy ! Si le procès se termine plus vite qu'avec l'ancien juge...
Et tant qu'on y est prévenir le duc de me retiré à la fin de mon procès des listes armées... Il y a une femme enceinte qui se retient d'accoucher très cher !

Verdict a écrit:

Le prévenu a été reconnu coupable de trahison.
Mesdemoiselles, Mesdames, Messieurs,

Zefta, vous êtes bien pressé d'entendre votre sentence, mais réjouissez vous vos voeux vont être exaucés.

Du fait que Zefta, s'est présenté au procès.
Du fait que Zefta accusé de trahison.

Aux vues des pièces présentées

Par les pouvoirs qui me sont conférés, moi Berryster , Juge du Bourbonnais-Auvergne, déclare l'accusé coupable de brigandage et le condamne à 50 écus à payé au Roy .



Jugement rendu par le Juge Berryster le 10 ème jours du mois de février 1457.

La séance est levée.

Le prévenu a été condamné à une amende de 50 écus.

DOSSIER CLASSE LE 16/2/1457