Darklajid (DCD)

Accusé reconnu coupable de Trahison le 18 avril 1457

Mise en accusation

Citation :: En ce 31ème jour de mars de l'an de grâce milCCCCLVII, Darklajid comparaît devant le Juge Laure d'Orsenac, dicte Princesselaure présidant la Cour du Bourbonnais-Auvergne, et est mis en accusation par le Procureur Lanfeust de Troy, dict Lanfeust86 requérant pour le Duché.

*Les gardes font pénétrer l'accusé dans la salle d'audience.*
Darklajid vous êtes accusé de trahison.
Je rappelle ici à la Cour les lois qui ont été enfreintes :

LIVRE III : Code Pénal

Titre B : Des délits et crimes

Article 4 : de la trahison
Est appelée trahison tout agissement portant atteinte à la stabilité ou à l'intégrité du Duché ou de ses institutions.
La trahison est punie par des peines allant de l'amende jusqu'à la peine de mort.

Alinéa b
Tout complot et préparatif en vue de nuire à une personne ou une institution,toute révolte menée contre une mairie sans l'aval du conseil ducal ou contre le Château sans appui royal seront considérés comme trahison..

Le 28 mars 1457, une tentative de révolte a eu lieu devant la mairie de Montbrisson (preuve 1). Cette révolte a été matée mais un des assaillants, Darklajid, a été repéré par Ambris, qui défendait avec l'armée. Cet assaillant n’était pas seul et faisait partie d’un groupe qui s’est aussi révolté.

L'enquête de nos Maréchaux d'investigation a pu nous apporter les preuves suivantes:

* Le Procureur tend le dossier à l'huissier qui s'empresse de le porter au Juge et à la Défense : *

Preuve 1 : https://2img.net/r/ihimizer/img14/3788/revoltedarkajidpreuve1.jpg
Preuve 2 : https://2img.net/r/ihimizer/img208/8512/assignationdarklajid.jpg

*En ayant terminé avec l'acte d'accusation, le Procureur s'adresse plus particulièrement à l'accusé afin de l'informer de ses droits*

Vous avez le droit de vous faire représenter, à titre gracieux, par un avocat du Duché, dont voici l'adresse :

*tend un parchemin à l'accusé*

(forum officiel, les institutions Auvergnates, salons d'accueil du barreau des avocats)

et voici un document vous expliquant le Corpus Juris Civilis (code en vigueur sur le territoire du comté du Bourbonnais Auvergne) et ses procédures:

*Tend un second parchemin à l'accusé *

https://bourbon-auvergne.forumactif.com/affichage-des-lois-f9/

Avec votre permission, Madame le Juge, nous pouvons entendre maintenant ce qu'a à dire l'accusé.

Première plaidoirie de la défense

Citation :: et bien bonjour, je suis accusé de révolte et bien que dire.
Je suis une femme qui a fait le choix de vouloir tester sa force et sa détermination d'une mauvaise manière. je sais que rien ne pourra pardonner ma crédulité mais effectivement je me suis révolté et maintenant je vais en payer les frais donc je laisse mon sors entre vos mains en espérant que vous serez être indulgent car je n'ai jamais fait parti d'aucun autre attaque en justice quel qu'elle soit.
avec tous mon respect

L'accusation a appelé Ambris à la barre

Citation :: *S'approcha doucement de la barre*. Bien, tout d'abord bonjour a tous, je me présente pour ceux qui ne me connaisse pas, je m'appelle Ambris, habitant de Montbrisson mais aussi soldat de la COBA, donc voici ce que j'ai vu le 31 Mars 1457.
Cette nuit donc j'étais de garde avec quelques camarades et des volontaires, une rumeur courait comme quoi quelques personnes mal intentionnés s'étaient donnés rendez vous a la mairie, on ne savait pas encore de quoi il s'agissait, mais toujours est il que mon groupe et moi même nous nous sommes rendu sur le dict lieux.
Je ne pourrais pas vous dire combien d'hommes et de femmes il y avait mais je peux dire qu'il était un paquet certainement plus que tout ceux qui sont en procès actuellement, donc nous restions calme jusqu'au moment où ils ont commencés a être un peu plus agités, on a préférer avancer plutôt que de subir les attaques, et donc moi j'ai réussit tant bien que mal à attraper cette jeune femme au passage, ensuite quand je lui ais demandé son nom elle m'a gentiment répondu, puis elle m'a cracher a la figure puis c'est enfui, sachez que je n'engagerais aucune poursuite pour le cracha d'ailleurs, enfin bref passons... Oui et puis voilà je ne l'ais plus jamais revu avant aujourd'hui, voilà ce que j'ai vu cette nuit là. *Ambris se leva et retourna s'assoir*

Réquisitoire

Citation :: Le procureur écoute attentivement la plaidoirie de la défense et le témoignage puis se tourne vers le Juge.

Madame le Juge, l'accusée ici présent reconnaît les faits, elle était bien présente à ce rassemblement et à tenter de prendre d'assaut la mairie de Montbrisson. Le témoignage du soldat confirme cette attaque.

En conséquence je demande 50 écus d'amende à la mairie de Montbrisson et trois jours de prison.

Merci votre honneur.

Dernière plaidoirie de la défense.

Citation :: exscusez voit mais j'ai jamais dit avoir voulu prendre la mairie d'assaut je disais juste mettre révolter, car je découvrais cette belle ville quand j'ai vu se rassemblement, je me suis laissé prendr dans la foule sans vraiment savoir ce qui se passait, et oui je me suis pas laisser faire et je me suis révolté a ma maniére contre cette personne qui ma agripper. donc je veux bien étre accusé pour mon comportement pas trés féminin mais pas pour trahison. car une trahison a lieu quand on donne parole ou qu'on suit pas les régles donner mais là la seule chose dont je peux étre accusé c'est de crédulité pour mettre laisser entrainner dans une chose que je ne comprenais pas.
Donc je demande votre adulgence en m'infligent qu'une amende

Verdict rendu

Citation :: Dames, Messires, moi, Laure d�Orsenac dicte Princesselaure, Juge du Bourbonnais-Auvergne, rend à présent verdict dans cette affaire opposant Darklajid au duché du Bourbonnais-Auvergne.

Levez-vous je vous prie.

De par les plaidoiries ici présentées par l�accusation et vous-même,
De par la gravité des faits reprochés,
De par la révolte préméditée envers la mairie de Montbrisson, symbole et gardien du pouvoir ducal.
De par les conséquences désastreuses qu�auraient engendrées cette révolte si elle avait aboutie.
De par l�affirmation que vous y étiez par le témoignage d�un de nos maréchaux

Par les pouvoirs qui me sont conférés, moi, Laure d�Orsenac dicte Princesselaure, déclare l�accusée coupable de Trahison et la condamne à la peine suivante, soit au paiement d�une amende 50 écus à la ville de Montbrisson ainsi qu�une mise en détention dans nos geôles clermontoises pour une durée de 3 jours.

Le greffier ducal vous contactera et mènera a bien l'échange et le validera ou pas.
Vous aurez alors un délai d'une semaine après que le Greffier vous aura clairement expliqué la procédure. Délai prolongeable si le Greffier l'accepte et si vous en faites la demande

Si toutefois, la décision de cette assemblée ne vous convenez pas, il vous est possible de faire appel à la Cour d�Appel du Royaume de France

Jugement rendu par Princesselaure, le 18éme jour d�Avril de l'An de Grâce 1457.

La séance est à présent levée

DOSSIER ENVOYE EN TOP LE 30 AVRIL 1457