Duché du Bourbonnais-Auvergne

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 [ARC]Lois du Bourbonnais Auvergne

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MessageSujet: [ARC]Lois du Bourbonnais Auvergne   Dim 2 Avr 2006 - 11:07



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MessageSujet: Re: [ARC]Lois du Bourbonnais Auvergne   Sam 13 Mai 2006 - 12:23

Loi sur les Marchands Ambulants





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MessageSujet: Re: [ARC]Lois du Bourbonnais Auvergne   Sam 13 Mai 2006 - 12:31

Loi sur la peine d'éloignement



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MessageSujet: Re: [ARC]Lois du Bourbonnais Auvergne   Sam 13 Mai 2006 - 12:34

Loi sur la peine en cas de non respect du verdict

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MessageSujet: Re: [ARC]Lois du Bourbonnais Auvergne   Sam 13 Mai 2006 - 12:38

Loi sur le non cumul des mandats



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MessageSujet: Re: [ARC]Lois du Bourbonnais Auvergne   Sam 13 Mai 2006 - 12:40

Loi sur la liberté des prix

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MessageSujet: Re: [ARC]Lois du Bourbonnais Auvergne   Sam 13 Mai 2006 - 12:42

Loi sur le respect des arrêtés municipaux

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MessageSujet: Re: [ARC]Lois du Bourbonnais Auvergne   Sam 13 Mai 2006 - 12:45

Loi sur la spéculation

Art. 1, Livre IV, Volet 2

Citation :
Toute personne achetant et revendant plus cher sur un même marché se verra considéré comme spéculateur et sera mis en accusation devant le tribunal du duché. La spéculation est punie d'une forte amende d'au moins le double des bénéfices gagnés par le spéculateur. La récidive sera punie d'une forte amende d'au moins le triple des bénéfices gagnés ainsi que d'une peine d'emprisonnement dont, la durée sera laissée a l'appréciation et a la clémence du juge.


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MessageSujet: Re: [ARC]Lois du Bourbonnais Auvergne   Sam 13 Mai 2006 - 12:46

Abrogations

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MessageSujet: Re: [ARC]Lois du Bourbonnais Auvergne   Lun 29 Mai 2006 - 22:35

Loi sur l'esclavagisme

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MessageSujet: Re: [ARC]Lois du Bourbonnais Auvergne   Mer 14 Juin 2006 - 19:56

Loi sur le droit de grâce

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MessageSujet: Re: [ARC]Lois du Bourbonnais Auvergne   Mer 14 Juin 2006 - 21:36

Loi sur le versement d'un prêt aux Mairies en cas de vol

Le Conseil ducal peut allouer un prêt à taux nul qui sera employé comme budget de fonctionnement afin de faire face aux dépenses les plus urgentes. Les modalités de remboursement seront négociées entre le Duché et la Mairie.

Pour prétendre à ce prêt, le Maire doit transmettre un inventaire complet (screens) du budget et des réserves municipales avant et après l'infraction. Il est donc fortement conseillé de réaliser cet inventaire une fois par semaine, après une rentrée d'argent importante ou en cas de suspiscion de révolte.
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MessageSujet: Re: [ARC]Lois du Bourbonnais Auvergne   Mer 14 Juin 2006 - 21:39

Réforme du Brigandage


Afin de sécuriser les routes de notre duché, le conseil a décidé que des patrouilles militaires seraient effectuées régulièrement sur les chemins (nœuds : durée de 24 à 48h puis retour à la caserne). De plus, une réforme du brigandage a été adoptée, celle-ci sera plus conforme avec le rôle play. Voici comment cela va se dérouler concrètement :

LA PLAINTE

Lorsqu’une personne se fait brigander, elle se doit de porter plainte auprès du lieutenant par courrier ou de prendre contact de la même façon avec le prévôt, ce dernier coordonnera les opérations. Dans un premier temps, il ne faut bien sûr pas divulguer le nom du brigand (sauf au lieutenant qui a pris la plainte ou au prévôt évidemment). La prévôté prend contact avec le criminel et lui propose la réforme.

Deux possibilités s’offrent alors :

- Le brigand refuse : la suite des opérations se déroule alors comme actuellement, mise en accusation, procès… etc.

- Le brigand accepte, dans ce cas voici ce qui va se passer…

LA RECHERCHE

Le prévôt demande au brigand de faire une description de son personnage qu’il met sur son profil, et qui est également diffusée sur la place publique (gargote et halles des villages avoisinant le lieu de l’agression) ainsi que distribuée aux lieutenants qu’ils puissent faire leur travail, cela va sans dire. Là encore, deux options s’affichent :

La première : il n’y a pas d’arrestation dans le cas ou le brigand réussit à échapper aux forces de police mais pour cela il doit éviter les villages (difficultés pour lui se nourrir et écouler les marchandises volées) et avoir de la chance sur les chemins (rappelons nous que l’armée fait des patrouilles).

La seconde, se déroule elle aussi en deux points (et oui, encore 2 ^j^ ). Il y a arrestation :

– le brigand est dans un village :

Arrow Il est repéré et dénoncé par un villageois aux forces de police, dans ce cas, il est mis aux arrêts par celles-ci.

Arrow Il est repéré et dénoncé par un lieutenant qui le met aux arrêts.

– le brigand est sur les routes :

Arrow Il est repéré par l’armée sur les routes, dans ce cas, elle a toute autorité pour le mettre aux arrêts.

Arrow Il est repéré dans un duché limitrophe (Bourgogne, Limousin, Languedoc, Berry, Dauphiné-Lyonnais) et mis aux arrêts par les autorités compétentes dans ce duché, s’il y a accord judiciaire avec celui-ci.

LA PROCEDURE

Au terme d’un délai de 21 jours l’affaire est classée sans suite. Le brigand est laissé en paix, sauf si pendant cette période il commet un autre méfait. Dans ce cas, les crimes se cumulent et le délai repart de zéro à compter du dernier brigandage.

Il est bien évident que certaines personnes ne participeront pas aux recherches : le prévôt, le lieutenant qui a pris la plainte, et les personnes connaissant l’identité du brigand.

LA VICTIME

La victime n’est remboursée que s’il y a procès. Un dédommagement de 50 écus sera versé par le duché à la victime pour qu’elle puisse se nourrir et rentrer chez elle (somme venant d’un fond de soutien aux victimes, alimenté par une majoration de l’amende payée par les brigands). La victime pourra offrir une prime pour aider à la capture, ce qui occasionnera l’apparition de chasseurs de prime, qui devront s’annoncer comme tel auprès du prévôt. Ils pourront l’arrêter et ce, avec plus de chance que les forces de l’ordre puisqu’ils pourront le suivre sur les routes, quelque soit le duché si l’envie leur en prend.

LE BRIGAND

Si le brigand ne fait pas l'objet d une arrestation mais qu’il a simplement été aperçu, sur les chemins par un tiers, on divulgue sur l’avis de recherche « où » et « quand » il a été vu pour que les chasseurs de prime puissent le poursuivre.

Si le brigand échoue dans sa tentative d’attaque et qu’il meure, on le laisse en paix (logique, on ne va pas faire un procès à un cadavre ^j^) et s’il ne meure pas, la victime est libre de porter plainte selon la réforme ou non. Si c’est selon la procédure habituelle, le duché entame donc un procès et dans ce cas, le brigand n’a pas son mot à dire.
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MessageSujet: Re: [ARC]Lois du Bourbonnais Auvergne   Dim 9 Juil 2006 - 17:09

J'aimerais savoir ou en est la mise a jour du codex de loi? que sa publication puisse etre faite.

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