Annonces officielles du Conseil Ducal

Citation :

Nous, Laure de Troy ~ d’Orsenac, Juge du BA, et Pascale, Procureur du BA annonçons ce qui suit :


• Substitut du Procureur du Bourbonnais Auvergne > Poste Vacant et ouvert à candidature.
Nous en profitons pour remercier sincérement Dame Céliane pour le travail effectué à ce poste.

• La nomination de Dame Ulyceduell, greffière ducale, à la charge d’adjoint au Juge du Bourbonnais Auvergne.

• Les nominations de Dame Amarilys, greffière ducale, à la charge d’archiviste du pôle justice.


Pour les deux mois à venir, en vertu du décret sur l'organisation du pôle judiciaire.

Pour sa Grâce Tixlu de Ludgarés, Duc du Bourbonnais Auvergne, et son Conseil,

Faict le 17ème jour du mois de Juin de l’an de grâce 1459

En le Castel de Clermont par



Pascale. Procureur du BA.

Citation :

Au Peuple du Bourbonnais Auvergne.

De Nous Lanfeust de Troy, Vice Duc du Bourbonnais Auvergne.

Voila plusieurs jours que nous avons été élu au conseil ducal de part votre vote.
A la suite de cette élection, nous avons été nommé Vice Duc.

Quel beau titre si seulement il signifiait quelque chose dans ce conseil.
Notre Duc est incapable de donner du travail pour onze conseillers, un Vice Duc peut être utile dès lors qu'on s'en donne la peine.
Il est temps pour nous de cesser cette mascarade.

C'est donc à vous peuple du Bourbonnais Auvergne, qui nous a élu pour TRAVAILLER que nous nous adressons.
Etre perdant dans une élection, cela ne signifie pas être un paria dont la longue expérience est écrasée et insultée.
Etant dans l'incapacité de faire quoique ce soit pour notre duché, nous prenons la décision de démissionné.

Nous avons été heureux de pouvoir amené plusieurs jeunes motivés au conseil ducal à cette dernière élection.

Nous libérons ainsi le Duc Tixlu du terrible poids de notre présence.

Que le Très Haut vous accompagne et vous protège.

Ecrit et scellé à Clermont, le dix sept juin mil quatre cent cinquante neuf.

Citation :

Habitants du Bourbonnais-Auvergne,

Le Duché fait appel à candidature pour pourvoir à 2 postes au sein de la procure en tant que greffier ducal..

Le candidat doit être habitant du Bourbonnais-Auvergne et avoir un casier judiciaire vierge.
Il doit disposer d'une bonne connaissance des lois ,avoir qualités de tempérance, de présence et de sérieux.
Son rôle est défini dans le décret ducal "De l organisation du pôle judiciaire", article 1.

Le candidat au poste de greffier ducal doit présenter sa candidature auprès du juge, du procureur ou du porte-parole.
Après audience, le candidat sera nommé par le Duc s'il obtient la majorité des voix exprimées lors du vote.


Pour le Duc Tixlu et son conseil,
Godelaine
Porte Parole

Fait à Clermont le 19 juin 1459

Citation :

Au bon peuple du Bourbon-Auvergne,
qu'il soit su :

Par la présente lettre et pour des raisons personnelles, je démissionne de mon poste de responsable sécurité de COBA.

Je reste, bien entendu, en lien avec le futur responsable sécurité pour lui apporter tout ce dont il a besoin.

Cortina de Couffour, major de la COBA

dame Godelaine
porte-parole du conseil ducal

Citation :

Au peuple du Berry et à son dirigeant illégitime Georgepoilu d'Aiguerande,
A Sa Grasce Llyr di Maggio, duc de Touraine,
Aux grands feudataires du Royaume de France,
A tous ceux qui liront ou se feront lire la présente missive,

Attendu l'amitié qui lie le Bourbonnais Auvergne et la Touraine depuis de très longues années,
Attendu que l'actuel régnant du Berry a été déclaré félon par Sa Majesté la Reyne de France Béatrix de Castelmaure
Attendu qu'il a démontré avoir amitié avec des gredins tels l'infâme Nilas,
Attendu qu'il les accueille en ses terres sans qu'ils soient inquiétés,
Attendu que le Berry est frontalier avec le Bourbonnais Auvergne et qu'ainsi ces marauds trouvent asile à nos frontières,

Nous, Thibaud-Xavier de Ludgarès, Duc du Bourbonnais Auvergne, déclarons par la présente la guerre au duché du Berry.
Enjoignons sa population à pareillement se révolter contre son dirigeant afin d'expier la folie qui les a si souvent conduit à le hisser à sa tête,
Annonçons que le traité de paix nous liant au Berry prend fin avec notre scel posé sur la présente déclaration.
Que la puissante COBA va dès ce jour faire route pour assister la Touraine dans son action en Berry.

Etabli à Clermont le 03 juillet 1459

Pour le duc et son conseil
T.-X. de L.

Citation :

Au bon peuple du Bourbon- Auvergne,

qu'il soit su que dame jujudu3333 a été nommée au poste de greffière ducale par 7 voix pour, 1 voix contre, 1 voix sans opinion, et 3 abstentions.

Toutes nos felicitations

fait à Clermont, le 3 juillet 1459

Godelaine
porte parole du conseil ducal

Citation :

Au peuple du Bourbonnais d'Auvergne,
A ceux qui liront ou se feront lire,
Salutations!

Qu'il soit connu de toutes et tous que le Duché lance un appel à candidatures concernant la charge de Stratège au sein de la Compagnie Auvergnate de Navigation Fluviale. Toute personne désireuse d’occuper ce poste au sein de la Compagnie Auvergnate de Navigation Fluviale devra se faire connaître auprès du conseil ducal et devra envoyer une lettre de motivation ainsi que le détail de son expérience.

Le rôle du stratège est défini dans l'article 7 de la Charte de la Compagnie Auvergnate de Navigation Fluviale. Les stratèges assurent donc " la mise en place d'une stratégie de navigation et doivent posséder des connaissances en stratégie de navigation. Pour chaque voyage effectué par la Compagnie sous étendard ducal, ils doivent établir des feuilles de route.".

Le Conseil étudiera les demandes et votera pour choisir les meilleurs candidats.
Merci d’envoyer vos lettres soit à Sab8999, commissaire aux mines et aux grands travaux.

Délais de recrutement : 8 jours à compter de ce jour.

Fait à Clermont le 6 juillet 1459
Pour le Duc Tixlu et son conseil
Sab8999 CAMGT Ducal.

Citation :

Au peuple du Bourbonnais d'Auvergne,
A ceux qui liront ou se feront lire,

Salutations! Qu'il soit connu de toutes et tous que le Duché lance un appel à candidatures concernant la charge de Chef de port au sein de la Compagnie Auvergnate de Navigation Fluviale. Toute personne désireuse d’occuper ce poste au sein de la Compagnie Auvergnate de Navigation Fluviale devra se faire connaître auprès du conseil ducal et devra envoyer une lettre de motivation ainsi que le détail de son expérience.

Le Chef de port a à sa charge la construction du port, ses améliorations, la construction de navires, la réparation des navires, l'approvisionnement du port et la surveillance du passage des bateaux avec la vigie. Il prend ses ordres auprès du CAMGT et auprès de lui seul. Le candidat au poste de Chef de port devra faire parvenir sa candidature écrite au CAMGT et sera ensuite nommé suite au vote du Conseil ducal.

Merci d’envoyer vos lettres soit à Sab8999, commissaire aux mines et aux grands travaux.

Délais de recrutement : 8 jours à compter de ce jour.

Fait à Clermont le 6 juillet 1459
Pour le Duc Tixlu et son conseil
Sab8999 CAMGT Ducal.

Citation :

De Thibaud-Xavier de Ludgarès, duc du Bourbonnais Auvergne

A tous les Bourbonnais Auvergnats

L'heure est grave !

Comme vous avez pu le lire au sein des annonces que nous avons fait publier, nous avons été contraints de déclarer la guerre au Berry mené par le félon George le poilu. Ses liens avec le Ponant et ses amitiés douteuses avaient il y a peu mené l'armée bretonne menée par Nilas à trouver asile en Berry, en toute quiétude, avant d'aller s'en prendre au Limousin. Nous ne pouvions laisser ainsi à nos frontières un refuge pour les pires brigands qui soient.

Or, soutenus par l'actuelle régente de France, issue du Poitou (donc du Ponant), les provinces du Ponant en premier lieu desquelles la Bretagne ont commencé à approcher armées, sur les terres angevines, pour venir s'en prendre à notre alliée la Touraine. Actuellement la COBA porte notre honneur à Bourges dans de violents combats. Mais nous avons besoin du concourt de tout notre peuple pour assurer notre défense et celle de nos alliés. Aussi j'en appelle à la mobilisation générale
Que tous ceux qui ont à coeur de défendre leur duché et de fièrement porter ses couleurs se présentent ici:http://caserne-ba.xooit.com.
L'Etat Major les répartira avec le prévot entre défense et remplissage des armées.
Si nous devons mourir, que ce soit avec panache, mais si nous devons vivre, faisons le dans l'honneur et la gloire !

Pour un Bourbonnais Auvergne puissant !
Pour que nos valeurs s'imposent à tous !

Vive le Bourbonnais Auvergne !

Citation :

A tous les habitants du Bourbonnais Auvergne,
A tous ceux qui liront ou se feront lire la présente annonce,

Le Conseil Ducal a voté par dix voix pour, une voix contre et une absentions.

Décret sur l'imposition ducale, relatif à la Loi II, C, article 3
Le conseil ducal a établi le budget pour une durée de deux mois, qui débute à la date de parution.

La somme indispensable et minimale pour les besoins du Duché durant un mois s’élève à 45 000 écus.
Ce montant sera exigé en deux fois sur 30 jours, soit un minimum de 22 500 écus par quinzaine, lors de la levée de l'impôt ducal.
Le prélèvement demandé aux mairies sera proportionnel aux champs et échoppes de leurs administrés.

A charge aux maires de décider du montant de l’imposition à réclamer à chacun des habitants de leur ville.

Ceci prendra effet dès le 21 juillet 1459.

Rédigé et scellé en le castel de Clermont, le 21 juillet, l'an de grâce 1459

Pour le duc et son conseil
T.-X. de L.

Je presente mes excuses les plus sinceres aux habitants du bourbonnais auvergne ainsi qu'aux conseillers ducaux, pour avoir omis de leur rappeller que les bilans doivent etre dans mon bureau pour le mercredi.
Je regrette d'avoir mis dans mon bilan que leur travail n'etait pas fait à heure et à temps.
Je suis sincerement désolée

Godelaine

Citation :

Qu'il soit su par tous , que dame Nebisa,candidate aux elections royales ,repondras à toutes vos questions dans la chambre du peuple:
https://bourbon-auvergne.forumactif.com/t14701-reception-des-candidats-a-la-couronne-de-france

Tout autre candidat desireux de se faire connaitre ,peux egalement s'y presenter

Godelaine, porte -parole

Citation :

A tous les habitants du Bourbonnais Auvergne,
A tous ceux qui liront ou se feront lire la présente annonce

Nous Thibault Xavier de Lugadès, dict Tixlu, duc du Bourbonnais Auvergne.
Déclare

Messire Guigm devient Stratège de la CANF, approuvée par le Conseil Ducal par 10 voix pour, 2 contre sans abstention.

Pour Thibault Xavier de Lugadès, dict Tixlu, Duc du Bourbonnais Auvergne, et son Conseil,
Faict le 23 ème jour du mois de juillet de l’an de grâce 1459
En le Castel de Clermont par
Sab8999, CAMGT du Bourbonnais Auvergne

Citation :

A tous les habitants du Bourbonnais Auvergne,
A tous ceux qui liront ou se feront lire la présente annonce

Nous Thibault Xavier de Lugadès, dict Tixlu, duc du Bourbonnais Auvergne.

Déclare

Dame Sab899 devient Chef de Port de la CANF, approuvée par le Conseil Ducal par 7 voix pour, 4 contre sans abstention.

Pour Thibault Xavier de Lugadès, dict Tixlu, Duc du Bourbonnais Auvergne, et son Conseil,
Faict le 23 ème jour du mois de juillet de l’an de grâce 1459
En le Castel de Clermont par
Sab8999, CAMGT du Bourbonnais Auvergne

Citation :

Bourbonnais-Auvergnats, amis et alliés,

En ma qualité de Garde des Sceaux du Bourbonnais-Auvergne, j'ai le plaisir d'annoncer la nomination suivante au sein de notre Chancellerie.

* Dame Legowen, Consul de L'Ouest est nommé au poste de Conseillère de l'Union des Deux Fleuves.

Nous lui souhaitons courage , dans ses nouvelles fonctions

Rédigé au Château de Clermont, le XXVII Juillet de l'An de Grasce MCDLIX.

Pour le Duc,

Sire Vladimir Koslov de Vladivostok,
Garde des Sceaux du Bourbonnais Auvergne

Décret : "Détermination de Salaires", relatif à la Loi II, A, 3 (du 24 août 1455)
modification du décret accepté par 6 voix pour, 4 voix contre et 2 abstentions.

Citation :

Décret : "Détermination de Salaires", relatif à la Loi II, A, 3 (du 24 août 1455)

Le présent décret s’inscrit dans le cadre de la loi II, A, 3

Article I : du salaire minimum agricole

Toute personne proposant une embauche pour du travail agricole proposé à des ouvriers très peu qualifiés (inférieur a 9 compétences) sera considérée comme esclavagiste en application de l'article B-1 du Code Pénal.
Le contrevenant s'expose à une amende forfaitaire de 10 écus payée au Duché par l'achat de pain surtaxé. En cas d'accord à l'amiable par conciliation avec les forces de la maréchaussée, une somme inférieure pourra être demandée.
La récidive est punissable d'une amende cumulable à raison de 15 écus par récidive, payée au Duché par l'achat de pain surtaxé.

Article II : du salaire minier

Le salaire minier est fixé à 15 écus par jour, payable en deux fois par le bureau du Bailli la moitié le jour même, la moitié le dimanche.

Article III : du Revenu Minimum Interduchés

Le montant du Revenu Minimum Interduchés (RMI) est fixé à 5 écus par jours, payable en une fois par le bureau du Bailli.

Article IV : du salaire des forces armées civiles et militaires

Toute personne engagée par les forces ducales civiles de la maréchaussée sera rémunérée 15 écus.

Tout personnel de la maréchaussée chargé de mener les forces ducales civiles dans un village recevra un salaire de 18 écus.

Tout soldat mobilisé par les forces ducales militaires de la Compagnie d'Ordonnance du Bourbonnais Auvergne recevra un salaire de 18 écus.

Tout civil mobilisé par les forces ducales militaires de la Compagnie d'Ordonnance du Bourbonnais Auvergne recevra un salaire de 15 écus.

Publié le 24 août 1455
modifié le 15 février 1456
montant du salaire minier modifié le 22 février et confirmé le 3 mars 1456.
modifié le 25 avril 1456
modifié le 31 Décembre 1457
modifié le 14 Mars 1458
modifié le 24 juin 1458
modifié le 28 juillet 1458

Rédigé et scellé en le castel de Clermont, le 28 juillet, l'an de grâce 1459

Pour le duc et son conseil
T.-X. de L.

Citation :

Au peuple Bourbonnais-Auvergnats

Qu'il soit su de tous que le Conseil ducal a voté par 6 voix pour , 4 voix contre et 2 abstentions, la modification du décret sur la détermination des salaires comme suit , que la présente annonce abroge la précédente :

Citation :

Décret : "Détermination de Salaires", relatif à la Loi II, A, 3 (du 24 août 1455)

Citation :

Décret : "Détermination de Salaires", relatif à la Loi II, A, 3 (du 24 août 1455)

Le présent décret s’inscrit dans le cadre de la loi II, A, 3

Article I : du salaire minimum agricole

Toute personne proposant une embauche pour du travail agricole proposé à des ouvriers très peu qualifiés (inférieur a 9 compétences) sera considérée comme esclavagiste en application de l'article B-1 du Code Pénal.
Le contrevenant s'expose à une amende forfaitaire de 10 écus payée au Duché par l'achat de pain surtaxé. En cas d'accord à l'amiable par conciliation avec les forces de la maréchaussée, une somme inférieure pourra être demandée.
La récidive est punissable d'une amende cumulable à raison de 15 écus par récidive, payée au Duché par l'achat de pain surtaxé.

Article II : du salaire minier

Le salaire minier est fixé à 15 écus par jour, payable en deux fois par le bureau du Bailli la moitié le jour même, la moitié le dimanche.

Article III : du Revenu Minimum Interduchés

Le montant du Revenu Minimum Interduchés (RMI) est fixé à 5 écus par jours, payable en une fois par le bureau du Bailli.

Article IV : du salaire des forces armées civiles et militaires

Toute personne engagée par les forces ducales civiles de la maréchaussée sera rémunérée 15 écus.

Tout personnel de la maréchaussée chargé de mener les forces ducales civiles dans un village recevra un salaire de 18 écus.

Tout soldat mobilisé par les forces ducales militaires de la Compagnie d'Ordonnance du Bourbonnais Auvergne recevra un salaire de 18 écus.

Tout civil mobilisé par les forces ducales militaires de la Compagnie d'Ordonnance du Bourbonnais Auvergne recevra un salaire de 15 écus.

Publié le 24 août 1455
modifié le 15 février 1456
montant du salaire minier modifié le 22 février et confirmé le 3 mars 1456.
modifié le 25 avril 1456
modifié le 31 Décembre 1457
modifié le 14 Mars 1458
modifié le 24 juin 1458
modifié le 28 juillet 1459, applicable deux jours après sa publication , et pris en compte officiellement par la prévoté sous quinzaine soit à compter du 15 aout 1459.

Rédigé et scellé en le castel de Clermont, le 28 juillet de l'an de grâce 1459.

Pour le duc T.-X. de L. et son conseil

Pascale.
Procureur du BA.

Une nouvelle chartes maritime concernant le port et ses administrés.
a été approuvée par 8 voix contre 1

Citation :

Charte de la Compagnie Auvergnate de Navigation Fluviale ( CANF)

Chapitre I: De la Compagnie Auvergnate de Navigation Fluviale (CANF)

Article 1:
La Compagnie Auvergnate de Navigation Fluviale (CANF) est un institution ducale, relevant de l'autorité du Duc du Bourbonnais-Auvergne.

Article 2:
La Compagnie Auvergnate de Navigation Fluviale est vouée à la navigation.
Elle a pour but le développement du commerce fluvial du le Bourbonnais-Auvergne avec les autres provinces, ainsi que la construction de bateaux pour en faire commerce.

Article 3:
Lors des déplacements qu'elle organise, la CANF représente le Duché, elle est garante des valeurs bourbonnais-auvergnates.
La CANF se doit de respecter les lois des provinces ou ses navires accosteront.

Chapitre II: Du fonctionnement de la CANF

Article 1:
La CANF est représentée par :

Le Commissaire aux mines et aux grands travaux (membre temporaire)
Le Chef de port
Le Chef de port Adjoint
Les Stratèges
Les Capitaines

Alinéa a) De l'autorité à La Compagnie Auvergnate de Navigation Fluviale (CANF)

La Compagnie Auvergnate de Navigation Fluviale est sous l'autorité du Duc, représenté par le Commissaire aux mines et aux grands travaux (CAMGT) , mandaté pour deux mois lors des élections ducales.

Nulle décision ne peut être prise sans l accord du Duc et de son conseil.
Le Duc et son conseil se réserve le droit de révoquer chacun des membres de la CANF après un vote au sein du conseil.
Le Duc et le CAMGT doivent être informés de chacun des agissements de la CANF.

alinéa b) Le Chef de port et son Adjoint

Le Chef de port est nommé par port construit ou non construit.
Le Chef de port a à sa charge la construction du port, ses améliorations, la construction de navires, la réparation des navires, l'approvisionnement du port et la surveillance du passage des bateaux avec la vigie.
Il prend ses ordres auprès du du Duc par l intermédiaire du CAMGT et de nul autre.
Le candidat au poste de Chef de port devra faire parvenir sa candidature écrite au CAMGT.
Après un entretien avec le candidat, le conseil ducal passera au vote pour sa nomination.

Le Chef de Port Adjoint remplace le Chef de Port en cas d’indisponibilités de ce dernier. Il a donc les mêmes prérogatives.
Les même conditions seront requises pour sa nomination.

alinéa c) Les Stratèges

Au nombre de deux, leurs missions sont les suivantes:
ils ont à charge la mise en place d'une stratégie de navigation et doivent posséder des connaissances en stratégie de navigation. Pour chaque voyage effectué par la CANF, ils doivent établir des feuilles de route.
Les Stratèges sont sous l'autorité du Duc et du CAMGT.
Le candidat au poste de Stratège devra faire parvenir sa candidature écrite au CAMGT.
Après un entretien avec le candidat, le conseil ducal passera au vote pour sa nomination.


alinéa d) Le Capitaine

Le Capitaine est responsable de son navire, de la cargaison, des passagers et de la bonne tenue de l'équipage en dehors des frontières du Duché. Le Capitaine est choisi parmi les meilleurs élèves en navigation de l'Université du Bourbonnais-Auvergne.
Le recteur ou la rectrice doit tenir à disposition de la CANF la liste des étudiants et des professeurs ayant les capacités (bonnes connaissances IG), pour diriger une expédition maritime.
Lors d’un voyage, il sera accompagné d’un adjoint (MA ou autre), pour effectuer les différents mouvements du bateau.
Le Capitaine est nommé à chaque départ d un navire.
Le poste de Capitaine interdit toute présentation à une élection ducale ou municipale.

Alinéa e) Des manquements

En cas de manquement d' un membre de la Compagnie Auvergnate de Navigation Fluviale, celui-ci sera immédiatement démis de ses fonctions par le CAMGT.
Il sera passible de Haute Trahison envers le Duché.

Chapitre III : Du commerce

Article 1:
La Compagnie Auvergnate de Navigation Fluviale a à sa charge de développer le commerce entre le Bourbonnais-Auvergne et les provinces étrangères, soit en denrées simples ou dites de première nécessité, soit en produits de luxe.
La CANF doit coopérer avec la Manufacture du Luern et contribuer à l'acheminement des tapisseries bourbonnais-auvergnates.
Le CAMGT, au nom de la CANF, est également amené à collaborer avec le Commissaire au Commerce et les Nantis pour le transport jusqu'en BA des denrées importées.
Des taxes sur les produits pourront être envisagées en contrepartie du service de transport.

Article 2: Du transport de passagers

La CANF peut acheminer des passagers à leur demande, moyennant un prix de transport.
La CANF peut acheminer des troupes de soldats avec l'autorisation du Conseil Ducal.
La destination sera annoncée à l'avance et les passagers civils devront s'acquitter d'un droit pour monter sur le bateau.Le nombre de passagers limité est défini à l'avance et la vente de billets se fera au sur réservation ou à l embarquement.
Le Duché se réserve le droit de réquisitionner le(s) bateau(x) en cas de besoin.

Article 3: De la vente des bateaux :

La Compagnie Auvergnate de Navigation Fluviale, avec l accord du conseil ducal , peut entreprendre la fabrication de bateaux destinés à la vente aux particuliers, les prix et conditions de vente restant à la discrétion du Duc et de son conseil.

Article 4: De la Sécurité :

Le Chef de Port ou son Adjoint doit assurer la sécurité du ou/et des ports du BA.
Un rapport régulier de vigie doit être transmis à la prévoté, ainsi qu a chaque accostage de navire.
Pour pouvoir accoster dans un port du Bourbonnais-Auvergne, tout capitaine de navire doit communiquer la liste de ses passagers au chef de port ou à son adjoint à leur demande.
Le Conseil ducal se réverse le droit d exiger la libération de la place occupée par n importe quel bateau à l amarrage.

Chapitre IV: Des points divers concernant la CANF:

Article 1: Du financement

Le financement des expéditions maritimes sera en majeure partie ducal.
Cependant, en fonction des disponibilités de la CANF, un navire pourra être affrété par un particulier, à ses frais.
La logistique sera confiée à la CANF.
Les bateaux amarrés au port doivent s’acquitter d’une taxe qui est établie par le Conseil Ducal. (cf article 4, titre B livre II du codex du Bourbonnais-Auvergne et la législation portuaire du Duché.)


Article 2: Des bénéfices

Les bénéfices générés par les transports commerciaux, les taxes d’amarrage et la vente de bateaux reviennent de plein droit dans leur intégralité au Duché.
Ni le Capitaine ni l'équipage ne peut prétendre à un quelconque pourcentage.
La CANF pourra après accord du conseil ducal conserver les bénéfices issus de la vente de billets de transport ainsi que de la réparation de bateaux, en justifiant auprés du conseil son utilisation future.

Article 3: De la rémunération

Les prestations du Capitaine et de l'équipage seront rémunérées, à un montant laissé à l'appréciation du Conseil ducal et déterminé avant le départ de l'expédition, pour un voyage ordonné par le Conseil Ducal.
Pour un voyage d’agrément, le Stratège, avec l accord du CAMGT décidera des prestations de l’équipage, en rapport avec la vente de billet.

Article 4: Des amendements

La présente Charte pourra à tout moment être amendée sur proposition de la CANF, du Commissaire aux mines et aux grands travaux ou du Duc.
En cas de demande d'amendement venant de la CANF, la requête sera présentée au Conseil ducal par le CAMGT et voté en conséquence. Ceci à l'exception des amendements ayant pour raison des découvertes In Gratibus (IG), qui ne nécessiteront pas l'aval du Conseil ducal mais simplement celui du CAMGT.


Godelaine porte parole du BA

Citation :

Aux habitants de Bourbon,
A ceux qui luttent face à l'envahisseur Berrichon,

Chers concitoyens,

Loué soit votre courage, vous qui chaque jour résistez et vous révoltez contre l'envahisseur berrichon, nous ne vous oublions pas et organisons activement votre reprise la plus rapide possible.

Votre occupant, l'infâme Thomas de Clérel, vous abreuve de messages tous plus mensongers les uns que les autres. Ne vous laissez pas abuser par le loup qui se déguise en agneau, le berrichon est fourbe et vous le prouve chaque jour. Ne craignez pas leurs menaces, ce n'est qu'intimidation, ils n'ont pas les moyens de les réaliser. Bourbon ne peut être rattachée au duché du Berry et ils le savent. Grâce à l'efficacité de votre maire, qui a gardé son sang froid jusqu'au bout, l'envahisseur ne peut pas lever l'impot, et aura été mis dehors sans ménagement avant de le pouvoir. Ils ne peuvent vous mettre en procès, car vous seriez alors présentés devant la cour de notre duché qui aussitôt vous relaxerait. Ils ne peuvent pendre personne, mais eux seront pendus haut et court dès que la ville sera reprise.

Voyez la valeur de ceux qui vous occupent. Voyez leurs fréquentations, voyez pourquoi nous ne tolérions pas cette corruption du pouvoir à nos portes. Le Berry a appelé à l'aide pour nous attaquer des armées de brigands, bretons et hérétiques guyennais. L'une d'elle est passée sans autorisation en Limousin. Cette province, liée au ponant par différents traités, les a intimé de s'arrêter, comptant rester neutre dans le conflit. Leur armée, à eux qui se présentent en oie blanche, a donc pris la ville limousine de Rochechouart en représaille. Voilà, comment agissent ces berrichons, suppots du Sans-Nom...

Alors, tenez bon. Le duché peut être fier des habitants de Bourbon, souvent en première ligne, résistant inlassablement à ceux qui l'oppriment. La reprise est proche, et ces immondes pourceaux de berrichons se souviendront longtemps du revers qu'ils prendront !


Pour le BA ! Sus à l'ennemi !

Citation :

Qu'il soit su de tous que le Conseil ducal a voté par 9 voix pour , 1 contre et 2 abstentions, la modification du livre II de l économie du Codex du Bourbonnais-Auvergne comme suit :

Citation :

Livre II : De l'Economie

Citation :

Titre A : Principes généraux


Article 1 : De la liberté des prix
Les prix sont libres dans le Duché du Bourbonnais Auvergne. Chacun est donc libre de proposer à la vente des produits aux prix qu'il souhaite, sauf décret de réservation de prix ducal ou municipal et dans le respect des lois royales et ducales.

Alinéa a:
En support d'un contrat sous seing privé tel que décrit dans le décret ducal régissant les contrats, un maire peut demander par décret à réserver un prix unique pour la vente ou l'achat d'une denrée sur un marché local.

Article 2 : De la détermination des salaires
Les montants des salaires minimum agricoles ainsi que les compétences minimum requises, salaires miniers, la solde des forces armées ainsi que le montant du RMI sont fixés par décret ducal.

Citation :

Titre B : Du commerce

Article 1 : De la liberté de commerce

Alinéa a : Du droit de commercer
Tous les résidents du duché ont le droit de commercer librement, c'est à dire d'acheter ou de vendre des marchandises sur l'ensemble des marchés locaux et ducal sans avoir besoin d'autorisation particulière d'exercer.

Alinéa b : De la déstabilisation d’un marché
Tout acte d'achat ou de vente entraînant un monopole, une pénurie une inflation ou une déflation massive d'une ou plusieurs marchandises est considéré comme une déstabilisation de marché.(cf article 2 et 3 Titre B livre II)
Toute personne prise en flagrant délit de tentative de déstabilisation d'un marché en Bourbonnais-Auvergne se verra accusée de Trouble à l' Ordre Public.

Article 2: De l’exportation

L'export est libre en Bourbonnais Auvergne à l'exception des marchandises pour lesquelles un décret spécifique limite ou prohibe l'export, et dans le respect des lois du duché ou comté recevant l'export.

Article 3 : Des droits d'importation

L'importation de marchandises est autorisé en Bourbonnais Auvergne.
Cependant, la mise en vente des marchandises importées doit être respectueuse de l'équilibre des marchés locaux en terme de quantités et de prix afin de ne pas déstabiliser les marchés,(cf Livre II, titre B, article1, alinéa b.)
Une déclaration au maire du village des intentions de ventes (nature des denrées, quantités et prix )doit précéder les mises en vente effectives sur le marché, dès lors qu'elles dépassent 20 unités par type de marchandise.

Article 4 : Des frais de douane

Le chef de port est en droit de demander une taxe d accostage aux navires étrangers non commandités par un accord commercial inhérent au Duché, à une mairie, ou à un ressortissant du Bourbonnais-Auvergne.
Le chef de port doit être prévenu par le commanditaire avant la demande d'amarrage du navire .

Article 5 : des tavernes et taverniers

Alinéa a : De la création d'une taverne
La possession d'une taverne et le droit d'y servir boissons et repas sont réservées aux résidents de la ville où est située la taverne. Toute infraction sera poursuivie au titre d'un Trouble à l'Ordre Public et sera passible d'une peine d'amende égale aux droits de création d'une taverne, à savoir 100 écus. La qualité de résident s'apprécie au jour de constatation de l'infraction. Le propriétaire d'un appartement en la cité de Clermont est considéré comme y résidant, mais il ne peut créer d'autres tavernes.

Alinéa b : De la récidive
En cas de récidive de l alinéa a) l'amende sera doublée et accompagnée d'une peine de prison pouvant aller jusqu'à 4 jours.

Article 6 : De l'utilisation des mandats

Alinéa a : De l'attribution d'un mandat
Pour être valable juridiquement, un mandat doit contenir les informations suivantes : l'identité du mandaté, la date d'émission, l'inventaire de départ et de retour, la date limite de restitution.
Pour un mandat commercial doivent être inclus en supplément la nature, le lieu et les prix de la transaction .

Alinéa b : De l'acceptation d'un mandat
L'acceptation d'un mandat signifie que le mandataire a compris les termes de l'accord et accepte de suivre fidèlement les clauses édictées.

Alinéa c : Des défauts de rédaction des mandats
En cas de non respect de ce protocole, le mandat perd toute valeur juridique. Le non-respect répété de ce protocole, malgré rappel de la loi, est passible de poursuites pour escroquerie.

Alinéa d : De l'utilisation frauduleuses des mandats
Le non-respect des règles de l'accord ou l'abus manifeste dans l'utilisation du mandat ducal est passible de Trahison.
Le crime pourra être requalifié en Haute-Trahison s'il s'agit d'un mandat concernant un accord commercial entre deux Duchés.

Citation :

Titre C : De l'imposition

Article 1 : De l'assujettissement à l'impôt
Tout résident du Bourbonnais-Auvergne en possession d au moins un champ ou une échoppe est soumis à l'impôt.

Article 2 : De l'assiette de l'impôt
Les possessions de chaque habitant sont utilisées pour assoir l'impôt. Ainsi les champs, élevages et échoppes sont autant d'éléments déterminants pour fixer le montant individuel de la quotte-part de chacun.

Article 3 : De la détermination de l'impôt
Un décret ducal fixe pour une durée de deux mois le montant unitaire des éléments pris en compte dans l'article 2.

Article 4 : De la périodicité de l'impôt
L'impôt est périodique. Une levée d impôts peut être exceptionnelle.

a) impôt périodique
L' impôt périodique ne peut avoir lieu qu'une fois par quinzaine.

b) impôt exceptionnel
Pour des raisons particulières un impôt peut être institué de manière exceptionnelle. Dans ce cas aucun autre impôt exceptionnel ne pourra être instauré durant une période de 45 jours.

Article 5 : De la collecte de l'impôt

a) impôt municipal
Le maire instaure l'impôt et le collecte. Il a libre choix quant à l'application du barème.

b) contribution ducale
Le Conseil Ducal instaure la contribution ducale. Chaque contribution ducale est annoncée par le Commissaire au Commerce à la chambre des maires du Château de Clermont .
Le maire dispose du libre choix pour financer la contribution ducale, il peut recourir à l'impôt ou utiliser d'autres moyens de financement.

Article 6 : De la procédure de versement de la contribution ducale

a) montant de la contribution
Le montant de la contribution ducale sera calculé en fonction des besoins du duché. L'impôt demandé par le Conseil Ducal sera ensuite réparti par village par rapport au nombre de champs et d'échoppes .

b) délai
Le maire dispose ensuite de 7 jours, comptés à partir du jour de la collecte, pour s'acquitter de sa contribution.

c) sanction
En cas de manquement à l'une des obligations des alinéa a et b ci-dessus, le maire pourra être poursuivi pour Trahison.
En cas de difficultés à satisfaire à ces obligations, le maire doit en informer le conseil ducal et peut toutefois obtenir après justification un délai supplémentaire confirmé par le Duc après avis du Conseil.

modifié le 03 aout 1459, applicable deux jours après sa publication , et pris en compte officiellement par la prévoté sous vingtaine soit à compter du 23 aout 1459.

Rédigé et scellé en le castel de Clermont, le 03 aout de l'an de grâce 1459.

Pour le duc T.-X. de L. et son conseil

Citation :

Au peuple du Bourbonnais d'Auvergne,

A ceux qui liront ou se feront lire,

Salutations!



Aujourd'hui, Dame Sofio de Valmonte a été reconnu Duchesse du Bourbonnais d'Auvergne, par la décision
des membres du conseil ducal.

Il a été aussitôt décidé d'attribuer un poste à chaque conseiller.

Anakin01 : Capitaine
.Mathilde. : Bailli
Pascale. :porte parole
silec : prévot
Sab8999 : CAMGT
Levio: procureur
Elienore : CAC
kimi connétable
Agwalenn garde des sceaux
Princesselaure: juge
Androlyne: Vice Duchesse

Fait a Clermont le 12 Aout 1459

Androlyne a écrit:

Androlyne est spécialement heureuse d'aller afficher cette proclamation ducale en l'absence de Pascale, qui, elle l'espère, sera vite rétablie

Citation :

De moi Sofio de Valmonte
Duchesse du Bourbonnais Auvergne

a vous

Titan de Rhodes

Signifions
par la présente, ordre de rattacher le village de Bourbon, au duché du
Bourbonnais Auvergne, une fois la tâche effectuée, votre armée possédant
l'agrément ducal, sera encore sous les ordres du conseil ducal, du
Bourbonnais Auvergne.

Faict le 14 ème jour du mois de Aout de l’an de grâce 1459

En le Castel de Clermont par

Sofio de Valmonte , Duchesse du Bourbonnais Auvergne

[quote="Androlyne"]

Citation :

Oyez, Oyez !! Bourbonnais - Auvergnats,

Qu'il soit su de tous que le Conseil Ducal a voté par 9 voix pour, la nomination de Dame Amaelle de Varthak au poste de Sénéchal de la Coba

Nous lui adressons toutes nos félicitations et souhaitons une pleine réussite dans ses nouvelles fonctions.


Fait à Clermont le 16 août de l'an de Grâce 1459
Pour la duchesse Sofio de Valmonte et son conseil
Androlyne de Castellane
Vice Duchesse

Sofio-de-Valmonte a écrit:

Citation :

Au Cardinal Camerlingue Clodeweck
Au Cardinal Verty et leur suite
A tous ceux qui présent liront,




Avons appris avec consternation l'agression dont a été victime le Cardinal-Camerlingue, Primat de Bretagne et Duc Clodeweck de Montfort-Toxandrie ainsi que le Cardinal Verty qui l'accompagnait, nous leur souhaitons prompt rétablissement .



Faict à Clermont le 16 aout de l'An de Grâce 1459.

Sofio de Valmonte , Duchesse du Bourbonnais Auvergne et son conseil