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| Sujet: Re: Annonces officielles du Conseil Ducal Mer 13 Mar 2013 - 5:43 | |
| - Citation :
- Au Peuple du Bourbonnais-Auvergne,
Et tous ceux qui liront ou se feront lire la présente annonce,
Nous, Petitrusse de La Mothe-Bromont, Duc du Bourbonnais Auvergne, et l'ensemble de son Conseil Ducal ont approuvé par 10 voix pour, 0 contre et 0 sans opinion la candidature du sieur Taracl au poste de secrétaire ducal de Murat.
Le Duc Petitrusse et l'ensemble des conseillers souhaitent bonne chance au sieur Taracl dans sa nouvelle fonction.
Nous l'invitons à se présenter au Castel afin d'y rencontrer le Porte Parole Ducal, Cerise.
Faict en Castel de Clermont, Le 13ème jour du moys de Mars mil quatre cent soixante et un.
Pour sa Grasce Petitrusse de La Mothe-Bromont, Duc du Bourbonnais-Auvergne & son conseil.
Par Nous, Cerise de Bonnemaison Bellcastell Plantagenet, Porte Parole Ducal.
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| Sujet: Re: Annonces officielles du Conseil Ducal Ven 15 Mar 2013 - 6:53 | |
| - Citation :
- Au Peuple du Bourbonnais-Auvergne,
Et tous ceux qui liront ou se feront lire la présente annonce,
Nous, Petitrusse de La Mothe-Bromont, Duc du Bourbonnais Auvergne, avons décidé de retirer la charge de Garde des Sceaux à messire Anakin01 après une quarantaine de jours de mandat car ce dernier est totalement absent au sein du Conseil Ducal ainsi qu'a la Chancellerie. Il n'aura plus accès au conseil ducal. Par contre, nous espérons qu'il sera au moins présent pour sa responsabilité de chef d'armée, armée présente dans les murs de Clermont.
Nous, Petitrusse de La Mothe-Bromont, Duc du Bourbonnais Auvergne, avons décidé de faire une mise au point avec le Juge Benchichi et le Commissaire au Commerce messire _Sylvebarbe_ pour leur rappeler que le bilan à mi mandat est une obligation et pas seulement au bon vouloir des conseillers élus. Le peuple est en droit d'avoir des informations sur ce qui se passe dans les différentes institutions. Si, retard, il y a pour le bilan de fin mandat, il faudra une bonne raison, car sinon, le Duc s'autorisera à porter plainte contre ces deux conseillers.
J'espère qu'a la lecture de ces problèmes, le message est passé, autant du côté du conseil, que du côté du peuple.
Faict en Castel de Clermont, Le 13ème jour du moys de Mars mil quatre cent soixante et un.
Pour sa Grasce Petitrusse de La Mothe-Bromont, Duc du Bourbonnais-Auvergne & son conseil.
Par Nous, Cerise de Bonnemaison Bellcastell Plantagenet, Porte Parole Ducal.
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| Sujet: Re: Annonces officielles du Conseil Ducal Mer 20 Mar 2013 - 5:54 | |
| - Citation :
- Au Peuple du Bourbonnais-Auvergne,
Et tous ceux qui liront ou se feront lire la présente annonce,
Nous, Petitrusse de La Mothe-Bromont, Duc du Bourbonnais Auvergne, et son Conseil Ducal faisons savoir en ce jour :
- que la révolte du 13 mars 1461 sur la mairie de Polignac n'était pas autorisée.
Malgré nostre défense et l'alerte donné par nostre Prévôt, les portes de la mairie ont cédé. Nous ferons tout ce qui est en nostre pouvoir pour envoyer ses infâmes brigands derrière les barreaux de nos prisons. Nul n'est censé détourner les lois de nostre Duché sans être punis comme il se doit.
Nous précisons que dès le lendemain, soit le 14 mars 1461, nous avons repris la mairie et une bonne partie voir la totalité du butin volé. Nous félicitons les villageois de Polignac, le Prévôt et son équipe sur place, pour avoir mené à bien cette opération.
Faict en Castel de Clermont, Le 15ème jour du moys de mars mil quatre cent soixante et un.
Pour sa Grasce Petitrusse de La Mothe-Bromont, Duc du Bourbonnais-Auvergne & son conseil.
Par Nous, Cerise de Bonnemaison Bellcastell Plantagenet, Porte Parole Ducal.
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| Sujet: Re: Annonces officielles du Conseil Ducal Mer 20 Mar 2013 - 6:13 | |
| - Citation :
- Au Peuple du Bourbonnais-Auvergne,
Et tous ceux qui liront ou se feront lire la présente annonce,
Nous, Petitrusse de La Mothe-Bromont, Duc du Bourbonnais Auvergne, et l'ensemble de son Conseil Ducal ont décidé de baisser les taxes perçues via les ventes de produits sur les marchés comme il suit :
- Miches de pain ====> la taxe passe de 2,5% à 2.0% - Sacs de maïs ====> la taxe passe de 3,5% à 2.5% - Morceaux de viande ====> la taxe passe de 2,0% à 1.50% - Quintaux de carcasse de vache ====> la taxe passe de 3,0% à 1.0% - Quintaux de carcasse de cochon ===> la taxe passe de 0,5% à 1.0% - Boisseaux de sel ====> la taxe passe de 7,0% à 4,0%
De plus, nous avons décidé de supprimer la taxe sur les salaires.
Nous espérons que tout ceci soit moteur pour plus d'échanges sur nos marchés et plus d'offres d'emplois sur le marché du travail.
Faict en Castel de Clermont, Scellé le 18ème jour du moys de Mars mil quatre cent soixante et un.
Pour sa Grasce Petitrusse de La Mothe-Bromont, Duc du Bourbonnais-Auvergne & son conseil.
Par Nous, Cerise de Bonnemaison Bellcastell Plantagenet, Porte Parole Ducal.
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| Sujet: Re: Annonces officielles du Conseil Ducal Mer 20 Mar 2013 - 6:28 | |
| - Citation :
- Au Peuple du Bourbonnais-Auvergne,
Et tous ceux qui liront ou se feront lire la présente annonce,
Nous, Petitrusse de La Mothe-Bromont, Duc du Bourbonnais Auvergne, et l'ensemble de son Conseil Ducal ont approuvé par
- 8 voix pour, 0 contre et 2 sans opinion, l'abrogation du décret sur les taxes, cité ci dessous :
- Citation :
- Le conseil ducal a approuvé par 9 voix pour, 1 voix contre et 1 sans avis, la nouvelle grille de taxes suivante:
- Citation :
- Miches de pain : 2,5%
Fruits : 1,0% Sacs de maïs : 4,0% => 3,5% Bouteilles de lait : 3% Poissons (pêchés à Montbrisson) : 1,0% Poissons (pêchés hors BA) : 4% Morceaux de viande : 2% Sacs de blé : 2% => 1,5% Sacs de farine : 1,0% Quintaux de carcasses de vache : 3% Quintaux de pierre : 3,0% Demi-quintaux de carcasses de cochon : 1,5% => 0,5% Pelotes de laine : 1,5% Peaux : 1,5% Légumes : 4% Stères de bois : 1,0% Cailloux : 0% Boucliers: 3% Kilos de minerai de fer : 2,0% Produits de charpente: 3% Produits de forge: 3% (sauf les couteaux, 2%, et les haches, non taxées) Vêtements (passage niveau 2) : 3% Vêtements (passage niveau 3) : 5% Vêtements (autre) : 7% Produits de luxe : 7% (sauf les tapisseries, non taxées) Ceci prendra effet dès sa parution
Rédigé et scellé en le castel de Clermont, le XX novembre de l'an de grâce MCDLX
Laure de Troy d Orsenac et son conseil
Qu'il en soit ainsy !
Faict en Castel de Clermont, Scellé le 20ème jour du moys de Mars mil quatre cent soixante et un.
Pour sa Grasce Petitrusse de La Mothe-Bromont, Duc du Bourbonnais-Auvergne & son conseil.
Par Nous, Cerise de Bonnemaison Bellcastell Plantagenet, Porte Parole Ducal.
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| Sujet: Re: Annonces officielles du Conseil Ducal Sam 23 Mar 2013 - 17:12 | |
| ANNONCE DU PREVOT DES MARECHAUX DU BOURBONNAIS AUVERGNE : En date du 19 Mars 1461 : valable jusqu'au 9 Avril 1461. AVIS DE RECHERCHE n° 169 (selon la nouvelle formule) - Citation :
- Oyez, Oyez,
Conformément à l'Annexe 1 du Livre III du Code Pénal du Codex du Bourbonnais Auvergne,
La Maréchaussée du Bourbonnais-Auvergne recherche activement ce vil scélérat, à l'accent des pays ibériques, qui a brigandé sur les chemins de notre duché entre Murat et Clermont dans la nuit du 15 au 16 Mars 1461.
Voici la description de ce fugitif :
Cet individu est très dangereux, armé et peut-être idiot, toutes les précautions sont requises si vous le rencontrez !
Si vous avez des renseignements sur ce malfrat, veuillez prendre contact avec les autorités.
Pour l'heure une prime de 100 écus est offerte pour sa capture conformément au décret ci joint.
Merci de m'avoir écouté !
Kantin Aymeric de Mialans, Prévôt du Bourbonnais-Auvergne.
- AngeliqueDuplessis a écrit:
- Décret établissant prime de capture
Article 1 : Dans le cadre de la réforme du brigandage (annexe 1 du codex législatif), le prévôt des maréchaux du Bourbonnais Auvergne peut lancer avis de recherche d'un brigand et mettre sa tête à prix pour une somme de 100 écus, mort ou vif.
Article 2 : La prime de 100 écus sera attribuée dans les cas suivants : alinéa a : lorsque le brigand est reconnu dans un village, la prime sera attribuée à la première personne qui le dénoncera. alinéa b : lorsque le brigand est repéré en campagne, la première personne à le dénoncer de retour dans un village se verra attribuer la prime. alinéa c : lorsque le brigand est interpellé par une patrouille, la prime est partagée entre les membres de la patrouille.
Article 3 : Le brigandage pour arrêter le brigand recherché est interdit sous peine de poursuites pour brigandage !
Article 4 : A l'issue de son procès, le brigand doit rembourser la moitié de la prime au titre des frais de capture au duché (50 écus). Ces frais de captures doivent être explicitement mentionnés par le juge dans son verdict. Les 100 écus sont versés par le duché sous forme de mandat.
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| Sujet: Re: Annonces officielles du Conseil Ducal Dim 24 Mar 2013 - 16:26 | |
| - Citation :
- Chères Auvergnates, Chers Auvergnats,
Celles & ceux d'entre vous qui se sont rendus dans les mines, depuis ce mardi, ont sans doute remarqué qu'il était à présent possible de choisir son nombre d'heures de travail. C'est une nouveauté qui, j'en suis sûr, incitera les plus âgés d'entre nous à reprendre le chemin des mines parce que nous ne serons plus obligés de prester des journées entières de dur labeur pour aider la communauté, comme c'était le cas jusqu'alors.
Par ailleurs, c'est à priori également une aubaine pour le duché puisqu'il est facile d'imaginer qu'un mineur qui effectue des sessions de travail courtes sur sa journée sera plus rentable qu'un mineur qui travaille non-stop.. Mais pour cela, il faut que le mineur se présente à nouveau devant les contremaîtres afin d'être réembaucher pour la session de travail suivante en ayant bien en tête l'heure qu'il est pour ne pas déborder sur la journée suivante ce qui invaliderait, par la même, une journée classique de travail plein temps le lendemain.. c'est le côté négatif.
Le grand avantage de cette formule demeure dans l'opportunité pour les plus motivés d'entre vous, de gagner un salaire plus élevé. En effet, étant bien conscient du rendement de travail d'un mineur effectuant des courtes sessions de travail, je suis plus enclin à le payer davantage de l'heure.
Cette nouveauté a été décidée par les instances supérieurs et donc je n'ai pas la possibilité de revenir à l'ancienne formule. Croyez bien que cela nous crée des soucis, au Conseil économique, car le système de calcul que nous avions l'habitude d'utiliser, notamment pour calculer les fréquentations et le rendement minier, est rendu complètement obsolète.. ce qui va nous obliger à créer un nouveau système de calcul pour le futur.
Si vous avez des questions, n'hésitez pas à me contacter ou à contacter notre très estimée Porte-Parole, qui se fera, j'en suis persuadé, un plaisir de relayer vos questionnement (en espérant pouvoir apporter une réponse.. cela n'est pas garanti).
Portez-vous bien, Votre CAMGT | |
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| Sujet: Re: Annonces officielles du Conseil Ducal Jeu 28 Mar 2013 - 16:24 | |
| - Citation :
- Au Peuple du Bourbonnais-Auvergne,
Et tous ceux qui liront ou se feront lire la présente annonce,
Nous, Petitrusse de La Mothe-Bromont, Duc du Bourbonnais Auvergne, et l'ensemble de son Conseil Ducal ont approuvé par
- 9 voix pour, 0 contre, 1 sans opinion et 2 abstentions, la nouvelle taxation portuaire, cité ci dessous :
- Citation :
- Décret sur la taxe portuaire , relatif à la Loi II , B , article 4
Après vote du conseil ducal :
Par 11 voix favorables et 1 contre,
Il est décidé ce qui suit :
Tout bateau accostant au port de Moulins devra s'acquitter d'une taxe dite d'amarrage, d'un montant de 2 écus par jour y compris les bateaux des résidents Bourbonnais-Auvergnats.
Rédigé et scellé en le castel de Clermont, le III Novembre MCDLX
Laure de Troy d Orsenac et son conseil
Remplacé par
- Citation :
- Décret sur la taxe portuaire, relatif à la Loi II, B, article 4
Tout bateau accostant dans l’un des trois ports auvergnats devra s'acquitter d'une taxe dite d'amarrage, d'un montant de 3 écus par jour et ce, y compris les bateaux des résidents Bourbonnais-Auvergnats.
Différentes conditions de remboursement sont prévues pour les résidents auvergnats qui ont marqué leur adhésion à la charte de la Compagnie Auvergnate de Navigation fluviale (CANF) :
- effectuer une mission bénévole pour le duché donne droit au remboursement complet de la taxe perçue par le duché au cours du mois d’imposition qui suit la mission. - accoster à Moulins donne droit à un remboursement de 2 écus/jour sur les taxes perçues par le duché au cours du mois d’imposition. Attention, ce remboursement est soumis à une dégressivité en fonction du temps passé à quai : une fois la 3ème semaine d’occupation entamée, le remboursement passe à 1 écu/jour et au delà de 4 semaines, il n’y a plus de remboursement de prévu. - accoster dans un des deux ports naturels auvergnats donne droit à un remboursement complet des taxes perçus par le duché dans ces ports naturels.
Concernant les non-résidents et/ou les résidents non affiliés à la charte de la CANF, le Conseil ducal se réserve le droit de rembourser ou non les taxes qui ont été perçues durant le séjour à quai.
Rédigé et scellé en le castel de Clermont, le 28ème jour du moys de Mars mil quatre cent soixante et un
Pour sa Grasce Petitrusse de La Mothe-Bromont, Duc du Bourbonnais-Auvergne & son conseil.
Qu'il en soit ainsy !
Faict en Castel de Clermont, Scellé le 28ème jour du moys de Mars mil quatre cent soixante et un.
Pour sa Grasce Petitrusse de La Mothe-Bromont, Duc du Bourbonnais-Auvergne & son conseil.
Par Nous, Cerise de Bonnemaison Bellcastell Plantagenet, Porte Parole Ducal.
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| | | Cerise Intoxiqué par les RRs
Nombre de messages : 16061 Date d'inscription : 27/11/2012
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| Sujet: Re: Annonces officielles du Conseil Ducal Jeu 28 Mar 2013 - 16:35 | |
| - Citation :
- Au Peuple du Bourbonnais-Auvergne,
Et tous ceux qui liront ou se feront lire la présente annonce,
Nous, Petitrusse de La Mothe-Bromont, Duc du Bourbonnais Auvergne, avons accepté la démission du sieur Benchichi, à la charge de juge du Bourbonnais Auvergne.
Nous le remercions pour tout son travail accompli durant ce mandat, et lui souhaitons une bonne continuation.
Par ce départ, dame Liloote se voit intégrer le conseil Ducal, nous la félicitons pour cette nomination.
Faict en Castel de Clermont, Le 26ème jour du moys de Mars mil quatre cent soixante et un.
Pour sa Grasce Petitrusse de La Mothe-Bromont, Duc du Bourbonnais-Auvergne & son conseil.
Par Nous, Cerise de Bonnemaison Bellcastell Plantagenet, Porte Parole Ducal.
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| | | petitrusse Intoxiqué par les RRs
Nombre de messages : 19206 Age : 18 Localisation : Clermont Date d'inscription : 20/12/2005
Niveau: 4
| Sujet: Re: Annonces officielles du Conseil Ducal Lun 1 Avr 2013 - 15:52 | |
| Le Duc ayant reçu cette annonce, il l'a fit transmettre dans tout le duché. - Citation :
Merci !
De Nous, Antonio Licors, Duc de Bourgogne,
A notre cher suzerain, Sa Majesté le Roy de France, Au notre cher allié le Bourbonnais-Auvergne et à son Duc, Au Duché de Champagne et à son Duc, Aux armées royales et aux ordres royaux, Salutations.
Au nom de la Bourgogne et des bourguignons, nous tenons à vous remercier pour votre aide armée et votre soutien lors du conflit opposant la légitime Régence aux frondeurs, puis lors du premier mois de notre mandat ducal. Le calme revient peu à peu en Bourgogne, la plaie se referme lentement mais surement. La Bourgogne a la chance d'avoir de fidèles alliés qui n'ont pas hésité à envoyer des hommes en Bourgogne et à donner leur agrément à certaines de nos armées sans contrepartie. Qu'il soit su que la Bourgogne n'oubliera pas ce geste, n'oubliera pas l'aide du Roy de France, n'oubliera pas ses alliés, et qu'elle n'hésitera pas à son tour à leur venir en aide au besoin.
Puisse la Paix demeurer en Bourgogne et le Très-Haut veiller sur nous, notre Roy et nos alliés !
Fait le dernier jour de mars de l'an de grâce MCDLXI, en le palais des Ducs de Bourgogne, Rédigé, signé et scellé par, le souverain des terres de Bourgogne, sa Grasce Antonio Licors, Duc de Bourgogne.
| |
| | | miss_anne Intoxiqué par les RRs
Nombre de messages : 3204 Age : 33 Date d'inscription : 30/06/2009
Niveau: 3
| Sujet: Re: Annonces officielles du Conseil Ducal Ven 12 Avr 2013 - 16:23 | |
| - Citation :
- Au peuple du Bourbonnais Auvergne,
Et à tous ceux qui liront, heureux printemps ! Après délibérations, voici l'annonce de la composition du conseil nouvellement élu :
.mathilde. : Duchesse Agwalenn : Procureur Miss_anne : Porte Parole Shel_ezeil : Capitaine Bernadotte : Connetable Guigm : CAC Kami. : Superviseur des douanes _Sylvebarbe_ : CAMGT Clarine : Prévot Idromir : Juge Malvinas : Bailli Devilie : GDS
Fait le quatrième jour du mois d'avril mil quatre sent soixante et un, Au nom du conseil du Bourbonnais Auvergne, Miss Anne, Porte parole. | |
| | | miss_anne Intoxiqué par les RRs
Nombre de messages : 3204 Age : 33 Date d'inscription : 30/06/2009
Niveau: 3
| Sujet: Re: Annonces officielles du Conseil Ducal Ven 12 Avr 2013 - 16:25 | |
| - Citation :
- Au Peuple du Bourbonnais-Auvergne,
Et tous ceux qui liront ou se feront lire la présente annonce Salutations et Paix !
Nous Mathilde de Vaucanson, Duchesse du Bourbonnais Auvergne, et l'ensemble de son Conseil Ducal annonçons ce jour du 12 Avril 1461, la démission de Messire Guigm au poste de stratège de la CANF.
Nous le remercions pour le travail accompli et lui souhaitons une bonne continuation.
Fait le neuvième jour du mois d'avril mil quatre cent soixante et un, à Clermont, Pour le Bourbonnais Auvergne, au nom de sa duchesse, Mathilde de Vaucanson, et de son conseil.
Dernière édition par miss_anne le Ven 12 Avr 2013 - 20:25, édité 1 fois | |
| | | miss_anne Intoxiqué par les RRs
Nombre de messages : 3204 Age : 33 Date d'inscription : 30/06/2009
Niveau: 3
| | | | miss_anne Intoxiqué par les RRs
Nombre de messages : 3204 Age : 33 Date d'inscription : 30/06/2009
Niveau: 3
| Sujet: Re: Annonces officielles du Conseil Ducal Ven 19 Avr 2013 - 16:14 | |
| - Citation :
- Au Peuple du Bourbonnais-Auvergne,
Et tous ceux qui liront ou se feront lire la présente annonce Salutations et Paix !
Qu'il soit su :
- Que les deux révoltes organisées par le prévôt le 17 et 18 avril 1461, pour reprendre la mairie de Murat, étaient autorisées par le conseil ducal,
- Que le soldat Miss_Anne, également porte parole du duché, ayant reçu le poste de maire lors de la première révolte, n'a fait que suivre les ordres qui lui ont été donnés par le prévôt de se révolter, et qu'il n'était pas prévu qu'elle attérisse à la tête de la mairie. Cet incident, fut le résultat d'une soirée un peu trop arrosée par la personne désignée par le conseil pour récupérer la mairie, l'empêchant de se révolter en temps souhaité.
- Que le nouveau maire désormais en place, Guillaume220794, gèrera la mairie de Murat jusqu'aux prochaines élections municipales.
- Que la duchesse et son conseil, souhaite un bon repos à dame Clothilde, mairesse remplacée, qui a dû se rendre promptement chez les nones en retraite spirituelle.
- Que le conseil s'excuse pour la communication tardive sur les évènements, mais que pour des raisons de sécurité, cela ne put être fait plus tôt.
Fait le dix-neuvième jour du mois d'avril mil quatre cent soixante et un, à Clermont, Pour le Bourbonnais Auvergne, au nom de sa duchesse, Mathilde de Vaucanson, et de son conseil.
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| | | miss_anne Intoxiqué par les RRs
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| Sujet: Re: Annonces officielles du Conseil Ducal Ven 19 Avr 2013 - 19:54 | |
| - Citation :
- Nous, Clarine, Prévôt du Bourbonnais-Auvergne, annonçons en ce jour du 19 Avril 1461 :
- La Nomination de Dame Nyna au poste d'Aspirante-Maréchale pour le village de Thiers.
Nous lui souhaitons toutes nos félicitations et l'attendons dès ce jour à la Prévôté.
Fait le 19 Avril 1461 à Clermont.
Clarine, Prévôt du Bourbonnais-Auvergne.
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