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 Décret sur l'imposition ducale, relatif à la Loi II, Titre C

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Ysaoth
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MessageSujet: Décret sur l'imposition ducale, relatif à la Loi II, Titre C   Sam 5 Oct 2013 - 11:41

Citation :
Au peuple du Bourbonnais-Auvergne,
Et à tous ceux qui liront ou se feront lire la présente annonce,

Qu'il soit su que le conseil ducal a voté le nouveau décret sur l'imposition par 8 voix pour, 1 sans avis et 3 abstentions excusées.

Citation :
Décret sur l'imposition ducale, relatif à la Loi II, C, article 3

Conformément à la loi, le conseil économique, appuyé par le conseil ducal, a statué sur la nouvelle imposition pour les deux mois à venir.

Il a été décidé que l'imposition normale était maintenue à 30 000 écus par mois, soit 15 000 écus par levée. Cependant, au vu des récents bénéfices engrangés, dont nous ne pouvons malheureusement pas savoir à l'heure actuelle s'ils perdureront, il a été décidé qu'une baisse exceptionnelle de 5000 écus serait appliquée sur la levée du 15 août, et que la levée du 1er septembre serait annulée. A partir de la levée du 15 septembre, l'imposition normale de 15 000 écus par levée s'appliquera de nouveau.

Ce qui donne concrètement:

-Levée du 15 août: 10 000 écus
-Levée du 1er septembre: annulée
-Levée du 15 septembre: 15 000 écus


Le montant demandé aux mairies sera proportionnel au nombre de champs et d'échoppes de leurs administrés.
A charge aux maires de décider du montant de l’imposition à réclamer à chacun des habitants de leur ville. A leur charge également de décider comment répercuter la baisse exceptionnelle sur leurs administrés.
Le présent décret est applicable dès l'imposition, non encore levée, du 15 août. La validité du présent décret prendra fin après la levée du 15 septembre. Une allocution ducale en place de Clermont, portant sur l'état de l'économie ducale, suivra l'annonce du présent décret.

Fait au château de Clermont,
Le dix-septième jour du mois d'août mil quatre cent soixante-et-un.

Pour Sa Grâce Arthur Dayne, Duc du Bourbonnais-Auvergne, et son conseil





Par Nous, Ramwin, Porte-Parole ducal

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