Duché du Bourbonnais-Auvergne

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 Ancienne réforme brigandage

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Ysaoth
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MessageSujet: Ancienne réforme brigandage    Sam 28 Juin 2014 - 20:01

Citation :
Le présent décret s'inscrit dans le cadre de l'annexe "Réforme du brigandage" du Codex législatif du Bourbonnais-Auvergne.
Article 1 : Dans le cadre de la réforme du brigandage (annexe 1 du codex législatif), le prévot des maréchaux du Bourbonnais Auvergne peut lancer avis de recherche d'un brigand et mettre sa tête à prix pour une somme de 100 écus, mort ou vif.

Article 2 : La prime de 100 écus sera attribuée dans les cas suivants :
alinéa a : lorsque le brigand est reconnu dans un village, la prime sera attribuée à la première personne qui le dénoncera.
alinéa b : lorsque le brigand est repéré en campagne, la première personne à le dénoncer de retour dans un village se verra attribuer la prime.
alinéa c : lorsque le brigand est interpellé par une patrouille, la prime est partagée entre les membres de la patrouille.

Article 3 : Le brigandage pour arrêter le brigand recherché est interdit sous peine de poursuites pour brigandage !

Article 4 : A l'issue de son procès, le brigand doit rembourser la moitié de la prime au titre des frais de capture au duché (50 écus). Ces frais de captures doivent être explicitement mentionnés par le juge dans son verdict. Les 100 écus sont versés par le duché sous forme de mandat.
Publié le 10 avril 1455
Citation :
REFORME DU BRIGANDAGE

LA PLAINTE

Lorsqu’une personne se fait brigander, elle se doit de porter plainte auprès du lieutenant par courrier ou de prendre contact de la même façon avec le prévôt qui transmettra au bureau de brigandage pour la coordination des opérations. Dans un premier temps, il ne faut bien sûr pas divulguer le nom du brigand (sauf au lieutenant qui a pris la plainte ou au prévôt évidemment). Pour qu'il puisse avoir suite à la plainte, celle-ci doit comporter :
-le lieu et la date du brigandage
-le nom du ou des brigand(s) impliqués dans l'affaire
-l'inventaire des biens volés (screen avant et après brigandage si possible)
-éventuellement ce que la victime attends du procès
Le bureau du brigandage prend contact avec le criminel et lui propose la réforme.

Si la victime divulgue le nom du brigand avant d'avoir porté plainte auprès du maréchal et/ou du prévôt par mp, le brigand ne pourra faire partie de la réforme de brigandage.

Si la victime divulgue le nom du brigand alors qu'elle a déjà porté plainte par mp, elle sera mise en procès pour Trouble de l'Ordre Public avec le risque d'être amendée de 100 écus à remettre au duché par le biais de la foire ducale. La plainte sera annulée ainsi que l'avis et le brigand ne sera plus inquiété pour cette recherche.

Si le nom du brigand est divulgué par un agent assermenté, ce dernier sera traduit en justice sous le motif de Trahison. Il devra remettre une amende de 100 écus à la victime de brigandage et recevra un blame de la part de son supérieur. La plainte de la victime sera annulée ainsi que l'avis et le brigand ne sera plus inquiété pour cette recherche.

La proposition de réforme sera faite par le bureau du brigandage au ljd brigand. Ce dernier aura 24 heures pour donner réponse. Si après ce délai, le ljd brigand n'a donné aucune réponse, la procédure judiciaire "hors réforme" sera mise en route.

Suite à la plainte, deux possibilités s’offrent alors :
Arrow Le brigand refuse la réforme : la suite des opérations se déroule alors comme actuellement, mise en accusation, procès… etc.
Arrow Le brigand accepte la réforme : dans ce cas voici ce qui va se passer… :


LA RECHERCHE

Le prévôt établira un avis de recherche en faisant une description physique du personnage IG (screen personnage) du ou des brigand(s). Cet avis sera diffusé sur la place publique (gargotte et halles) ainsi que distribué aux lieutenants afin qu’ils puissent faire leur travail, cela va sans dire.

Dans le cas d'une coopération judiciaire extérieure :
- si un brigand est reconnu et qu'il n'a pas d'avis de recherche, le procès au nom du duché demandeur sera effectué selon le traité de coopération judiciaire signé.
- si un brigand est reconnu et qu'il fait partie de la réforme de brigandage, il est nécessaire que la demande soit faite en stipulant le numéro de l'avis sous lequel il est reconnu. Une vérification du brigand sera faite à l'endroit où se trouve le supposé brigand ainsi que dans la capitale. S'il n'est pas reconnu, il n'y aura pas de coopération judiciaire. S'il est reconnu, le traité de coopération judiciaire sera suivi.

En acceptant la dite réforme, le brigand s’engage à rester sur le sol Bourbonnais-Auvergnat durant 21 jours.
Si le dit brigand sort du territoire, il passe en brigandage normal. Son nom est divulgué aux autorités compétentes pour l'arrêter. Il sera mis sur une "blacklist" et ne se verra plus proposer de réforme.

Il en va de soit que certaines personnes ne participeront pas aux recherches : le prévôt, le lieutenant qui a pris la plainte, et les personnes connaissant l’identité du brigand.

Le duché du Bourbonnais Auvergne est doté d'un logiciel spécifique créé et développé par ljd Sallabery afin que la traque soit le plus proche de la réalité (erreur humaine du maréchal, soudoiement possible des autorités par le brigand...) et permettre du RP durant les 21 jours.

Pour tout les détails concernant le fonctionnement du logiciel se conférer au topic : (et là on mettra le lien d’un nouveau topic sur lequel Sallabery travaille)

S’il s’agit du premier crime du brigand, un dossier (fiche) à son nom sera créé et il lui est demandé de donner un nombre (entre 1 et 1 million). Si le brigand a déjà un dossier, celui sera réouvert gardant sa réputation.

En ville
Lorsqu’une personne est soupçonnée d’être un brigand dans une ville, le maréchal le signale au prévôt. Ce dernier est en charge, via le bureau du brigandage, de tester si le brigand est considéré comme tel par le maréchal.

Hors de la ville
- un homme seul (ou un groupe) pense reconnaître un brigand, il le signale au maréchal par courrier en indiquant sur quelle route il l'a rencontré, le numéro de l'avis auquel il pense.
- Le maréchal enverra un courrier en indiquant toutes les informations au Prévôt afin qu'une vérification soit faite par le biais du bureau de brigandage.
- Dans le cas d'une reconnaissance effective, le maréchal informera l'armée par le biais du bureau du liaison armée/maréchaussée/douane.
- Si le sergent-chef a une troupe disponible : il l'envoie sur le noeud.
- Si le sergent-chef n'a pas de troupe, il pourra demander au Capitaine, Prévôt ou Duc une autorisation de création de lance privée composée de villageois désireux de rendre justice.
- Si le brigand est parti... pas de chance.
- Si le brigand est encore là, il doit se rendre (5 hommes en armes contre 1).
- S'il s'agit d'un groupe de brigand, ils peuvent se battrent pour voir qui gagne (si les brigands refusent, c'est procès direct).
- la troupe revient suivie par le brigand en ville.

Le maréchal peut normalement tester une fois par jour son opinion.
cas particulier :
* Si plusieurs personnes viennent de façon indépendante parler au maréchal, le maréchal est autorisé à faire une seconde tentative dans la journée

Dès lors que le brigand se voit mis aux arrêts, celui-ci se verra mettre en procès et sa peine sera revue à la baisse pour le remercier de s’être prêté au jeu (soit la suppression du remboursement obligatoire des 50 écus du fond d'aide aux victimes)

Note : La notion de faux témoignage

Il est possible à chaque habitant d’aller parler au prévôt en dénonçant une personne comme bandit. Si le responsable de la réforme n’a pas de fiche, il en créera une par défaut et « testera ». Selon le résultat, la personne pourra être mise en procès.
S’il est prouvé que l’accusé est innocent, il pourra se retourner contre le dénonciateur pour Trouble à l’Ordre Public.


LA VICTIME

La victime n'est remboursée que si elle témoigne au procès. L'amende, lors du verdict, comprendra la valeur des biens dérobés sur déclaration et/ou preuve. Dans le cas d'un départ inopiné de la victime avant le verdict, elle devra prévenir les autorités compétente afin que le remboursement puisse être organisé dans les plus brefs délais lors de son retour en Bourbonnais Auvergne.

Un dédommagement de 50 écus sera versé par le duché à la victime pour qu’elle puisse se nourrir et rentrer chez elle (somme venant d’un fond de soutien aux victimes, alimenté par une majoration de l’amende payée par les brigands). En cas de procès, la victime se verra amputée la dite somme du remboursement de ses biens si et seulement si la valeur de ses biens est supérieure à 50 écus.

La victime pourra offrir une prime pour aider à la capture. Prime qui sera inscrite sur l'avis de recherche que le prévôt établi.

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