Duché du Bourbonnais-Auvergne
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MessageSujet: Re: Annonces officielles du Conseil Ducal   Annonces officielles du Conseil Ducal - Page 42 EmptyMer 4 Fév 2015 - 15:52

Citation :
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Au peuple du Bourbonnais-Auvergne, ainsi qu'aux voyageurs.
A ceux qui liront et ceux qui se feront lire cette annonce par Charles-Edouard de la Binocle le Crieur Public.

Le Duc Ysaoth de Noihlac et ses 11 conseillers adressent leurs plus vives félicitations à Messire Riggins élu à la tête de Murat.

Nous lui souhaitons que ce nouveau mandat soit placé sous le signe de la réussite, de la tranquillité, de la prospérité et de la bonne humeur.
Nous, lui souhaitons également beaucoup de force et de courage pour réveiller son village.

Rédigé en l'enceinte du Castel de Clermont en Auvergne, le quatrième jour de février quatorze cent soixante-trois.
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MessageSujet: Re: Annonces officielles du Conseil Ducal   Annonces officielles du Conseil Ducal - Page 42 EmptyMer 4 Fév 2015 - 22:25

Citation :
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Au peuple du Bourbonnais-Auvergne, ainsi qu'aux voyageurs.
A ceux qui liront et ceux qui se feront lire cette annonce par Charles-Edouard de la Binocle le Crieur Public.


Après discussion en place publique de Murat où Messire Pachillou a su me trouver et après discussion et décision du Conseil Ducal dans son ensemble. Je suis heureux de lui annoncer et de vous annoncer à tous sa nomination officielle au sein du Secrétariat Ducal de notre duché.

Je lui souhaite de prendre du plaisir à informer les villageois du bon village de Murat. En effet, ce dernier aura la charge d'afficher les annonces ducales, mais aussi d'être l'interlocuteur privilégié entre les Muratais et le Conseil Ducal.


Rédigé en l'enceinte du Castel de Clermont en Auvergne, le deuxième jour de février quatorze cent soixante-trois.
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MessageSujet: Re: Annonces officielles du Conseil Ducal   Annonces officielles du Conseil Ducal - Page 42 EmptyMer 4 Fév 2015 - 22:42

Citation :
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Au peuple du Bourbonnais-Auvergne, ainsi qu'aux voyageurs.
A ceux qui liront et ceux qui se feront lire cette annonce par Charles-Edouard de la Binocle le Crieur Public.

Le Duc Ysaoth de Noihlac et ses 11 conseillers annoncent à l'unanimité l'abrogation du texte de loi suivant :

Citation :
Livre IV : De la procédure policière et pénale.

Titre A : Du Traitement des infractions.

Article 7 : De la caution et de l'indemnisation des victimes.

Étant donné la volonté ducale de traiter avec diligence et respect toute victime de brigandage.
Il est décidé qu’à la suite d’une plainte pour brigandage il sera demandé au coupable présumé une caution de la valeur marchande du vol augmenté du préjudice.

Le procureur devra déterminer le montant de la caution et confier au bureau du greffe la mise en application de celle-ci ainsi que son suivi. Cette caution sera gardée en mairie ou au château ducal durant le déroulement du procès.

Le substitut du procureur se devra de faire le lien entre le prévenu et le maire/CAC sur la procédure à suivre. Celle-ci se résumant à la mise en vente d’un produit dit « de caution » réservé à la discrétion du maire/CAC. En tout état de cause, une période de 8 jours ouvrés pourra être donnée par le greffier suivant le dossier.

Si le prévenu présumé innocent n’obtempère pas dans les délais, soit par volonté sienne ou par fuite, il sera automatiquement mis en qualité de fuyard dans la liste des morts ou vifs donnée à nos forces policières et militaires, sans qu’aucune indemnité de blessure puisse être demandée par le prévenu.

Dans le cas de culpabilité, la caution servira à rembourser la victime pour tout ou partie du préjudice en fonction du jugement. A contrario, la caution sera remboursée en cas de relaxe.

Toute victime ne se présentant pas au procès ne pourra prétendre à remboursement de son préjudice, et risquera un procès pour outrage à la cour qualifié de trouble à l’ordre public.

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MessageSujet: Re: Annonces officielles du Conseil Ducal   Annonces officielles du Conseil Ducal - Page 42 EmptyVen 6 Fév 2015 - 12:05

Citation :
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Au peuple du Bourbonnais-Auvergne, ainsi qu'aux voyageurs.
A ceux qui liront et ceux qui se feront lire cette annonce par Charles-Edouard de la Binocle le Crieur Public.

Le Duc Ysaoth de Noihlac et ses 11 conseillers annoncent à l'unanimité l’abrogation de l'article concernant les conseillers spéciaux et la nouvelle appellation du décret.

Ainsi

Citation :
Décret "De l'Adjoint du Prévôt du Bourbonnais-Auvergne" adopté le 12 mai 1456 (modifié le 28/01/1461, modifié le 13/10/1461, le 23 janvier 1462)

Adjoint et Conseiller Spécial à la prévôté du Bourbonnais-Auvergne

Devient

Citation :
Décret "De l'Adjoint du Prévôt du Bourbonnais-Auvergne" adopté le 12 mai 1456 (modifié le 28/01/1461, modifié le 13/10/1461, le 23 janvier 1462, le 6 janvier 1463)

Adjoint à la prévôté du Bourbonnais-Auvergne

Et la partie suivante a été retiré du dit décret.

Citation :
Titre II. Du Conseiller Spécial à la Prévôté

Article I. De la nomination

Le Prévôt et le Superviseur des douanes du Bourbonnais-Auvergne peuvent nommer, d'un commun accord, et avec l'aval du conseil, un ou plusieurs Conseillers Spéciaux à la Prévôté, dans la limite maximum de trois conseillers.
Les Conseillers sont choisis pour leurs compétences et leur expérience extraordinaires de la Prévôté.
Le Conseiller Spécial nommé devra prêter serment au Duché ou le renouveler s'il appartenait déjà à l'institution Prévôtale.
Il est nommé pour une durée indéterminée.
Le Conseiller Spécial n'est pas soumis à l'obligation de disponibilité et d'assiduité de l'Adjoint mais doit tout de même répondre aux sollicitations du Prévôt et du Superviseur des Douanes.

Article II. Du Rôle du Conseiller Spécial à la Prévôté du Bourbonnais-Auvergne

Les Conseillers Spéciaux ont pour rôle d'assister le Prévôt et le Superviseur des Douanes en leur apportant tout le bénéfice que leur longue expérience et leur riche savoir leur ont conféré.
Ils répondront aux diverses sollicitations que le Prévôt et le Superviseur des Douanes leur soumettront.
Ils auront pour se faire un accès restreint à la salle réservée aux Prévôt, Superviseur des Douanes et Adjoints.

Article III. De la démission

Le Conseiller Spécial peut, à tout moment, démissionner de son poste après en avoir averti le Prévôt et le Superviseur des Douanes.
Le Prévôt et le Superviseur des Douanes peuvent remercier un Conseiller Spécial, avec l'accord du Conseil.

Rédigé en l'enceinte du Castel de Clermont en Auvergne, le sixième jour de février quatorze cent soixante-trois.
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Citation :
Décret "De l'Adjoint du Prévôt du Bourbonnais-Auvergne" adopté le 12 mai 1456 (modifié le 28/01/1461, modifié le 13/10/1461, le 23 janvier 1462, le 6 février 1463)

Adjoint à la prévôté du Bourbonnais-Auvergne

Titre I. De l'Adjoint à la prévôté

Article I. De la nomination

Le Prévôt et le Superviseur des douanes du Bourbonnais-Auvergne peuvent nommer, d'un commun accord, et avec l'aval du conseil, un ou plusieurs Adjoints parmi les agents en fonction, au grade minimal de maréchal et/ou de douanier.
Les douaniers également membres de la COBA sont de facto exclus de la possibilité d'être nommés en tant qu'Adjoints.
La compétence reconnue par leurs pairs, la disponibilité et le sérieux sont les qualités que le Prévôt et le Superviseur des douanes du Bourbonnais-Auvergne rechercheront dans la nomination de leur(s) Adjoint(s).
L'Adjoint nommé devra renouveler son serment au duché.
Il est nommé par le Prévôt et le Superviseur des douanes prenant leurs fonctions, pour la durée de leur(s) mandat(s).
Une absence prolongée au delà de trois (3) mois sera considérée comme acte de démission.

Article II. Du Rôle de l'Adjoint à la prévôté du Bourbonnais-Auvergne

L'Adjoint à la prévôté du Bourbonnais-Auvergne est au service du Prévôt et du Superviseur des douanes du Bourbonnais-Auvergne.
A ce titre il les assiste et les seconde dans certaines de leurs tâches, et en particulier pour la coordination des dossiers de plaintes instruits par les Maréchaux et le remplacement des douaniers absents.

Dans le cadre régulier de ses fonctions, l'Adjoint peut, de sa propre initiative, donner des directives afin de renforcer l'alerte normalement induite par le système en vigueur en fonction du contexte économique ou militaire. Il devra cependant se faire confirmer sa décision par le Prévôt ou le Superviseur des Douanes.
Il ne peut cependant prendre l'initiative de réduire l'alerte sans recueillir au préalable l'accord du Prévôt ou du Superviseur des Douanes.

Concernant les groupes armés, il a autorité pour adresser, comme tout Douanier ou Maréchal, injonction de dissolution dans les 24h d'un groupe non autorisé par décret ou ordonnance. Dans le cas ou le groupe armé concerné n'obtempère pas, l'Adjoint veille à la constitution d'un dossier de plainte qu'il transmet au procureur.

L'un des Adjoints peut être désigné comme référent dans le cadre de la procédure dite "Réforme sur le brigandage".

Article III. Du non cumul

Afin d'accomplir au mieux ses fonctions et pouvoir aider le Prévôt et le Superviseur des Douanes efficacement, l'Adjoint ne saurait cumuler ce poste avec un mandat de conseiller ducal.
L'Adjoint ainsi élu au Conseil devra se mettre en réserve le temps de son ou ses mandats.
Il reviendra au Prévôt et au Superviseur des Douanes de nommer un ou plusieurs Adjoints Intérimaires s'ils estiment cela utile. Leur nomination court alors jusqu'à la fin du mandat de l'Adjoint réserviste.

Article IV. De la démission

L'Adjoint peut, à tout moment, démissionner de son poste après en avoir averti le Prévôt et le Superviseur du Bourbonnais-Auvergne.
Le Prévôt et le Superviseur du Bourbonnais-Auvergne peuvent destituer un Adjoint, avec l'accord du Conseil.
S'il démissionne de l'ensemble de ses postes occupés au sein de la prévôté, quitte de facto son poste d'Adjoint.

En cas d'inculpation pour trahison, ou haute trahison, l'Adjoint est suspendu de ses fonctions jusqu'à la fin de son procès. S'il est reconnu coupable et condamné pour l'un de ces motifs, l'Adjoint est exclu du service de la Maréchaussée et de la Douane, et en conséquence il sera déchu de sa charge d'Adjoint.


Fait au château de Clermont,
Le sixième jour du mois de février mil quatre cent soixante-deux.

Par Alexandre de la Serna, Porte-Parole ducale,
Pour Sa Grâce Ysaoth, Duc du Bourbonnais-Auvergne, et son conseil.

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Au peuple du Bourbonnais-Auvergne, ainsi qu'aux voyageurs.
A ceux qui liront et ceux qui se feront lire cette annonce par Charles-Edouard de la Binocle le Crieur Public.

Le Duc Ysaoth de Noihlac et ses 11 conseillers adressent leurs plus vives félicitations à Damoiselle Helena_plantagenet ré-élue à la tête de Montbrisson.

Nous lui souhaitons que ce nouveau mandat soit placé sous le signe de la réussite, de la tranquillité, de la prospérité et de la bonne humeur.
Nous, lui souhaitons également d'avoir toujours autant de pêcheurs autour du beau lac de Montbrisson.

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MessageSujet: Re: Annonces officielles du Conseil Ducal   Annonces officielles du Conseil Ducal - Page 42 EmptyLun 16 Fév 2015 - 16:06

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Au peuple du Bourbonnais-Auvergne, ainsi qu'aux voyageurs.
A ceux qui liront et ceux qui se feront lire cette annonce par Charles-Edouard de la Binocle le Crieur Public.

Le Duc Ysaoth de Noihlac et ses 11 conseillers annoncent que des travaux seront entamés très prochainement pour l'agrandissement des quais du port de Moulins.

En effet, le Conseil a examiné le devis chiffré réalisé par la Compagnie Auvergnate de Navigation (CANF) et, devant l'affluence grandissant auquel doit faire face le port moulinois, a décidé de financer la construction de 2 pontons supplémentaires.

La CANF se voit confier la tâche de mener à bien ces deux chantiers.

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MessageSujet: Re: Annonces officielles du Conseil Ducal   Annonces officielles du Conseil Ducal - Page 42 EmptyLun 16 Fév 2015 - 21:08

Citation :
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Au peuple du Bourbonnais-Auvergne, ainsi qu'aux voyageurs.
A ceux qui liront et ceux qui se feront lire cette annonce par Charles-Edouard de la Binocle le Crieur Public.

Le Duc Ysaoth de Noihlac et ses 11 conseillers adressent leurs plus vives félicitations à Dame Carline élue à la tête de Polignac.

Nous lui souhaitons que ce nouveau mandat soit placé sous le signe de la réussite, de la tranquillité, de la prospérité et de la bonne humeur.
Nous lui souhaitons d'exercer son travail de maire avec autant de plaisir.
Nous nous excusons également du délai pour l'annonce de félicitations et espérons qu'elle ne nous en tiendra pas rigueur.

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Au peuple du Bourbonnais-Auvergne, ainsi qu'aux voyageurs.
A ceux qui liront et ceux qui se feront lire cette annonce par Charles-Edouard de la Binocle le Crieur Public.

Le Duc Ysaoth de Noihlac et ses 11 conseillers adressent leurs plus vives félicitations à Messire Cigalou01 élu à la tête de Thiers.

Nous lui souhaitons que ce nouveau mandat soit placé sous le signe de la réussite, de la tranquillité, de la prospérité et de la bonne humeur.
Nous espérons qu'il continuera d'apprécier son fauteuil de maire !
Nous nous excusons également du délai pour l'annonce de félicitations et espérons qu'il ne nous en tiendra pas rigueur.

Rédigé en l'enceinte du Castel de Clermont en Auvergne, le quatrième jour de février quatorze cent soixante-trois.
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MessageSujet: Re: Annonces officielles du Conseil Ducal   Annonces officielles du Conseil Ducal - Page 42 EmptyDim 22 Fév 2015 - 9:27

Citation :
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Au peuple du Bourbonnais-Auvergne, ainsi qu'aux voyageurs.
A ceux qui liront et ceux qui se feront lire cette annonce par Charles-Edouard de la Binocle le Crieur Public.

Le Duc Ysaoth de Noihlac et ses 11 conseillers attirent l'attention des habitants de Montpensier sur la candidature illégale du Sieur Desaintalbert.
Le conseil ducal demande aux villageois de ne pas voter pour Sieur Desaintalbert et les encourage à donner leurs voix aux candidats légaux qui se seraient déclarés.



Rédigé en l'enceinte du Castel de Clermont en Auvergne, le vingt-et-unième jour de février quatorze cent soixante-trois.
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MessageSujet: Re: Annonces officielles du Conseil Ducal   Annonces officielles du Conseil Ducal - Page 42 EmptyDim 22 Fév 2015 - 10:31

Citation :
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Au peuple du Bourbonnais-Auvergne, ainsi qu'aux voyageurs.
A ceux qui liront et ceux qui se feront lire cette annonce par Charles-Edouard de la Binocle le Crieur Public.

Le Duc Ysaoth de Noihlac et ses 11 conseillers adressent leurs plus vives félicitations à Messire Lévio élu à la tête d'Aurillac.

Nous lui souhaitons que ce mandat soit placé sous le signe de la réussite, de la tranquillité, de la prospérité et de la bonne humeur.
Nous lui souhaitons d'apprécier le fauteuil municipal.

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Citation :
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Au peuple du Bourbonnais-Auvergne, ainsi qu'aux voyageurs.
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Le Duc Ysaoth de Noihlac et ses 11 conseillers adressent leurs plus vives félicitations à Messire Gaby!! élu à la tête de Clermont.

Nous lui souhaitons que ce nouveau mandat soit placé sous le signe de la réussite, de la tranquillité, de la prospérité et de la bonne humeur.
Nous espérons qu'il continuera d'apprécier son fauteuil de maire !


Rédigé en l'enceinte du Castel de Clermont en Auvergne, le vingt-et-unième jour de février quatorze cent soixante-trois.
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MessageSujet: Re: Annonces officielles du Conseil Ducal   Annonces officielles du Conseil Ducal - Page 42 EmptyDim 22 Fév 2015 - 17:02

Citation :
Au peuple du Bourbonnais-Auvergne, ainsi qu'aux voyageurs.
A ceux qui liront et ceux qui se feront lire cette annonce par Charles-Edouard de la Binocle le Crieur Public.

Moi, Alexandre de la Serna, Porte Parole Ducal annonce avec fierté et honneur que les médailles pour les secrétaires ducaux sont arrivées.

Annonces officielles du Conseil Ducal - Page 42 Sdbleu10Annonces officielles du Conseil Ducal - Page 42 Sdroug10Annonces officielles du Conseil Ducal - Page 42 Sdvert10Annonces officielles du Conseil Ducal - Page 42 Sdviol10

Elles sont de quatre couleurs, chacun des secrétaires ducaux aura le loisir de choisir sa couleur et de porter avec fierté cette distinction.

Ces médailles ont été crées afin de faciliter la reconnaissance de ces derniers. N'hésitez donc pas à vous tourner vers le Secrétaire ducal de votre ville, en cas de questions. Ils restent votre premier interlocuteur et le lien privilégié entre vous et le duché.


Pour mémoire les secrétaires ducaux sont :

Citation :
Aurillac : Levio

Bourbon : Krakinette

Clermont : Gypsie &Gaby!!

Montbrisson : Cerise, Helena_plantagenet maire du village aide également, vous pouvez vous tourner vers elle.

Montluçon : Jason_ludgaresvissac

Montpensier : Sunburn & Gedeon

Moulins : Maeline. & Elienore

Murat : Pachillou

Polignac : Adressez-vous à Dame Carline la maire du village.

Thiers : Taigi & Lamalice


Rédigé en l'enceinte du Castel Ducal, le 22 février 1463
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Citation :



Au peuple du Bourbonnais-Auvergne, ainsi qu'aux voyageurs.
A ceux qui liront et ceux qui se feront lire cette annonce par Charles-Edouard de la Binocle le Crieur Public.

Le Duc Ysaoth de Noihlac et ses 11 conseillers annoncent à 11 voix "pour" et 1 "abstention" la modification du Décret "Eligibilité"

Ainsi :
En rouge, les parties supprimées.
En bleu, les parties rajoutées.

Citation :
Article 1 : Définition

   Est dit éligible en Bourbonnais Auvergne toute personne répondant aux critères d'éligibilité. L'éligibilité détermine la capacité à pouvoir légalement se présenter à une élection, ducale ou municipale. L'inéligibilité interdit la présentation à des élections, ducales ou municipales.

Article 2 : Des critères d'éligibilité

  Des critères d'éligibilité Saufs cas exceptionnels cités dans l'article 5,

Pour être éligible  à un poste ducal, il faut avoir sa résidence principale dans un des villages du Bourbonnais Auvergne depuis au moins 45 jours consécutifs avant l'ouverture des votes.

À un poste de maire, il faut avoir sa résidence principale dans la ville depuis au moins 30 jours consécutifs avant l'ouverture des votes. Toute candidature émanant d'une personne souhaitant se présenter aux élections municipales d'une ville dans laquelle elle ne possède pas sa résidence principale ne sera valide que si la ville concernée ne voit aucun candidat en situation légale se présenter à ses élections. Cette personne devra préalablement recevoir, pour se présenter aux élections de cette ville, une autorisation du Duc du Bourbonnais-Auvergne et de son conseil.

Avoir un casier judiciaire vierge de condamnations en  Bourbonnais Auvergne pour avoir exercé un abus de pouvoir, avoir attenté aux institutions ducales ou municipales du BA ou de n'importe quelle province (trahison ou haute trahison répondant à ces critères.).

Ne pas être un cas d'inéligibilité.

Toutefois une dérogation aux critères d'éligibilité peut être accordée par le régnant sur vote de son  conseil  à la majorité.

Article 3 : Des cas d'inéligibilité

L’inéligibilité électorale ne concerne qu'un individu propre et ne saurait s'étendre à une liste d'individus.

Les peines d'inéligibilité désignent l'incapacité pour un individu à briguer un mandat électoral pour une durée déterminée par le Juge.

Les peines d'inéligibilité sont suspendues en cas de révision du procès par la Cour d'Appel.

Toute déclaration royale de traitrise et félonie, toute condamnation judiciaire pour crime de Lèse-Majesté, Haute Trahison, Trahison et certains cas de Trouble à l'Ordre Public impliquant brigandage ou crime de sang peut amener à une peine d'inéligibilité.

Les peines d'inéligibilité doivent être formellement prononcées à l'issue d'un procès par le juge

Les peines d'inéligibilité peuvent faire l'objet d'une Grâce Ducale.


Le juge du Bourbonnais Auvergne peut prononcer lors du verdict une peine d'inéligibilité pouvant aller jusqu'à trois mois.
Ne peuvent être éligibles à des élections ducales, durant le temps d'une guerre les résidents d'une ville conquise par le Bourbonnais-Auvergne, sauf à ce que les institutions royales décrètent le rattachement officiel de la-dite ville à la couronne ducale.

Article 4 : de la procédure en cas d'inéligibilité d'un candidat

   La présentation d'un candidat inéligible à des élections est sanctionnée par l’annulation de la candidature du candidat, sans qu'aucun remboursement des frais ne puisse être réclamé.
Pour les élections ducales, si la liste est déjà entièrement validée et qu'il est impossible pour le candidat de se retirer, alors il sera poursuivi pour TOP, car il revient à chaque candidat aux élections de se renseigner sur les lois en vigueur pour ce qu'ils entreprennent, avant de se présenter. Les procédures d'annulation peuvent avoir lieu à l'amiable, par annulation immédiate de la candidature, ou par démission après les élections.
L'annulation de la candidature sera demandée par la maréchaussée et devra être effective sous 2 jours entiers. Sinon, Elle sera exigée par le juge du Bourbonnais Auvergne au cours du verdict.
Si il s'avérait que la tête de liste était au courant de l'inéligibilité de son colistier, il serait alors lui aussi traduit en justice pour TOP.

Article 5 : Des cas exceptionnels

Toute personne disposant d'un casier pour Trahison ou Haute Trahison, dans un duché autre que le Bourbonnais Auvergne, pourra se voir accorder l'éligibilité avec les conditions suivantes :
Que le jugement rendu remonte à plus de 2 ans, jour pour jour.
Qu’elle obtienne de la part du régnant légitime (reconnu par le Roy) en place lors des élections, la grâce sur son procès. Celle ci devra être communiquée au Duc et au conseil Auvergnat en exercice avant que la candidature ne soit déposée.
Qu’elle n'ait eu, entre la période du jugement pour Trahison ou HT et le moment des élections, aucun autre procès à son encontre, par un conseil légitime (reconnu par le roy), avec un verdict de culpabilité. Quel que soit le motif, quelle que soit la région.


Rédigé en l'enceinte du Castel de Clermont en Auvergne, le sixième jour de février quatorze cent soixante-trois.
Annonces officielles du Conseil Ducal - Page 42 Signal11
Porte Parole du Conseil Ducal.

Pour le Duc
Annonces officielles du Conseil Ducal - Page 42 508474signat10Annonces officielles du Conseil Ducal - Page 42 Sceaubourbonnaisjaune


Silec a écrit:

    Décret "Eligibilité" adopté le 16 juillet 1455 relatif à la loi I, A, 2, alinéa b (modifié le 12 décembre 1457, modifié le 9 avril 1459, modifié le 25 novembre 1460 , modifié le 19 Mai 1461, modifié le 5 février 1462, modifié le 21 Fevrier 1463)


Citation :
Article 1 : Définition

Est dit éligible en Bourbonnais Auvergne toute personne répondant aux critères d'éligibilité.
L'éligibilité détermine la capacité à pouvoir légalement se présenter à une élection, ducale ou municipale.
L'inéligibilité interdit la présentation à des élections, ducales ou municipales.

Article 2 : Des critères d'éligibilité

Pour être éligible  à un poste ducal, il faut avoir sa résidence principale dans un des villages du Bourbonnais Auvergne depuis au moins 45 jours consécutifs avant l'ouverture des votes.

À un poste de maire, il faut avoir sa résidence principale dans la ville depuis au moins 30 jours consécutifs avant l'ouverture des votes.
Toute candidature émanant d'une personne souhaitant se présenter aux élections municipales d'une ville dans laquelle elle ne possède pas sa résidence principale ne sera valide que si la ville concernée ne voit aucun candidat en situation légale se présenter à ses élections.
Cette personne devra préalablement recevoir, pour se présenter aux élections de cette ville, une autorisation du Duc du Bourbonnais-Auvergne et de son conseil.

Avoir un casier judiciaire vierge de condamnations en  Bourbonnais Auvergne ou de n'importe quelle province (trahison ou haute trahison répondant à ces critères.)

Toutefois une dérogation aux critères d'éligibilité peut être accordée par le régnant sur vote de son  conseil  à la majorité.

Article 3 : Des cas d'inéligibilité

L’inéligibilité électorale ne concerne qu'un individu propre et ne saurait s'étendre à une liste d'individus.

Les peines d'inéligibilité désignent l'incapacité pour un individu à briguer un mandat électoral pour une durée déterminée par le Juge.

Les peines d'inéligibilité sont suspendues en cas de révision du procès par la Cour d'Appel.

Toute déclaration royale de traitrise et félonie, toute condamnation judiciaire pour crime de Lèse-Majesté, Haute Trahison, Trahison et certains cas de Trouble à l'Ordre Public impliquant brigandage ou crime de sang peut amener à une peine d'inéligibilité.

Les peines d'inéligibilité doivent être formellement prononcées à l'issue d'un procès par le juge

Les peines d'inéligibilité peuvent faire l'objet d'une Grâce Ducale.

Le juge du Bourbonnais Auvergne peut prononcer lors du verdict une peine d'inéligibilité pouvant aller jusqu'à trois mois.

Ne peuvent être éligibles à des élections ducales, durant le temps d'une guerre les résidents d'une ville conquise par le Bourbonnais-Auvergne, sauf à ce que les institutions royales décrètent le rattachement officiel de la-dite ville à la couronne ducale.

Article 4 : de la procédure en cas d'inéligibilité d'un candidat

   La présentation d'un candidat inéligible à des élections est sanctionnée par l’annulation de la candidature du candidat, sans qu'aucun remboursement des frais ne puisse être réclamé.

Pour les élections ducales, si la liste est déjà entièrement validée et qu'il est impossible pour le candidat de se retirer, alors il sera poursuivi pour TOP, car il revient à chaque candidat aux élections de se renseigner sur les lois en vigueur pour ce qu'ils entreprennent, avant de se présenter.
Les procédures d'annulation peuvent avoir lieu à l'amiable, par annulation immédiate de la candidature, ou par démission après les élections.
Elle sera exigée par le juge du Bourbonnais Auvergne au cours du verdict.

Si il s'avérait que la tête de liste était au courant de l'inéligibilité de son colistier, il serait alors lui aussi traduit en justice pour TOP.
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MessageSujet: Re: Annonces officielles du Conseil Ducal   Annonces officielles du Conseil Ducal - Page 42 EmptyMar 24 Fév 2015 - 20:32

La Tête du Duché :

Le Duc.

Citation :
Au peuple du Bourbonnais-Auvergne,

Me voila à la tête du Duché depuis un peu plus d'un mois. Un mois pendant lequel j'aurais tenté plusieurs choses.

Je remercie encore une fois le père Rick et la soeur Gypsie pour leur bénédiction, mais aussi tous les habitants qui se seront associés au conseil et aux représentants de l'Eglise Aristotelicienne.

En tant que Duc, je tâche d'optimiser mon temps en temps mécanismes qui selon moi sont le nerfs de la guerre quand on a la chance d'être entourée d'une aussi fine équipe, composé de techniciens et individualités exceptionnelles. Vous vous doutez bien que je n'ai pas a les surveiller, ou si peu. Et qu'aurais je à vous dire dans mon bilan que l'un d'entre eu ne parlera pas avec plus de maîtrise et de manière plus complète?

Vous répéter que l'organisation de la Prévôté était nécessaire? Qu'elle demande du temps et qu'on a toujours besoin de bonnes volontés pour venir gonfler les rangs, ô combien important, de notre maréchaussée et de notre douane?

Dame Sunburn, mon épouse, et Dame Galswinthe le feront certainement mieux que moi. Mais il est clair que le travail qu'elles fournissent est exceptionnel et mérite tout mon respect.


Je pourrais aussi vous dire que notre économie est saine. Mais son état est dû à un équilibre qui repose uniquement sur des circonstances économiques contextuelles dont nous tirons bénéfices actuellement, mais qui pourraient changer et perturber cet équilibre. En gros, je ne ferais que répéter, et bien mal, ce que vont vous expliquer dans les lignes a venir mes très chers conseillers au pôle économique: Dame Elienore et Messires Arthurdayne et Jeannicolas.

La diplomatie, et je l'avoue sans mal, ce n'est pas mon domaine de prédilection, m'aura occupé selon un axe précis. Alors que mon Garde des Sceau s'affaire lui aussi dans une réorganisation de concert avec les équipes diplomatiques, afin de mieux optimiser le travail de tous, je cherche a garder les meilleures relations avec la couronne et les Grands Officiers royaux par des actions ponctuelles.
L'aide au Poitou, nos voisin qui auront connu le pire règne de leur histoire, me tient à cœur, car j'espère que si notre Duché venait à connaitre la même situation catastrophique, il deviendrait aussi vite l'objet d'un même élan de solidarité.
De la même manière, j'ai tenu a travailler en bonne intelligence avec l'intendance aux finances royales, Dame Zhela, étant toujours personnellement à l'écoute de ses propositions et ses demandes.
Je fais de même avec une éminente habitante de notre duché, Dame Cerise, Grand Prévôt de France, ravi de voir que nos équipes de sécurité civile travaille avec elle en étroite collaboration et profite de sa présence pour en tirer le meilleur.

Pour la sécurité extérieure et la partie militaire, je tente d'avoir les meilleures relations avec la Grande Connétable de France, Dame Alix du Vivier, pour être là encore à l'écoute de la coordinatrice des armées royales, et négocier les éventuelles aides que peut apporter notre grand duché.
De manière plus locale, j'ai confié les armées a Dame Legowen, et ma confiance en elle sur ce point est totale. Je peux donc m'inquiéter sur comment utiliser au mieux nos hommes, car je sais qu'ils sont menés de main de maître. Evidemment, l'ensemble de l'EM et en particulier concernant les armées, le travail du Mestre de Camp Khristof, me permet d'être tranquille sur ce point, et je les remercie tous personnellement.
Ayant confié la logistique à Messire Gédéon, je peux m'appuyer sur ses analyses les plus pertinentes, et je sais dans quelle mesure je peux envoyer mes hommes sur le terrain.

Le pôle justice, sur lequel je pourrai être particulièrement sur le dos, ne me déçoit pas plus, avec Dame Maywenn et Messire Silec, force de proposition dans le mouvement de simplification administrative que je tiens à mener.


Vous l'aurez donc compris, mon travail n'est pas tant sur un plan technique, car j'ai des experts qui travaillent dans mon conseil. Je suis là pour optimiser leur travail, le coordonner, leur donner l'impulsion, le souffle nécessaire pour qu'ils travaillent. Parfois, ce n'est pas évident, il faut prendre du recul, ne pas se laisser noyer sous la masse d’information. Mais une fois le recul nécessaire pris, et le rythme bien callé, c'est un travail extrêmement gratifiant, et possible si l'équipe tourne bien. Cela rend le travail plus efficace. Je suis donc un Duc chanceux.

J'ai tâché aussi de me rapprocher au maximum des habitants de ce duché. Par la bénédiction en début de mandat, mais aussi en lançant, ou participant, à divers conversations a travers les différentes institutions. C'est important. Je suis un duc, donc titulaire de la plus haute charge de ce duché. Je me dois d'être au service des habitants dans une certaine mesure. La tâche n'est pas aisée, et je sais que je n'ai pas pu plaire à tout le monde. Mais je m'emploi a communiquer un maximum avec chacun d'entre vous, dans la mesure de mes possibilités. Je suis disponnible pour chacun d'entre vous s'il désire œuvrer pour le bien du duché.

C'est pourquoi j'en terminerai par remercier celui qui se sera révélé comme être un rouage primordiale de ma politique, le jeune Alexandre, qui m'aura permis de matérialiser et affiner ma vision de la communication, qui a toujours répondu à mes attentes jusqu’à présent, et le Très Haut sait que je lui en demande.

Ma volonté est donc assez simple à travers tout ça. Redonner un élan à notre duché, en simplifiant les institutions pour inciter les habitants à s’investir correctement sans être débordé inutilement. Relancer les différentes instances, recentrer les Auvergnat autour d'un intérêt commun et unique, leur Duché, le plus grand, le plus imposant, le plus central de tous.

Et certainement le plus beau.

Je n'aurais donc qu'une demande à vous faire. Investissez vous. Intéressez vous à votre duché, avec vos possibilités, avec votre curiosité et vos envies, il y aura forcement quelque chose qui vous correspondra.

Pour le Bourbonnais-Auvergne!

Votre Dévoué Duc.

Annonces officielles du Conseil Ducal - Page 42 508474signat10Annonces officielles du Conseil Ducal - Page 42 Sceaubourbonnaisrouge

Le Pôle Sécurité :

Avec le Prévôt et le Superviseur Des Douanes qui sont en faites des Dames !

Citation :
Bonjour à tous,

Voici déjà la moitié du mandat écoulée et l'heure d'un premier bilan.
Nous sommes hélas trop peu nombreux à la prévôté, douaniers et maréchaux manquent et il n'est pas toujours facile de pallier.
Heureusement l'ambiance est très bonne à la prévôté, l’entraide et la solidarité sont de mise grâce aux douaniers et maréchaux qui travaillent avec sérieux et assiduité et mes collègues, prévôt et adjointe à la prévôté.
Je tiens tout particulièrement à  remercier les douaniers qui font plusieurs douanes par jour afin de pallier le manque de personnel.
Nous ne pourrions pas non plus accomplir ce travail de surveillance sans les  volontaires civils  qui nous aident : peut-être certains d'entre eux souhaiteraient nous rejoindre?

Il n'y a pas eu de grosse alerte notable, ce mois écoulé. Nous veillons et travaillons en commun avec la COBA et la justice.
Je tiens d'ailleurs à souligner cet excellent partenariat vraiment très appréciable qui nous permet de rendre le duché plus sécuritaire.

Rapidement, je vais vous parler de différents travaux entrepris ce mandat :
- Mise à jour des effectifs de la prévôté
- Suppression des conseillers spéciaux à la prévôté
- Campagne de recrutement qui malheureusement n'a pas eu l'effet escompté
- Des projets démarrés toujours en cours :
.Révision des listes de sécurité
.Discussions sur le système de défense

Sunburn vous parlera plus spécifiquement de la maréchaussée.
J'ose vous rappeler pour terminer que la prévôté recrute douaniers et maréchaux. Nous espérons accueillir bientôt de nouveaux agents ducaux pour venir travailler avec nous.
Merci pour votre attention.

Galswinthe,
Superviseur des Douanes

Salutations,

Déjà un mois d'écoulé et encore tant à faire que la fuite du temps ne peut malheureusement pas être endigué.
La Prévôté est souffrante en terme d'effectifs, part trop dérisoire quant à la somme de travail à abattre, car qui dit effectif réduit, impose donc que les agents ducaux; maréchaux et douaniers; effectuent un surcroit de travail, que ce soit donc au niveau des gardes afin de veiller sur la sécurité de vos villages et aussi que les douaniers ne gèrent pas que leur propre village concernant donc les douanes.

En premier lieu, un épurage aura été nécessaire pour certains de nos agents ducaux qui avaient malheureusement désertés notre institution depuis bien trop longtemps.
Nous avons cependant eut la chance d'avoir des recrues et non des moindres, car il se sera agit de trois retours, pour Bourbon et Aurillac.
Mais il devrait y en avoir d'autres.
Cependant, nous attirons votre attention que ceci demeure encore bien insuffisant et qu'il est grand temps que vous sortiez de votre torpeur. Trois villages dans le "rouge" niveau effectifs ont été ciblés de courriers et le nombre de réponse frôle le zéro pointé car sur trois réponses, seule une est suivie d'effets.
La Prévôté emploie bien trop de civils et nobles, même si cet apport permet de souffler un bon coup. Cette situation ne peut perdurer car nous filons droit à la catastrophe. Alors si vous voulez vous investir, bougez vous enfin !

Le brigandage sur les routes est en recrudescence ou peut-être les victimes n'osaient pas porter plainte mais là, la rase campagne s'est vu infestée et c'est ce que je nomme un vrai nid à brigands. Cependant, au vu de la multiplicité des actes de brigandages pour un lot d'italiens, notre armée les aura fauché afin qu'ils ne demeurent pas impunis et ce verdict par l'épée devrait les dissuader de prendre le Bourbonnais-Auvergne pour une grosse vache à lait. L'on récolte ce que l'on sème dit on.

Je tiens à remercier ceux qui sont volontaires afin d'arpenter nos remparts pendant ces nuits glaciales et que ceci soit fait, je l'espère, dans la bonne humeur malgré qu'on se les gèle. Sans vous tous, nous serions bien en peine de pallier là ou les manques sont les plus accrus.
Aussi, je remercie les nobles qui auront fait le déplacement lors de la réunion décidée en urgence en début de mandat et dont l'organisation aura été faite par notre Porte-Parole fétiche et bavard, Alexandre !
Aucun remerciement pour les nobles n'ayant même pas su se bouger pour indiquer leurs disponibilités alors qu'ils étaient présents sur notre territoire.

Annonces officielles du Conseil Ducal - Page 42 Mini_244183signaturesun2
Prévôt du Bourbonnais-Auvergne


Le Capitaine qui est une dame et le Connétable qui lui est bien un homme !

Citation :


Peuple du Bourbonnais-Auvergne, je vous  salue  

Notre  Duc  Ysaoth  m 'a  confié  le poste  de  Capitaine  de  la COBA   et je le   remercie   pour  sa   confiance   , étant   à  l'EM   comme  Sénéchal  ,  vous   imaginerez  sans peine  que  mes  marques  ont  été vite  prises  

A   l'EM  sous  l'impulsion  du    Sénéchal  Bernadotte  et  avec   les  Officiers  , nous  avons   entrepris  une  grande   réorganisation  de  la caserne   ,  tant au  niveaux  des  structures  qu'au  niveau  implications  de chacun  .C'est  un  travail  conséquent   qui  va  s'étaler  sur  plusieurs  semaines  mais  qui  donnera   l'élan  que  mérite  notre  armée  

En parallèle   à  cette  réorganisation   ,   sachez  que  la  COBA   accorde  beaucoup   d'importance  à  la  sécurité  de  nos terres  , deux  armées   patrouillent  en  permanence  , celle  de  notre  Mestre  de  Camp  que  je  remercie     et  la mienne  
Un groupe  de brigands   responsables  de  nombreuses attaques   vient   d'être   arrêté  par nos  soins  
Qu'il   soit   su  que   quiconque   s'en  prendra  à  un  habitant  du  BA ,  s'exposera   à   croiser   l'une  de   nos armées   avec  les  conséquences  qui  en  découleront  

Notre  corps  des  Terribles , soldats  d'élites  de la  COBA  , dirigé  par  le Sénéchal  Bernadotte  va aussi  reprendre du service  , il sera  chargé  de  missions  tant  intérieures  qu'extérieures  si  besoin  

Et  enfin , vous  avez   du remarquer  que nous  avions  lancé  une  campagne  de  recrutement   ,  alors   si  vous  avez  envie  de  nous  rejoindre   , les  bureaux  de  recrutement  de la caserne  sont  ouverts   , ils le  sont d'ailleurs  en permanence  

Habitants  du  Bourbonnais  Auvergne   , nous  vous  y  attendons ,  pour  que  votre  Duché   reste   un grand  duché   et ce  à  tous  les  niveaux  

Pour le  Bourbonnais  Auvergne  
Pour  la  COBA  

 Fait à Clermont le   23 février  1463

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Citation :
Salutations à tous,

Un premier mandat pour ma part et donc beaucoup de choses à découvrir.
Après avoir fait le tour de toutes les salles dans lesquelles ma présence était requise, il a fallu que je me familiarise avec le fonctionnement et les locaux de la COBA.

Mes principales missions ont largement été facilités par l’efficacité et la communication avec mes partenaires de travail, que ce soit au sein du conseil, à la COBA ou au pôle économique.
Grâce à eux et surtout à leur réactivité et leur anticipation, le budget maréchaussée à pu être alloué en temps et en heure et les soldats on pu recevoir leurs soldes et ravitaillements dans les plus brefs délais.

Un état des stocks d'armes a été fait et une fois que le recensement de la COBA sera terminé, les besoins des soldats pourront être identifiés et un budget pourra être mit en place, en concertation avec le pôle économique qui sera également sollicité pour budgétiser les différentes missions prévues pour nos soldats.

Je rejoins notre Capitaine en vous invitant à rejoindre les troupes de la COBA pour la grandeur du Bourbonnais Auvergne !

Annonces officielles du Conseil Ducal - Page 42 J0hw

Le Pôle Justice :

Le Juge et le Procureur, ce dernier est une femme !

Citation :
Au bon peuple du Bourbonnais-Auvergne,

A tous ceux qui liront ou se feront lire,

Salutations et Paix !

Voilà mon  bilan de mi-mandat.

Les brigands reviennent ce qui  m’offre la possibilité de les juger. J’espère simplement qu’ils ne seront pas des légions à écumer notre duché. Encore cette fois tous ceux qui sont en attente ne sont malheureusement pas jugeables pour le moment.

Pour être plus sérieux, nous avons travaillé sur plusieurs axes et  promulgué des modifications sur nos textes de lois concernant la caution et  l’inéligibilité de façon à se mettre en  conformité avec le droit Royal

Nous allons continuer dans ce sens sur le reste du  mandat.

Silec de Joncheray Vaucanson Juge du Bourbonnais Auvergne.

Annonces officielles du Conseil Ducal - Page 42 Signaturesilec-464545e

La pensée du Juge ~ Commettre l'injustice est pire que la subir, et j'aimerai mieux quant à moi, la subir que la commettre (Gorgias) ~

Citation :
Au peuple du Bourbonnais-Auvergne,
A tous ceux qui liront ou se feront lire.


Premier bilan, pour une première en tant que procureur.
C'est un poste tout à fait nouveau pour moi que j'ai dû apprendre à apprivoiser. Mais avant de me familiariser avec cette fonction, j'ai dû jouer la fée du logis pour ranger des piles et des piles d'affaires et mettre à jour une multitude de dossiers ainsi que de casiers judiciaires.
Mais ce grand ménage me fut utile car j'ai retrouvé la trace de notre Greffière Jujudu3333 dont son aide fut et est la bienvenue.

Durant ce mois, hors le ménage, c'est avec curiosité et sérieux que j'ai fait d'avantage connaissance avec notre Codex, j'ai flâné dans divers archives, je me suis plongée dans divers dossiers, et je dois dire que la fonction est des plus intéressantes ! Entre veiller à la bonne application des lois, jouer les enquêtrices, réfléchir sur les réquisitoires pour être le plus juste possible et particulièrement captivant !
Des propositions ont aussi été faite afin de facilité
De plus,  le tribunal n'a pas chômé, la plupart des affaires instruits devant le juge sont pour des actes de brigandages. Il est désolant de voir tant d'âmes perdues sur les tristes chemins du crime et de la facilité et j'espère que le passage devant notre tribunal aura permis à ces individus de retrouver la raison.

Pour la moitié de mandat à venir en coopération avec la prévôté, des simplifications seront proposés dans le cadre des enquêtes et surtout la rédactions des plaintes qui et pour l'instant un processus très lourd et pour impliquer davantage les maréchaux dans les enquêtes judiciaires.

Et pour finir, si le domaine de la justice vous intéresse, vous pouvez proposer votre candidature soit au juge Silec ou à moi même pour devenir greffier ducal, nous serons ravie de vous accueillir !

Fait à Clermont, par Maywenn Angel de Walburghe, Procureur du Bourbonnais Auvergne

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Le Pôle Economique :

Le CAC, le Bailli et le CAMGT. Toute ressemblance avec un trio fort connu n'est que fortuit.

Citation :
Bilan de mi-mandat du Commissaire au Commerce.

Au peuple du Bourbonnais-Auvergne et à tous ceux qui liront ou se feront lire,

Salutations,


C’est avec un immense plaisir que j’ai retrouvé ce poste de CaC que je n’avais plus occupé depuis plus de trois ans.
Ayant régulièrement un œil avisé sur notre économie il ne m’a fallu que quelques jours pour reprendre mes marques et faire un état de notre situation économique en coordination avec notre Bailli et notre CAMgt

Notre économie se porte très bien mais j’ai constaté un sérieux déséquilibre de nos stocks bien trop important, particulièrement au niveau des réserves de céréales.
Afin de remédier à cette situation et faire baisser nos stocks céréaliers la décision a été prise de supprimer momentanément les achats de blé et de maïs à nos mairies.
La situation a clairement été exposée aux maires, que je remercie pour leur compréhension.
Pour compenser ce manque à gagner et parce que le bien être financier des mairies du Bourbonnais Auvergne est important, il a été décidé d’octroyer un don à chaque mairie afin qu’elles puissent passer ce cap difficile plus sereinement.
Il reviendra aux maires de prendre les décisions pour que ce don soit utilisé aux mieux pour leurs villageois.

Mon rôle est également de m’occuper du commerce extérieur avec les différentes provinces voisines. De très nombreux courriers ont été  échangés mais malheureusement les résultats sont actuellement peu concluants. J’ai toutefois bon espoir pour quelques transactions commerciales futures. Notamment au niveau de l’importation de fer et de l’exportation de tapisseries.

Je me suis également donné pour tâche d’établir le budget précis de ce premier mois de mandat. Ceci afin de déterminer clairement nos dépenses et nos recettes. Ce travail, bien que long et minutieux pour récolter toutes les données est passionnant et instructif.
La conclusion de cette analyse est que nous devrons trouver des solutions pour diminuer nos dépenses et/ou augmenter nos recettes afin de palier au retour des frais de corruption et de bouche sans mettre notre situation économique en péril.

J’ai plaisir à travailler en étroite collaboration avec notre bailli Arthurdayne,  tant au sein du pôle économique qu’en chambre des maires.
Nous faisons chacun notre maximum pour être disponibles et répondre aux différents questionnements et demandes des maires. Mêmes si certains ne semblent pas toujours comprendre que notre travail ne se résume pas à la rédaction et l’attribution des mandats.

Pour finir je participe régulièrement aux diverses discussions du conseil ducal. L’ambiance y est agréable et sereine, ce qui est favorable à un travail efficace.

Merci à tous.

Fait à Clermont le 23 févrer 1463 par Elienore de Montsalvys, CaC du Bourbonnais Auvergne.

Annonces officielles du Conseil Ducal - Page 42 Signat10

Citation :
Au peuple du Bourbonnais-Auvergne et à tous ceux qui liront et se feront lire,

Humbles salutations.

Pour ce nouveau mandat, c'est à une charge qui m'avait déjà été confiée par le passé que je reviens, celle de Bailli.

L'une de nos principales missions, au pôle économique, et qui m'a particulièrement occupé en cette première partie de mandat, a été la gestion du cheptel et, par voie de conséquence, celle des rachats de céréales. En effet, lors de notre prise de fonction, le CaC et moi avons constaté que nos stocks de céréales étaient très élevés et notre cheptel très conséquent.

Nous avons fait le choix de diminuer notre cheptel, et de stopper provisoirement les rachats ducaux en céréales, et ceci afin de revenir à des niveaux que nous estimons plus raisonnables. Nous n'avons ainsi fait naître aucun animal durant les deux premières semaines de mandat, et seulement 60 moutons durant la troisième semaine. Sur ces trois premières semaines, nous avons ainsi fait entre 4500 et 6500 écus de bénéfice hebdomadaire. Ces sommes relativement élevées s'expliquent par le fait que, dans le même temps, nous n'avons pas fait naître d'animaux, la vente des bêtes existantes arrivant ainsi directement dans nos caisses.

Dans un second temps, sur les deux dernières semaines, nous avons repris les naissances, et notre cheptel s'est ainsi agrandi de 32 veaux, 160 moutons et 120 cochons supplémentaires. Les ventes sont restées sensiblement les mêmes, entre 40 et 50 moutons vendus par semaine, entre 70 et 80 moutons, et entre 50 et 60 cochons.

En terme de bénéfice, nous sommes revenus à des valeurs plus normales, 1500 écus hebdomadaires en moyenne. La reprise des naissances nous permettra, d'ici normalement trois semaines, de reprendre les rachats de céréales aux mairies, de manière mesurée, afin de pouvoir les assurer sur du long terme.

La valeur totale de notre cheptel s'élève à l'heure actuelle à 14 405 écus.

Par ailleurs, notre niveau de prestige, oscillant entre 4 et 4,5, entraîne des embauches de hauts-fonctionnaires très régulières, presque quotidiennes. Ces embauches nous coûtent entre 150 et 300 écus par semaine, et nous permettent de faire fonctionner correctement nos institutions. Sans hauts-fonctionnaires, nous subirions un blocage institutionnel qui pénaliserait tout le duché. Aussi il est important que nous puissions compter sur des candidatures nombreuses et régulières, et je remercie tout particulièrement les personnes qui postulent chaque jour. J'invite par ailleurs tous les étudiants en ayant les capacités à venir postuler régulièrement au bureau de l'ANPE, en gargote.

D'une manière plus globale, nos finances se portent plutôt bien. Nous avons surtout dû procéder à des rééquilibrages, et chercher à établir une gestion à long terme. Toutefois, nous avons une inconnue, qui nous empêche pour l'heure de pouvoir décider d'une orientation économique forte. En effet, la corruption et les frais de bouche, pour le moment suspendus, peuvent être réinstaurés à tout moment, et la perte que représenteraient ces dépenses entraînerait un budget déficitaire.

Tout notre travail à l'heure actuelle est donc d'essayer d'établir la gestion la plus saine possible à long terme, tout en jouant de prudence quant à ces dépenses potentielles dont nous ignorons quand elles reviendront.

Fait le 23 févrer 1463, par Arthur Dayne, Bailli du Bourbonnais-Auvergne

Annonces officielles du Conseil Ducal - Page 42 198408signaturearthur

Citation :
Très chers auvergnats,

Le parc minier du Bourbonnais-Auvergne (12 mines)

Voilà un mois, je reprenais les rênes du parc minier du Bourbonnais-Auvergne.
Durant ce mois, une réorientation minière a été ordonnée, en date du 30 janvier, impliquant l'ouverture de certaines mines et la fermetures d'autres.
Cette réorientation a permis de changer radicalement le bilan de nos productions, passant d'une production largement axée sur l'Or, vers une production intense axée sur l'argile et la pierre.
Pourquoi ce choix ? Tout simplement parce que nous avions besoin d'argile en grande quantité, notamment pour la construction des murailles, pour maintenir le prestige de notre province au niveau souhaité et aussi pour honorer certains contrats commerciaux.
Depuis lors, le parc minier marche à plein régime en suivant cette orientation.

Nos stocks d'argile et de pierre étant bien remontés, une future réorientation sera ordonnée dans les prochains jours.
Cette nouvelle orientation permettra d'axer le parc vers une production intensive de fer afin de remonter nos stocks, qui ont fondu comme neige au soleil.
Donc attendez-vous à voir le visage du parc minier changer prochainement, bouleversant quelque peu vos habitudes.
Mais les auvergnats n'ont pas peur du changement, n'est-ce pas ?

Les ports et la Compagnie Auvergnate de Navigation (CANF)

Vous le savez certainement, le Commissaire aux mines et aux grands travaux est également à la tête de la CANF.
Là aussi, pas mal de choses ont bougé.

Si vous n'avez pas suivi les annonces ducales, le Capitaine Flears, illustre Capitaine auvergnat, s'est vu confier la charge d'affréteur au sein de la compagnie.
A ce titre, c'est lui qui affrète les bateaux pour les besoins des clients de la Compagnie (clients privés, les mairies et le duché).
Donc si vous cherchez un bateau pour vous rendre quelque part ou pour un transport de marchandises, vous savez qui trouver.

Au niveau des infrastructures portuaires de Moulins et, du côté du cabanon des chefs de port en charge de ces infrastructures, pas mal de choses à vous communiquer.

Premièrement, cela fait quelques mois que le port de Moulins subit de très grosses affluences.
En effet, le port a été, à de nombreuses reprises, complet ces dernières semaines.
Des bateaux en provenance de tous horizons ont accosté à Moulins, notamment à des fins commerciales.
Devant ce constat, mon équipe a planché sur la réalisation d'un devis pour la construction de nouveaux pontons.
J'ai ensuite remis le fruit de ce travail à mes collègues du Conseil Ducal, lesquels ont débattu et voté en faveur du financement de ces pontons additionnels.
Évidemment, ce financement n'est pas de l'argent perdu.. il s'agit en réalité d'un investissement sur le long terme puisque les sommes déboursées seront à terme entièrement remboursées, via les taxes portuaires notamment.  

Deuxièmement, nos deux apprentis chefs de port, Messire Czardas et Messire Adelin., ont entamé cette semaine leur stage pratique à la vigie.
Durant ce stage, ils ont l'occasion de se glisser dans la peau de vrais chefs de port afin d'apprendre le métier, sous l’œil attentif de la chef de port en titre, Dame Maeline.
Je leur souhaite un beau stage à tous les deux.


C'en est fini de mon bilan, si vous avez la moindre question, vous pouvez contacter notre Porte-Parole, le jeune et talentueux Alexandre de la Serna, qui se fera un plaisir de relayer.

Vive le Bourbonnais-Auvergne.. Vive ses habitants et ses courageux mineurs..  Vive ses ports et ses bateaux..


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Le Pôle Communication :

Le Garde Des Sceaux et votre serviteur le Porte Parole.

Le bilan du GDS est à venir !
Que personnene s'inquiète, il a d'ors et déjà sa punition : faire des tartes au citron pour tout le Conseil Ducal !


Citation :
Aux bourbonno-auvergnats.

Cela fait maintenant la moitié d'un mandat que je suis votre Porte Parole.
Je pense que mon visage et ma voix ne vous sont plus trop inconnus.
Qu'ai-je donc pu bien faire ?

J'ai d'abord concentré mes forces pour remettre un peu d'ordre dans la chambre de liaison, j'ai géré les trousseaux de clés, les reprenant à certains pour les donner à d'autres.
J'ai également organisé une petite réunion pour rencontrer tout le monde et voir qui faisait quoi, c'était très intéressant et instructif.
Puis j'ai fait des groupes et j'ai discuté avec chacun d'eux, avec les secrétaires ducaux nous travaillons à promouvoir leur travail, mais également à la conception d'une fiche pour la bibliothèque de Tridant.
Ils sont d'ailleurs depuis quelques jours dotés d'une médaille, signe distinctif pour que tous puissiez les reconnaître.
J'ai aussi travaillé avec les adjoints aux animations des villages avec le Président du Comité des fêtes, ces derniers ont eu un trousseau des clés du comité des fêtes de façon à rendre nos halles et notre gargote encore plus vivantes.
Ils ont ainsi accès à une large bibliothèque d'animations, mais aussi à des conseils.

J'ai également pris la parole sur l'estrade en début de mandat pour raconter un peu ce que faisait le conseil ducal.
J'essayerai de le reproduire.
Je réponds à toutes les missives que je reçois aussi vite que possible.
Je me promène et visite les villages, en essayant de recruter sur place quand cela est nécessaire.

Sinon je cours annoncer partout où je peux et je dois les annonces ducales, j'utilise l'agenda ducal pour recruter.

N'oubliez pas que le duché recrute dans beaucoup d'institution, alors n'hésitez plus !!

Rédigé en l'enceinte du Castel de Clermont en Auvergne, le vingt-troisième jour de février quatorze cent soixante-trois.
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12 conseillers : 5 femmes et 7 hommes au service d'un Duché et de son Peuple !
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MessageSujet: Re: Annonces officielles du Conseil Ducal   Annonces officielles du Conseil Ducal - Page 42 EmptyDim 1 Mar 2015 - 8:47

Citation :
Au peuple du Bourbonnais-Auvergne,
A ceux qui se feront lire ou liront,

La Prévôté accueille en ses locaux une nouvelle recrue pour la ville de Bourbon.

Messire Edmont.dantes en tant qu'Aspirant-maréchal

Bienvenue à lui et puisse-t-il œuvrer pendant longtemps parmi nous. Félicitations à lui !

Fait à Clermont le 26 février 1463

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Prévôt du Bourbonnais-Auvergne
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Galswinthe de Ludgarès
Superviseur des douanes du Bourbonnais-Auvergne

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MessageSujet: Re: Annonces officielles du Conseil Ducal   Annonces officielles du Conseil Ducal - Page 42 EmptyDim 1 Mar 2015 - 12:46

Citation :
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Au peuple du Bourbonnais-Auvergne, ainsi qu'aux voyageurs.
A ceux qui liront et ceux qui se feront lire cette annonce par Charles-Edouard de la Binocle le Crieur Public.

Le Duc Ysaoth de Noihlac et ses 11 conseillers annoncent à 11 voix pour et une abstention la modification de l'Alinéa b se trouvant dans le livre IV, Titre A, article 3.

Ainsi

Citation :

Alinéa b : De l'enquête
La Prévôté est tenue de mener une enquête afin de constituer le dossier d'accusation composé comme suit :

Citation :

I] Enoncé des parties :

I] a) Nom de l'accusé : Accusé
Ville de résidence, qualité (vagabond, paysan, artisan, étudiant), nombre et nature des cultures, échoppe. (sa fiche serait l'idéal)
Si récidive : rappel des méfaits précédents (délit, date, et sentence)

I] b) Nom de la ou des victimes : Victime(s)
même description que ci-dessus

II] Enoncé des faits et Procédure mise en place :

II] a) Faits commis par l'accusé et la ou les victimes :
actes, lieu, date, suivi des faits

II] b) Procédure mise en place (présentée dans l'ordre chronologique) :
conciliation menée, contacts reçus et pris , actes, arrangement à l'amiable, réponses éventuelles (screen a l'appui)

III] Pièces et preuves :

Présentation des preuves du dossier

IV] Enoncé de la ou des lois enfreintes par l'accusé

Devient

Citation :

Alinéa b : De l'enquête
La Prévôté est tenue de mener une enquête afin de constituer le dossier d'accusation composé comme suit :

Citation :
Dossier d'Accusation
Fait par "Nom du maréchal"

"Type d'infraction"

Nom de l'accusé  : "Accusé"
Ville de résidence :
Casier judiciaire/Récidive :

Nom de la ou des victimes  : "Victime(s)"
Citation :

Description de l'évènement :


Action(s) menée(s) par la maréchaussée :


Complément(s) :


Rédigé en l'enceinte du Castel de Clermont en Auvergne, le premier jour de mars quatorze cent soixante-trois.
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Citation :
    Annonces officielles du Conseil Ducal - Page 42 Decoru10



Au peuple du Bourbonnais-Auvergne, ainsi qu'aux voyageurs.
A ceux qui liront et ceux qui se feront lire cette annonce par Charles-Edouard de la Binocle le Crieur Public.

Le Duc Ysaoth de Noihlac et ses 11 conseillers annoncent à 11 voix pour et une abstention la nouvelle Contribution Ducale, relative à la Loi II, article 2, alinéa c  du Codex.
Qu'il soit alors su que le conseil ducal a voté, conformément à notre CODEX,  la nouvelle imposition ducale en référence à la Loi II, article 2, alinéa c, du Codex, par 11 voix Pour, 0 voix contre et 1 abstention excusée.

La présente réforme entrera en vigueur un jour après la date apposée sur la présente annonce à savoir le 27 février 1463.

Citation :
Décret sur la Contribution ducale, relatif à la Loi II, article 2, alinéa c

Conformément à la loi, le conseil économique, appuyé par le conseil ducal, a statué sur la nouvelle contribution pour une période de deux mois, soit 4 levées.

Il a été décidé que la contribution normale était maintenue à 15 000 écus par mois pour les deux premières levées et 16 000 écus par mois pour les deux levées suivantes, soit 7 500 écus et 8 000 écus. Cependant, il est à noter qu'une modification du dit décret avant son terme pourra être envisagé en cas de circonstances exceptionnelles.

Ce qui donne concrètement:


  • Levée du 28 février : 7 500 écus

  • Levée du 15 mars : 7 500 écus

  • Levée du 30 mars : 8 000 écus

  • Levée du 15 avril : 8 000 écus


Le montant demandé aux mairies sera proportionnel au nombre de champs et d'échoppes de leurs administrés.

A charge aux maires de décider du montant de l’imposition à réclamer à chacun des habitants de leur ville.

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Citation :
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Au peuple du Bourbonnais-Auvergne, ainsi qu'aux voyageurs.
A ceux qui liront et ceux qui se feront lire cette annonce par Charles-Edouard de la Binocle le Crieur Public.

Le Duc Ysaoth de Noihlac et ses 11 conseillers adressent leurs plus vives félicitations à Dame Gav ré-élue à la tête de Montpensier.

Nous lui souhaitons que ce mandat soit placé sous le signe de la réussite, de la tranquillité, de la prospérité et de la bonne humeur.
Nous lui souhaitons également de retrouver le calme d'après élection, d'autant plus que les conditions n'ont guère été idéale.
Nous  la remercions également pour sa vive réaction suite à une candidature illégale sur Montpensier.
Et enfin, nous remercions les Montpensierois d'avoir pris en compte l'annonce ducale les invitant à ne pas voter pour la candidature illégale.

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Citation :
Au peuple du Bourbonnais-Auvergne, ainsi qu'aux voyageurs.
A ceux qui liront et ceux qui se feront lire cette annonce par Charles-Edouard de la Binocle le Crieur Public.

Moi, Alexandre de la Serna, Porte Parole Ducal prend acte de la démission de Jason Ludgarès de Vissac. [Jason_ludgaresvissac]

Je lui souhaite de s'épanouir dans sa future vie.

Et je déclare également ouverte les candidatures pour le poste de Secrétaire Ducal à Montluçon.

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MessageSujet: Re: Annonces officielles du Conseil Ducal   Annonces officielles du Conseil Ducal - Page 42 EmptyMar 3 Mar 2015 - 23:09

Citation :
Au peuple du Bourbonnais-Auvergne, ainsi qu'aux voyageurs.
A ceux qui liront et ceux qui se feront lire cette annonce par Charles-Edouard de la Binocle le Crieur Public.

Moi, Alexandre de la Serna, Porte Parole Ducal prend acte de la démission de Charlestine.

Je lui souhaite de s'épanouir dans sa future vie.

Et je déclare également ouverte les candidatures pour le poste de Secrétaire Ducal à Polignac.

Rédigé en l'enceinte du Castel de Clermont en Auvergne, le troisième jour de mars quatorze cent soixante-trois.
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Citation :
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Au peuple du Bourbonnais-Auvergne, ainsi qu'aux voyageurs.
A ceux qui liront et ceux qui se feront lire cette annonce par Charles-Edouard de la Binocle le Crieur Public.

Le Duc Ysaoth de Noihlac et ses 11 conseillers adressent leurs plus vives félicitations à Dame Maeline ré-élue à la tête de Moulins.

Nous lui souhaitons que ce mandat soit placé sous le signe de la réussite, de la tranquillité, de la prospérité et de la bonne humeur.
Nous lui souhaitons de toujours trouver aussi confortable son siège de maire et que si il devait commencer à s'user, qu'elle nous fasse signe.

Rédigé en l'enceinte du Castel de Clermont en Auvergne, le troisième jour de mars quatorze cent soixante-trois.
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Citation :
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Au peuple du Bourbonnais-Auvergne, ainsi qu'aux voyageurs.
A ceux qui liront et ceux qui se feront lire cette annonce par Charles-Edouard de la Binocle le Crieur Public.

Le Duc Ysaoth de Noihlac et ses 11 conseillers adressent leurs plus vives félicitations à Messire Gregorius ré-élue à la tête de Montluçon.

Nous lui souhaitons que ce mandat soit placé sous le signe de la réussite, de la tranquillité, de la prospérité et de la bonne humeur.
Nous lui souhaitons de garder toujours autant de plaisir à faire son travail de maire.

Rédigé en l'enceinte du Castel de Clermont en Auvergne, le troisième jour de mars quatorze cent soixante-trois.
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Au peuple du Bourbonnais-Auvergne, ainsi qu'aux voyageurs.
A ceux qui liront et ceux qui se feront lire cette annonce par Charles-Edouard de la Binocle le Crieur Public.

Le Duc Ysaoth de Noihlac et ses 11 conseillers adressent leurs plus vives félicitations à Dame Thibantik ré-élue à la tête de Bourbon pour la 44ème fois.

Nous lui souhaitons que ce mandat soit placé sous le signe de la réussite, de la tranquillité, de la prospérité et de la bonne humeur.
Nous espérons que son nouveau fauteuil lui plait et qu'elle continuera à diriger avec autant de plaisir son village.


Rédigé en l'enceinte du Castel de Clermont en Auvergne, le troisième jour de mars quatorze cent soixante-trois.
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MessageSujet: Re: Annonces officielles du Conseil Ducal   Annonces officielles du Conseil Ducal - Page 42 EmptySam 7 Mar 2015 - 12:22

Citation :
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Au peuple du Bourbonnais-Auvergne, ainsi qu'aux voyageurs.
A ceux qui liront et ceux qui se feront lire cette annonce par Charles-Edouard de la Binocle le Crieur Public.

Le Duc Ysaoth de Noihlac et ses 11 conseillers annoncent à 7 voix "pour", 3 "abstentions non excusées" et 1 "abstention excusée" la modification de la Loi du Serment Prévôté. Livre V, A1b.

Ainsi :

En bleu, la partie rajoutée, pour intégrer directement le serment à la loi.

Citation :
Alinéa b : Des forces ducales civiles (modifié le 18/01/1461)
Les forces ducales civiles sont sous les ordres de la prévôté.
Elles sont réparties entre la capitale et les différents villages du Duché.
Recrutées par le Prévôt et le Superviseur des douanes, elles permettent d'assurer la sécurité et l'ordre, la surveillance de l’identité des individus présents dans leur village.
Elles font respecter les lois ducales en tout lieu du Bourbonnais-Auvergne.
Les membres de la sécurité civile doivent prêter serment lors de leur prise de fonction, ou lorsque les termes du serment changent de façon suffisamment significative qu'il est nécessaire de renouveler celui-ci.
Il doit être prêté ou renouvelé selon ces termes.

Citation :

Moi XXX,

Jure solennellement en ce jour offrir mon engagement à la Prévôté selon ses trois principes:

Le respect permanent de ma hiérarchie,
La discrétion totale sur mon travail et celui de l'ensemble de la Prévôté,
L'engagement indéfectible auprès de mon village et mon Duché, le Bourbonnais Auvergne.

Si je faillis sur l'un de ces principes, je m'en remets au jugement de mes pairs et de mes supérieurs,

Pour la Grandeur du Bourbonnais-Auvergne!

[Date du serment à préciser et signature a inscrire obligatoirement pour valeur juridique]

Rédigé en l'enceinte du Castel de Clermont en Auvergne, le sixième jour de février quatorze cent soixante-trois.
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Citation :
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Au peuple du Bourbonnais-Auvergne, ainsi qu'aux voyageurs.
A ceux qui liront et ceux qui se feront lire cette annonce par Charles-Edouard de la Binocle le Crieur Public.

Le Duc Ysaoth de Noihlac et ses 11 conseillers adressent leurs plus vives félicitations à Messire Riggins ré-élu à la tête de Murat.

Nous lui souhaitons que ce mandat soit placé sous le signe de la réussite, de la tranquillité, de la prospérité et de la bonne humeur.
Nous lui souhaitons également de garder la motivation et la foi pour réveiller ce village bien trop calme.

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Citation :
Au peuple du Bourbonnais-Auvergne, ainsi qu'aux voyageurs.
A ceux qui liront et ceux qui se feront lire cette annonce par Charles-Edouard de la Binocle le Crieur Public.

Moi, Alexandre de la Serna, Porte Parole Ducal annonce la nomination de Jojo4900 en tant que Secrétaire Ducal pour le village de Polignac.

Après réception de la candidature de Messire Jojo4900, je suis heureux de lui annoncer et de vous annoncer à tous sa nomination officielle au sein du Secrétariat Ducal de notre duché.

Je lui souhaite de prendre du plaisir à informer les villageois du bon village de Polignac. En effet, ce dernier aura la charge d'afficher les annonces ducal, mais aussi d'être l'interlocuteur privilégié entre les Polignacois et le Conseil Ducal.

Je remercie à nouveau Carline pour son aide lors de l'absence de secrétaire ducal pour Polignac.

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MessageSujet: Re: Annonces officielles du Conseil Ducal   Annonces officielles du Conseil Ducal - Page 42 EmptyDim 8 Mar 2015 - 20:33

Citation :
Très chers habitants du Bourbonnais-Auvergne,

La Compagnie Auvergnate de Navigation (CANF), institution ducale en charge des infrastructures portuaires et qui offre un panel de services lié à la navigation, recrute un Agent de liaison.

L'Agent de liaison est une fonction récente au sein de la Compagnie. Son rôle a été brièvement décrit lors de la dernière refonte du décret régissant le fonctionnement de la Compagnie. Cela signifie que le rôle précis de l'agent de liaison peut encore évoluer en fonction de la personnalité et des goûts du nouveau collègue qui occupera ce poste.

Concrètement, nous attendons de l'agent de liaison qu'il déploie toute son énergie à faire connaître la CANF auprès d'un plus grand nombre. Nous constatons que peu d'auvergnats sont au courant de nos activités et des services que nous pouvons leur offrir en matière de navigation. Nous souhaitons palier cela en améliorant notre communication, par l'intermédiaire d'un Agent de liaison.

Si vous avez toujours aimé l'ambiance des quais, si vous aimez communiquer et avez un bon contact avec les gens, .. vous avez le profil que nous recherchons.

Intéressé ? Envoyez-moi votre lettre de candidature au plus tard pour le samedi 14 mars.
Mon équipe et moi-même analyserons avec soin les candidatures et je présenterai la candidature retenue devant le Conseil ducal pour validation officielle de la nomination.

A bientôt,
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CAMGT du Bourbonnais-Auvergne, à la tête de l'Institution CANF.
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MessageSujet: Re: Annonces officielles du Conseil Ducal   Annonces officielles du Conseil Ducal - Page 42 EmptyMer 11 Mar 2015 - 18:08

Citation :
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Au peuple du Bourbonnais-Auvergne, ainsi qu'aux voyageurs.
A ceux qui liront et ceux qui se feront lire cette annonce par Charles-Edouard de la Binocle le Crieur Public.

La fin de l'hiver est rude et n'épargne personne, frappant jusque dans le cœur de notre duché !


    Messire Auride, notre Garde des Sceaux était souffrant depuis plusieurs jours, mais nous attendions de ses nouvelles, et bonnes. Malheureusement ce matin, le père supérieur de l'abbaye de Clermont est venu nous prévenir que, devant recevoir des soins plus sérieux, notre conseiller à dû être transférés chez les moines. *

    Dans l'attente, et certainement jusqu'a la fin du mandat, nous remercions Messire Erandil et Dame Maywenn pour la transmission des informations de notre Chancellerie.


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*aucune connexion durant 15 jours, passage en retranchement et démission automatique.
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MessageSujet: Re: Annonces officielles du Conseil Ducal   Annonces officielles du Conseil Ducal - Page 42 EmptyMer 11 Mar 2015 - 18:09

Citation :
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A ceux qui liront et ceux qui se feront lire cette annonce par Charles-Edouard de la Binocle le Crieur Public.

Aux habitants du Bourbonnais-Auvergne, aux habitants de Murat,

Qu'il soit su de tous que la démission du maire de Murat, le sieur Riggins, relève de sa seule et entière responsabilité. Qu'il s'agit d'une décision que nous jugeons puérile, conséquence d'une inaptitude du sieur Riggins à la discussion constructive. Le sieur Riggins s'est cru au-dessus des règles élémentaires de bonne conduite et de courtoisie que suivent, sans rechigner, tous les autres maires de notre duché.

Rappel à l'ordre lui en ayant été fait, le sieur Riggins a préféré réagir comme un enfant gâté. Il est seul maître de sa décision, et en assumera seul les conséquences. Il a sans doute cru mettre le conseil ducal en difficulté, il n'a fait que mettre en difficulté Murat et les Muratais, par son comportement immature.

Des élections se tiendront à Murat, dans les huit jours, comme le veulent les règles de la démission d'un maire. Nous invitons toute personne motivée et ayant véritablement à coeur l'intérêt de sa ville à faire acte de candidature.

Rédigé en l'enceinte du Castel de Clermont en Auvergne, le dixième jour de mars quatorze cent soixante-trois.

Le Duc du Bourbonnais-Auvergne
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MessageSujet: Re: Annonces officielles du Conseil Ducal   Annonces officielles du Conseil Ducal - Page 42 EmptySam 14 Mar 2015 - 6:12

Citation :
Au peuple du Bourbonnais-Auvergne,
A ceux qui se feront lire ou liront,

La Prévôté accueille en ses locaux une nouvelle recrue pour la ville de Polignac.

Messire Jojo4900 en tant que Douanier.

Bienvenue à lui et puisse-t-il œuvrer pendant longtemps parmi nous. Félicitations à lui !

Fait à Clermont le 11 mars 1463

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MessageSujet: Re: Annonces officielles du Conseil Ducal   Annonces officielles du Conseil Ducal - Page 42 EmptySam 14 Mar 2015 - 14:19

Citation :
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Au peuple du Bourbonnais-Auvergne, ainsi qu'aux voyageurs.
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Le Duc Ysaoth de Noihlac et ses 11 conseillers annoncent à l'unanimité la création du Décret "Casier Judiciaire"


Citation :
Décret"Casier Judiciaire" adopté le 12 mars 1463.

Citation :


Nom de l'accusé: ( Créé(e) le "date")

Liste des accusations :

    *Accusé de "Chef d'inculpation" le "date"

      Acte d'accusation par le procureur "Nom" :
      ( résumé )

      Témoin(s) de l'accusation : "nom(s)"
      Témoins(s) de la défense : "nom(s)"

      Complément durant le procès :
      Réquisitoire : ( résumé )

      Reconnu (Coupable ou Relaxé )

      (Verdict du Juge)


Rédigé en l'enceinte du Castel de Clermont en Auvergne, le quatorzième jour de mars quatorze cent soixante-trois.
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Porte Parole du Conseil Ducal.

Pour le Duc

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Citation :
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Au peuple du Bourbonnais-Auvergne, ainsi qu'aux voyageurs.
A ceux qui liront et ceux qui se feront lire cette annonce par Charles-Edouard de la Binocle le Crieur Public.

Le Duc Ysaoth de Noihlac et ses 10 conseillers adressent leurs plus vives félicitations à Damoiselle Helena_plantagenet ré-élue à la tête de Montbrison.

Nous lui souhaitons que ce mandat soit placé sous le signe de la réussite, de la tranquillité, de la prospérité et de la bonne humeur.
Nous nous excusons du délai de publication et lui faisons dès à présent parvenir un tonneau de bimonade en sa mairie de Montbrison.

Rédigé en l'enceinte du Castel de Clermont en Auvergne, le quatorzième jour de mars quatorze cent soixante-trois.
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Porte Parole du Conseil Ducal.

Pour le Duc

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Citation :
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Au peuple du Bourbonnais-Auvergne, ainsi qu'aux voyageurs.
A ceux qui liront et ceux qui se feront lire cette annonce par Charles-Edouard de la Binocle le Crieur Public.

Le Duc Ysaoth de Noihlac et ses 10 conseillers adressent leurs plus vives félicitations à Dame Carline ré-élue à la tête de Polignac.

Nous lui souhaitons que ce mandat soit placé sous le signe de la réussite, de la tranquillité, de la prospérité et de la bonne humeur.
Nous lui souhaitons également de toujours autant s'épanouir dans son rôle de maire et tenons à la remercier une fois de plus de son implication lorsque Polignac a manqué de Secrétaire Ducal.

Rédigé en l'enceinte du Castel de Clermont en Auvergne, le quatorzième jour de mars quatorze cent soixante-trois.
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Porte Parole du Conseil Ducal.

Pour le Duc

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MessageSujet: Re: Annonces officielles du Conseil Ducal   Annonces officielles du Conseil Ducal - Page 42 EmptyMer 18 Mar 2015 - 23:10

Citation :
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Au peuple du Bourbonnais-Auvergne, ainsi qu'aux voyageurs.
A ceux qui liront et ceux qui se feront lire cette annonce par Charles-Edouard de la Binocle le Crieur Public.

Le Duc Ysaoth de Noihlac et ses 10 conseillers adressent leurs plus vives félicitations à Messire Rimedor élu à la tête de Murat.

Nous lui souhaitons un excellent premier mandat. Que celui ci soit placé sous le signe de la réussite, de la tranquillité, de la prospérité et de la bonne humeur.

Rédigé en l'enceinte du Castel de Clermont en Auvergne, le dix septième jour de mars quatorze cent soixante-trois.
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Porte Parole du Conseil Ducal.

Pour le Duc

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MessageSujet: Re: Annonces officielles du Conseil Ducal   Annonces officielles du Conseil Ducal - Page 42 EmptyDim 22 Mar 2015 - 8:22

La Tête du Duché :

Le Duc.

Citation :
Au peuple du Bourbonnais-Auvergne

Salutation!


Me voici au terme de mon premier mandat de Duc. Et la leçon que j'en aurait tirée, c'est que c'est un exercice d'équilibriste complexe.

Le travail de Duc est certainement moins technique que le travail des conseillers, qui sont finalement des spécialistes sur lequel le Duc doit pouvoir se reposer. Et justement, il doit pouvoir le faire pour accomplir des tâches qui sont, a mon sens, plus difficiles à appréhender, car la plupart se font à l'instinct.

L'une de ses principales fonctions est de rassembler le peuple et le dynamiser. Chose colossale a réaliser, et inévitablement impossible à reproduire partout. Le but étant de prendre un noyau dur de la population et de lui diffuser cette envie de s'investir pour que cela se répercute dans toutes les couches de la société.
J'ai eu de la chance de comprendre rapidement ça, et je me suis attelé à fédérer deux groupes autour de moi, sensiblement différent. Les nobles de notre duché, et les officiers de l'ordre du mérite. Et je suis finalement assez satisfait du résultat obtenu et des perspectives à venir pour les deux prochains mois.

Le Duc c'est aussi le lient du conseil. C'est lui qui doit motiver les conseiller, les maintenir toujours en alerte, leur proposer des perspectives autre que le travail technique sur lequel ils doivent se pencher quotidiennement. Sinon, on en est à avoir un conseil qui fait de la gestion courante. C'est bien, mais ça manque d'ambition.

Ce qui nous aura fédéré tout ce mandat, et que nous avions en vu dès le début sur notre programme, c'est la simplification administrative du travail ducal. Aujourd'hui, nous considérons que le travail demandé par nos procédures est bien trop lourd pour que tout le monde puisse s'investir. Et si nos procédures empêchent les gens de s'investir pour leur Duché, alors les procédures deviennent un ennemi du duché, c'est aussi simple que ça.
Ce qui est moins simple, c'est le travail de simplification. Nous en avons entamé une bonne partie, et je ne reviendrai pas dessus puisque mes conseillers vont vous en parler, mais il reste beaucoup de travail.

Voici à mon sens ce vers quoi doivent tendre les prochains Ducs et Duchesses de notre belle province. Simplifier les procédures et remotiver les habitants à s'investir.
S'investir pour leur ville, pour leur sécurité, pour leur Duché, à différents niveaux, que ce soit dans la diplomatie, dans l'économie, dans la justice. Il y a tant de choses à faire! Certains le font déjà, et je les en remercie profondement et sincèrement!

Et le problème n'est pas de ne pas savoir ou connaitre, car, à un moment donné, nous avons tous commencé par apprendre, moi le premier. Et j’apprends encore aujourd'hui.
Il faut simplement le vouloir. Et il n'y a pas de tâche ingrates, il n'y a que des tâches qui servent la grandeur du Duché du Bourbonnais-Auvergne. Les Tribuns, les membres du comité des fêtes, l'équipe de soule des Mordus de Clermont, tous, vous participez à cette grandeur, vous participez au développement de notre culture, à la constitution de notre héritage culturel dont nous pouvons être fiers.

Tout le monde peut apporter une pierre à l'édifice. Dans une muraille, les grosses pierres ne tiennes pas sans les petites.


Finalement être Duc, c'est comprendre et sentir ces choses, plus que d'être un technicien. Etre Duc, c'est fédérer, c'est sentir le Duché, savoir ce dont il a besoin et vers où il doit aller.

Et après plusieurs mandats de conseiller et un mandat de Duc, la réponse est simple:

Le Duché à besoin de ses habitants, de TOUS ses habitants pour aller le plus loin possible.

Maintenant pour ceux qui attendaient des données techniques, je leur laisse le soin de lire le bilan de mes conseillers. C'est là leur rôle que d'apporter ces informations au peuple, et ils le feront bien, j'en suis sur.


Pour le Duché!
Vive le Bourbonnais-Auvergne!

Annonces officielles du Conseil Ducal - Page 42 508474signat10

Le Pôle Sécurité :

Avec le Prévôt et le Superviseur Des Douanes qui sont en faites des Dames !

Citation :
Bonjour à tous,

Ces deux mois sont passés très vite.
J'ai eu le plaisir de redécouvrir une prévôté que je n'avais pas fréquentée depuis bien longtemps, avec un personnel travailleur, une bonne entente et de la solidarité.
Nous avons eu l'honneur d'accueillir plusieurs aspirants maréchaux et douaniers, j'espère que le mandat prochain en accueillera tout autant si ce n'est plus, car il manque malgré tout encore du monde.
Après une petite période de tension, je pense que nous avons fait un bon travail en partenariat avec les maires que je dois saluer pour leur réactivité et leur investissement pour la défense de leur village.
De nombreux travaux démarrés sont encore en cours et se poursuivront le mandat prochain, comme la révision des listes.
Sun aura le loisir de vous apporter plus de précisions en ce qui concerne la maréchaussée.
Voici donc ces tous derniers jours aux douanes pour moi qui s'achèvent.
Je souhaite un bon mandat à la personne qui me remplacera au poste de superviseur des douanes.
Pour finir, je remercie tout le personnel de la prévôté et en particulier Sun et Cerise ainsi que les douaniers qui m'ont aidée chaque jour à pallier le manque de personnel.

Galswinthe



Salutations,

Deux mois déjà qui s'achèvent et le temps, si prenant, aura filé bien vite.
Je tiens particulièrement à saluer la réactivité des maires et notamment Thibantik et Gregorius, respectivement maire de Bourbon et de Montluçon, pour ceux qui ne le sauraient pas encore. Pourquoi ces deux villages ? Car il y aura eut quelques frayeurs et que si Bourbon aura échappé aux troubles, Montluçon non, face à la tentative de révolte qui aura eut lieu dans la nuit du 18 au 19 mars. Mais les villageois auront aussi été réactifs en gonflant le nombre de défenseurs et en permettant un échec cuisant des vilains, si bien qu'ils auront détalés bien vite. Si je mets à l'honneur ces deux villages, cela ne veut pas dire que les autres maires sont des brêles, loin de là. Je suis satisfaite de notre propension à faire bloc.

Les brigandages pleuvent de toute part alors aux voyageurs, soyez prudents en ne voyageant pas seuls car ça grouille sur les routes. De même, si agression, portez plainte auprès de nos services !

Ce fut un réel plaisir de travailler avec Maywenn, notre Procureur, que je n'aurais pas ménagé pendant ce mandat, vu le nombre de dossiers qui sera passé entre ses mains et qui aura permis de mettre en procès bon nombre de vilains. Ainsi, notre Justice aura parlé.

Dans l'ensemble, ce mandat aura été satisfaisant, même s'il reste bien des choses à faire mais nous savions que les projets audacieux que nous avions ne seraient effectués que sur le long terme.
Concernant le recrutement, il s'avère encore bien insatisfaisant et je dois encore m'appuyer sur les bonnes volontés qui effectuent des gardes, en lieu et place de mes maréchaux. Soit car le village n'en dispose pas, soit car le roulement est nécessaire sous peine de saturer. Ces bonnes volontés se reconnaitront et je mets dans le même lot les civils et les nobles.

La Prévôté peut s'enorgueillir d'un bel effectif malgré tout, de part la qualité de tous ses membres. N'hésitez pas à nous rejoindre afin de mettre au service de votre village, de votre duché, de votre temps et de vos compétences. Tout s'apprend !
Je suis heureuse d'avoir formé ce duo avec Galswinthe, même si n'étions pas d'accord sur tout mais cela est largement plus intéressant et l'est toujours, dès lors que les échanges sont constructifs.
Pour ma part, je joue les prolongations en tant que Prévôt, ce que vous découvrirez officiellement demain.

Annonces officielles du Conseil Ducal - Page 42 Mini_244183signaturesun2
Prévôt du Bourbonnais-Auvergne


Le Capitaine qui est une dame et le Connétable qui lui est bien un homme !

Citation :


Peuple du Bourbonnais-Auvergne, je vous salue

Déjà la fin de ce mandat , inutile de vous dire que ces deux mois ont bien vite passé
Au niveau de la COBA , certains points dont je vous parlais en mi -mandat ont bien avancé , voir sont presque finis
En particulier la réorganisation de notre caserne après discussions entre les Officiers et l’EM . Le conseiller militaire Silec et le Sénéchal Bernadotte s’ attellent maintenant à restructurer les salles ( réorganisation forum )
Je vous avais annoncé aussi que notre corps des Terribles , soldats d'élites de la COBA , dirigé par le Sénéchal Bernadotte devait reprendre du service , voilà qui est fait
Nous avons commencé à travailler sur d ’autres sujets comme le suivi médical des soldats ou la présence de la COBA et ceci va se poursuivre
Notre principal soucis sera et restera toujours la sécurité de notre Duché , nos armées continuent à patrouiller sur nos terres d’autant que nous notons actuellement de nombreux passages
Je remercie les conseillers avec lesquels j’ai travaillé dans une ambiance que l’on aimerait retrouver souvent , sans oublier notre Duc qui a su tout au long de ce mandat donner l’ impulsion qu’il fallait et sans oublier non plus notre jeune porte parole


Pour le Bourbonnais Auvergne
Pour la COBA
Fait à Clermont le 20 Mars 1463

Annonces officielles du Conseil Ducal - Page 42 150119105848406790
Annonces officielles du Conseil Ducal - Page 42 130529053137346568



Citation :
A tout ceux qui liront ou se feront lire,

N'ayant pas pour vocation de faire carrière dans la politique, ces deux mois furent, pour moi, l'occasion de mieux appréhender le travail fait par le conseil Ducal. Même si d'un point de vu extérieur le travail effectué semble ne pas avancer aussi vite que l'on voudrait, j'ai été impressionné par l'énergie déployée par chacun des membres du conseil pour faire avancer le Duché sans pour autant en avoir le respect et la reconnaissance mérité en retour.

Je tiens donc à remercier l'ensemble du Conseil pour ces deux mois formateurs et, en particulier le pôle économique et notre Capitaine avec qui j'ai étroitement travaillé durant ce mandat.

Le travail du Connétable est particulier puisqu'il est surtout un complément du travail des autres conseillers. J'espère avoir su apporter au mieux mes compétences pour les divers projets qui ont vu le jour à la COBA et ceux qui sont encore en cours d'étude.

Un dernier remerciement à toutes les personnes extérieurs au conseil dont les compétences nous étaient nécessaires pour faire avancer certains projets et qui ont fait preuve d'une très grande réactivité, montrant leur implication dans la vie du Duché.

Pour le Bourbonnais Auvergne,

Fait le 21 Mars 1463

    Annonces officielles du Conseil Ducal - Page 42 J0hw


    Le Pôle Justice :

    Le Juge et le Procureur, ce dernier est une femme !

    Citation :
    Bonjour à tous
    Le temps est venu ou un nouveau conseil va arriver.
    Voilà donc mon bilan de fin de mandat.
    La justice a eu pas mal de procès à faire et à juger. Comparé à la première moitié de mon mandat, il y a eu plusieurs brigands qui ont sévis sur notre territoire qu’il a fallu mettre sous les verrous ou même lancer l’armée à leurs trousses quand ceux-ci ont tenté de fuir avec des conséquences néfastes pour certains. Encore cette fois certains de ceux qui sont en attente ne sont malheureusement pas jugeables pour le moment.
    Nous avons aussi œuvré pour mettre nos lois en conformités avec le droit Royal. Cette conformité sera encore d'actualité sur ce mandat a venir.

    Silec de Joncheray Vaucanson Juge du Bourbonnais Auvergne.
    Annonces officielles du Conseil Ducal - Page 42 Signaturesilec-464545e


    "Selon que vous serez puissant ou misérable
    Les jugements de cour vous feront blanc ou noir."
    Jean de La Fontaine.


    Citation :
    Au peuple du Bourbonnais-Auvergne,
    A tous ceux qui liront ou se feront lire.


    Dernier bilan marquant la fin du mandat et même de l'hiver pour la touche poétique.

    Dans cette seconde partie de mandat, des simplifications dans certaines procédures ont été proposées et votées et il était temps !

    Le dossier d'accusation tout comme la neige au soleil a bien fondu offrant ainsi plus de facilité à nos agents de la prévôté pour monter leur dossier et plus de facilité de lecture au procureur qui n'a plus besoin de chercher avec une pelle les informations importantes.
    Aussi, dès qu'un petit vilain est condamné par notre illustre Juge, il a le droit à un tout nouveau Casier Judiciaire qui a aussi eu le droit à un dépoussiérage pour faciliter sa lecture et sa création.
    Bref en un mot simplification !

    Dans l'ensemble de ce mandat, il y a eu une bonne communication entre la procure et la maréchaussée pour le plus grand malheur des faquins qui ont vite été conduit dans notre beau Tribunal, apprenant ainsi qu'en Auvergne la justice veille et tombe !
    Plus personnellement, je garderai un très bon souvenir de mon expérience en tant que procureur une fonction qui aura été des plus intéressante et captivante ainsi que de la saine atmosphère de travail qui a régné au Conseil durant le mandat.
    Je salue l'engagement dont a fait preuve le Duc, chaque conseiller ainsi que toutes les personnes avec qui j'ai collaboré de près comme de loin.

    Avant de partir, j'en profite aussi pour dire à vous qui prenez le temps de nous lire, n'hésitez pas à vous engager !
    Qu'importe votre statut social, on peut tous, même à un petit niveau apporter notre petite touche de couleur sur la peinture, il suffit juste d'un peu de volonté pour offrir un peu de son temps et de son énergie. Vous trouverez toujours un interlocuteur pour vous guider que ce soit votre tribun, votre maire, des bonnes âmes en taverne, dans les rues de votre villes, en halle ou en gargote.

    Que le Très-Haut veille sur le Bourbonnais-Auvergne.
    Fait à Clermont, le 21 mars 1463
    Maywenn Angel de Walburghe.


    _________________________________________________________________________________Annonces officielles du Conseil Ducal - Page 42 130612013402741478


    Le Pôle Economique :

    Le CAC, le Bailli et le CAMGT. Toute ressemblance avec un trio fort connu n'est que fortuit.

    Citation :
    Bilan de fin de mandat du Commissaire au Commerce.

    A tous les habitants du Bourbonnais Auvergne,
    A tous ceux qui liront ou se feront lire la présente annonce,

    Salutations !


    Je commencerai ce bilan de fin de mandat en remerciant la majorité des maires qui se sont montré compréhensif, collaborant et courtois face à nos explications au sujet des rachats ducaux réduits et nos décisions qui n’étaient pas toujours à leurs avantages.
    Même s'il y eu certains comportements déplorables, je préfère largement retenir le positif au négatif.

    Le principal objectif économique de ce mandat était de réduire nos stocks et de retrouver un équilibre entre ces derniers et la trésorerie.
    Pour cela j’ai travaillé sur deux plans bien précis, d’une part réduire et même supprimer une partie des rachats ducaux et d’autre part exporter les marchandises excédentaires.
    Cet objectif est atteint au niveau de l’équilibre et le sera très prochainement pour les quantités de nos réserves de céréales. Depuis deux semaines nous avons pu reprendre des rachats de blé et nous espérons que dans maximum trois semaines nous pourrons agir de même pour le maïs.
    Au niveau du commerce, un gros échange commercial a pu se réaliser avec le Poitou. Ce qui nous a permis d’épurer nos réserves et d’importer du fer dont nous avons grand besoin. Un second échange avec cette même province est prévu pour dans quelques jours.
    J’ai également vendu une trentaine de tapisseries dont la réputation n’est plus à faire au-delà de nos frontières auvergnates.

    Comme je l’avais déjà réalisé pour la première partie du mandat, j’ai poursuivis mon travail de recueil des différentes données pour établir précisément un budget de nos recettes et de nos dépenses.
    Ceci confirme à nouveau que même si notre économie se porte bien nous devrons dans un avenir plus ou moins proche trouver des solutions.
    Ce sera en ce qui me concerne l’objectif du prochain mandat.

    Pour finir ce fut un véritable plaisir de travailler avec les différents intervenants de l’équipe économique. Le travail fût efficace, complémentaire et effectuée dans une bonne ambiance rarement égalée

    Merci à tous.

    Fait à Clermont le 19 mars 1463 par Elienore de Montsalvys, CaC du Bourbonnais Auvergne.

    Annonces officielles du Conseil Ducal - Page 42 Signat10


    Citation :
    Au peuple du Bourbonnais-Auvergne et à tous ceux qui liront et se feront lire,

    Humbles salutations.

    Cette deuxième partie de mandat s'est poursuivie dans la lignée de la première. Au vu des évènements récent, je vais faire deux bilans, à vous de choisir celui qui correspond le mieux à vos convictions.

    Premier bilan:

    En tant que Bailli, et au même titre d'ailleurs que le CaC, je n'ai strictement rien foutu de ces quatre semaines. Ni même de tout le mandat. J'ai passé le plus clair de mon temps à faire la sieste sur le tas d'or que nous conservons jalousement dans les caves du château, et que nous ne faisons partager à personne. Et en bon conservateur, j'ai refusé de faire des mandats à la demande, malgré le temps libre dont je dispose, énorme bien entendu.

    Deuxième bilan:

    Concernant notre principal objectif, la gestion du cheptel, nous sommes arrivé à une situation d'équilibre, qui nous a permis de reprendre en partie les rachats de céréales. Ces rachats sont réduits, mais nous permettront, s'ils sont maintenus ainsi, d'assurer des rachats sur le long terme, et donc de permettre aux maires d'avoir une meilleure visibilité et par voie de conséquence de pouvoir gérer en meilleure intelligence leurs achats sur le marché.

    Nos animaux ont consommé, durant cette deuxième partie de mandat, 1165 sacs de blé et 1275 sacs de maïs, soit une moyenne hebdomadaire de plus ou moins 300 sacs de chaque, ce qui représente des rachats hebdomadaire, par ville, de plus ou moins 30 sacs de chaque, une fois que nos stocks de céréales seront revenus à un volume normal. La vente de nos animaux nous a permis de réaliser, sur ces quatre semaines, un bénéfice de 4715 écus. La valeur de notre cheptel oscille entre 10 000 et 20 000 écus sur cette période.

    Au niveau de notre prestige, nous avons connu des soubresauts qui ont rendu délicate et fluctuante la gestion des embauches de hauts-fonctionnaires. Sur les deux premières semaines de cette seconde partie de mandat, nous avons dépensé 165 puis 265 écus, des dépenses qui sont tombées à 120 puis 90 écus sur les deux dernières semaines. Cette baisse s'explique par un prestige revenu à 5 étoiles sur cette période. Mais nous avons connu depuis une rechute de ce prestige, qui entraînera des dépenses d'embauche plus élevées pour la semaine en cours.

    Je tiens à remercier ma petite équipe de rêve, et plus particulièrement Linor et Patience, qui répond chaque jour à l'appel pour prendre les embauches et fournir des PE au duché. Et j'invite tous les volontaires à venir rejoindre cette équipe.

    Pour conclure, nos finances se portent bien. Nous avons atteint nos objectifs concernant le cheptel et les stocks de céréales. Nous avons travaillé dans une très bonne ambiance, avec une vue à moyen et long terme, et une communication optimale entre le CaC, le Connétable, le CaM et moi-même. J'ai rarement connu une aussi bonne entente au pôle économique, ce qui a permis un travail rapide, agréable, et une gestion optimale de notre économie. Si nous sommes toujours dans l'ombre vis-à-vis de la corruption et des frais de bouche, nous pouvons en tout cas appréhender cette inconnue avec une certaine sérénité si le travail accompli durant ce mandat se poursuit durant les mois à venir.

    Fait le 18 mars 1463, par Arthur Dayne, Bailli du Bourbonnais-Auvergne

    Annonces officielles du Conseil Ducal - Page 42 198408signaturearthur


    Citation :
    Très chers auvergnats,

    Le parc minier du Bourbonnais-Auvergne

    Durant ces deux mois à la gestion du parc minier, je me suis attelé à axer nos productions minières en fonction de nos besoins.
    Souvenez-vous, quelques jours après ma prise de fonction, je mettais en place un premier bouleversement dans vos habitudes, en ordonnant l'ouverture et la fermeture de plusieurs mines afin de booster la production de pierre et d'argile.
    Ensuite, en date du 4 mars, une nouvelle réorientation fut ordonnée pour remonter nos stocks de fer, cette fois.
    Depuis lors, le parc minier fonctionne selon cette orientation-là.

    Aujourd'hui, nous jouissons de stocks intéressants en pierre, en fer et en argile.
    Notre stock de fer a bien remonté notamment grâce aux mines mais également grâce à notre CaC, Dame Elienore, qui a négocié un super contrat avec son homologue du Poitou.
    Nous avons même pu leur vendre de la pierre, puisque notre stock le permettait.

    Cette bonne santé de nos stocks va me permettre d'opérer un nouveau bouleversement dans vos habitudes.
    En effet, dans les tout prochains jours, peut être même que ce sera déjà effectif quand vous lirez ce bilan, j'axerai le parc minier vers la production d'Or.
    Se permettre une telle orientation est une aubaine puisqu'elle génère beaucoup plus de richesse que toutes autres orientations.
    Quand je parle de richesse, je ne parle pas seulement de liquidité, cela comprend également les richesses générées par la valorisation du minerai.
    Vous êtes donc prévenus, attendez-vous à voir le visage du parc minier changer quelque peu.

    Les ports et la Compagnie Auvergnate de Navigation (CANF)

    Je le répète, le Commissaire aux mines et aux grands travaux est également à la tête de la CANF.
    Et, en tant que chef, je dois dire que je suis enchanté de mon équipe.

    En ce qui concerne l'équipe des chefs de port, je vous le disais dans mon précédent bilan, nos deux apprentis chefs de port, Messire Czardas et Messire Adelin., ont eu l’occasion de faire une tournante à la vigie.
    Bien que le port ait été relativement moins fréquenté ce mois-ci, ils n'ont pas démérité car leur travail était rigoureux et constant.
    Ce fut une bonne expérience pour tous les deux, et une étape obligatoire dans leur apprentissage du métier.
    Dame Maeline.
    , chef de port en titre, en a profité pour plancher sur les futurs travaux qui auront lieu au port, à savoir le construction de deux pontons supplémentaires, et je la remercie pour ça.
    Elle cherche encore des forgerons et des maçons, donc si vous souhaitez participer à ces travaux historiques, faites vous connaître auprès d'elle.
    Les travaux débuteront dans les prochains jours.

    Concernant les missions confiées à la CANF, le duché a mandaté notre compagnie pour organiser et réaliser le transport des marchandises en lien avec le contrat conclu avec le Poitou.
    Messire Flears, affréteur f.f, a géré cette mission de main de maître.
    Il a choisi de confier le voyage à Son Eminence Ivrel, et son bateau le Voitloin.
    A ses côtés, Flears a choisi d'y mettre l'apprenti chef de port, Messire Czardas.
    Tous deux se sont très bien entendus tout au long de ce voyage, ce qui a renforcé la cohésion et permis une plus grande polyvalence au sein de l'équipe.

    De mon côté, j'ai rédigé un appel à candidature pour le poste d'agent de liaison, appel qui a été affiché publiquement par notre jeune et talentueux Porte-Parole, Alexandre de la Serna.
    Ce poste était resté vacant depuis sa création, mais aujourd'hui nous ressentons le besoin d'avoir un agent de liaison à plein temps pour booster notre communication.
    Le conseil vient de voter pour le candidat retenu, l'annonce officielle devrait être publiée sous peu.
    Concernant les taxes portuaires, j'ai apprécié travailler avec notre Bailli, Messire ArthurDayne, qui fut très réactif sur ces questions-là.

    J'en termine là pour mon bilan de fin de mandat.
    Vive le Bourbonnais-Auvergne.. Vive ses habitants et ses courageux mineurs.. Vive ses ports et ses bateaux..


    Annonces officielles du Conseil Ducal - Page 42 339213signatureJN


    Le Pôle Communication :

    Le Garde Des Sceaux et votre serviteur le Porte Parole.

    ~ Comme notre Garde des Sceaux a été très souffrant à la fin du mandat, Erandil Chambellan a accepté de faire un bilan pour la Chancellerie, nous le remercions tous très sincèrement : Merci Erandil ! ~

    Citation :
    Bilan du chambellan, son excellence Erandil :



    Étant donné les soucis de santé de notre actuel Garde Des Sceaux Auride, c'est en ma qualité de chambellan que je réalise ce bilan sur notre diplomatie durant ce mandat.

    Nous avons dès le début du mandat accueilli notre duc régnant ainsi que le garde des sceaux qui nous ont vite exposé la ligne diplomatique auquel nous nous sommes efforcés et auquel nous continuons encore d'appliquer.

    Dans un premier temps, une grande remise à plat des traités a été effectué et en particulier, la décision de mettre définitivement fin aux coopérations judiciaires a été mis en place.
    Le choix fut difficile et la surprise de nos homologues diplomatiques au rendez vous, mais la décision a été respecté parmi toutes les provinces auxquelles nous avons rompus ces ententes judiciaires. Parmi ces provinces, nous avons : La Champagne, le Maine, L'Alençon, l'Orléanais, la Normandie, les Flandres et le Lyonnais-Dauphiné. Il nous reste encore des traités de coopération judiciaires avec d'autres provinces qui seront abrogé ultérieurement mais nous avons du ralentir la dynamique aux profits à d'autres travaux importances, mais il est clair que le projet des dissolutions des coopérations judiciaires est en bonne voie.

    Dans un deuxième temps et sous l'impulsion au départ de notre garde des sceaux, Auride, nous avons entamer des discussions quant à une réforme de notre organisation interne. L'objectif premier étant de permettre davantage de transparence dans les discussions trop souvent abordé en collège diplomatique et de les déplacer en salle de travail, ce qui permettrait ainsi à tous les diplomates d'accéder aux discussions et donner leur avis. Le deuxième but serait de réduire ensuite le nombre de rang diplomatique, le système hiérarchique n'étant plus adapté à nos moyens humain. Le troisième objectif est également de modifier la charte diplomatique afin de raccourcir et qu'elle soit plus agréable à lire, plutôt que le gros pavé que nous devons subir actuellement et qui pourrait repousser toute bonne âme qui chercherait à s'investir pour notre duché.

    Enfin, dans un troisième temps, nous avons suivi avec attention les nombreux événements se déroulant dans le royaume de France, la nécessité d'une reprise de château dans trois province différente n'est pas passé inaperçu et fut souvent source de nos inquiétudes. Notamment, la crise politique et financière en Poitou qui heureusement, s'est bien terminée. La crise en Maine auquel le prince, son altesse Azharr de Montestier assure actuellement la régence, la crise politique en Languedoc qui s'est aggravé en guerre civile, mais qui heureusement est en voie à l'apaisement.
    Bien d'autres événements se sont déroulé dans le royaume mais que nous préférons informé ultérieurement par le biais de notre gazette diplomatique.

    Pour finir, la chancellerie recrute toujours des personnes prêt à s'investir pour le duché. Si vous êtes intéressé, veuillez contacter le chambellan Erandil ou rendez-vous à la chancellerie du Bourbonnais-Auvergne en salle de garde à l'adresse indiqué. (http://ambassade-ba.forum2jeux.com/f1-salle-de-la-garde )


    Annonces officielles du Conseil Ducal - Page 42 Signat10


    Citation :
    Aux bourbonno-auvergnats.

    Cela fait maintenant un mandat entier que je suis votre Porte Parole et que vous entendez ma voix et lisez mes proses.
    Je pense que mon visage et ma voix ne vous sont plus trop inconnus, pour peut-être votre grand regret..
    Qu'ai-je donc pu bien faire ?
    A part la sieste avec Arthur ?
    Oh j'ai entretenu ma forme en courant dans plusieurs pièces du château pour répondre aux questions, convocations et autres.
    C'est loin d'être reposant de porter la Parole, même si à priori le poids des mots n'est pas si lourd que cela.

    Je ne vais pas vous raconter ce que j'ai déjà dit.
    Mais, tous les villages sauf Montluçon sont pourvus d'un ou plusieurs secrétaires ducales.
    Je voudrai donc remercier toutes ces petites mimines et ces petites jambes qui chaque jour cour entre notre chambre de liaison et les panneaux de leurs villes pour que vous soyez informés !
    Souvenez-vous, ils sont là pour vous, pour prendre vos doléances et vos questions, car je comprends parfois le PéPé peut faire peur.
    J'ai de grandes dents et je mords, mais que les abrutis, donc soyez rassurés.
    J'ai développé enfin, j'essaye que les journaux, gazettes et annonces intervillages puissent être affichés à travers le royaume, laissant la possibilité à tout secrétaire ducal de promouvoir la vie dans son village.

    Sinon que vous dire !
    Le duché recrute, encore et toujours : maréchaux, douaniers, soldats, ambassadeurs...
    Voilà !

    Tridant cherche du monde pour sa bibliothèque, je vais d'ailleurs lui donner très prochainement la fiche des secrétaires ducaux !

    J'ai essayé d'être présent le plus possible sur mon estrade, dans mon bureau et les tavernes

    Je réponds à toutes les missives que je reçois aussi vite que possible.
    Je me promène et visite les villages, en essayant de recruter sur place quand cela est nécessaire.

    Sinon je cours annoncer partout où je peux et je dois les annonces ducales, j'utilise l'agenda ducal pour recruter.

    Et je m'excuse aussi pour les courtes périodes où je n'ai pas été là et je remercie notamment Sunburn d'avoir travaillé pour moi malgré sa charge de Prévôt.
    Je vais lui apporter des biscuits soyez assurés.

    Rédigé en l'enceinte du Castel de Clermont en Auvergne, le vingt-et-unième jour de mars quatorze cent soixante-trois.
    Annonces officielles du Conseil Ducal - Page 42 Signal11
    Porte Parole du Conseil Ducal.


    11 conseillers : 5 femmes et 6 hommes et 1 Chambellan au service d'un Duché et de son Peuple !
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    MessageSujet: Re: Annonces officielles du Conseil Ducal   Annonces officielles du Conseil Ducal - Page 42 EmptyMar 24 Mar 2015 - 20:18

    Citation :
    Annonces officielles du Conseil Ducal - Page 42 Decoru10

    Au bon peuple du Bourbonnais-Auvergne,
    A tous ceux qui liront ou se feront lire la présente annonce,

    La Compagnie Auvergnate de Navigation (CANF) se dote d'un nouvel agent ducal à temps plein qui occupera la fonction d'Agent de liaison.

    En effet, le Conseil Ducal vient de se prononcer en faveur de la nomination du Sieur Flears, candidat au poste, par 10 voix POUR, 0 voix CONTRE et aucun SANS AVIS.

    Le Duc et son Conseil souhaitent pleine réussite au Sieur Flears dans sa nouvelle fonction.

    Rédigé au château de Clermont, le 22 Mars 1463,
    Par Jeannicolas Trazegnies, Commissaire aux Mines et aux Grands Travaux,
    Annonces officielles du Conseil Ducal - Page 42 339213signatureJN

    Pour Sa Grâce Ysaoth de Noihlac, Duc du Bourbonnais-Auvergne, et son Conseil.

    Annonces officielles du Conseil Ducal - Page 42 508474signat10Annonces officielles du Conseil Ducal - Page 42 Sceaubourbonnaisjaune
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    MessageSujet: Re: Annonces officielles du Conseil Ducal   Annonces officielles du Conseil Ducal - Page 42 EmptyMar 24 Mar 2015 - 20:18

    Citation :
      Annonces officielles du Conseil Ducal - Page 42 Decoru10


    Au peuple du Bourbonnais-Auvergne, ainsi qu'aux voyageurs.
    A ceux qui liront et ceux qui se feront lire cette première annonce.

    Après deux jours de suspense, Messire Ysaoth a été reconnu à l'unanimité comme Régnant du Duché du Bourbonnais-Auvergne.

    Messire notre futur Duc aura à ses côtés 11 conseillers pour l'aider à diriger notre beau duché durant ces 2 prochains mois.

    A la Communication :
    Porte Parole : Messire Alexandre_serna
    Garde des Sceaux : Messire Pachillou

    A l'Economie :
    Commissaire au Commerce (CAC) : Dame Elienore
    Bailli : Messire Gothyra
    Commissaire aux Mines et aux Grands Travaux (CAMGT) : Messire Jeannicolas

    A la Sécurité :
    Capitaine de la COBA : Dame Legowen
    Connétable de la COBA : Dame Galswinthe
    Prévôt des Maréchaux : Dame Sunburn
    Superviseur des Douanes : Dame Krakinette

    A la Justice :
    Procureur : Messire Tridant
    Juge : Messire Silec

    Rédigé en l'enceinte du Castel de Clermont en Auvergne, le vingt-deuxième jour de janvier quatorze cent soixante-trois.
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    Porte Parole du Conseil Ducal.

    Pour le Régnant Ysaoth de Noihlac.
    Annonces officielles du Conseil Ducal - Page 42 508474signat10Annonces officielles du Conseil Ducal - Page 42 Sceauysaothjaune

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    MessageSujet: Re: Annonces officielles du Conseil Ducal   Annonces officielles du Conseil Ducal - Page 42 EmptyMer 25 Mar 2015 - 20:22

    Citation :
    Annonces officielles du Conseil Ducal - Page 42 Decoru10


    Au bon peuple du Bourbonnais-Auvergne,
    A l'ensemble des médaillés, qu'ils soient civils ou militaires,
    A tous ceux qui liront ou orront la présente annonce

    Nous Ysaoth de Noihlac, Duc du Bourbonnais-Auvergne, Grand officier de l'ordre du mérite du Bourbonnais-Auvergne, actons ce qui suit

    Citation :

    Nous, Membres de l'Ordre du Mérite du Bourbonnais-Auvergne,

    Au nom de l'Ordre du Mérite du Bourbonnais-Auvergne,

    Annonçons qu'après consultation du Sage Conseil de l'Ordre, Dame Gypsie a été élu Intendante de l'Ordre.
    Le mandat d'une durée de trois mois prend effet dès à présent.

    Faict à Clermont, le 24ème jour du mois de mars de l'An de Grâce 1463.

    Que cela soit su et acté.
    Annonces officielles du Conseil Ducal - Page 42 508474signat10Annonces officielles du Conseil Ducal - Page 42 Sceauysaothjaune

    Citation :
    Au peuple du Bourbonnais-Auvergne,
    A ceux qui se feront lire ou liront,

    Suite à la demande de démission effectuée en nos bureaux, et après discussion avec l'intéressé, la Prévôté annonce la démission de

    Silverangel Aspirant-maréchal pour la ville de Clermont.

    La Prévôté lui souhaite bonne continuation et un bon retour dans la vie civile.

    Fait à Clermont le 25 mars 1463
    Annonces officielles du Conseil Ducal - Page 42 Mini_244183signaturesun2
    Prévôt du Bourbonnais-Auvergne
    Annonces officielles du Conseil Ducal - Page 42 ElanyadeNoilhacjaune


    Superviseur des Douanes du Bourbonnais-Auvergne
    Krakinette

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    MessageSujet: Re: Annonces officielles du Conseil Ducal   Annonces officielles du Conseil Ducal - Page 42 EmptyVen 27 Mar 2015 - 17:34

    Citation :
      Annonces officielles du Conseil Ducal - Page 42 Decoru10


    Au peuple du Bourbonnais-Auvergne, ainsi qu'aux voyageurs.
    A ceux qui liront et ceux qui se feront lire cette annonce par Charles-Edouard de la Binocle le Crieur Public.

    Le Régnant Ysaoth de Noihlac et ses 11 conseillers adressent leurs plus vives félicitations à Messire Levio ré-élu à la tête d'Aurillac.

    Nous lui souhaitons que ce mandat soit placé sous le signe de la réussite, de la tranquillité, de la prospérité et de la bonne humeur.
    Nous lui souhaitons de garder toujours autant de plaisir à faire son travail de maire et le remercions de son engagement pour Aurillac.

    Rédigé en l'enceinte du Castel de Clermont en Auvergne, le vingt-sixième jour de mars quatorze cent soixante-trois.
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    Porte Parole du Conseil Ducal.

    Pour le Régnant
    Annonces officielles du Conseil Ducal - Page 42 508474signat10Annonces officielles du Conseil Ducal - Page 42 Sceauysaothjaune

    Citation :
      Annonces officielles du Conseil Ducal - Page 42 Decoru10


    Au peuple du Bourbonnais-Auvergne, ainsi qu'aux voyageurs.
    A ceux qui liront et ceux qui se feront lire cette annonce par Charles-Edouard de la Binocle le Crieur Public.

    Le Régnant Ysaoth de Noihlac et ses 11 conseillers adressent leurs plus vives félicitations à Messire Gaby ré-élu à la tête de Clermont pour la quinzième fois.

    Nous lui souhaitons que ce mandat soit placé sous le signe de la réussite, de la tranquillité, de la prospérité et de la bonne humeur.
    Nous lui souhaitons de garder toujours autant de plaisir à faire son travail de maire et le remercions de son engagement pour Clermont.

    Rédigé en l'enceinte du Castel de Clermont en Auvergne, le vingt-sixième jour de mars quatorze cent soixante-trois.
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    Pour le Régnant
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