Décret "Personnae non gratae"

Sujet: Décret "Personnae non gratae" Ven 28 Nov 2008 - 22:57

Décret "Personnae non gratae" (du 17 janvier 1456)

Citation :: Décret du Duc du Bourbonnais Auvergne :

Considérant les informations transmises par nos services de renseignement,
Considérant la présence massive et groupée d'individus suspectés d'appartenir aux organisations visées,
Pour la sécurité du duché, de ses institutions et de ses habitants

Nous, Conseil du Bourbonnais Auvergne par la voix de son Duc, déclarons ce jour officiellement les organisations dictes "Armée des Ombres", "Lions d'Antioche" et "Lions de Juda" ainsi que leurs membres respectifs comme étant personae non gratae en nos terres.

Ainsi, toute intrusion d'un membre déclaré, ou d'une personne pour qui des preuves ou éléments de présomption tangibles d'appartenance à l'une de ces organisations sera avérée, sera sanctionnée d'emprisonnement immédiat ; de même toute attaque contre le Duché du Bourbonnais Auvergne ou ses villages sera très sévèrement sanctionnée, par la justice et par les armes.

Par ailleurs, tout individu soupçonné d'appartenir à l'une de ces organisations pourra se voir contraint, par la maréchaussée ou la douane, à se tenir éloigné de la capitale ou d'un village du Duché.

Pour le Duc, Pour le Conseil,
Fait à Clermont le 17 janvier 1456

Decret adopté à l'unanimité par le Conseil.