Livre des textes des agents&groupe ducaux/noble/conseil

Citation :

Charte des Conseillers Ducaux

Le Conseiller Ducal est élu par le peuple pour mener à bien sa mission au service du Duché. Le Conseiller Ducal s'engage en étant conscient que le poste qui lui est confié exige sens des responsabilités, compétences et disponibilité.
De par ce fait, chaque Conseiller se doit de respecter les articles suivants qui constituent la charte de bonne conduite du Conseil Ducal.

Préambule: La présente charte vaut acceptation des Conseillers, dès l'entrée en fonction (accès au Conseil), et ce jusqu'à la fin de leur mandat. Ils doivent y apposer la mention " Moi, _____, atteste sur l'honneur avoir pris connaissance de la Charte Intérieure du Conseil du Bourbonnais Auvergne, et m'engage à la respecter".

Cette charte doit être signée dans les 48h qui suivent la prise de fonction. (accès au conseil)
sous peine de destitution sans avis préalable.

I. De la bienséance :

Article 1 : Le Conseiller, de par son statut et sa position dans la société, doit toujours s'exprimer avec courtoisie et dans un langage correct. Il doit bannir toute forme d'agressivité, que ce soit vis à vis du peuple ou vis à vis de ses collaborateurs.

Article 2 : Le Conseiller ne doit pas utiliser sa position au sein du Conseil pour servir ses intérêts propres ou ceux de ses proches.

Article 3 : Les menaces et tentatives de pression d'un conseiller sur un autre, les menaces pour déstabiliser le conseil devront être sanctionnées.

II. Des responsabilités :

Article 1 : le Conseiller doit être conscient des responsabilités inhérentes à sa charge. En aucun cas il ne peut considérer sa mission avec légèreté et insouciance. Il doit toujours garder à l'esprit qu'il a été élu pour servir le Duché et le peuple.

Article 2 : Le Conseiller est tenu de connaître et maîtriser les compétences liées au poste qu'il occupe. S'il ne les a pas en début de mandat, il s'engage à les acquérir au plus vite en se renseignant par exemple auprès de son prédécesseur, du Duc/ de la Duchesse en activité ou bien en allant lire des ouvrages le concernant à l'université royale.

Article 3 : Le Conseiller doit fournir un travail sérieux permettant d'atteindre les objectifs fixés par le Duc / la Duchesse.

III. De l'assiduité :

Article 1 : Chaque Conseiller est tenu d'être présent de façon régulière et constante au château. Il devra signaler toute absence, autant que faire se peut.

Article 2 : Obligation de participer aux débats du conseil et de procéder aux votes sans retard.

Article 3 : Le Conseiller doit fournir régulièrement un bilan de ses activités visible sur la gargote, ou à défaut au Conseil pour les sujets confidentiels, sous peine de rappel à l’ordre.



IV. De la confidentialité :

Article 1 : Certains sujets délicats peuvent être classés confidentiels. Dès lors le Conseiller ne peut en parler ni publiquement, ni même en privé sauf autorisation préalable du Conseil. Les sujets traités en salle du gouvernement, sont de facto confidentiels.

Article 2 : Aucun Conseiller, quelque soit son alignement religieux, son appartenance à un groupe, ne peut dévoiler d’informations pouvant compromettre la sûreté du Duché ou lui être dommageable. En cas de démission ou de révocation, cette clause reste valable durant quinze jours.

Article 3 : Toutes discussions, affichages ou débats, vus ou entendus dans l’une des quelconques chambres confidentielles à disposition des conseillers, sont réputés de facto être confidentiels, même si ils/elles ont paru publiquement par ailleurs. (parution hors duché ou sur forum secondaire).

V. Du non respect de la présente Charte et des sanctions :

Article 1 : Tout manquement à la présente Charte pour les alinéas I –II et III, pourra se voir sanctionné par un rappel à l’ordre solennel du Conseil. Le Conseiller en défaut par rapport à la Charte devra se conformer au rappel à l’ordre, à défaut il pourra se voir relevé de ses fonctions au sein du Conseil Ducal, pour une durée déterminée de 7 jours (exclusion des salles de discussions voir perte totale des accès).
Pouvant aller jusqu’à son exclusion si persistance.
Dans ce cas l’application de la majorité simple est retenue, correspondant à la moitié des votes exprimés plus un, sachant que les votes sans opinion seront considérés comme exprimés et négatifs.


Article 2 : Les manquements de l’alinéa IV relatif à la confidentialité, y compris une démission ou une absence sans motif, les crimes et délits relèvent du droit commun et des peines qui y sont associées. Le Conseiller accusé dans ce cadre pourra être exclu du Conseil.
En cas de faits graves avérés, qui relèvent d'une inculpation de haute trahison, la suspension immédiate peut être décidée par le Duc. Cette décision, pour être valable, devra être contresignée par le Juge et au moins deux autres Conseillers. Un vote formel devra entériner cette décision dans les 24 heures.
Dans ce cas la majorité à atteindre est égale au deux tiers des conseillers réputés présents sans que ce nombre ne puisse être inférieur à 5 voix.
Au cas ou la majorité des 5 voix ne serait pas atteinte, le vote serait considéré comme nul.


Article 3 : Les procédures des articles 1 et 2 de l’alinéa V sont soumises au vote du Conseil. Le Conseil devra statuer sur des faits prouvés qui remettraient en cause l’adhésion d’un membre du Conseil, en vertu de cette charte et du droit commun.
La question doit être posée clairement. La durée du vote doit être au minimum de 24 heures, sauf si la totalité des conseillers présents s'est exprimée. La durée de vote ne peut excéder 48 heures.
Les résultats des votes devront être affichés publiquement.

Charte remanié et corrigé le XIIème jour du mois de janvier de l'an de grâce MCDLVII par le conseil en poste.
Annule et remplace la précédente charte

Serment de la Prévôté

Citation :

SERMENT DE LOYAUTE
Moi, ___________________, je jure solennellement de toujours servir ma patrie qu'elle soit auvergnate ou bourbonnaise, de me dévouer pour le Duché de toutes mes forces sacrifiant, si nécessaire, ma vie pour sa défense.
Je jure de servir fidèlement, loyalement, et de bonne foi le Bourbon-Auvergne, par le biais de la Prévôté.
Je jure de respecter la hiérarchie et d'obéir aux ordres donnés par mes supérieurs.
Je jure de ne pas quitter mon village sans avoir reçu l'accord écrit du Prévôt.

SERMENT DU SECRET

Moi,___________________, je jure solennellement que je ne révélerai ni ne divulguerai, publiquement ou en privé, par oral ou par écrit, les informations, classées confidentielles et considérées comme mettant en péril le duché, dont j'aurais connaissance du fait de mes fonctions sauf en avoir reçu l'ordre du Duc en exercice, ou d'en avoir injonction du Juge.

De la noblesse du Bourbonnais Auvergne

Article 1: Des accès à la Chambre des Nobles

Sont membres de plein droit les porteurs d'un titre de noblesse parmi les suivants (Duc, Comte, Vicomte, Baron, héritiers, seigneurs et Dames) et propriétaires d'un ou plusieurs fiefs du Bourbonnais Auvergne.

Sur acceptation de la Chambre des Nobles, le Héraut de la Marche du Bourbonnais Auvergne et son poursuivant d'armes peuvent avoir accès à celle-ci.

Article 2: Du rôle de la Chambre des Nobles

La Chambre des Nobles est une instance consultative au service du Conseil Ducal. La participation des nobles à celle-ci est un moyen d’apporter aide et conseil au Duc, comme l’allégeance l’impose.

La Chambre des Nobles a un pouvoir décisionnaire concernant le Panthéon Ducal du Bourbonnais Auvergne, dont les modalités sont fixées par la « Charte du Panthéon ».

La Chambre des Nobles peut émettre des propositions au Conseil Ducal, débattre librement des sujets qui l’intéresse ainsi que donner son avis sur des problématiques posées par le Conseil.


Article 3: Des droits de vote

Tout membre de la Chambre des Nobles a droit de vote sur les décisions que la Chambre est amenée à prendre sauf les héritiers, les seigneurs et les dames.



Article 4: Des modalités de vote

Tout vote doit se tenir à main levée.



Article 5: Du droit de lever un corps d'arme ou une lance

Peut lever un et un seul corps d'arme ou lance tout membre de la Chambre des Nobles, résidant en Bourbonnais-Auvergne et répondant à l'ensemble des conditions ci-après:

- Avoir fait une déclaration écrite, adressée au Conseil Ducal du Bourbonnais-Auvergne par l'intermédiaire du Porte-parole, prévôt ou Duc.
La déclaration sera conforme au texte V.A.6.a

- Présenter un corps d'arme ou lance par fief en tout et pour tout. Les membres du corps d’arme ou lance ne doivent pas avoir été condamnés pour Trahison ou Haute Trahison par la Justice du Bourbonnais-Auvergne.

Est entendu par fief toute terre du Bourbonnais Auvergne dûment enregistrée en la Hérauderie et érigée en Seigneurie issue du mérite, Seigneurie de mérite, Baronnie, Vicomté, Comté, Duché.
Notons que les seigneuries issue du mérite devront, au préalable, faire faire une lettre de la part de leur suzerain au prévôt. Celle-ci aura pour but de confirmer la responsabilité qu'a le suzerain envers son vassal, indiquant donc qu'il sera également soumis à un procès si faute du vassal il y a.

Toute personne ne répondant pas aux critères requis est soumise à la décision du Conseil Ducal quant à son acceptation au corps d’arme ou à la lance. La demande doit en être faite par le Noble résidant qui lève le corps d’arme.

Tout corps d'arme ou lance ainsi créé pourra être convoqué par le Duc du Bourbonnais Auvergne pour défendre le Duché ou sa personne.

Le Conseil Ducal se réserve le droit de demander la dissolution immédiate d'un corps d'arme ou lance constitué comme indiqué au présent article.

La rétribution éventuelle des membres du corps d’arme ou lance incombe au Noble résidant qui l’a levé, et ce dernier en demeure responsable. Un dédommagement pécunier sera alloué si le corps d'arme ou lance sert pour la défense du Bourbonnais Auvergne.

En cas de non respect des clauses du présent article, le contrevenant s'expose à une injonction de dissolution immédiate du corps d'arme ou lance, d'une accusation pour trahison et d'une procédure de déchéance de ses titres et fiefs afférents en Bourbonnais Auvergne(De la noblesse du Bourbonnais Auvergne)