Duché du Bourbonnais-Auvergne

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Décret municipal de Clermont abrogé

 		0Hulrika594Lun 23 Sep 2013 - 4:37
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Décret municipal d'Aurillac abrogé

 		0Hulrika356Lun 23 Sep 2013 - 4:36
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Décrets municipaux de Montpensier abrogés

 		0Hulrika361Lun 23 Sep 2013 - 4:34
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Décret municipal de Montluçon abrogé

 		0Hulrika400Lun 23 Sep 2013 - 4:32
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Charte de Création de la CANF - 15 Décembre 1457

 		2Alban d'Azayes6331Ven 20 Sep 2013 - 16:10
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Charte de la commission économique

 		1Sofio-de-Valmonte648Mar 3 Sep 2013 - 23:40
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Ordonnances concernant les personnes déclarées Non Gratae

 		0Noeline740Jeu 28 Oct 2010 - 6:28
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Charte de la Chancellerie du BA du 30/07/58

 		0lanfeust86428Sam 14 Aoû 2010 - 12:59
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Charte des Conseillers Ducaux

 		0favdb358Mer 11 Mar 2009 - 20:35
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Texte régissant la création de l'ordre du mérite

 		0Invité10101Ven 6 Juil 2007 - 13:31
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Définition du statut diplomatique

 		0Invité7160Ven 6 Juil 2007 - 13:29
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[ARC]Texte régissant le fonctionnement de l'Agora

 		0Invité826Ven 6 Juil 2007 - 13:28
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Livre des textes des agents&groupe ducaux/noble/conseil

 		2Mister N1114Ven 6 Juil 2007 - 13:26
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[ARC]Charte de la clermontoise des jeux

 		0Mister P1105Ven 6 Juil 2007 - 13:19
Mister P Voir le dernier message
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[ARC]Ensemble régissant l'Université du B-A

 		0Mister U854Ven 6 Juil 2007 - 13:11
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Ensemble régissant l'Université du BA - 22/10/1454 - Abrogé

 		0Gypsie926Mer 1 Nov 2006 - 14:21
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[ARC]Procédure de promulgation d'une loi - 08/10/1454

 		0Gypsie8329Dim 8 Oct 2006 - 19:41
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