Mises à jour

Archivage du Décret sur la taxe portuaire, relatif à la Loi II, B, article 4, du 3 novembre 1460 qui a été remplacé par celui du 28 mars 1461

Création de la partie vouée aux décrets relatifs au Livre III : Du Code Pénal
Aucun décret à ce jour.

Dans les décrets ducaux relatif au livre II : De l'économie

Déplacement et donc ajout du Décret sur la taxe portuaire, relatif à la Loi II, B, article 4 en date du 28 mars 1461

Déplacement et donc ajout du Décret " Salaire des travailleurs au port de Moulins" en date du 1 octobre 1460

Création d'un dossier avec les ordonnances ducales (post-it Ordonnances ducales)

Déplacement de deux ordonnances des décrets ducaux relatif au livre V L'Armée et la Douane, pour les ajouter à ce dossier créé ce jour.

Ordonnance du 20 Juin 1461
&
Ordonnance du 4 septembre 1461

Archivage du Décret "Compagnie du Levant" (du 7 décembre 1454) qui a été abrogé, présent dans Divers décrets.

Retrait de la Charte de la CANF des décrets ducaux relatif au livre I : Des institutions, et donc visible dans l'affichage des lois avec les autres chartes.

Création d'un dossier avec les Chartes (post-it Chartes)

Déplacement de toutes les Chartes en vigueur en celui-ci.

Archivage de la Charte de la Chancellerie du BA du 30/07/58 car remplacée par celle du 04/03/1459.

Déplacement de Archivage de lois renommé en Archives des lois (modifiées ou abrogées), afin que ces archives soient accessibles avec l'Affichage des lois.

Création de trois dossiers dans Archives des lois (modifiées ou abrogées) qui sont :
- CODEX
- Décrets
- Autres lois

Déplacement des archives dans les dossiers appropriés, bien que parfois quelques doutes à savoir si lois issues du Codex ou des Décrets, mais puisque modifiées ou abrogées, pas de grande incidence.

Mise en archives de tous les décrets municipaux abrogés.
- 1 pour Aurillac
- 1 pour Clermont
- 1 pour Montluçon
- 3 pour Montpensier

Nouvelles explications sur l'organisation de la Salle des Lois, suite aux dernières modifications.

Ajout du Décret "Conseil de Sécurité et de Défense" en date du 22 septembre 1461, dans les décrets ducaux relatifs au Livre I : Les Institutions.

Parution officielle :

Ajout de l'Ordonnance du 25 septembre 1461 (Taxe portuaire et bateaux municipaux).

Parution officielle :

Mise à jour du CODEX:

Le 02/10/1461
Décret de l'impôt;
Article IIC3 détermination de l'impôt;
Statuts de la CL;

Le 05/10/1461
Arrêté municipal de Clermont;

Le 13/10/1461:
Décret des Adjoints au Prévot;
Article IA6 droit et devoir des maires;

Le 14/10/1461:
Article Ia) du Préambule sur la création de franchises

Le 29/10/1461
Déplacement du décret de l'université Arverne dans la partie Décrets ducaux du livre I
Déplacement du décret sur le CSD et la BAMBA dans la partie décréts ducaux du livre V

Le 07/11/1461:
Mise a jour de la loi sur les prix réservés. La loi dans le Codex datait de 1458, mais avait été modifié sous Androlyne. Cependant elle n'a jamais été ajoutée au Codex. Donc j'ai demandé a notre archiviste en chef, Sun, de nous retrouver le texte publié, ce qui a été fait. Erreur corrigée.

Le 09/11/1461:
Mise à jour de la Loi IA2
Mise à jour du Titre B du Livre I

Le 13/11/1461:
Création du titre C dans le Livre I du Codex
Modification du décret sur la levée des impôts.

Le 17/11/1461:
Classification des nouveaux décrets suite au changement de leur nature juridique:
Texte des Conseillers ducaux,
Texte Comeco,
Texte CANF,
Texte Diplomatique.

Le 20/11/1461
Création des références légales pour la majorité des décrets ducaux. Travail non fini car certains présentent quelques difficultés de conformité qui seront réglés plus tard.
Déplacement de la réforme Brigandage a la fin (dernier post) pour plus de cohérence.
Modification du décret sur le secrétariat ducal
Modification du décret sur le CSD

Le 25/11/1461:
Mise a jour du décret sur les prix réservés
Mise à jour du décret sur les taxes marché.

Le 5 décembre 1461:
Ajout de la loi sur les taxes au Livre II sur l'économie.

Le 9 décembre 1461:
Ajout du Décret-liste référence sur les taxes de produits de consommation.

Le 22 décembre 1461:
Ajout de l'article II A 2 sur les salaires
Abrogation du décret ducal sur la commission de jugement de la prévôté

Samedi 14 juin 1462:
Ajout de la Charte COMECO modifiée

Mercredi 18 juin 1462:
Abrogation de l'article II A 3 b)

Samedi 21 juin 1462:
Abrogation de l'article V A 2 sur l'utilisation des mandats en armées - ravitaillements militaires (identique à n'importe qu'elle utilisation de mandat et donc superflu; Cf. Article II A 2)

Lundi 21 juillet 1462:
Mise à jour du décret sur la taxation des marchandises.

Jeudi 14 août 1462:
Abrogation de l'article IIB4
Abrogation de l'article IIB5c)
Abrogation de l'ancien Titre C
Promulgation du nouveau Titre C sur l'imposition
Promulgation sur l'article IIA2 sur les Finances ducales