Annonces officielles du Conseil Ducal

Citation :

Qu'il soit su de tous que Abel est nommé douanier pour la ville de Montpensier

Nous lui adressons nos félicitations, et lui souhaitons un bon travail.

Qu'il soit également su que les avocats Xena et Taracl sont radiés du barreau.

En outre, Nous rappelons également que la Chambre Législative recrute un assesseur. Merci de faire parvenir vos candidatures au Juge du BA, ou au Porte-Parole, qui les fera suivre.

Pour la duchesse Noéline de la Fléchère-Marigny et son conseil,

Jrag de Marigny, Porte-parole

Citation :

A tous les habitants du Bourbonnais Auvergne,
A tous ceux qui liront ou se feront lire la présente annonce,

Après deux jours de négociations entre les différents partis représentés au Conseil Ducal, Messire Petitrusse a été reconnu Duc du Bourbonnais Auvergne.

Suite à son élection, celui-ci a procédé à l’affection des charges ducales aux différents conseillers.

• A l’économie :
Dame Ivrel est nommé Bailli. Elle aura pour charge les finances ducales, mais également la gestion des naissances d’animaux, les embauches des Hauts Fonctionnaires, afin de garantir le bon fonctionnement des institutions du Duché.
Damoiselle Malvinas est nommé Commissaire au Commerce. Directement en contact avec les maires, elle aura pour charge d’assurer les achats de céréales, la vente de fer, la collecte des impôts. Elle devra également gérer le commerce du Duché en général.
Dame Androlyne est nommé Commissaire aux Mines et aux Grands Travaux. La gestion des mines lui est donc confié avec pour but d’accroitre le rendement d’extraction de pierre, de fer et d’or en fonction du nombre de mineurs. De plus, depuis quelques mois, elle a aussi la responsabilité du port de Moulins.

• A la justice :
Sieur Kimi32 est nommé Juge. Il a pour charge de rendre la justice en fonction des lois en vigueur.
Dame Sonia80200 de Malaréac est nommé Procureur. Elle devra mener les débats au tribunal, face à l’accusé, la victime et les avocats.

• A la sécurité :
Sieur Benoit560 est nommé Capitaine. Il obtient donc la responsabilité des armées ducales.
Dame Sunburn71 est nommé Connétable. Elle est dorénavant responsable des finances de l’armée, que ce soit pour les soldes, les ravitaillements ou l’armement des soldats.
Sieur Titan est nommé Prévôt des Maréchaux. Sa Grasce lui a confié la responsabilité de la Maréchaussée et de la Douane. Il aura donc la charge d’assurer la défense des mairies et du château par l’intermédiaire de maréchaux.

• A la communication :
Sieur Lakdan est nommé Porte Parole. Il sera tenu de transmettre des informations du Conseil vers l’ensemble des habitants du Duché ou vers d’autres provinces.
Dame Natafael est nommé Vice Chambellan. Elle aura pour fonction d’assurer le relais entre le Conseil et la Chancellerie.
Sieur Perceval21 est nommé Vice Duc. Il aidera le Duc quand ce dernier n’aura pas la possibilité de pouvoir se déplacer.


Pour le Duc Petitrusse et son conseil,
Lakdan
Porte Parole

Fait en l’enceinte du Château de Clermont,
Le 14 Décembre 1458

Citation :

A tous les habitants du Bourbonnais Auvergne,
A tous ceux qui liront ou se feront lire la présente annonce,

Le Conseil Ducal a approuvé, et ce à l’unanimité, le projet exposé par la Compagnie Auvergnate de Navigation Fluviale visant à effectuer une expédition dans le but d’explorer les voies navigables de notre territoire et de confirmer l’éventuelle présence de zones de débarquements.
Par ailleurs, si vous désirez participer à cette expédition, des tickets d'embarquements sont en ventes. Merci de prendre contact avec le Capitaine Jeannicolas pour les modalités.

Pour le Duc Petitrusse et son conseil,
Lakdan
Porte Parole

Citation :

A tous les habitants du Bourbonnais Auvergne,
A tous ceux qui liront ou se feront lire la présente annonce,

Suite à l’entrée de Perceval21 au Conseil ducal, celui-ci ne peut plus assurer conjointement ses fonctions de conseiller et de président de la Chambre Législative.
C’est pourquoi le Conseil Ducal a voté à l’unanimité la désignation de Sieur Tridant, actuellement assesseur dans cette même chambre, comme président par intérim. Ses nouvelles fonctions prennent effet immédiatement et prendront fin une fois le mandat ducal de Perceval21 conclu.

Les conseillers ducaux se joignent à cette annonce pour exprimer leur grande confiance au Sieur Tridant.

Pour le Duc Petitrusse et son conseil,
Lakdan
Porte parole

Citation :

A tous les habitants du Bourbonnais Auvergne,
A tous ceux qui liront ou se feront lire la présente annonce,

Suite aux dépôts de candidatures au poste d’assesseur de la Chambre Législative de Sieur Ysaoth et de Dame Pascale, le Conseil Ducal a effectué une audience pour chacun, suivit d’un vote.
Nous vous annonçons donc :

• La nomination de Sieur Ysaoth au poste d’assesseur avec 8 voix pour, 2 voix contre et 2 abstentions.
• La nomination de Dame Pascale au poste d’assesseur avec 5 voix pour, 4 voix contre, 2 voix sans opinion et 1 abstention.

L’ensemble du Conseil Ducal se joint à cette annonce pour leur adresser ses félicitations et leur souhaiter réussite dans leur nouvelle fonction.

Pour le Duc Petitrusse et son conseil,
Lakdan
Porte Parole

Citation :

A tous les habitants du Bourbonnais Auvergne,
A tous ceux qui liront ou se feront lire la présente annonce,

Le renforcement musculaire ayant été suspendu il y a de cela quelques mois, certaines garnisons militaires s’organisent en interne pour aider les jeunes recrues à accroître leur force grâce à la viande.
C’est dans l’optique de protéger juridiquement leur organisation que le décret ci-dessous est modifié (modification en rouge) :

Citation :

Décret : "De la réservation de marchandises à prix spécifiques" du 15 avril 1457 modifié le 27 juillet 1457, modifié le 28 juin 1458

Les marchandises suivantes aux prix indiqués :

- Miche de pain à 2,5 écus , à 3.50 écus et 12,5 écus
- Légume à 5 écus
- Fruit à 5 écus
- Morceau de viande à 7 écus et à 12 écus
- Tout poisson à 7 écus
- Epée à 140 écus
- Bouclier à 25 écus

sont réservées aux soldats de la COBA et membres de la prévôté pour régularisations de salaires, équipement, ravitaillement et renforcement musculaire.

Toute personne non membre de la COBA ou de la Prévôté se portant acquéreur d'une marchandise au prix réservé doit la restituer au même prix au vendeur sous peine de poursuites pour trouble à l'ordre public, passible d'amende pouvant atteindre la valeur de 2 à 5 fois le prix de la marchandise, selon le prix du marché public.

.


Pour le Duc Petitrusse et son conseil,
Lakdan
Porte Parole

Citation :

A tous les habitants du Bourbonnais Auvergne,
A tous ceux qui liront ou se feront lire la présente annonce,

L’ensemble du Conseil Ducal se joint à cette annonce pour vous souhaiter un merveilleux réveillon et un très bon Noël aux côtés de vos proches !
Nous avons eu vent de plusieurs initiatives dans les villages pour célébrer cette fête et espérons de tout cœur que magie, bonheur, et paix seront au rendez vous.

Une fois de plus, nous vous souhaitons d’excellentes fêtes de fin d’année !

Pour le Duc Petitrusse et son conseil,
Lakdan
Porte Parole

Citation :

A tous les habitants du Bourbonnais Auvergne,
A tous ceux qui liront ou se feront lire la présente annonce,

Suite à l’appel aux candidatures pour le poste de Chef de port adjoint et après l’étude de celles-ci, le Conseil Ducal a voté et a désigné Dame Sab8999 comme adjointe au chef de port.
Ces fonctions prennent effets immédiatement.

Nous lui adressons toutes nos félicitations !

Pour le Duc Petitrusse et son conseil,
Lakdan
Porte Parole

Citation :

A tous les habitants du Bourbonnais Auvergne,
A tous ceux qui liront ou se feront lire la présente annonce,

Après avoir étudié la candidature spontanée de Dame Annasthasia pour le poste de Greffière ducale, le Conseil Ducal a approuvé son adhésion au sein de l’équipe des greffiers ducaux par 10 voix pour, 1 voix sans avis et 1 abstention.
Ces fonctions prennent effets immédiatement.

Nous lui adressons toutes nos félicitations !

Pour le Duc Petitrusse et son conseil,
Lakdan
Porte Parole

Citation :

Qu'il soit su de tous que le Sieur Levio a été nommé au poste de Douanier, pour la ville d’Aurillac.
ses fonctions prennet effet immediat

Nous lui adressons nos félicitations, et lui souhaitons un bon travail.

Faict le IV janvier MCDLIX en le Castel de Clermont
Par Titan de Rhodes
Seigneur de la Dailhe et de Puisaye
Prévôt des maréchaux.

Citation :

A tous les habitants du Bourbonnais Auvergne,

Le mandat de Dame Noeline de la Fléchère Marigny au poste d’Intendante de l’Union des Deux Fleuves touchant à sa fin, le Conseil Ducal émet un appel aux candidatures pour ce poste.
En conséquence, nous recherchons une personne, résidente sur le territoire Auvergnat, compétente, diplomate et disponible pour assurer ce rôle en la Basilique de Paray, siège de l’Union, pendant quatre mois.

Les candidats devront prouver leur motivation dans une lettre de motivation envoyée au Porte Parole ducal et y joindre leur curriculum vitae.

Le dépôt des candidatures devra s’effectuer avant l’aube du 11 janvier 1459. Celles-ci seront ensuite étudiées sérieusement par le Conseil Ducal qui prononcera sa décision par l’intermédiaire d’un vote.

Pour le Duc Petitrusse et son conseil,
Lakdan
Porte Parole

Citation :

A tous les habitants du Bourbonnais Auvergne,
A tous ceux qui liront ou se feront lire la présente annonce,

Veuillez trouver ci joint l' Ordonnance décrété par Sa Grasce le Duc Petitrusse et dont la mise en application est immédiate :

Petitrusse a écrit:

Annonce du Duc du Bourbonnais Auvergne:

En vertu de :

l'Article 6 : Des armés, corps d'armes ou lance

Citation :

Alinéa b : De la formation et du passage des groupes armés en Bourbonnais-Auvergne
Tout groupe armé (corps d'armes ou lance) est autorisée en Bourbonnais Auvergne. Le duc possède le droit de demander la dissolution d'un groupe armé jugé suspect par sa composition ou son itinéraire. En cas de refus, tout contrevenant (meneur et membre du groupe armé) s'expose à des poursuites pour Trahison.

Et soupçonnant une menace pour notre sécurité et celle de nos habitants, je demande aux deux chefs de ces groupes armés présents sur les terres du Bourbonnais Auvergne:

-Corps d'armes de Diazolie, Narutachi, Zelf, Albert_mandrin, Guillaume621
-Lance de Sancte, Asophie, Matalena, Graindefolie, Crystal

de dissoudre vos groupes dans un délai de 24h suite à l'affichage, sinon, si cela n'est pas fait, vous vous exposez à notre justice pour Trahison.

Pour le Duc Petitrusse et son conseil,
Lakdan
Porte Parole

Citation :

A tous les habitants du Bourbonnais Auvergne,
A tous ceux qui liront ou se feront lire la présente annonce,

Veuillez trouver ci joint l' Ordonnance décrété par Sa Grasce le Duc Petitrusse et dont la mise en application est immédiate :

Petitrusse a écrit:

Annonce du Duc du Bourbonnais Auvergne:

En vertu de :

l'Article 6 : Des armés, corps d'armes ou lance

Citation :

Alinéa b : De la formation et du passage des groupes armés en Bourbonnais-Auvergne
Tout groupe armé (corps d'armes ou lance) est autorisée en Bourbonnais Auvergne. Le duc possède le droit de demander la dissolution d'un groupe armé jugé suspect par sa composition ou son itinéraire. En cas de refus, tout contrevenant (meneur et membre du groupe armé) s'expose à des poursuites pour Trahison.

Et soupçonnant une menace pour notre sécurité et celle de nos habitants, je demande au chef du groupe armé présent sur les terres du Bourbonnais Auvergne:

-Corps d'armes de Monross, Silvio007, Herboad, Imrik

de dissoudre votre groupe dans un délai de 24h suite à l'affichage, sinon, si cela n'est pas fait, vous vous exposez à notre justice pour Trahison.

Pour le Duc Petitrusse et son conseil,
Lakdan
Porte Parole

Citation :

Au peuple du Bourbonnais Auvergne,
Salutations,

Moi Benoit560, Capitaine du BA, fait savoir

L Union des Deux Fleuves recherche actuellement un Général de l UDF qui aura pour rôle de gerer l Alliance Militaire entre le BA, le Languedoc, et la Bourgogne.

Toutes personnes ayant une experience militaire qui serait intéressait par ce poste doit m'envoyer sa candidature, avec lettre de motivation

Si vous êtes actif, disponible et capable de gerer cette Alliance en cas de conflit, alors n hésitez pas!!

Candidature ouverte sous 7 jours

En ce Lundi 10 Janvier de l’an de grâce 1459, à Clermont

Pour le Duc Petitrusse de Jaligny et son conseil,

Benoit560,
Capitaine du Bourbonnais Auvergne

Citation :

Aux Bourbonnais-Auvergnats, amis et alliés.

En raison du sacre de Sa Majesté Notre Reyne qui aura lieu le 15 janvier.
Nous décalons les festivités de la chancellerie le 20 janvier 1458.

Les festivités se dérouleront au sein de la salle de réception :

http://ambassade-ba.forum2jeux.com/f2-salon-de-reception

Respectueuses Salutations.

Ecrit et scellé à Clermont, le treize janvier de l'an mil quatre cent cinquante neuf.

Citation :

Qu'il soit su de tous que Dame Amaëlle a été nommé au poste de Douanier, pour la ville de Moulins.
ses fonctions prennet effet immediat

Nous lui adressons nos félicitations, et lui souhaitons un bon travail.

Faict le XVIII janvier MCDLIX en le Castel de Clermont
Par Le.vengeur de Rhodes dict Titan
Seigneur de la Dailhe et de Puisaye
Prévôt des maréchaux.

Citation :

C’est avec beaucoup de peine et d’émoi que moi, Le.vengeur de rhodes dict Titan, seigneur de la Dailhe et de Puisaye Prévôt des maréchaux du BA vous annonce :

• Le décès de notre sœur et amie L’aspirante maréchale Celeste_neesan qui s’est éteinte cette nuit dans les bras de sa sœur Sakurahime mon adjointe.

L’ensemble du personnel de la Maréchaussée et de la Douane se joignent à moi pour assurer tout ses proches de notre profond désarrois et de nos condoléances sincères.

Q’Aristote l’accepte à sa droite et la conduise vers un monde meilleur.


Faict ce XIX January de l’an de grâce MCDLIX
En le Castel de Clermont par
Le.vengeur de Rhodes dict Titan prévôt des maréchaux.

Citation :

Moi, Le.vengeur de rhodes dict Titan, seigneur de la Dailhe et de Puisaye Prévôt des maréchaux du BA annonce :

• Le limogeage de Hashashssine, apprenti DOUANIER à Murat, en effet, ce dernier ne s’est pas présentée au château depuis le XXVII october MCDLVIII, pas de réponses aux missives aucune nouvelle.


Faict ce XIX January de l’an de grâce MCDLIX
En le Castel de Clermont par
Le.vengeur de Rhodes dict Titan prévôt des maréchaux.

Citation :

A tous les habitants du Bourbonnais Auvergne,
Aux provinces membres de l’Union des Deux Fleuves,
A tous ceux qui liront ou se feront lire la présente annonce,

Après avoir lancé un appel aux candidatures pour le poste d’Intendant de l’Union des Deux Fleuves, le Conseil Ducal à désigner par 11 voix pour et 1 abstention que cette fonction serait attribué à Messire Fabien74 de la Fléchère Marigny.
Jugeant qu’il dispose de toutes les compétences nécessaires pour exercer la fonction, nous lui exprimons notre grande confiance et nos sincères félicitations.

Le Conseil Ducal tient également à saluer l’excellent travail qu’a fourni Noéline de la Fléchère Marigny au poste d’Intendant de l’Union des Deux Fleuves durant ces huit derniers mois.
Nous lui souhaitons une bonne continuation.

Pour le Duc Petitrusse et son conseil,
Lakdan
Porte Parole

Citation :

A tous les habitants du Bourbonnais Auvergnes,
A tous ceux qui liront ou se feront lire la présente annonce,

Dans le but de palier à certaines failles judiciaires, le Chambellan et le Collège diplomatique ont proposés au Conseil Ducal une mise à jour du traité de coopération judiciaire que notre Duché entretien avec bon nombre de provinces. Après discussion et vote, celle-ci à été acceptée par 10 voix pour, 1 voix contre et 1 abstention.

Le nouveau traité de coopération judiciaire entre donc en vigueur dès l’affichage de cette annonce et sera transmis aux provinces liés à la notre par ce traité et aux représentants de la justice auvergnate.

Pour le Duc Petitrusse et son conseil,
Lakdan
Porte Parole

Citation :

A tous les habitants du Bourbonnais Auvergne,
A tous ceux qui liront ou se feront lire la présente annonce,

Qu’il soit su de tous que le Conseil Ducal du Bourbonnais Auvergne à approuver en ce jour un traité d’alliance avec le Lyonnais Dauphiné.
Basé sur une coopération dans tous les domaines, nous avons jugé cette alliance bénéfique pour nos deux provinces et avons décidé de la ratifier.

Pour le Duc Petitrusse et son conseil,
Lakdan
Porte Parole

Citation :

Moi, Le.vengeur de rhodes dict Titan, seigneur de la Dailhe et de Puisaye Prévôt des maréchaux du BA annonce :

• Je prends acte à compter de ce jour de la démission de Dame Bleris de son poste d’aspirante maréchale.
Au nom de la maréchaussée et de la douane, nous la remercions de ses bons et loyaux services et lui souhaitons tous nos vœux de réussite dans ses nouvelles orientations.


Faict ce XX January de l’an de grâce MCDLIX
En le Castel de Clermont par
Le.vengeur de Rhodes dict Titan prévôt des maréchaux.

Citation :

Qu'il soit su de tous que le Sieur Mcfifou a été nommé au poste de Douanier, pour la ville d’Aurillac.
ses fonctions prennent effet immediat

Nous lui adressons nos félicitations, et lui souhaitons un bon travail.

Faict le XX janvier MCDLIX en le Castel de Clermont
Par Le.vengeur de Rhodes dict Titan
Seigneur de la Dailhe et de Puisaye
Prévôt des maréchaux.

Citation :

Qu'il soit su de tous que la Dame Ulyceduel a été nommé au poste de Douaniere, pour la ville d’Aurillac.
ses fonctions prennent effet immediat

Nous lui adressons nos félicitations, et lui souhaitons un bon travail.

Faict le XX janvier MCDLIX en le Castel de Clermont
Par Le.vengeur de Rhodes dict Titan
Seigneur de la Dailhe et de Puisaye
Prévôt des maréchaux.

Citation :

A tous les habitants du Bourbonnais Auvergne,
A tous ceux qui liront ou se feront lire la présente annonce,

Le Conseil Ducal à approuvé en ce jour, par 11 voix pour et 1 abstention, le décret suivant :

Citation :

Décret sur l'imposition ducale , relatif à la Loi II , C , article 3
Le conseil économique a établi le budget pour une durée de deux mois , qui débute à la date de parution.
La somme indispensable et minimale pour les besoins du Duché durant un mois s' élève à 48640.40 écus .

Ce montant sera exigé en deux fois sur 30 jours, soit 24320.20 écus par quinzaine, lors de la levée de l'impôt ducal .
Le prélèvement demandé aux mairies sera proportionnel aux champs et échoppes de leurs administrés .

A charge aux maires de décider du montant de l' imposition à réclamer à chacun des habitants de leur ville.

Ceci prendra effet dès le 21 janvier 1459.

Pour le Duc Petitrusse et son conseil,
Lakdan
Porte Parole

Citation :

Moi, Le.vengeur de rhodes dict Titan, seigneur de la Dailhe et de Puisaye Prévôt des maréchaux du BA annonce :

• Suite à un entretien avec le Sieur Ethanl, maréchal et douanier de Montpensier, il appert que sa charge de travail ne lui permet plus d'assurer de façon régulière et correcte sa charge de maréchal.
de ce fait, en accord avec lui, je lui retire cette charge, et il n'effectuera desormais plus que la charge de douanier à Montpensier.

Faict ce XXI January de l’an de grâce MCDLIX
En le Castel de Clermont par
Le.vengeur de Rhodes dict Titan prévôt des maréchaux.

Citation :

Oyez !!!! Oyez!!!! fier peuple de Bourbonnais et d'Auvergne!!!

Vous qui souhaitez voir grandir vos enfants, voir évoluer votre famille et vos amis dans un climat de paix et de sécurité.

Cela est possible mais uniquement avec vous, exclusivement grâce à vous.

Pour que règne la paix et la sécurité dans toutes les villes et villages du B-A, nous avons besoin de vous, de votre implication, de votre volonté à défendre vos droits, à défendre vos terres.

La Prévôté recrute Hommes et femmes douaniers (ères) et maréchaux (chales) sur toutes les villes du B-A

Mais plus particulièrement pour: Clermont - Montluçon - Montpensier - Polignac

Adressez votre candidature à Sakurahime - Beths – Althiof - Le Prévôt Le.vengeur ou son successeur, vous pouvez également vous adresser à n'importe quel maréchal qui transmettra.

Pour la prévôté, pour le B-A, l'union fait la force!!!!!

Citation :

Moi, Le.vengeur de rhodes dict Titan, seigneur de la Dailhe et de Puisaye Prévôt des maréchaux du BA annonce :

• La démission de Dame Lucylle, DOUANIERE pour cause de manque de disponibilité du à un emploi du temps trop chargé.

nous la remercions du travail autrefois fourni et lui souhaitons bonne reussite dans ses activités.


Faict ce XXIV January de l’an de grâce MCDLIX
En le Castel de Clermont par
Le.vengeur de Rhodes dict Titan prévôt des maréchaux.

Citation :

Qu'il soit su de tous que Dame Rolbech a été nommé au poste d'aspirant maréchal, pour la ville de Aurillac.
ses fonctions prennent effet immediat

Nous lui adressons nos félicitations, et lui souhaitons un bon travail.

Faict le XXVI janvier MCDLIX en le Castel de Clermont
Par Le.vengeur de Rhodes dict Titan
Seigneur de la Dailhe et de Puisaye
Prévôt des maréchaux.

Citation :

A tous les habitants du Bourbonnais Auvergne,
A tous ceux qui liront ou se feront lire la présente annonce,

Après un vote au sein de l’Ordre du Mérite, Dame Korydwen a été reconnu comme Intendante de l’Ordre du Mérite à l’unanimité.
Le Conseil Ducal lui adresse ses félicitations et lui souhaite réussite dans ses fonctions.

Pour le Duc Petitrusse et son conseil,
Lakdan
Porte Parole

Citation :

A tous les habitants du Bourbonnais Auvergne,
A tous ceux qui liront ou se feront lire la présente annonce,

Le Conseil Ducal a voté par 9 voix pour, 2 voix contre et 1 abstention les modifications suivantes dans le CODEX ainsi que leurs entrées en vigueur immédiates :

Citation :

Article 4 : De la trahison

Est appelée trahison tout agissement portant atteinte à la stabilité ou à l'intégrité du Duché ou de ses institutions.
La trahison est punie par des peines allant de l'amende jusqu'à la peine de mort.

Alinéa a :
Toute atteinte à l'unicité du duché, tout acte de franchise illégitime, tout refus de soumission à l'autorité du duché sont passibles d'une inculpation pour trahison.

Alinéa b :
Tout complot et préparatif en vue de nuire à une personne ou une institution,toute révolte menée contre une mairie sans l'aval du conseil ducal ou contre le Château sans appui royal seront considérés comme trahison.

Alinéa c :
Toute infraction d'un habitant du Bourbonnais-Auvergne à la loi sur les formations de lances ou corps d'armée est passible de trahison.

Article 5 : De la haute trahison

Tout acte de trahison (tel que défini dans l'article III, B, 4) commis par un agent ducal, un élu (maire, conseiller ducal) dans l'exercice de ses fonctions, un noble, sera considéré comme haute trahison.
La haute trahison est punie par des peines allant de l'amende jusqu'à la peine de mort.

Alinéa a :
Un Conseiller qui ne respecte pas ses devoirs et obligations fixés par la charte du conseiller ducal est passible de haute trahison.

Alinéa b :
Tout maire ne respectant pas ses engagements et obligations vis-à-vis de sa charge et du duché est passible d'une inculpation pour haute trahison.

Alinéa c :
Tout agent ducal assermenté ne respectant pas les termes de son serment est passible de haute trahison.

Article 5 Bis : Des sanctions

Tout agent Ducal assermenté, maire , conseiller , qui se rend coupable d’un acte de trahison ou haute trahison ( tel que définis aux articles III B 4 et 5) est dans l obligation de présenter sa démission de toutes ses fonctions officielles qu elles soient ducales ou municipales, dès son assignation, (dépôt de plainte).
Si cette démission n est pas effective dans les deux jours suivants la réception de l assignation, il sera destituer de son (ses) poste par tous les moyens mis à disposition (révolte ou armée si nécessaire).

Pour le Duc Petitrusse et son conseil,
Lakdan
Porte Parole

Citation :

Qu'il soit su de tous que le Sieur Dylankt a été nommé au poste d'aspirant maréchal, pour la ville de Clermont.
ses fonctions prennent effet immediat

Nous lui adressons nos félicitations, et lui souhaitons un bon travail.

Faict le VI De fevrier MCDLIX en le Castel de Clermont
Par Le.vengeur de Rhodes dict Titan
Seigneur de la Dailhe et de Puisaye
Prévôt des maréchaux.