| | Annonces officielles du Conseil Ducal | |
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Lakdan Intoxiqué par les RRs
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| | | | Sunburn Intoxiqué par les RRs
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| Sujet: Re: Annonces officielles du Conseil Ducal Jeu 10 Fév 2011 - 19:16 | |
| - Citation :
- A tous ceux qui la présente ordonnance liront ou se feront lire,
Nous, Silec de Joncheray, Duc du Bourbonnais-Auvergne, en raison des menaces graves contre l'intégrité de notre duché et de ses habitants, après évaluation des risques avec le Conseil, ainsi que l’Etat Major de la COBA et le Prévôt des maréchaux, conformément au livre I titre A, article 4, alinéa a, de notre codex, décrétons par l’ordonnance suivante l’état de siège dans le cadre de la loi martiale.
En conséquence de quoi, et afin d'assurer la sécurité du Duché dont nous avons la charge, faisons savoir par la présente décision que les membres supposés de l'organisation criminelle dénommée Jargor sont indésirables en Bourbonnais-Auvergne avec les conséquences suivantes :
- les membres supposés de cette organisation sont indésirables en notre duché et devront donc détruire tout groupe armé quelle que soit sa composition, et ils sont sommés de quitter nos terres dans les 3 jours à venir, sous peine de poursuites pour trouble à l’ordre public.
- l’accès à notre capitale Clermont leur est dans tous les cas strictement interdit. Si des membres reconnus ou supposés font mouvement pour entrer directement dans l’enceinte de la ville ou ne serait-ce que pour passer aux pieds des remparts, ils seront repoussés par la force par nos armées protégeant la capitale.
- s’il advenait que nous estimions que des mesures supplémentaires devaient être prises, tout mouvement non autorisé sur notre territoire de tout membre connu et présumé de cette organisation se verrait sanctionné par la force sans sommation afin des les empêcher de nuire. La loi martiale sera alors modifiée en conséquence, les frontières pouvant notamment être fermées et la liberté de mouvements restreinte, tant pour les étrangers que pour les habitants du duché.
D’après les informations transmises, une liste des membres soupçonnés appartenir au Jargor a été établie ci après :
Lance de Aphykit, Bruantfou, Yazid, Messire_ispica Lance de Alexlegrand, Hakker, Loucrezia, Korighan Lance de Aldyr, Nikkita, Golumette Lance de Nemesis, Drunk, Arkom
Par ailleurs d'autres noms pourraient être ajoutés en fonction des doutes ou des suspicions qui pourraient apparaitre. Pour ce faire un addendum à cette annonce serait alors émis.
Pour le moment, pour toutes les autres personnes, résidents ou étrangers, les frontières restent ouvertes, et les déplacements sont autorisés dans le duché. Mais nous ne saurions trop conseiller aux habitants du duché de rester chez eux car nos forces armées patrouillent toutes les nuits sur nos routes pour déloger les personnes suspectes et les récalcitrants. Chacun est responsable des fréquentations qu'il a. Toute personne prenant le risque de voyager avec ces membres supposés le feront à leur risque et péril.
Tout groupe armé quelle que soit sa composition, non identifié comme appartenant à la maréchaussée ou l’armée, est désormais interdit et doit dès lors être immédiatement détruit sauf autorisation accordée par nous même exclusivement suite à une demande justifiée.
En cas de non respect des conditions de la loi martiale, les contrevenants sont passibles de poursuites pour Trouble à l’ordre public.
La loi martiale prend effet immédiatement et n'est pas limitée dans le temps, et durera jusqu'a ce que le conseil ducal la lève.
Faict à Clermont, le 10 février 1459
Silec de Joncheray , Duc du Bourbonnais-Auvergne
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| | | kimi32 Intoxiqué par les RRs
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| Sujet: Re: Annonces officielles du Conseil Ducal Jeu 10 Fév 2011 - 22:07 | |
| - Citation :
- A tous les habitants du Bourbonnais Auvergne,
A tous ceux qui liront ou se feront lire la présente annonce,
Après deux jours de négociations entre les différents partis représentés au Conseil Ducal, Messire Silec a été reconnu Duc du Bourbonnais Auvergne.
Suite à son élection, celui-ci a procédé à l’affection des charges ducales aux différents conseillers.
• A l’économie : Dame Sab8999 est nommé Bailli. Elle aura pour charge les finances ducales, mais également la gestion des naissances d’animaux, les embauches des Hauts Fonctionnaires, afin de garantir le bon fonctionnement des institutions du Duché. Dame Galswinthe est nommé Commissaire au Commerce. Directement en contact avec les maires, elle aura pour charge d’assurer les achats de céréales, la vente de fer, la collecte des impôts. Elle devra également gérer le commerce du Duché en général. Dame Malvinas est nommé Commissaire aux Mines et aux Grands Travaux. La gestion des mines lui est donc confié avec pour but d’accroitre le rendement d’extraction de pierre, de fer et d’or en fonction du nombre de mineurs. De plus, depuis quelques mois, elle a aussi la responsabilité du port de Moulins.
• A la justice : Sieur Ysaoth est nommé Juge. Il a pour charge de rendre la justice en fonction des lois en vigueur. Dame Pascale. est nommé Procureur. Elle devra mener les débats au tribunal, face à l’accusé, la victime et les avocats.
• A la sécurité : Sieur Tridant est nommé Capitaine. Il obtient donc la responsabilité des armées ducales. Sieur Kamikaz40 est nommé Connétable. Il est dorénavant responsable des finances de l’armée, que ce soit pour les soldes, les ravitaillements ou l’armement des soldats. Dame Sunburn71 est nommé Prévôt des Maréchaux. Sa Grâce lui a confié la responsabilité de la Maréchaussée et de la Douane. elle aura donc la charge d’assurer la défense des mairies et du château par l’intermédiaire de maréchaux.
• A la communication : Sieur Kimi32 est nommé Porte Parole. Il sera tenu de transmettre des informations du Conseil vers l’ensemble des habitants du Duché ou vers d’autres provinces. Sieur Tixlu est nommé Vice Chambellan. Il aura pour fonction d’assurer le relais entre le Conseil et la Chancellerie. Dame Sonia80200 est nommé Vice Duchesse. Elle aidera le Duc quand ce dernier n’aura pas la possibilité de pouvoir se déplacer.
Pour le Duc Silec et son conseil, Kimi32 Porte Parole
Fait en l’enceinte du Château de Clermont, Le 10 février 1459
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| | | kimi32 Intoxiqué par les RRs
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| | | | kimi32 Intoxiqué par les RRs
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| Sujet: Re: Annonces officielles du Conseil Ducal Ven 11 Fév 2011 - 14:49 | |
| - Citation :
- A tous les habitants du Bourbonnais Auvergne,
A tous ceux qui liront ou se feront lire la présente annonce,
Moi Silec de Joncheray, duc du Bourbonnais Auvergne autorise dame Linoa commandeur de l'Ordre du Phoenix ainsi que ses hommes Lillyrose_b, cornophone, Morphey Galaan, Lovenelia, Lany, Greg59495, à entrer en notre territoire par la ville d’Aurillac afin de venir nous aider à combattre de vils brigands. Le grand maistre de l'ordre, Morphey de Valmonte prendra contact avec le mestre de camp de la compagnie d’ordonnance du Bourbonnais Auvergne messire Guy au moins 48h avant d’entrer en Aurillac.
Fait le 11-02-1459 en le château de clermont.
Pour le Duc Silec et son conseil, Kimi32 Porte parole
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| | | kimi32 Intoxiqué par les RRs
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| | | | Sunburn Intoxiqué par les RRs
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| | | | Sunburn Intoxiqué par les RRs
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| | | | kimi32 Intoxiqué par les RRs
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| Sujet: Re: Annonces officielles du Conseil Ducal Dim 20 Fév 2011 - 14:46 | |
| - Citation :
- A tous les habitants du Bourbonnais Auvergne,
A tous ceux qui liront ou se feront lire la présente annonce,
Le Conseil Ducal a voté par 12 voix pour, 0 voix contre et 0 abstention les modifications suivantes dans le CODEX ainsi que leurs entrées en vigueur immédiates :
Décret "Chambre Législative" relatif à la loi I, B, 2 (du 16 juillet 1455, modifié le 21 novembre 1456) - Citation :
- Décret "De l'organisation du pôle judiciaire".
Article 1 : Greffiers Ducaux.
Le Greffier Ducal est un agent ducal attaché au pôle juridique. Il doit disposer d'une bonne connaissance des lois et doit disposer de qualités de tempérance, de présence et de sérieux.
Il sera en charge de :
1 : La tenue d'un registre des peines lourdes et alternatives, qui sera transmis par missive au prévôt et superviseur des douanes. 2 : La vérification systématique de la bonne application des peines d'après les verdicts rendus par le Juge. 3 : La constitution des dossiers des prévenus dont la peine n'aurait pas été accomplie. 4 : La demande de la mise en assignation à résidence pour les accusés n’ayant pas respecté le verdict du Juge.
Le candidat au poste de greffier ducal doit présenter sa candidature auprès du juge, du procureur ou du porte-parole. Une audience sera tenue avec les représentants de la justice et le conseil (au minima : juge, procureur, greffiers ducaux) et le candidat. Suite à l'entretien, un vote sera effectué par le conseil ducal. Le candidat sera nommé par le Duc s'il obtient la majorité des voix exprimées lors du vote
Le Greffier Ducal peut être destitué à la demande du Juge ou du Procureur si cette demande est justifiée. Le Duc est seul à prendre la décision de destitution.
Le Greffier Ducal peut démissionner en fournissant une lettre explicative.
Le Greffier Ducal, par son engagement, se doit de respecter le règlement interne de la Greffe.
Le Greffier ducal doit prononcer et signer le serment suivant :
Serment du Greffier Ducal
Par la présente, __________, nommé Greffier ducal par le Conseil ducal du Bourbonnais Auvergne, jure de servir mon duché avec honneur et probité, et m'engage à ne jamais divulguer quelque information qui soit portée à ma connaissance dans le cadre de ma fonction.
Je suis conscient(e) que toute infraction au présent serment est passible de poursuites pour haute trahison.
Article 2 : Du Substitut du Procureur.
Le Substitut du Procureur est un Greffier Ducal attaché au Procureur dont il sera l’adjoint. Cela ne remet pas en question son appartenance à la Greffe.
Par délégation et/ou sur demande du procureur, il sera en charge de :
1 : Vérification des dossiers transmis à la procure. 2 : Rédaction de l’acte d’accusation. 3 : Transcription des minutes du procès dans les dossiers au château. 4 : Tenue à jour du récapitulatif journalier des procès et de l’avancement des procès en cours. 5 : Envoie de courriers aux victimes ou aux témoins ne se trouvant pas dans le duché lors du procès. 6 : Mise en application, suivi et vérification du paiement des cautions.
Le Substitut du Procureur est nommé par le Procureur et peut être révoqué par ce dernier.
Le Substitut du Procureur peut démissionner en fournissant une lettre explicative, il peut regagner la Greffe sauf avis contraire motivé du Procureur et à l'appréciation du Duc.
Article 3 : De l'Adjoint du Juge.
L'Adjoint du Juge est un Greffier Ducal attaché au bureau du Juge. Cela ne remet pas en question son appartenance à la Greffe.
Il sera en charge de :
1 : Suivi du récapitulatif des procès en cours rédigé par la Procure. 2 : Classement des dossiers.
L'adjoint du Juge est nommé par le Juge et peut être révoqué par ce dernier.
L'Adjoint du Juge peut démissionner en fournissant une lettre explicative, il peut regagner la Greffe sauf avis contraire motivé du Juge et à l'appréciation du Duc.
Article 4 : De l'Archiviste Juridique.
L'Archiviste Juridique est un Greffier Ducal attaché à la gestion des casiers judiciaires. Cela ne remet pas en question son appartenance à la Greffe.
Il sera en charge de :
1 : Mise a jour des casiers judiciaires 2 : Création des nouveaux casiers judiciaires. 3 : Archivage des casiers judiciaires des personnes disparus.
L'Archiviste Juridique est nommé par le Juge et peut être révoqué par ce dernier, avec l'accord du Duc.
L'Archiviste Juridique peut démissionner en fournissant une lettre explicative. Il peut regagner la Greffe, sauf avis contraire motivé du Juge et à l'appréciation du Duc. Pour Silec de Joncheray, Duc du Bourbonnais Auvergne, et son Conseil, Faict le 20ème jour du mois de Février de l’an de grâce 1459 En le Castel de Clermont par Kimi de La Touraille, Porte parole du Bourbonnais Auvergne.
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| | | Sunburn Intoxiqué par les RRs
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| | | | kimi32 Intoxiqué par les RRs
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| Sujet: Re: Annonces officielles du Conseil Ducal Lun 21 Fév 2011 - 9:07 | |
| - Silec a écrit:
Livre III, Titre B, Article 5 Bis. - Citation :
Moi Silec de Joncheray, duc du Bourbonnais Auvergne abroge l'article 5bis par vote du conseil ce 19 février 1459 à 22h18
- Citation :
- Article 5 Bis : Des sanctions
Tout agent Ducal assermenté, maire , conseiller , qui se rend coupable d’un acte de trahison ou haute trahison ( tel que définis aux articles III B 4 et 5) est dans l obligation de présenter sa démission de toutes ses fonctions officielles qu elles soient ducales ou municipales, dès son assignation, (dépôt de plainte). Si cette démission n est pas effective dans les deux jours suivants la réception de l assignation, il sera destituer de son (ses) poste par tous les moyens mis à disposition (révolte ou armée si nécessaire). Silec de Joncheray, Duc du Bourbonnais Auvergne, et son Conseil, Faict le 20ème jour du mois de Février de l’an de grâce 1459 En le Castel de Clermont.
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| | | kimi32 Intoxiqué par les RRs
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| Sujet: Re: Annonces officielles du Conseil Ducal Lun 21 Fév 2011 - 19:12 | |
| - Citation :
- Par la présente ordonnance, nous, Silec de Joncheray, duc du Bourbonnais Auvergne,
déclarons ce qui suis afin que nul ne puisse l'ignorer :
attendu la candidature du sieur Rastero au poste de la mairie de Polignac,
vu les informations dont nous disposons attestant de l'aveu même de l'intéressé que le sieur Rastero a été membre, et en l'absence de preuves contraires, est toujours considéré comme supposé membre, de l'organisation criminelle Jargor, attendu que selon ses propres aveux il a participé à une révolte en Limousin, attendu que la défense de l'intéressé repose sur une prétendue infiltration qui n'a jamais été commandée par les autorités du Bourbonnais Auvergne, compte tenu du décret inéligibilité, compte tenu du risque que représente l'accession à la tête d'une mairie d'un membre d'une organisation criminelle,
Nous, Silec de Joncheray, duc du Bourbonnais Auvergne par la grace des urnes, déclarons la candidature du sieur Rastero à la mairie de Polignac invalide pour inéligibilité. Qu'en conséquent il devra indiquer dans son programme aux citoyens de ne pas porter leur vote sur lui, et devra s'abstenir de faire campagne. Que s'il parvenait malgré tout en poste il devrait démissionner dans l'instant, sous peine de l'être sans sommation par la force.
Qu'en cas de refus d'obtempérer, des poursuites pour trahison seront lancées.
Pour Silec de Joncheray, Duc du Bourbonnais Auvergne, et son Conseil, Faict le 21ème jour du mois de Février de l’an de grâce 1459 En le Castel de Clermont par Kimi de La Touraille, Porte parole du Bourbonnais Auvergne.
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| | | kimi32 Intoxiqué par les RRs
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| | | | kimi32 Intoxiqué par les RRs
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| | | | kimi32 Intoxiqué par les RRs
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| | | | Sunburn Intoxiqué par les RRs
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| | | | kimi32 Intoxiqué par les RRs
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| Sujet: Re: Annonces officielles du Conseil Ducal Dim 27 Fév 2011 - 8:56 | |
| - Citation :
Qu'il soit su de tous !
Nous, Silec de Joncheray, Duc du Bourdonnais-Auvergne et son conseil, avons autorisé la révolte qui a eu lieu dans la nuit du 25 au 26 Février 1459, en notre ville de Bourbon par dix voix pour et deux abstentions. Celle-ci a pu permettre à la nouvelle Mairesse, Dame Thibantijk , de reprendre le contrôle de la mairie .
Nous remercions les services de sécurité , Maréchaussée et COBA , ainsi que les civils , ayant permis la réussite de cette action . Nos pensées se tournent vers Bourbon et lui garantissons notre soutien .
Fait à Clermont , le 26 février 1459 Silec de Joncheray , Duc du Bourbonnais-Auvergne
Dernière édition par kimi32 le Mar 12 Avr 2011 - 13:33, édité 1 fois | |
| | | Sunburn Intoxiqué par les RRs
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| | | | kimi32 Intoxiqué par les RRs
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| Sujet: Re: Annonces officielles du Conseil Ducal Dim 27 Fév 2011 - 17:50 | |
| [quote] Habitants du Bourbonnais-Auvergne Le Duché fait appel à candidature pour pourvoir à deux postes d assesseur à la Chambre législative. La condition requise pour pouvoir prétendre à ce poste est de résider en Bourbonnais-Auvergne . Le choix des Assesseurs se fera en privilégiant l'expérience et la compétence dans les domaines de la Justice et du Droit, ainsi que la motivation. Les candidats devront faire parvenir leur candidature écrite à Messire Ysaoth, juge du Bourbonnais-Auvergne,Dame Pascale., procureur du Bourbonnais-Auvergne, ou Messire perceval21, président de la Chambre. Le Conseil et le président de la Chambre Législative étudieront chacune des demandes. Un vote sera effectué par le conseil ducal. Le candidat sera nommé par le Duc s'il obtient la majorité des voix exprimées lors du vote. Délai de recrutement : 8 jours à compter de ce jour. Fait le 27-02-1459 en le château de Clermont. Pour le Duc Silec et son conseil, Pascale Procureur du B-A.
Dernière édition par kimi32 le Mar 12 Avr 2011 - 13:33, édité 1 fois | |
| | | kimi32 Intoxiqué par les RRs
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| Sujet: Re: Annonces officielles du Conseil Ducal Mer 2 Mar 2011 - 16:05 | |
| [quote]Habitants du Bourbonnais-Auvergne, Le mandat de l actuel président de la Chambre législative arrivant à son terme, le Duché fait appel à candidature pour pourvoir au poste de président de la Chambre législative. Les conditions requises pour pouvoir prétendre à ce poste sont de résider en Bourbonnais-Auvergne, de pouvoir justifier d'une expérience significative de Juge, Procureur ou Greffier. Le Président de la Chambre a pour rôle d'organiser les débats, de les animer, et de veiller au respect de la commande institutionnelle. Les candidats devront faire parvenir leur candidature écrite à Messire Ysaoth, juge du Bourbonnais-Auvergne ou Dame Pascale., procureur du Bourbonnais-Auvergne. Le Conseil étudiera chacune des demandes. Un vote sera effectué par le conseil ducal. Le candidat sera nommé par le Duc s'il obtient la majorité des voix exprimées lors du vote. Dans l attente de la nouvelle nomination du président de la Chambre législative, messire Perceval21 en assurera la poste. Délai de recrutement : 8 jours à compter de ce jour. Fait le 27-02-1459 en le château de Clermont. Pour le Duc Silec et son conseil, Pascale Procureur du B-A.
Dernière édition par kimi32 le Mar 12 Avr 2011 - 13:32, édité 1 fois | |
| | | kimi32 Intoxiqué par les RRs
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| Sujet: Re: Annonces officielles du Conseil Ducal Mer 2 Mar 2011 - 16:07 | |
| - Citation :
- De Nous, Silec de Joncheray, Duc du Bourbonnais Auvergne,
Au peuple et aux dirigeants du Périgord et de l'Angoumois, Aux provinces du Ponant, A Sa Majesté la Reine de France, A tous présents et advenir,
Salut.
Avons appris ces derniers jours l'entrée non autorisée et les troubles occasionnés à Périgueux par l'armée des Nains dirigée par Smurf ainsi que plusieurs lance, son cheminement sans inquiétude en Guyenne et son débarquement à Bordeaux par une flotte bretonne.
Condamnons donc avec véhémence cette intrusion en terres d'une province non agressive de France par ce qui a toute apparence d'une attaque commanditée ou au moins facilitée par les provinces du Ponant, alliées à la perfide Bretagne.
Condamnons de ce fait la collusion entre des provinces de France et une nation étrangère, qui ne manque pas d'aboutir à l'agression sans préavis ni déclaration de guerre d'un vassal de la couronne de France.
Ne doutons pas que l'hypocrisie caractéristique des commanditaires, pleutres parmi les pleutres, les conduira encore cette fois à jouer les vierges effarouchées en disant n'y pouvoir mie ni n'en rien savoir. Considérons que les provinces sont responsables des armées portant leur agrément, construites sur leurs terres ou passant par leurs routes sans même en avertir leurs voisins. Ne sommes donc pas dupes des responsabilités engagées.
Déplorons par l'occasion la politique délétère de la Reine de France en matière de féodalité, et par là lui portons conseil de revoir ses positions. A rompre tous les liens entre provinces vassales et couronne, elle fait perdre son identité et sa cohésion au royaume et ne saurait qu'encourager des alliances contre nature entre provinces de France et provinces étrangères concupiscentes.
Annonçons ainsi condamner l'alliance du Ponant pour son attitude agressive et dénonçons en conséquent l'intégralité des traités nous liant encore à ce jour à ses membres et leurs accolytes, à savoir Bretagne, Poitou, Anjou, Guyenne et Artois. Nous les considérons dès ce jour comme nuls et non avenus.
Affirmons enfin notre soutien au peuple du Périgord Angoumois et l'assurons de notre détermination à assumer le traité de coopération judiciaire qui nous lie.
Faict à Clermont le 01 mars 1459
Pour Sa Grasce Silec de Joncheray, duc du Bourbonnais Auvergne, et pour son conseil
Sa Seigneurie Thibaud-Xavier de Ludgarès, Vice chambellan du Bourbonnais Auvergne.
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| | | Sunburn Intoxiqué par les RRs
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