Mises à jour

Dernière mise à jour du Codex effectuée ce 20 avril.

Mise à jour le 3 mai 1456 (ajout des modifications du 25 avril 1456).

Mise à jour le 12 mai (modification du texte régissant la charge de Prévôt)

Mise à jour le 23 mai. (loi sur le cumul des mandats)

Mise à jour le 23 juin (décret sur les HF et modification du Texte Fondateur du Barreau Ducal)

Mise à jour du Codex ce 13 juillet 1456
(modification du Décret sur l'Intendant aux Finances)

Deux mises à jour corolaires 8 août 1456 :

- livre V : de l'armée et de la douane - "Article 6 : Des groupes armés, corps d'armée ou lance
Alinéa a : De la formation et du passage des groupes armés en Bourbonnais-Auvergne"

- statuts de la noblesse : "Article 5: Du droit de lever un corps d'arme ou une lance"

Sujet: Re: Mises à jour Dim 19 Oct 2008 - 21:41

Normalement, toute les mises a jour ont été effectué.

Vous pouvez voir pour l'instant un [ARC] devant le titre de certain sujet.
Ça veut dire qu'il vont être archivé dans une autre salle. Ça fera un peu de ménage ici et on séparera les lois & décrets qui existent et elle qui n'existent plus.

MAJ effectuées depuis 3 ou 4 mandats, rien ne manque Mr.Red

14 juin 1457:
Refonte de la mise en page du Codex, fastidieux mais tellement plus beau et pratique! Mr.Red

Dites c'est possible de mettre à jour les décrets, et notamment celui sur la "Détermination de Salaires" ? Il a été modifié en 1456 ... avec notamment un salaire minimal a 14 écus et non plus 15
Et par la même occasion, de vérifier si éventuellement d'autres mises à jour auraient été oubliées ... cet affichage est public et accessible à tous les habitants du BA qui, je le rappelle, "nul n'est censé ignorer la loi".
Merci

Bonjour, voilà ce qu'on peut lire à la suite de ce décret :

Citation :

Publié le 24 août 1455
modifié le 15 février 1456
montant du salaire minier modifié le 22 février et confirmé le 3 mars 1456.
modifié le 25 avril 1456
modifié le VIIIème jour de novembre de l'an de grasce MCDLVI.

Donc dernière modif en novembre 1456. Et le décret dit bien salaire à 14 écus et 19 écus pour 13 points. Donc pour moi il est à jour.

Normalement j'ai tout mis à jour mais j'ai pu oublier des choses.

Je suis persuadé d'avoir lu 15 au lieu de 14 écus hier ... je dois fatiguer .......

Merci Lanfeust, et désolée d'avoir dérangé.

Mise à jour le 26/07/57

Mise à jour le 26/07/57

Dernière édition par Agwalenn le Mer 30 Sep 2009 - 20:57, édité 1 fois

Mise a jour faite le 31/08/1457 (Assignation à résidence)

Sujet: Re: Mises à jour Mer 30 Sep 2009 - 20:57

Mise à jour le 30/09/1457 (décret sur les greffiers ducaux et sur l'organisation du greffe).

Mise à jour le 25 juillet 1458.

mise a jour le 15 aout 1460
Décret sur l'imposition ducale , relatif à la Loi II , C , article 3

Mise a jour le 15 aout 1460

ajout : Décret sur la grille des taxes

Mise a jour :
Décret : "Détermination de Salaires des Hauts Fonctionnaires", relatif à la Loi II, A, 3 (du 24 août 1455) modifié le 22 Aout 1460

Décret : "Détermination de Salaires", relatif à la Loi II, A, 3 (du 24 août 1455) mise a jour le 22 aout 1460

Sujet: Re: Mises à jour Mar 4 Sep 2012 - 19:45

MaJ du 04.09.1460 taxes tavernes

Ajout Livre II : De l'Economie

Titre B : Du commerce

https://bourbon-auvergne.forumactif.com/t4409-livre-ii-de-l-economie

Sujet: Re: Mises à jour Mar 4 Sep 2012 - 19:50

MAJ du 04 Septembre 1460

Ajout: Décret sur la taxe portuaire , relatif à la Loi II , B , article 4

https://bourbon-auvergne.forumactif.com/t4421-decrets-ducaux#620728

Sujet: Re: Mises à jour Mar 4 Sep 2012 - 22:22

Ajout du 06 septembre 1460:

Ajout dans le Livre III : Du Code Pénal

Article 6 : De la fraude fiscale

TAXES

Sujet: Re: Mises à jour Sam 15 Sep 2012 - 12:40

ajout de la Charte économique en date du 15 /09/1460
https://bourbon-auvergne.forumactif.com/t16505-charte-de-la-commission-economique