La gestion de l'accès à notre port aménagé voir les 2 autres

Pour l'instant, nous avons aucune loi, directive sur comment gérer notre port aménagé et nos deux ports naturels non amménageables.

Définir si tous les bateaux sont logés à la même enseigne, que ce soit des navires du duchés, des navires d'habitants du duché, des navires etrangers, des navires de commerce ou de transport de troupes.....

Vu que l'on va définir une réglementation, si regle pas suivi par les capitaines, il faudra definir des sanctions avec mise en proces.

Définir la liberté ou pas des acces a notre port, peut être une durée maximum a ne pas dépasser, ou alors, si port plein et nouveau bateau qui arrive, lequel des 4 présents doit partir.

Comment se passe la demande d'amarrage, si demander par courrier 24h, 48h avant, ou simplement au moment de l'arrivée.

Coment definir si on accepte ou refuse. Que demandons nous avons d'accepter? Le nom des voyageur? La raison de l'accostage? D'ou ils viennent? Voir les avertir de nos lois. Marchands ou pas?

Il faudrait définir d'un montant de taxe journalier, a partir du 1er, second, troisieme jour? Finance l'evolution de notre port.
Le cout en cale seche par jour, si different d'un simple ammarrage. Le cout des marchandises pour les reparations, du cout des embauches pour les réparation.

Si taxe, comment la prelevé, et quand? Des le 1er jour, le dernier jour?

Ce sont des questions en vrac.
J'ai déjà mes idées, mais j'aimerais avoir l'avis de chacun d'entre vous. Donc j'attends une reponse de TOUT LE MONDE, sans exeption.

Cela en fait des choses, mais je suis pour différencier les bateaux du duché de ceux étrangers.

Par contre niveau interface du bailli, c'est pas gérable individuellment, si je met une taxe elle est pour tout le monde -> donc voir avec le CaC pour un remboursement ensuite ou une surtaxe pour les étrangers via achat sur la foire.

Quand au rapport de vigie, les conseillers écos font bien tous les soirs entre 1 et 3rapports selon leur bureau, je vois pas pourquoi le chef de port ne pourrait pas faire de même.

je viens de répondre dans le bureau d'à côté sur les deux autres ports naturels !

sinon dans le sports naturels, est-ce qu'un bateau peut accoster sans souci ?

et pourquoi j'ai la possibilité dans mon bureau de nommer un chef de port naturel si ça ne sert à rien ?

Je pense que si on met une taxe, il vaut mieux la mettre à tout le monde et que je rembourse pour les bateaux du duché. Plus facile de donner de l'argent que d'en prendre, surtout que je ne saurai pas forcément quand le bateau étranger va partir.

Je rejoins Malvinas, une taxe commun pour tous les habitants confondu.
Ensuite sur la gestion, je pense qu'il serait bon que le premier bateau arrivé soit le premier a laisser la place à celui qui arrive et souhaite amarrer.

Le soucis, mais pas le temps de bouquiner pour trouver la réponse, c'est que, comme l'achat des navires, le bouton pour faire payer la taxe ne fonctionne pas.
Je sais que dans le sud, ils mettent un produit surtaxé sur le marché, pour le Capitaine du navire.

Il faudrait se renseigner a ce sujet.

Dans les ports naturels non constructibles, possibilité d'accoster, mais un pourcentage risque d'abimer le bateau.

coût du passage au niveau supérieur.

Prix des matières premières sur le marché:			Salaires des ouvriers du port:
1 Stère de Bois	4,00 €		Ouvriers	18,00 €
1 Kg de Minerai de Fer	19,20 €		Maçons	24,00 €
1 Quintal de Pierre	14,20 €		Charpentiers	24,00 €
			Forgerons	24,00 €

Chantier naval Niveau 3		Aménagement				400	Ouvriers	7 200,00 €
Capacité: 7 bateaux		Maçonnerie		100	Pierres	100	Maçons	3 820,00 €
Chantiers de construction: 3		Zones de construction		200	Fer	100	Forgerons	6 240,00 €
Production:		Charpente		200	Stères de bois	100	Charpentiers	3 200,00 €
- Coque Marchande,		Maçonnerie extérieure		100	Pierres	100	Maçons	3 820,00 €
- Caraque Marchande,		Renforcement des structures				200	Ouvriers	3 600,00 €
- Nave Génoise de Combat		Mise en conformité avec les directives européennes				150	Ouvriers	2 700,00 €
							TOTAL :	30 580,00 €
	Il faudrait 200 pierres, 200 fer et 200 bois

Alors c'est bien trop cher.
Le duché n'est pas pret pour dépenser une telle somme, pour peu de revenus ensuite.

Sinon, pour la législation, d'autres idées avant que je vous propose les miennes, et pas impose.

Par exemple, différent tarif de taxe d'ammarrage, prix d'un billet par jour de bateau, durée maximale d'ammarage..............?

On est d'accord, c'est bien trop cher Confused

Sinon pour les taxes..

Voici quelques exemples sur la manière de procéder ailleurs :

Citation :: Taxes:
* Daily rate: 2.00 gold (wood to 6 gold in the market)
* Monthly fee: 55.00 gold (wood to 59 gold in the market)
* Annual fee: 600.00 gold (wood to 604 gold in the market).

Citation :: 10 fl up to one week, each following week 20 fl.

Citation :: Taxes for all harbours:

* 1st-3rd day: for free,
* 4th-15th day: 2 Taler each day,
* 16th-30th: 4 Taler each day.

Citation :: (Taxes: 1st-4th day free, 5th-11th day 2 Taler a day, 12th and more: 5 Taler a day until 100 Taler a month)

Citation :: taxes: Free for first 2 day. After 2 days 5$ every day. If you stay in this port for 15 days: 35$

Citation :: Taxes: 15 every 15 days

Citation :: Tax: mooring fee 2 Taler a day

Voilà on a fait le tour..

Ma préférée c'est celle-là :

Citation :: * 1st-3rd day: for free,
* 4th-15th day: 2 Taler each day,
* 16th-30th: 4 Taler each day.

Une taxe grandissante en fonction de la durée à quai.. Cela permettrait de rester accueillant vis-à-vis des touristes de passage et des commerçants mais en même temps cela oblige les Capitaines à ne pas s'éterniser au port.. !

Maintenant au sujet du montant à prélever.. Pourquoi pas ça :

* Du 1er au 3ème jour à quai, 5 écus !
* Du 4ème au 15ème jour, 50 écus
* et pour plus longtemps, 250 écus chaque mois avec un durée limitée.. ?

In english pour rester dans le contexte international de Vasco de Gamma ^^

* 1st-3rd day for 5 écus
* 4th-15th for 50 écus
* and for longer, 250 écus each month with a limited period.. ?

Pourquoi pas, et on prévoit un montant différent entre BA et touristes de passage ?

Ca serait pas un peu complexe au niveau des prelevement ?

Ben prélèvement par la foire si ca marche pas le bouton taxe

Oui pourquoi pas Ivrel.. Je suppose que tu souhaites moins cher pour les Auvergnats ?

Ce serait quand même logique, la préférence régionale non Mr.Red

enfin moi je vous annonce que j'accosterai plus souvent dans le port naturel entre Thiers et Montbrisson pour des raisons pratiques.

Citation :: * Du 1er au 3ème jour à quai, 5 écus !
* Du 4ème au 15ème jour, 50 écus
* et pour plus longtemps, 250 écus chaque mois avec un durée limitée.. ?

5 écus pour les 3 jours, 5 écus /jour pour les 3 premiers jours? Je suppose 5 écus pour les 3 jours.

Et tu fais comment ton calcul, s'il veut rester que 8 jours et pas 15 jours?

Oui 5 écus en tout pour 3 jours à quai !

Heu.. S'il ne reste que 8 jours, il payerait quand même comme si il restait 15 jours.. Mais en y pensant c'est pas top comme procédé car il pourrait être tenté de resté jusqu'au 15ème jour du coup..

Ne vaut-il pas mieux alors plutôt un truc du genre :

Du 1er au 3ème jour : 2 écus/jour
Du 4ème au 15ème jour : 4 écus/jour
Au delà : 6 écus/jour

Ça me semble tout de suite mieux.. Pas vous ?

Cela me semble bien.

Oui, je préfère énormément.
Cela se rapproche de ma proposition.

Législation Portuaire du Bourbonnais Auvergne

Le but étant de réglementer l’accès aux 3 ports du Bourbonnais Auvergne.

1- La loi s’applique à qui ?

Tous les navires qui accosteront dans un des 3 ports du Bourbonnais Auvergne.

Tous les capitaines seront responsables de leur navire et des passagers s’y trouvant.

Tous les Capitaines doivent connaître notre législation portuaire avant de s’amarrer dans l’un de nos ports.

Tous les Capitaines auront pour obligation de payer sous 72h après amarrage la taxe pour la totalité de la durée de l’amarrage dans le port.

2-Comment demander l’autorisation d’amarrer

Tous Capitaines peuvent faire une demande d’amarrage dans un port du Bourbonnais Auvergne via un courrier IG au chef de port, mais sous certaines conditions :

-faire une demande au minimum 24h avant la date et l’heure d’accostage

-dans cette demande, il faut :
le nom du propriétaire du bateau,
le nom du Capitaine,
la liste des passagers
la raison de l’accostage
la durée de l’accostage
l’état du bateau, et si besoin d’une réparation.

Le chef de port devra transmettre au conseil ducal la demande complète, pour enquête auprès de la Prévôté.

Le Conseil devra répondre rapidement au chef de port, si autorisation ou pas d’accorder l’accostage.

3-montant de la taxe portuaire

Le montant de la taxe portuaire est de:

Du 1er au 3ème jour : 2 écus/jour
Du 4ème au 15ème jour : 4 écus/jour
Au delà : 6 écus/jour

La durée servant de base au calcul est celle annoncée à l'arrivée par le capitaine.

Le montant de la taxe est dû dès le lendemain de l’amarrage. Celui-ci doit être réglé auprès du chef du port ou d’un de ses adjoints par l’achat sur le marché municipal le même jour d’une marchandise surtaxée.

Le non paiement de la taxe le lendemain de l’amarrage donnera lieu à une majoration de 10% le jour suivant et 5 écus par jour avec mise en procès par mesure conservatoire.

Tout défaut de paiement constitue une infraction à la législation portuaire.

Voilà à quoi je pense.

Après, il va falloir étoffer en expliquant tout, et ensuite, revoir tout ce qui concerne le juciaire, pour incorporer dans nos lois actuelles, les possibilités de procès et de peines pour les Capitaines qui ne voudraient pas appliquer notre législation portuaire.

Tout ceci ne sera pas fait avant la fin de ce mandat ducal, mais on peut quand même avancé, pour présenter quelque chose de propre pour le prochain conseil ducal.

Bien mais j'aimerais qu'on discute de 3 points :

Le premier concernant ces 2 extraits-ci :

Citation :: Tous les Capitaines auront pour obligation de payer sous 72h après amarrage la taxe pour la totalité de la durée de l’amarrage dans le port.

(...)

La durée servant de base au calcul est celle annoncée à l'arrivée par le capitaine.

Le montant de la taxe est dû dès le lendemain de l’amarrage. Celui-ci doit être réglé auprès du chef du port ou d’un de ses adjoints par l’achat sur le marché municipal le même jour d’une marchandise surtaxée.

Cela signifie que le Capitaine doit savoir avant d'accoster précisément combien de jours il restera au port ? Ça me semble un peu dure comme condition..

Si on a peur qu'il s'en aille sans payer.. Pourquoi ne pas plutôt faire payer une espèce de caution qui lui sera rendu à son départ, la taxe pour la durée à quai en moins.. ? Car beaucoup de chose à terre peut faire que la durée à quai soit plus longue que le programme fixé.. Ex : Un brigandage, un échange commercial plus long que prévu à cause de problème de synchronisation, ...
Autre idée, mais je ne sais pas si c'est légal d'agir ainsi mais tu sembles en parler dans le texte, pourquoi ne pas mettre directement le capitaine en procès dès qu'il accoste.. Et bien le prévenir que c'est ainsi pour tout le monde et que la relaxe est prononcée dès que le payement est effectué.. !

Deuxième point concernant ceci :

Citation :: 1- La loi s’applique à qui ?

Tous les navires qui accosteront dans un des 3 ports du Bourbonnais Auvergne.

Je ne savais pas que tu comptais taxer aussi pour l'accostage dans les ports naturels.. Moi je voyais les ports naturels comme des "garages pour longue durée".. Imaginons, j'ai une Nave génoise et je reviens d'un long voyage en Mer.. Je la stationne dans l'un des ports naturels et je rentre chez moi à Clermont pour repartir pour un voyage en mer un mois après par exemple.. Déjà que l'accostage en lui même dans ce type de port non construit ça peut engendrer de fameux dégâts (très onéreux), si on plus il faut payer une taxe..

Enfin 3ème point :

Citation :: Le chef de port devra transmettre au conseil ducal la demande complète, pour enquête auprès de la Prévôté.

Le Conseil devra répondre rapidement au chef de port, si autorisation ou pas d’accorder l’accostage.

Peut être mettre un délai maximal de réponse du conseil ? Pour ne pas que le capitaine se retrouve à l'entrée du port à poiroter des lustres..

Pour la durée,

il peut très bien nous donner une durée minimum, il paie pour cette durée (au moins, on a déjà ça dans notre coffre). Et s'il se rend compte qu'il partira plus tard, il nous avertit, et nous lui ferons payer le supplément.

Pour la caution, tu vas organiser cela comment?
Lui faire payer une certaine somme par l'achat d'un ou plusieurs produits surtaxés, je suppose, mais encore faut-il qu'il possède cet argent.
Cette somme sera récupéré dans un mandat ducal, je suppose. Mandat qu'il ne pourra pas être restitué au duché, car la somme ne lui appartient pas.
Et quand le Capitaine voudra partir, c'est lui qui devra te vendre un produit surtaxé pour récupérer sa caution.
Je sais pas si c'est possible plus simple. Dis moi si tu as une idée.

Pour ton idée de procès, oubli, c'est pas du tout légal.

Pour les ports naturels, taxer, c'est une idée comme une autre. Mais si j'ai souvenir, il y a un seul emplacement. Donc si un étranger vient à amarrer son bateau et partir je ne sais ou, et bien, une personne comme Ivrel, ne pourra pas amarrer son bateau. Alors, il faut voir, mais peut être taxer dans ces deux ports naturels non constructibles les bateaux ayant comme propriétaire un étranger au BA.
Je suis ouvert à toutes les idées, les propositions.
De plus, on peut, dans les prochains mois, avoir plusieurs habitants du BA avec des bateaux, et tous envies de s'amarrer dans ces deux ports. Donc on fonctionne au premier arrivé, premier servi, ou on fait payer un peu pour responsabiliser les propriétaires.

Pour le délai de réponse, j'ai mis 24h a l'avance au Capitaine pour prevenir le chef de port, c'est dans l'optique que quand il arrive, le conseil a deja donné une réponse au chef de port.
Il faudra noter tous ça.

le prix là c'est pour les étrangers ? Si oui quel prix pour ceux du BA ?

Pour ce qui est des ports naturels je pense qu'il faut taxer oui mais pas au même prix puisqu'il n'y a pas la même sécurité

Pour les prix, c'est une proposition de JN.

Je suis d'accord sur moins cher pour les ports naturels non constructibles.

D'accord pour la proposition du procès ^^ Au moins j'aurai essayé Laughing

C'est vrai que c'est compliqué de trouver une solution simple, pratique et non-contraignante pour les deux parties..

En fait, je trouve plus logique de payer après le séjour à quai.. Un peu comme si on payait son hôtel en fonction du nombre de nuit passée..

(Je réfléchis d'ici le Week end.. Promis)

Trop risqué de faire payer qu'a la fin.

Ce serait possible si le chef de port avait la possibilité de bloquer le bateau au port, mais là, ce n'est pas le cas.

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