[Archives de la pairie : demande d'intervention du Berry]

Vinkolat a écrit:

Je recopie ici la demande de la duchesse Jazette, volontairement sans quote pour garder la lisibilité.
[Archives de la pairie : demande d'intervention du Berry] Arabesque

[Archives de la pairie : demande d'intervention du Berry] Arabesque

Dames et messires de la pairie,

Les Duchés de Berry et du Bourbonnais Auvergne sont liés par un traité de non-agression depuis le 1er décembre 1454. Je vous soumets l'intégralité de celui ci à la suite de la missive.

Ce traité prévoit que

Citation :: Article I - De l’engagement à la non agression
Les Hautes Parties Contractantes reconnaissant l’entente entre nos deux provinces s'engagent réciproquement à ne mener aucune action militaire, ou agression l'une envers l'autre. Elles garantissent mutuellement l'inviolabilité de leurs frontières existantes.

Sans avoir jamais annulé le traité comme cela lui était possible en vertu de l'article 7, le Bourbonnais Auvergne a déclaré la guerre au Berry et son armée a franchi notre frontière (elle sera logiquement demain 4h devant les murs de notre capitale...son capitaine étant déjà IG sur un noeud berrichon)

Vu la violation du traité, le Berry invoque l'article V de celui ci:

Citation :: Article V - Des manquements au traité
En temps de paix comme de guerre, tout manquement au présent traité ou annulation de ce dernier non conforme à l’article VIII peut ouvrir le droit à un dédommagement de la partie lésée, à l’amiable et en cas d’échec d’entente, par saisine de la Pairie, seule autorité compétente à statuer.

Le Duché de Berry demande donc réparation pour cette rupture du traité et sollicite l'intervention de la pairie pour évaluer celui ci. Pour qu’aucun vassal de la Couronne de France ne soit entaché du déshonneur du non respect de la parole donnée et confirmée par écrit et sceaux ducaux, nous demandons qu’il soit imposé aux signataires de respecter le traité en vigueur et qu’une juste indemnisation se justifie. Le montant sera laissé à la sagesse de la pairie.

Fait à Bourges le 12.09.1455,

[Archives de la pairie : demande d'intervention du Berry] Scberry1vn

[Archives de la pairie : demande d'intervention du Berry] Scberry1vn

Jazzette
Duchesse du Berry

Intégralité du traité de non agression du 1er décembre 1454 entre nos provinces :

Citation :: Traité de Non Agression entre le Duché du Berry et le Duché du Bourbonnais Auvergne

Dans leur grande sagesse, leurs seigneuries Barbu, Duc du Bourbonnais Auvergne et Georgepoilu, Duc du Berry ont souhaité mettre par écrit le présent traité de non agression qui lie les peuples du Berry et du Bourbonnais Auvergne.

Article I - De l’engagement à la non agression
Les Hautes Parties Contractantes reconnaissant l’entente entre nos deux provinces s'engagent réciproquement à ne mener aucune action militaire, ou agression l'une envers l'autre. Elles garantissent mutuellement l'inviolabilité de leurs frontières existantes. Le présent traité ne crée aucune obligation de défense mutuelle.

Article II - De la participation à tout traité
Les Hautes Parties contractantes s'engagent à ne participer à aucun traité, accord ou convention hostile à l'autre partie signataire et contraire au présent traité. Sont considérés comme hostiles les traités, accords ou conventions visant à s'emparer par la force d'une partie du territoire de l'un des deux contractants.

Article III - Du droit de passage
Les contractants accordent un droit de libre circulation à leurs ressortissants sous réserve que la libre circulation soit pacifique et respectueuse des lois. Un contractant peut demander une autorisation de passage de son Ost sur le territoire de l'autre contractant. Le Conseil de ce dernier se réserve de donner une décision favorable à la requête.

Article IV - De la validité du traité
Dans le cas où un contractant n’a pas respecté ou a rompu son allégeance à son Roy ou son Empereur, le présent traité peut être de facto dénoncé de plein droit par l’autre contractant, sans délai, sans qu’aucune compensation puisse être exigée. Le traité dénoncé est aussitôt considéré comme nul.

Article V - Des manquements au traité
En temps de paix comme de guerre, tout manquement au présent traité ou annulation de ce dernier non conforme à l’article VIII peut ouvrir le droit à un dédommagement de la partie lésée, à l’amiable et en cas d’échec d’entente, par saisine de la Pairie, seule autorité compétente à statuer.

Article VI - De la procédure de dénonciation du traité
Le contractant souhaitant mettre fin au présent traité devra faire parvenir une lettre officielle à l'autre contractant. Ce dernier dispose de quatre jours ouvrables pour en prendre acte. Sans réponse officielle le mentionnant, le présent contrat est réputé nul passé ce délais. Les parties contractantes s’engagent à publier de façon officielle une lettre spécifiant la rupture du contrat.

Article VII - De la modification du traité
Par consentement mutuel, la réécriture du traité peut être effectuée dans son intégralité ou partiellement. Sa rupture peut être envisagée.

Article VIII - De l'entrée en vigueur du traité
Le présent traité entre en vigueur sans limitation de temps dès la signature par les contractants, qui engage leurs provinces et leurs peuples.

Signé à l’Ambassade du Bourbonnais-Auvergne, le 1. Décembre 1454

Au nom du Duché du Bourbonnais-Auvergne :
- Barbu, Duc du Bourbonnais Auvergne
- Melkio, Chambellan du Bourbonnais Auvergne

Au nom du Duché du Berry :
- Georgepoilu, Duc du Berry
- Swip, Chancelière du Berry

Témoin pour le Berry :
- Hugoruth, attaché diplomatique détaché en Bourbonnais Auvergne

Témoin pour le Bourbonnais-Auvergne :
- Gypsie, Ambassadeur en Berry

NE VARIETUR

Vinkolat a écrit:

Amro en réaction chez les Feuds a écrit:: C'est courant chez les feudataires d'engagés la Pairie quand ca les arrange de leur refilé le bébé et de les insulter et les traiter d'inutiles le reste du temps ? (Ce n'est aps que par rapport au cas présent, mais de manière générale..).

Pourquoi poser la question quand tu connais la réponse ? Bien sûr que c'est courant. Pourquoi agresser la duchesse, ca c'est une autre affaire... En manque d'Artésien ? Rolling Eyes

Amro a écrit:: Bref, je ne vois pas en quoi la Pairie serait compétente pour un tel problème. Nous ne sommes pas les conseillers du Roy pour juger de ce genre de choses. Adressez-vous à la Curia regis, au Surintendant des Finances, au pire.

Messire Amro, vous devriez vous coucher à heure moins indue avant de répondre : je doute que le Surintendant des Finances ... berrichon (et fils adoptif du Grand Maitre de surcroit (j'ajouterais aussi, absent, mais c'est une autre affaire)) soit vraiment le mieux placé pour répondre à cette question, au moins dans l'immédiat.

Par ailleurs, même si c'est loin d'être désintéressé de leur part, nous devons étudier et répondre à cette demande rapidement (aujourd'hui, réponse demain matin au plus tard).
De une, parce qu'en s'adressant à la Pairie, c'est à son suzerain que s'adresse le turbulent vassal berrichon du Roy de France. Une reconnaissance explicite de leur chef de notre autorité, que je trouverais vraiment idiot de prendre à la légère.
De deux, la duchesse Jazette positionne le Berry comme demandeur. Cette demande devient un moyen de pression pour nous, le premier réel moyen d'agir dont nous disposons dans cette situation, que ce soit pour influer dans un sens ou un autre.

Du tact, messire Amro, de la diplomatie, un peu de réflexion même ... De plus réagir ainsi à brûle-pourpoint et sans concertation préalable des Pairs est précisement ce qu'un grand nombre ici reproche au Grand Maitre.

Pensif, se demande si ce ne serait pas le moment d'en profiter pour souligner par cet exemple les raisons qui le poussaient lui, à proposer à ce que les Pairs ne s'expriment plus chez les Feudataires. Mais ce n'est pas le moment...

Mais agissons :

Le Berry nous demande deux choses :

évaluer les dégâts
presser Berry et BA à respecter leur serment

Pour le premier point, la réponse à donner est simple : la Pairie, au nom du Roy, accède à cette demande, et dans l'attente de la délégation à un ou plusieurs évaluateurs impartiaux, demande au vassal berrichon de collecter tous les éléments permettant cette évaluation à venir.
Second point, j'ignore ce qu'il en ai de la législation en la matière, donc pas d'avis. Mais il me semble comme le souligne justement Amro, que le parjure est avéré et que si le Roy en a les moyens, il devrait être sanctionné (mais n'étant pas juge, ce n'est pas à moi d'en décider) .

Voilà pour ma part.
Et de grâce, même si nous savons tous que le Berry se brûle aujourd'hui les mains au feu qu'il a grandement contribué à allumer, répondons et rapidement. Jazette nous donne l'occasion de prouver que nous savons nous aussi avoir des devoirs envers les provinces de France, et que nous nous y tenons avec justesse.

pnj a écrit:: Je dirais que c'est un peu téléphoné cette réaction.
Je me demandais quand le Berry allait demandé l'aide de la Couronne.

Le but in fine est naturellement que si on ne bouge pas, ils estimeront que la Couronne manque à son devoir.

Clairement il y a un traité existant qui à été transgressé.
Le Roy est source de la justice et se doit de la faire respecter.

C'est un moyen comme un autre de se libérer de l'emprise de la Couronne si ils estiment que le Roy ne remplit pas son devoir.

Vinkolat a écrit:: Clairement, aussi prouvons leur qu'ils se trompent.
Ma proposition t'agréé, Belgian ?
Ton avis autorisé de juriste quand au problème du parjure ? De quel moyen dispose-t-on ?

pnj a écrit:: Bon ce que je constate actuellement est une rupture unilateral du traité par le BA.

Je serais pour calculer une somme de contrainte par jour de violation du traîté.(comment faire payer?)

Concernant le parjure, je dirais que c'est plus le BA qui se parjure par la voix de ses dirigeants.

Il y a deux voies à exploiter dans ce cas. (judiciaire et herauderie)
Concernant le judiciaire, nous devons contraindre le BA à honorer son traité.
Si il refuse, c'est un manquement au Roy et à sa volonté.
Mais je serais d'avis d'attendre l'avis du Chancelier.

Concernant l'Herauderie, il faut voir avec MontJoie mais le parjure me semble une faute grave à son niveau.

---fromFRAnonymous a écrit:: Quelque soit l'heure, messire VInkolat, je persiste à dire que ce n'est pas à la Pairie, qui a été engagée sans son accord, sans même avoir été consultée, de régler ce différent de rupture.

Peut-être cela va-t-il enfin faire prendre conscience de la futilité de ces traités qui sont légions dans le Royaume... Les apprentis diplomates !

EDIT : je rajoute ue raison de ne pas intervenir.
Quand le Roy avait besoin des berrichons, le Berry s'est déclaré neutre, et on s'est retrouvé à combattre ces hommes en Anjou aux cotés des bretons.
Si vous aimez que l'on vous prenne et vous jette en permanence, libre à vous.

Je ne peux cautionner une attitude de servilité abbrutissante.

pnj a écrit:: Messeigneurs,

Je vois au contraire un argument qui peut Ô combien nous aider dans cette affaire plus que complexe.

Le turbulent Berry, comme le nomme le Connétable, demande l'aide de la Couronne.
Le BourBonnais-Auvergne a rompu unilatéralement un traité de non-agression.

Sans prendre en considération les véhémences des uns et des autres, ni la situation absurde reprise par Amro et déjà soulignée par Armoria,

Je vois au-delà de tout ceci, une possibilité d'envoyer des troupes dans le Berry, afin de contenir les invasions, et de remettre un peu le pouvoir royal au goût du jour cette province, nous serons plus à même de placer des observateurs et s'il le faut, un intendant, si nous maintenons l'intégrité du Berry.

Concernant le Bourbonnais-Auvergne, qui dans l'histoire s'est tout autant moqué de la parole de leur Souverain, outre le "déshonneur" d'attaquer le Berry en position de faiblesse, celui-ci rompt un traité, qui certes n'a de valeur qu'entre les deux signataires, mais crédibilise une intervention contre le Bourbonnais-Auvergne.

Je ne suis pas pour une intervention à obliger les belligérants à honorer leur(s) traité(s), cela ne relève d'une part que d'eux, et d'autre part ça rejoint (assez tortueusement j'en conviens) l'esprit de l'édict de Sa Majesté mon Père.

Nous irons au secours du Berry tout en mattant le parjure Bourbonnais, et rétablirons le respect dû à la Couronne mais surtout au Roy de France, dans ces régions fort troublées.

Faisons appel, comme l'a suggéré la Duchesse Armoria, à nos vassaux les plus fidèles, que nous récompenserons par le gain d'intérêts dans les régions sus-nommées.

Par trop souvent, la félonie et la trahison se sont exprimées, laissons aux fidèles Royalistes, l'occasion d'exprimer leur courage et leur loyauté envers leur Roy !

Armoria a écrit:: Quoi qu'il en soit, et de façon générale - puisque votre intervention s'est faite à ce titre - vous devriez garder à l'esprit, Duc Amro, qu'un Pair qui prend la parole engage la Pairie, qu'il le veuille ou non.

Pour ma part, j'en ai soupé d'être taxée d'agressivité et de mépris alors même que je pèse toujours soigneusement mes mots.

Adoncques, soit vous mesurez vos propos, soit vous vous taisez. A moins que de vouloir être désavoué de façon publique par ceux des Pairs qui pensent de la même façon que moi.

Vinkolat a écrit:

Armoria a écrit:: Adoncques, soit vous mesurez vos propos, soit vous vous taisez. A moins que de vouloir être désavoué de façon publique par ceux des Pairs qui pensent de la même façon que moi.

Trop tard, je l'ai fait juste avant de repasser ici, duchesse.

Morgennes a écrit:: Nous irons au secours du Berry tout en mattant le parjure Bourbonnais, et rétablirons le respect dû à la Couronne mais surtout au Roy de France, dans ces régions fort troublées.

Prince, pourquoi voulez-vous faire entrer nos troupes offensivement dans le Berry, quand il nous est possible (possible, pas ?
Que le Berry demande à entrer dans le DR, après que nous lui ayons suggéré ou de sa propre initiative, et cette terre devenant en propre celle de sa majesté, l'attaquer est attaquer le Roy. Avec tout ce que cela suppose.
Joli coup de Trafalgar, non ?

pnj a écrit:: J'entends votre proposition, messire Connétable, mais il faut voir deux choses :

- La notion d'appartenir au Domaine Royal, encore jugée comme un fardeau plus qu'un avantage, risque de s'opposer aux idées populaires qui circulent en Berry. Même si j'ai bien noté que certains Berrichons pouvaient en convenir, est-ce la majorité ?

- Si le Berry entre dans le Domaine Royal, aurons-nous les moyens d'assumer les exactions de certains de ses habitants, soulignés actuellement par le Bourbonnais-Auvergne ? Aurons-nous les moyens d'y appliquer la stricte volonté du Roy ?

Si l'on peut apporter un Oui franc et massif à ces deux questions, je soutiendrai pleinement vostre idée. En attendant, le fait que le Berry se place sous la protection du Roy et de son Ost et/ou de ses Vassaux sur son ordre, permettra déjà d'assainir la situation sur place.

De surcroit, et c'est autant une remarque qu'une question au Militaire de carrière, l'annonce du passage du Berry dans le Domaine Royal, mettra-t-il un terme immédiat aux affrontements ? Le Bourbonnais-Auvergne et la Touraine ont beaucoup de griefs contre le Berry, et en échange d'un arrêt des hostilités, demanderont que justice soit faite vis-à-vis des quelques brigands sous la protection du Berry. A moins d'annoncer que Sa Majesté mettra bon ordre dans le Berry, et entendra les griefs à l'encontre de certains de ses habitants, je crains que nous n'obtenions l'arrêt rapide de la guerre.

Armoria a écrit:: Vicomte, rassurez-vous, mon coup de colère s'adressait au Duc Amro. Je ne pense pas vous avoir déjà vu méprisant.

---fromFRAnonymous a écrit:: Aider le Berry ? Adoncques pourquoi ?!

Messire Vinkolat, où étaient les berrichons quand nous combattions ne Anjou et en Bretagne ?

Rappel historique ? Êtes vous tous sourds et aveugles ? Seul Nak est ici à sa place, on devrait alors l'écouter avec plus d'attention !

Le Berry était neutre quand nous étions en guerre pour un parjure.

Pourquoi alors, dans la même situation, chez un vassal incapable de répondre aux injonctions de son seigneur, réagir ?

Donnez moi une vrai raison, pas un "Berry dans le DR".

Dame Armoria, je ne vous connaissais pas si roide. Je pensais que vous n'étiez pas du genre à vous laisser marcher dessus. Je me trompais.

Vinkolat a écrit:: Prince, c'est exactement ce que j'entend, et il va de soi que l'entrée éventuelle et volontaire (je souligne ce mot, car il est important, condition sine qua non, même pour plaire à messire Knightingale ) du Berry dans le Domaine du Roy s'accompagnerait de la mise en place rapide d'un conseil d'Intendance royal (composé de gens neutres en majorité, et quelques représentants berrichons pas forcement les moins turbulents).

La clé de la réussite serait de ne pas imposer aux Berrichons cette solution, que cette solution s'impose à eux d'elle-même.
Les moyens dont vous parlez, nous les avons : les 5 provinces du Roy sont loin de manquer de ressources, de volonté et de talents pour le faire, et si je puis évoquer ici un cas similaire, souvenez-vous du véritable chaos qui reignait en Alençon il y a quelques mois à peine. En quelques mois d'un gouvernement ferme, mais juste, l'ordre y fut rétabli, et je pourrais si vous le souhaitiez, vous nommer une bonne demi-douzaine de sujets du Roy issus de cette province aujourd'hui capables et désireuses de rendre là-bas ce qui leur fut donné.

Ne rien imposer et être juste, voilà les clefs.

Et dans un premier temps, proposer une réponse claire et sans ambiguité à la duchesse Jazette, sans essayer de mettre la charrue avant les boeufs : pour le moment, il n'est question que d'une évaluation des dommages, même pas encore d'un arbitrage.
Si nous pouvons déjà assurer cela, je crois sincèrement que nous aurons fait un premier pas concret vers une façon efficace d'assoir le pouvoir de votre père et dans illustrer la grandeur par l'exemple.

Armoria a écrit:: La vraie raison, c'est enfin avoir un point de levier pour tenter d'amener l'apaisement dans une escalade que nous paierions tous au prix fort.

En rendant le Berry redevable, nous aurons aussi plus de possibilités par la suite. Je ne suis pas aveugle, encore moins sourde, et n'ai aucun problème de mémoire.

Je me contente de regarder plus loin que le bout de mon nez. Que j'ai fort joli, d'ailleurs, paraît-il.

Vinkolat a écrit:

Citation :: Vicomte, rassurez-vous, mon coup de colère s'adressait au Duc Amro. Je ne pense pas vous avoir déjà vu méprisant.

Je l'avais bien pris en ce sens, rassurante duchesse Wink

Amro d'Appérault a écrit:: Messire Vinkolat, où étaient les berrichons quand nous combattions ne Anjou et en Bretagne ?

En Bretagne. Sous la mauvaise bannière. Vous croyez ma mémoire défaillante ? Je peux même vous donner les noms, si vous le voulez.

Amro d'Appérault a écrit:: Pourquoi alors, dans la même situation, chez un vassal incapable de répondre aux injonctions de son seigneur, réagir ?

Parce que le Royaume de France n'est pas le Berry, messire Amro, et est capable de mener politique en faisant abstraction des contrariétés passées, lorsque cela le sert.

Amro d'Appérault a écrit:: Dame Armoria, je ne vous connaissais pas si roide. Je pensais que vous n'étiez pas du genre à vous laisser marcher dessus. Je me trompais.

Je crois qu'elle vient précisement de prouver qu'elle n'aime pas qu'on lui marche dessus Razz

Citation :: Aider le Berry ? Adoncques pourquoi ?!

Qui parle d'aider le Berry ???

Tixlu a écrit:: On peut considérer que le traité vaut demande des provinces à donner pouvoir à la pairie en leur terre dans les termes du traité. Nous nous retrouvons donc à pouvoir y agir et les contraindre à respecter leur traité (non agression parjurée)

Problème : qui est le premier parjure.

La faute du BA face à ce traité est explicite...

Sauf si on considère que le Berry l'a rompu avant. Dans ses preuves le duc du Ba a t il celle de l'implication du duc du Berry dans les exactions face au BA ? Si oui c'est le Berry qui est parjure et doit réparation, sinon c'est le BA.

Ca demande donc enquête.

Pour la réparation, on peut penser à un forfait journalier certes, mais il me semble plus convenable d'attendre la fin du conflit pour considérer les frais de défense, pillages, etc. imputés par la rupture de traité.

Précaunisation :

Donner accord d'arbitrage. Dilligenter enquête. Trancher.

Vinkolat a écrit:

Tixlu a écrit:: Problème : qui est le premier parjure.

Ce n'est pas la question qui nous est posée, du tout. Le Berry invoque le traité pour nous demander de faire les comptes, rien de plus, sans doute pour base d'un accord (improbable) à l'amiable ensuite. Ce qu'il nous demande s'arrête à ça.

Tixlu a écrit:: Donner accord d'arbitrage. Dilligenter enquête. Trancher.

Tout bon jusqu'à trancher, je crois.

Alivianne a écrit:: HRP conversation

XXX a envoyé 12/09/2007 23:58 :
Bonjour, j'aimerais vous parler du cas Georges. Le joueur est très très faché !!!!
XXX a envoyé /09/2007 0:00 :
si je peux accepter n'importe quelle crapulerie de la Pairie et même une mise en procès de ma part, ce qui serait normal, pour mes actes de défiances envers vous... la mise en procès de notre capitaine par tof relève de l'anti jeu, et du dommaine purement HRP et en tant que jouer ça me dégoute.... Je suis informaticien HRP et jamais j'ai utilisé mes connaissances pour tricher.
XXX a envoyé 13/09/2007 0:02 :
je savais trois semaine avant que georges utilisait le multis de la taupe pour ses plans et comme je le savais HRP, j'ai fais comme si je le savais pas.... mais là non . C'est vraiment minable de sa part. Quand vous êtes là, j'aimerais vous parler à titre HRP

*********

bon j'ai pas parlé encore au joueur en diférer je lui ai conseillé d'écrire un mp avec titre accrocheur pour levan.

Alivianne a écrit:: Quand je parlais de la taupe, je parlais pas la notre bien sûr car on m'a encore confirmé qu'elle agissait encore. Et on m'a dit d'ailleurs que c'était sa façon à elle d'aider car parrait-il on a pas droit d'avoir un avis différent ici... C'est drôle, mais s'il y a quelqu'un qui a souvent des avis non comme la majorité c'est bien moi et pourtant je suis pas la taupe de la pairie. C'est un acte de lacheté. J'ai bien des défauts, mais je suis pas lâche.

Pour revenir à mon intervention de la conversation que j'ai eu en et ceci en HRP Je parlais parlais de la taupe des marais qui s'est amusé dans le BA mais aussi ses multis comptes qui ont été actif lors de l'ancien conflit berry touraine. Vous vous en souvenez?

pnj a écrit:: Au moins, cela me rassure que Lévan pense aussi que les membres d'une armée ne doivent pas se retrouver en procès (puisque c'est totalement incohérent).

Thierry54270 a écrit:: La demande du Berry est légitime est nous nous devons d'y répondre.
Je ne fais que donner un avis rapide, compte tenu de la qualité de l'intervention de Vinkolat qui résume parfaitement nos options, ainsi que notre bon Prince.

Vinkolat a écrit:: Merci Thierry
J'ai pris la température côté berrichon de façon on ne peut plus neutre, et il est clair pour la duchesse que notre "intervention" consistera uniquement à tenir le cahier de compte ouvert de façon impartiale.
Je vous soumettrais à tous ici demain matin une déclaration pour lui répondre aux feudataires, que je vous demanderais d'approuver ... ou pas
Quant à savoir qui doit la poster et la cacheter ... La Grande Chambellan, il me semble, non ?

pnj a écrit:: Non, le PSE. Le Grand Chambellan ne s'occupe pas des affaires courantes. Tout dépend de ce dont il s'agit, en fait. Si c'est une décision qui émane de la Pairie, en l'absence du GMF, il serait logique que quelqu'un ici se porte volontaire pour être porte-parole. S'il s'agit d'une déclaration s'incluant dans les compétences du PSE, c'est à elle de le faire.

pnj a écrit:: Au vu des avis éclairés exprimés par les sages Pairs,

Je soutiens une action visant à mener enqueste pour évaluer les dommages causés au Berry. Messire Vinkolat, acceptez-vous de prendre en charge le dossier ?

Qui, parmi vous, est prest à traiter ce dossier, et à en faire rapport à la Pairie ?

Tixlu a écrit:: Ne devrait on pas leur suggérer de porter l'affaire devant nous, devant entendre Berry et BA pour ne pas décider sans entendre qui est en tort dans le dossier ?

Pour l'évaluation je persiste à dire qu'il est difficile d'évaluer un dommage tant que les conséquences de l'acte ne sont pas terminées (donc la guerre cessée). Les réparations ne peuvent survenir avant.

Enfin, on pourra établir une base sur les dépenses estimées, mais un traité plus précis quand aux modalités de calculs agréées par les deux provinces eût facilité les choses.

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