Les écrits sous-cités ont pour vocation de décrire, d'expliquer, et de stabiliser le fonctionnement de l'université locale, dans le but de rendre celle-ci ouverte à tous et d'accroître la cohérence de son institutionalité.
I. Description d'ensemble
L'université est une institution ducale. Son haut gérant est le Recteur. Il gère les cours et enseignements. Il peut nommer deux professeurs par jour, ceux-ci enseignant à cinq élèves chacun.
II. Modalités de mandat et de désignation du Recteur
Le Recteur est élu par le Conseil Ducal sur dossiers de candidature. Le vote pour la nomination s'effectue en deux tours maximum. Est nommé Recteur le candidat ayant obtenu au moins 50% des voix. En cas d'égalité, il revient au Duc de trancher.
La désignation du Recteur respecte le schéma suivant :
Dépôt des dossiers : 15 jours avant la fin du mandat du recteur sortant.
Etude des dossiers : Jusqu'à J-8
Premier tour : J-7
Second tour (si nécessaire, avec les deux candidats ayant obtenu le plus de voix) : J-5
Publication des résultats : J-4
Nomination : jour J
le Conseil demandera l'avis de la Chambre des Nobles qui est libre d'y répondre, de même que le premier est libre d'en tenir compte.
Le mandat du Recteur est d'une durée de deux mois tacitement reconductible. Il est indépendant de l'élection du Conseil Ducal.
III. Précis de dépôt de dossier
Les dossiers de candidature sont transmis directement au Duc qui aura pour charge de les diffuser.
Un dossier complet se compose de :
- un document validant la notabilité du postulant
- un descriptif des compétences,
- Une lettre de motivation comprenant les motifs et l'intérêt du candidat pour la charge, le nom du Vice-Recteur et un projet de gestion.
Le dossier doit être accompagné d'une recommandation d'un noble et de trois professeurs exerçant à l'université du Bourbonnais-Auvergne (en annexe au dossier).
Un dossier incomplet ne sera pas étudié par les suffrageants.
IV. Précis concernant le Recteur
Durant son mandat, le Recteur ne peut être aussi conseiller ducal, maire, ou militaire actif. Si une autre tâche venait à lui prendre du temps, il privilégierai celle de Recteur.
Le Recteur est un fonctionnaire ducal, donc affilié au Conseil Ducal et doit lui rendre des comptes. Pour cela, il établit un projet et fait des bilans mensuels.
Il est tenu par ses fonctions de choisir deux enseignements par jour, ainsi que deux professeurs l'enseignant.
En cas de maladie (indisponibilité web), le Recteur a droit, au maximum, à 4 cours d'affilée de repos où les enseignements ne seront pas assurés. Si la durée est dépassée, le Vice-Recteur fera l'intérim. Si le Vice-Recteur est malade aussi, le greffier du duché fera l'intérim.
Si le Recteur ne montre pas une assiduité suffisante et nécesaire, il ne pourra repostuler.
V. Modalités des cours
Le Recteur est libre de choisir la matière et le professeur, mais ce dans le cadre du projet de sa nomination, tout en restant impartial. En cas de litiges répétés avec des professeurs, le Duc a le devoir de résoudre le problème.
L'heure d'approbation du Recteur pour les cours est laissé à son appréciation mais ils doivent correspondre à une marge de large diffusion du savoir dans le duché.
VI. Continuité des mandats
Afin de ne pas déstabiliser l'université dans son ensemble (élèves et professeurs), à chaque changement de Recteur, ce dernier doit utiliser, comme base, le travail et le planning de son prédecesseur. Il ne peut faire de modification la première semaine de son mandat.
Il sera précisé lors de la nomination les dates exactes de début et de fin de mandat.
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