| Annonces officielles du Conseil Ducal | |
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| Sujet: Re: Annonces officielles du Conseil Ducal Dim 4 Déc 2011 - 13:36 | |
| - Citation :
- Vu le décret dict « De l'organisation du pôle judiciaire » du 20 février 1459 et plus précisément son article II portant création du poste de Substitut du Procureur du Bourbonnais Auvergne,
Sachant que ce poste n’était plus affecté depuis quelques mois,
Considérant la charge de travail importante de la Procure qui ne permet plus d’atteindre un objectif de poursuite des prévenus et de justice diligente,
Afin d’assurer une transition de Conseil ducal satisfaisante et une prise de poste plus aisée à mon successeur à la charge de Procureur,
Décide en ce jour, comme m’en autorise le décret susdit, de la nomination de Dame Ulyceduel à la charge de Substitut du Procureur du Bourbonnais Auvergne.
Dame Ulyceduel a une longue expérience de Greffière et a fait montre d’un investissement particulier dans ses fonctions d’Adjointe au Juge, assurant déjà une large part des tâches qui lui sont conférées aujourd’hui.
Aussi cette décision s’est imposée de manière naturelle, après consultation des Greffiers, que je remercie au passage pour leur travail quotidien de qualité et les améliorations qu’ils apportent dans la gestion de nos dossiers.
Je souhaite avec confiance à Dame Ulyceduel une pleine réussite dans sa nouvelle fonction.
En ce 4 décembre de l’an de grâce 1459, au castel ducal de Clermont, Jonas. de la Fléchère Marigny, Seigneur de Reugny, Procureur du Bourbonnais Auvergne
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fitzchevallerie Intoxiqué par les RRs
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fitzchevallerie Intoxiqué par les RRs
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Noeline Intoxiqué par les RRs
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Noeline Intoxiqué par les RRs
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| Sujet: Re: Annonces officielles du Conseil Ducal Jeu 8 Déc 2011 - 17:46 | |
| - Citation :
- Nous Fitzchevallerie , Prévôt du Bourbonnais auvergne
avons le plaisir de vous annoncer la nomination de Kami au poste d'aspirant maréchal Nous lui souhaitons beaucoup de succès dans son nouveau poste
Fait à Clermont Le 8 decembre 1459
Fitzchevallerie Prévôt des maréchaux | |
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Noeline Intoxiqué par les RRs
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Noeline Intoxiqué par les RRs
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Noeline Intoxiqué par les RRs
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Noeline Intoxiqué par les RRs
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| Sujet: Re: Annonces officielles du Conseil Ducal Lun 2 Jan 2012 - 20:18 | |
| - Citation :
- Nous Silec de Joncheray Vaucanson, Prévôt du Bourbonnais auvergne,
annonçons la destitution des personnes suivante pour cause de non présence à la prévôté
-Athanos, Aspirant maréchal et douanier pour la ville d'Aurillac -Calinedra, Aspirante maréchale pour la ville de Montbrisson - Nina2, Aspirante maréchale pour la ville de Bourbon
Fait à Clermont le 02 Janvier 1460
Silec de Joncheray Vaucanson , Prévôt des maréchaux - Citation :
- Nous Silec de Joncheray Vaucanson, Prévôt du bourbonnais auvergne
avons le regret de vous annoncer la démission de dame Lidoine au poste de douanière pour la ville de Montpensier Nous la remercions néanmoins pour le travail accompli
Fait à Clermont le 02 Janvier 1460
Silec de Joncheray Vaucanson, Prévôt des maréchaux
- Citation :
- Nous, Silec de Joncheray Vaucanson, prévôt du Bourbonnais auvergne,
avons le plaisir de vous annoncer que Dame Sheyen deviens Douanière pour la ville de Bourbon sa prise de fonction est immédiate. Nous lui souhaitons bonne chance dans sa prise de fonction
Fait à Clermont le 02 Janvier 1460
Silec de Joncheray Vaucanson ,Prévôt des maréchaux - Citation :
- Nous, Silec de Joncheray Vaucanson, prévôt du Bourbonnais auvergne,
avons le plaisir de vous annoncer la nomination de Dame Melisandre, en tant qu'Aspirante Maréchale de Moulins sa prise de fonction est immédiate. Nous lui souhaitons bonne chance dans sa prise de fonction
Fait à Clermont le 02 Janvier 1460
Silec de Joncheray Vaucanson ,Prévôt des maréchaux | |
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Noeline Intoxiqué par les RRs
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| Sujet: Re: Annonces officielles du Conseil Ducal Sam 14 Jan 2012 - 11:38 | |
| - Citation :
- Nous, Silec de Joncheray Vaucanson, prévôt du Bourbonnais auvergne,
avons le plaisir de vous annoncer la nomination de Dame Ulyceduel comme Aspirante-Maréchale d'Aurillac Ainsi que la nomination de Dame Malvinas comme Aspirante-Maréchale de Montpensier La prise de fonction est immédiate pour elles deux
Nous leurs souhaitons bonne chance dans leurs prise de fonction
Fait à Clermont le 13 Janvier 1460
Silec de Joncheray Vaucanson ,Prévôt des maréchaux | |
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Noeline Intoxiqué par les RRs
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Noeline Intoxiqué par les RRs
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Noeline Intoxiqué par les RRs
Nombre de messages : 3535 Age : 17 Localisation : Clermont Date d'inscription : 04/05/2008
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| Sujet: Re: Annonces officielles du Conseil Ducal Dim 29 Jan 2012 - 21:08 | |
| - Citation :
- Nous, Silec de Joncheray Vaucanson, prévôt du Bourbonnais Auvergne,
Avons le regret de vous annoncer la démission de messire Cyrillius, ancien aspirant-maréchal d'Aurillac.
L’acte de démission est immédiat.
Nous lui souhaitons bonne chance dans sa nouvelle vie.
Fait à Clermont le 25 Janvier 1460
Silec de Joncheray Vaucanson ,Prévôt des maréchaux - Citation :
- Nous, Silec de Joncheray Vaucanson, prévôt du Bourbonnais auvergne,
avons le plaisir de vous annoncer la reintegration de messire Khoryan Aspirant-Maréchal de Moulins
La prise de fonction est immédiate pour lui
Nous lui souhaitons bonne chance pour son retour parmi nous.
Fait à Clermont le 27 Janvier 1460
Silec de Joncheray Vaucanson, prévôt du Bourbonnais Auvergne.
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Noeline Intoxiqué par les RRs
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| Sujet: Re: Annonces officielles du Conseil Ducal Dim 29 Jan 2012 - 21:15 | |
| - Citation :
- Cher peuple du Bourbonnais Auvergne,
La cour de Justice recrute ! Nous recherchons des greffiers ducaux.
Si vous êtes intéressé veuillez me contacter Je vous remercie
Jujudu3333, Procureur du Bourbonnais Auvergne | |
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Noeline Intoxiqué par les RRs
Nombre de messages : 3535 Age : 17 Localisation : Clermont Date d'inscription : 04/05/2008
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| Sujet: Re: Annonces officielles du Conseil Ducal Lun 30 Jan 2012 - 18:57 | |
| - Citation :
- Nous, Silec de Joncheray Vaucanson, prévôt du Bourbonnais Auvergne,
Avons le regret de vous annoncer la démission de messire Ares66 qui as démissionné de sa fonction d'Aspirant-Maréchal de Bourbon.
L’acte de démission est immédiat.
Nous lui souhaitons bonne chance dans sa nouvelle vie.
Fait à Clermont le Janvier 1460
Silec de Joncheray Vaucanson ,Prévôt des maréchaux - Citation :
- Nous, Silec de Joncheray Vaucanson, prévôt du Bourbonnais Auvergne,
Avons le regret de vous annoncer la démission de Sa Grâce dame Galswinthe de son poste de Douanière de Clermont.
L’acte de démission est immédiat.
Nous lui assurons de toute notre estime pour le travail accompli.
Fait à Clermont le Janvier 1460
Silec de Joncheray Vaucanson ,Prévôt des maréchaux | |
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Noeline Intoxiqué par les RRs
Nombre de messages : 3535 Age : 17 Localisation : Clermont Date d'inscription : 04/05/2008
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| Sujet: Re: Annonces officielles du Conseil Ducal Mar 31 Jan 2012 - 20:48 | |
| Annonce transmise par courrier à RV007 maire de Montbrisson pour information et affichage en halle - Citation :
- Avis à la population de Montbrisson
Vous avez sans doute constaté que le Sieur Maddara est candidat à l'élection pour la mairie de votre ville. Cet homme est berrichon, il ne peut prétendre au poste de maire dans une ville du Bourbonnais Auvergne, qui plus est il a déjà quitté la ville. Je vous incite donc à être vigilants et à ne pas voter pour le sieur Maddara, ce qui ne serait que perte de temps pour tout le monde.
Merci à tous
Au nom de Sunburn, Duchesse du Bourbonnais Auvergne Noeline de la Fléchère Marigny Porte Parole
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Sunburn Intoxiqué par les RRs
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| Sujet: Re: Annonces officielles du Conseil Ducal Mer 1 Fév 2012 - 0:33 | |
| - Citation :
- De nous , Elanya de Montsenard dicte Sunburn , Duchesse du Bourbonnais-Auvergne
A tous ceux qui liront ou se feront lire ,
Par la présente , annonçons que nous nous désengageons complètement de tout agissements entrepris par la Chancellerie du Bourbonnais-Auvergne dont l'intégralité des portes nous ont été closes ce soir . Nous interdisons formellement l'utilisation du sceau du Bourbonnais-Auvergne par la dite Institution . Depuis les premiers jours de notre élection à la tête du Bourbonnais-Auvergne , nous avons tenté d'obtenir le jeu de clefs inhérent à notre fonction de Régnante , nous heurtant sans cesse à des refus lorsque nous avions l'audace de réclamer icelles , le Chambellan et le Garde des Sceaux estimant que nous possédions les clefs suffisantes . Le Régnant est et reste le Chef de toutes les Institutions du Bourbonnais-Auvergne et nul ne peut contester ce droit . Nous avions pourtant usé de notre droit propre et de notre bien-fondé concernant cette demande et la possession de ces clefs doivent être conservées par le Régnant en place , le Chambellan et le Garde des Sceaux , comme stipulé sur la Charte de notre Chancellerie mais peu leur a chaud , nous nous contentions de déblatérer des mensonges à tout vent et c'est la raison qui est indiqué sur la fermeture de la Chancellerie , à nous même pendant 3 jours . Nous avons averti en premier lieu les Feudataires de cet acte allant à l'encontre de la Charte de la Chancellerie en nous dépossédant de nos droits , purement et simplement . Cette annonce sera déposé au Louvre afin que les Feudataires puissent l'utiliser et prévenir qui de droit .
Ecrit et scellé à Clermont , le 31 janvier 1460
dicte Sunburn Duchesse du Bourbonnais-Auvergne
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Noeline Intoxiqué par les RRs
Nombre de messages : 3535 Age : 17 Localisation : Clermont Date d'inscription : 04/05/2008
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| Sujet: Re: Annonces officielles du Conseil Ducal Jeu 2 Fév 2012 - 7:33 | |
| - Citation :
- Au Peuple du Bourbonnais et d'Auvergne,
A tous ceux qui la présente annonce liront ou se feront lire,
Salutations.
Sachez que le décret concernant l'impôt ducal a été accepté par la majorité du Conseil Ducal par quatre voix pour, trois voix contre , un vote sans opinion et quatre abstentions.
Le décret est le suivant : Citation: Décret sur l'imposition ducale , relatif à la Loi II , C , article 3 Le conseil économique a établi le budget pour une durée de deux mois , soit du 1er février au 1er avril 1460 . Il a été voté une baisse d'impôt mensuel de 6000 écus , correspondant aux 6000 écus remboursés aux mairies par le duché et provenant des taxes perçues par celui-ci . La somme indispensable et minimale pour les besoins du Duché durant un mois s' élève à 39000 écus .
Ce montant sera exigé en deux fois sur 30 jours, soit 19.500 écus par quinzaine, lors de la levée de l'impôt ducal . Le prélèvement demandé aux mairies sera proportionnel aux champs et échoppes de leurs administrés .
A charge aux maires de décider du montant de l' imposition à réclamer à chacun des habitants de leur ville.
Ceci prendra effet dès le 1er février 1460 .
Fait à Clermont le 2 Février 1460, Pour la Duchesse Sunburn et son conseil Noeline de la Fléchère Marigny Porte Parole
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Noeline Intoxiqué par les RRs
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Noeline Intoxiqué par les RRs
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| Sujet: Re: Annonces officielles du Conseil Ducal Ven 3 Fév 2012 - 23:04 | |
| - Citation :
- Peuple du Bourbonnais Auvergne.
Conformément aux nouvelles dispositions économiques en vigueur et après consultations et études auprès des mairies, le conseil ducal a voté à l'unanimité la mise en place des taxes ci après avec 10 voix pour.
Les produits taxés et leur montant sont listés ci dessous :
Filière pain : Bois : 1% Blé : 1,5% Farine : 1% Pain : 2%
Filière viande : Maïs : 3% Couteau : 2% Carcasse : 1,5% Viande : 1%
Filière tissu : Peaux : 1,5% Pelote : 1,5% Vêtements : Braies, chemises, chausses : 3% Ceinture, bas, chapeau, bottes : 4% Autres : 5% Sauf : tapisserie: 0%
Autres : Fruits : 1% Légumes : 3% Lait : 2,5% Poisson : 1%
Produits charpente et forge : Kilos de minerai de fer : 2% Couteaux: 2% Autres produits: 3% Sauf manches, haches non aiguisées, haches, boucliers: 0%
Produits de luxe: 5%
Mise en application immédiate.
Fait à Clermont le 3 Février 1460, Pour la Duchesse Sunburn et son conseil Noeline de la Fléchère Marigny Porte Parole
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Semias Chieur ducal
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| Sujet: Re: Annonces officielles du Conseil Ducal Lun 6 Fév 2012 - 17:11 | |
| - Citation :
- A tous ceux qui la présente annonce liront ou se feront lire,
Nos meilleures salutations.
Afin de couper court à des actes dont la portée ne fut que trop peu mesurée, et parce qu'il ne convient pas de se baser sur des évènements ne relevant pas de notre monde pour prendre des décisions et mettre en péril l'intégrité de notre Duché et de ses Institutions, nous, Semias de Marigny, Duc du Bourbonnais et d'Auvergne, rendons à la Chancellerie de notre Duché l'ensemble de ses droits en matière de représentation de nos terres auprès des Provinces de France et d'ailleurs.
Nous gageons que nul autre, même épris de folie, ne saura renouveler cette opération à l'avenir et sans prendre consultation auprès de son Conseil.
Nous souhaitons, enfin, renouveler la confiance du Bourbonnais-Auvergne en l'ensemble du personnel diplomatique, et plus particulièrement en l'assemblée des Consuls que nous avions déjà eu le plaisir de côtoyer quelques mois auparavant.
Rédigé en l'enceinte du Château de Clermont, le sixième de février mil quatre cent soixante, Et afin que nul n'en conteste la valeur, y apposons signature et sceau.
Semias de Marigny, Duc du Bourbonnais-Auvergne.
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Fabien74 Intoxiqué par les RRs
Nombre de messages : 5832 Age : 36 Localisation : Clermont Date d'inscription : 01/05/2008
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| Sujet: Re: Annonces officielles du Conseil Ducal | |
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