Annonces officielles du Conseil Ducal

Citation :: Nous, Anasthasia de La Touraille, Prévôt du Bourbonnais-Auvergne, annonçons en ce jour du 06 Février 1460 :

- La destitution de Sire Fbgimli33 au poste d'Aspirant-Maréchal du village de Murat, en raison de sa longue absence de la Prévôté et de son désir de partir.
- La destitution de Dame Alexya au poste d'Aspirante-Maréchale et Douanière du village de Muoulins, en raison de sa longue absence sans nouvelle.

Nous leurs souhaitons bonne continuation dans leurs nouvelles vies! Et les remercions pour le travail qu'ils ont fournis dans leurs anciennes fonctions.

Fait le 06 Février 1460 à Clermont.

Anasthasia de La Touraille
Prévôt du Bourbonnais-Auvergne.

Citation :: Au bon peuple de Bourbon et d'Auvergne,

A été décidé au moyen d'un vote, au sein du conseil ducal que dorénavant, les soldes retardataires de la maréchaussée seraient régularisées par dons directs du duché plutôt que par mandat.

Pour: 10 voix
Contre: 0 voix
Sans opinion: 0 voix

Rédigé et scellé à Clermont, le 10 de febvrier, l'an de grâce milCCCCLX

Pour le duc Semias de Marigny et son conseil,
Fabien de la Fléchère Marigny

Citation :: Vu le décret dict « De l'organisation du pôle judiciaire » du 20 février 1459 et plus précisément son article II portant création du poste de Substitut du Procureur du Bourbonnais Auvergne, et d'Adjoint au Juge du Bourbonnais-Auvergne;

Décidons en ce jour, comme nous en autorise le décret susdit, de la nomination de:
Dame Ulyceduel à la charge de Substitut du Procureur du Bourbonnais-Auvergne,
Dame Jujudu3333 à la charge d'Adjoint au Juge du Bourbonnais-Auvergne,
Dame Amarilys1 à la charge d'Archiviste du bureau de Greffe du Bourbonnais-auvergne.

En ce 8 février de l’an de grâce 1460, au castel ducal de Clermont,

Seigneur de Blesle,
Juge du Bourbonnais Auvergne

Citation :

Nous, Anasthasia de La Touraille, Prévôt du Bourbonnais-Auvergne, annonçons en ce jour du 11 Février 1460 :

- La mise en réserve du Maréchal Koslov de Vladivostok du village de Moulins, à l'égard de son poste de Procureur. Comme nous le permets la loi!

Citation :: Livre I, Titre A, Article 3 : Du non cumul des mandats

Il est interdit pour une même personne de cumuler les mandats de Conseiller Ducal et de Maire.
Toute personne en infraction a 48h pour se mettre en conformité avec la loi en démissionnant de l'un de ces deux mandats, après quoi il sera poursuivi pour Haute Trahison envers le duché et sera destitué de facto de tous ses postes.
Tout autre cumul devra être signalé à son supérieur hiérarchique qui décidera d'une éventuelle mise en réserve en cas de conflit d'intérêt.

Nous lui souhaitons bon courage dans ses nouvelles fonctions.

Fait le 11 Février 1460 à Clermont.

Anasthasia de La Touraille
Prévôt du Bourbonnais-Auvergne.

Annonces officielles du Conseil Ducal - Page 18 Signa_10

Annonces officielles du Conseil Ducal - Page 18 Signa_10

Citation :: Habitants du Bourbonnais-Auvergne,

La Chambre Législative recrute des assesseurs!

La Chambre Législative est une institution qui réuni des spécialistes de la matière juridique afin d’apporter leur lumière sur ce thème au Duc et à son Conseil.
Les assesseurs, réunis autour du Président, auront donc pour mission de discuter sur certains points juridiques soumis par le Duc ou les conseillers du pôle justice, Juge ou Procureur.
Ils auront également à effectuer une veille juridique, afin de garantir une bonne cohérence de notre Codex.

C'est pourquoi toute personne passionnée par la matière juridique et voulant aider le Duché à continuer d'avoir une des justice les plus brillante et intelligente du royaume se doit de répondre à cet appel!

N'hésitez pas, l'ambiance est bonne et les débats sont animés.

Envoyer une lettre de motivation au Président de la Chambre Législative, Messire Percevall., ou bien le Juge du Bourbonnais-Auvergne, Messire Ysaoth .

Merci à tous!

En ce 12 février de l’an de grâce 1460, au castel ducal de Clermont,

Seigneur de Blesle,
Juge du Bourbonnais Auvergne

Citation :: Au bon peuple de Bourbon et d'Auvergne,
Qu'il soit su de tous que,

Suite à un vote à huis clos du conseil ducal, il a été décidé la mise en place d'un prélèvement fixe de l'impôt auprès des maires les premiers et quinze de chaque mois, et la suppression de la levée d'impôt du premier mars.

Six pour, quatre contre, un vote blanc, et une abstention.

Loué soit le Très-Haut, loués soient le duc et son conseil!

Rédigé et scellé en le castel de Clermont, le 16 de febvrier, l'an de grâce milCCCCLX

Pour le duc Semias de Marigny et son conseil,
Fabien de la Fléchère Marigny, porte parole du duché.

Citation :: Au bon peuple de Bourbon et d'Auvergne,
Aux incultes comme aux savants,
Aux amis comme aux ennemis,

Qu'il soit su de tous que,

Le duc du Bourbonnais-Auvergne et son conseil, dans leur infinie sagesse ont décidé, à onze votes "pour", un vote "contre" et aucune abstention, l’agrandissement du port fluvial de la bonne ville de Moulins.
Les ouvriers de tout le duché sont d'ores et déjà invités à effectuer le déplacement vers ladite ville: sur une durée d'un peu plus d'un mois, offres à 18 écus seront déposées en mairie.
Au sujet des détails, s'adresser et commissaire aux mines et aux grands travaux, messire Guigm, ou au chef de port de Moulins.

Que tous, gros bras comme freluquets s'investissent pour la gloire de notre duché, de son duc et de son peuple!

Rédigé et scellé en le castel de Clermont, le 16 de febvrier, l'an de grâce milCCCCLX

Pour le duc Semias de Marigny et son conseil,
Fabien de la Fléchère Marigny, porte parole du duché

Citation :: ERRATUM

La levée d'impôt annulée, dans leur infinie sagesse par le duc et son conseil est bien celle du quinze de febvrier, et non celle du premier mars.
Veuillez accepter mes plates excuses.

Rédigé et scellé en le castel de Clermont, le 17 de febvrier, l'an de grâce milCCCCLX

Fabien de la Fléchère Marigny, porte parole du duché

Citation :: Habitants du Bourbonnais-Auvergne,

Actons la nomination de Dame Aienxandra de Montbrisson au poste d'assesseur de la Chambre législative, par un vote du conseil (7 pour, 0 contre et 4 sans avis)

Félicitation à elle!

En ce 21 février de l’an de grâce 1460, au castel ducal de Clermont,

Seigneur de Blesle,
Juge du Bourbonnais Auvergne

Citation :: Aux Bourbonnais-Auvergnats, et aux habitants de la ville de Montbrisson plus particulièrement,
Nos meilleures salutations.

Surprise fut sans doute dans bien des esprits au moment où, passant devant leur Mairie, les Montbrissonnais ont constaté que Dame Aiexandra avait été remplacée aux aurores par le Capitaine, Hervé Maximilien d'Emerask, dit Rv007. La bourgmestre en poste jusqu'à ce matin encore a émis le souhait, auprès du Conseil Ducal, d'abandonner sa charge au plus vite, pour des raisons qu'elle saura expliquer s'il lui tient à coeur de le faire. Nous la remercions par ailleurs pour sa bonne gestion et son message visant à organiser son départ.

Devant l'urgence de la situation, nous avons donc fait organiser et au plus vite la relève par notre Capitaine, un homme qui a toutes les compétences et toute notre confiance pour gérer la Mairie de Montbrisson pour une transition de quelques jours. Le Capitaine est par ailleurs chargé d'organiser dès aujourd'hui des élections anticipées, afin que les habitants puissent choisir un Maire pour les représenter.

Nous présentons également nos excuses aux habitants de Montbrisson qui n'ont pas été mis dans la confidence. Le but n'était pas d'agir secrètement, mais d'éviter toute tentative de reprise de la Mairie par des personnes mal intentionnées. Il en a toujours été ainsi en Bourbon-Auvergne, et nous savons qu'iceux sauront faire preuve de compréhension.

Rédigé à Clermont en Auvergne, le vingt-troisième de février mil quatre cent soixante, et afin que nul n'en conteste la valeur, y apposons signature et sceau.

Semias de Marigny,
Duc du Bourbon-Auvergne.

Citation :: Au bon peuple de Bourbon et d'Auvergne,

Annonçons que suite à proposition de l'état major de la Compagnie d'ordonnance du Bourbonnais-Auvergne, le duc Semias de Marigny et son conseil ont ratifié la candidature de messire Ysaoth de Noihlac, seigneur de Blesle, au poste de sénéchal.

A raison des résultats suivants:
Pour: 6 voix
Contre: 1 voix
Sans opinion: 3 voix

Souhaitons au nouveau sénéchal une bonne prise de fonction et lui conseillons de s'atteler sans attendre à la tâche qui est désormais la sienne.

Rédigé et scellé en le castel de Clermont, le vingt-six de febvrier, l'an de grâce milCCCCLX

Pour le duc Semias de Marigny et son conseil,
Fabien de la Fléchère Marigny, porte parole du duché

Citation :: Nous, Anasthasia de La Touraille, Prévôt du Bourbonnais-Auvergne, annonçons en ce jour du 27 Février 1460 :

- La Démission de Dame Sheyen en tant qu'Aspirante-Maréchale et Douanière du village de Bourbon.

Nous lui souhaitons bonne continuation pour l'avenir dans son futur Duché. Et la remercions pour le travail fournis dans ses anciennes fonctions.

Fait le 27 Février 1460 à Clermont.

Anasthasia de La Touraille
Prévôt du Bourbonnais-Auvergne.

Sujet: Re: Annonces officielles du Conseil Ducal Sam 3 Mar 2012 - 13:06

Citation :: Nous, Anasthasia de La Touraille, Prévôt du Bourbonnais-Auvergne, annonçons en ce jour du 1er Mars 1460 :

- La Nomination de Sire Trystan en tant qu'Aspirant-Maréchal du village de Murat.

Que son travail soit couronnés de succès.

Fait le 1er Mars 1460 à Clermont.

Anasthasia de La Touraille
Prévôt du Bourbonnais-Auvergne.

Sujet: Re: Annonces officielles du Conseil Ducal Mar 13 Mar 2012 - 16:44

Citation :: Aux Bourbonnais-Auvergnats, aux Polignacois plus particulièrement,
Nos meilleures salutations.

Nous tenions par cette annonce à rassurer chacun concernant la révolte ayant eu lieu la nuit dernière en la ville de Polignac, et ayant mené Dame Cocma, résidente aurillacoise, aux commandes de la cité. A été porté aux oreilles du Conseil que le Maire en fonction jusqu'alors, Messire Arkhas_targaryen, était dans l'incapacité de gérer plus longuement la cité. Devant l'urgence de la situation, nous avons fait ordonner la reprise de la Mairie par des personnes de confiance. Cette révolte se voulait donc légitime, et nous reconnaissons Dame Cocma comme Bourgmestre intérimaire jusqu'à ce que remplaçant lui soit trouvé par les urnes.

Nous remercions par ailleurs l'ensemble des protagonistes qui auront permis de rendre cette action réalisable dans un délai de raison.

Rédigé à Clermont en Auvergne, le treizième de mars mil quatre cent soixante, et afin que nul n'en conteste la valeur, y apposons signature et sceau.

Semias de Marigny,
Duc du Bourbon-Auvergne.

Sujet: Re: Annonces officielles du Conseil Ducal Lun 19 Mar 2012 - 17:29

Citation :

Aux Bourbonnais-Auvergnats, et à tous ceux qui la présente annonce liront ou se feront lire,
Nos meilleures salutations.

Suite à des soucis d'ordre personnel pour certains de nos Conseillers, nous avons été amené à effectuer deux remplacements :
Dame Sunburn remplace provisoirement Dame Missanasthasia au poste de Prévôt des Maréchaux,
Messire Gregorius remplace définitivement Messire Tridant, démissionnaire, à la charge de Connétable.

Nous leur souhaitons pleine réussite dans leurs nouvelles charges, et remercions Messire Tridant pour son investissement.

Rédigé à Clermont en Auvergne, le dix-neuvième de mars mil quatre cent soixante, et afin que nul n'en conteste la valeur, y apposons signature et sceau.

Semias de Marigny,
Duc du Bourbon-Auvergne.

Annonces officielles du Conseil Ducal - Page 18 120223061916493092

Annonces officielles du Conseil Ducal - Page 18 120223061916493092

Sujet: Re: Annonces officielles du Conseil Ducal Mar 20 Mar 2012 - 17:46

Citation :: Aux Bourbonnais-Auvergnats, et à tous ceux qui la présente annonce liront ou se feront lire,
Nos meilleures salutations.

Suite à son rétablissement, Dame Missanasthasia reprend sa charge de Prévôt des Maréchaux. Nous remercions Dame Sunburn pour ce remplacement réalisé avec rapidité et efficacité, et lui confions à nouveau la charge de Vice-Duchesse.

Rédigé à Clermont en Auvergne, le vingtième de mars mil quatre cent soixante, et afin que nul n'en conteste la valeur, y apposons signature et sceau.

Semias de Marigny,
Duc du Bourbon-Auvergne.

Sujet: Re: Annonces officielles du Conseil Ducal Mar 20 Mar 2012 - 19:53

Citation :: A tous ceux qui se feront lire ou liront ,
Salutations ,

Annonçons les changements de postes suivants :
Dame Suburn occupera la chage de Porte-Parole
Messire Fabien74 occupera la charge de Vice-Duc

Rédigé à Clermont , le 20 mars 1460
Sunburn , Porte-Parole
Pour Semias de Marigny , Duc du Bourbonnais-Auvergne
et son Conseil

Sujet: Re: Annonces officielles du Conseil Ducal Mer 21 Mar 2012 - 11:12

Citation :: Aux Bourbonnais-Auvergnats, et à tous ceux qui la présente annonce liront ou se feront lire,
Salutations.

Force est pour nous de constater que si la vermine humaine se complait à profiter des honnêtes gens sur les routes du Bourbon-Auvergne et de France, nos forêts et nos campagnes regorgent elles aussi de vermine, animale pour celle-ci.

Afin de permettre aux honnêtes paysans qui font vivre l'ensemble des habitants de ce Duché, nous avons décidé, en accord avec notre Conseil, d'organiser Grandes Battues Ducales avant la fin de notre mandat. Y sont conviées toutes les personnes de bonne volonté et souhaitant faire preuve de leur courage, qu'elles soient du Bourbonnais, d'Auvergne, ou d'ailleurs.

Le départ des Grandes Battues sera donné en la gargote clermontoise, au matin du vingt-troisième de mars mil quatre cent soixante.

Par ailleurs, la somme de 500 écus sera reversée à qui aura accompli la plus belle chasse, ainsi que lots moindres aux participants s'étant illustrés par leur efficacité.

Rédigé à Clermont en Auvergne, le vingtième de mars mil quatre cent soixante, et afin que nul n'en conteste la valeur, y apposons signature et sceau.

Semias de Marigny,
Duc du Bourbon-Auvergne.

Spoiler:

Règles du jeu

Le jeu se déroule RP parlant sur la journée du 23 mars.
Les participants doivent se manifester dans ce topic avant le 23 mars à 06h00 (heure française) pour le premier tour de jeu, et de façon RP !
Les tours de jeu suivants seront annoncés avec les résultats du tour précédent.

Les participants doivent nécessairement être des personnages existants IG pour le versement des gains. L'intervention de PNJ n'est cependant pas interdite pour étoffer le jeu.

Le jeu consiste en un "lancer de dés" où le dé possède rien moins que 200 faces (il m'aura fallu chercher longtemps avant d'en trouver un ! Laughing

). A chaque valeur du dé, de 0 à 199, est associée un évènement de jeu, selon les probabilités suivantes :

Tuer un loup : 10%. Passe à 50% si blessé par un loup au tour précédent.
Tuer un ours : 1%. Un ours vaudrait logiquement 10 loups, mais comme le Duché est radin, il en vaut 5, en termes de récompense.
Tirer une flèche sur un autre chasseur : 3%. Tout le monde n'est pas doué...
Se faire griffer : 3%. La griffure peut affecter le corps ou juste un vêtement/une arme, le choix est laissé au joueur concerné.
Se faire mordre : 0.5%. La morsure peut affecter le corps ou juste un vêtement/une arme, le choix est laissé au joueur concerné.

Valeurs de dé correspondant aux différents évènements :

Tuer un loup : de 0 à 19 (inclus), de 0 à 99 (inclus) si griffé ou mordu au tour précédent.
Tuer un ours : 100 et 101
Tirer une flèche sur un autre chasseur : de 120 à 125 (inclus)
Se faire griffer : de 140 à 145 (inclus)
Se faire mordre : 199

Le dé est lancé pour chaque joueur et à chaque tout de jeu par le maître de jeu (c'est à dire par moi, le joueur de Semias Razz

). Une annonce est faite à chaque tour de jeu par le MDJ pour définir la suite du RP. Chacun a ensuite une journée (minimum) pour répondre au RP selon le lancer de dé annoncé. Une présence minimale est exigée, notamment en cas d'évènement majeur.

Valeur d'une bête tuée :

1 loup : 20 écus et 1 point au classement
1 ours : 100 écus et 10 points au classement

Récompenses au classement final :

1er prix : 500 écus
2ème prix : 250 écus
3ème prix : 150 écus

Bon jeu à tous !!!!!

Sujet: Re: Annonces officielles du Conseil Ducal Mer 21 Mar 2012 - 20:20

Citation :: Aux habitants du Bourbonnais Auvergne,

Qu'il soit su et connu de tous, qu'en ce jour, par la volonté de notre Duc Semias de Marigny et par décision du conseil ducal qui s'est exprimé par vote avec 9 "Pour" et 3 "Sans opinion", nous annonçons notre retrait de l'Union des deux fleuves.
Nous renouvelons notre amitié sincère au Languedoc et participons avec eux en ce moment à une réunion visant à établir une étroite collaboration entre le Comté du Languedoc et le Duché du Bourbonnais Auvergne.

Rédigé à Clermont en Auvergne, le vingt et un mars mil quatre cent soixante.

Agwalenn de Lusignan
Garde des Sceaux du Bourbonnais Auvergne

Sujet: Re: Annonces officielles du Conseil Ducal Jeu 22 Mar 2012 - 2:18

Citation :: Nous, Anasthasia de La Touraille, Prévôt du Bourbonnais-Auvergne, annonçons en ce jour du 09 Mars 1460 :

- La Nomination de Sire Jeannot42 en tant que Douanier du village de Montbrisson.

Que son travail soit couronnés de succès.

Fait le 09 Mars 1460 à Clermont.

Anasthasia de La Touraille
Prévôt du Bourbonnais-Auvergne.

Citation :: Nous, Anasthasia de La Touraille, Prévôt du Bourbonnais-Auvergne, annonçons en ce jour du 09 Mars 1460 :

- La Démission de Sire Hermanicus en tant que Maréchal du village de Montpensier.

Nous lui souhaitons de trouver ce qu'il recherche dans sa nouvelle vie et surtout bonne continuation!

Fait le 09 Mars 1460 à Clermont.

Anasthasia de La Touraille
Prévôt du Bourbonnais-Auvergne.

Citation :: Nous, Anasthasia de La Touraille, Prévôt du Bourbonnais-Auvergne, annonçons en ce jour du 21 Mars 1460 :

- Le décès de Jr59530 Ancien Maréchal et Douanier de Polignac.

Nous sommes de tout coeur avec sa famille dans cette triste nouvelle et demandons à Aristote de veuillez sur lui.

Fait le 21 Mars 1460 à Clermont.

Anasthasia de La Touraille
Prévôt du Bourbonnais-Auvergne.

Sujet: Re: Annonces officielles du Conseil Ducal Jeu 22 Mar 2012 - 6:41

Citation :: Oyez Oyez

Sont ouverts en gargote les votes afin d'élire le Saint-Patron du Bourbonnais-Auvergne .
Un choix à faire parmi quatre Saints proposés , un vote unique par habitant du duché et ce , jusqu'au 29 mars 1460 .
Venez nombreux , vous êtes attendus !

Rédigé à Clermont , le 22 mars 1460
Sunburn , Porte-Parole
Pour Semias de Marigny , Duc du Bourbonnais-Auvergne
et son Conseil

Lieu du vote
( être connecté sur les RR et page forum déjà ouverte pour y accéder via le lien )

Sujet: Re: Annonces officielles du Conseil Ducal Ven 23 Mar 2012 - 19:58

Citation :: Aux habitants du Bourbon-Auvergne et du Languedoc, et à tous ceux qui la présente annonce liront ou se feront lire,
Nos meilleures salutations.

Confirmons les propos de notre Garde des Sceaux quant au retrait du Bourbon-Auvergne de l'Union des Deux Fleuves, et souhaitons assurer le Languedoc que nos relations n'en souffriront nullement, comme en témoignent les échanges actuels entre nos deux Provinces quant à un projet repartant sur des bases aussi saines que solides.

Rédigé à Clermont en Auvergne, le vingt-deuxième de mars mil quatre cent soixante, et afin que nul n'en conteste la valeur, y apposons signature et sceau.

Semias de Marigny,
Duc du Bourbon-Auvergne.

Sujet: Re: Annonces officielles du Conseil Ducal Dim 25 Mar 2012 - 13:52

Citation :: A tous ceux qui se feront lire ou liront ,
Salutations ,

Annonçons la démission de Messire Fabien74 du Conseil Ducal .

Celui-ci se voit remplacer par Messire Lamis qui occupera les charges de Vice-Duc .

Rédigé à Clermont , le 25 mars 1460
Sunburn , Porte-Parole
Pour Semias de Marigny , Duc du Bourbonnais-Auvergne
et son Conseil

Sujet: Re: Annonces officielles du Conseil Ducal Lun 26 Mar 2012 - 16:46

Citation :: Nous, Anasthasia de La Touraille, Prévôt du Bourbonnais-Auvergne, annonçons en ce jour du 26 Mars 1460 :

- La Promotion de Dame Hanna_ au grade de Maréchale pour le village de Moulins.
- La Promotion de Sire Sukhoi au grade de Maréchal pour le village de Montbrisson.
- La Promotion de Sire Tophe au grade de Maréchal pour le village de Thiers.

A l'égard de la qualité de leurs travail, leurs disponibilité et leurs sérieux.

Leurs insignes leurs ont été remis, lors d'une cérémonie à la Prévôté, mais nous tenons encore une fois à les féliciter!

Fait le 26 mars 1460 à Clermont.

Anasthasia de La Touraille
Prévôt du Bourbonnais-Auvergne.

Sujet: Re: Annonces officielles du Conseil Ducal Lun 26 Mar 2012 - 16:48

Citation :

A ceux qui se feront lire ou liront ,

Salutations ,

Le Conseil a voté par 7 voix pour , 1 sans avis et 4 abstentions pour la modification suivante du Codex :

Citation :: Texte original
Livre IV : De la procédure policière et pénale
Titre B : Du procès
Article 4 : Du jugement

Alinéa f : Du délit de fuite.
Le délit de fuite est le fait de fuir une ville ou un duché.
On peut être accusé d'un délit de fuite lorsque :
- on se cache des agents ducaux ou armée
- on fuit une ville ou le duché alors qu'on y a été assigné

Lorsqu'il est associé à une procédure judiciaire devant aboutir à un procès, le délit de fuite est une circonstance aggravante conduisant au moins à une peine de prison.
Dans tous les autres cas, le motif de l'inculpation sera le trouble à l'ordre public.

Citation :: Texte modifié
Livre IV : De la procédure policière et pénale
Titre B : Du procès
Article 4 : Du jugement

Alinéa f : Du délit de fuite.
Le délit de fuite est le fait de fuir une ville ou un duché.
On peut être accusé d'un délit de fuite lorsque :
- on se cache des agents ducaux ou armée
- on fuit une ville ou le duché alors qu'on y a été assigné

Suite à une assignation, le délit de fuite est une circonstance aggravante conduisant au moins à une peine de prison si le suspect, au vu des résultats de l'enquête, est mis en procès.
Dans les cas rares où le délit de fuite est un délit unique, il sera considéré comme une infraction de Trouble à l'Ordre Public et jugé comme tel.

Rédigé à Clermont , le 26 mars 1460
Sunburn , Porte-Parole
Pour Semias de Marigny , Duc du Bourbonnais-Auvergne
et son Conseil

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