Duché du Bourbonnais-Auvergne

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 Taxe portuaire

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Jeannicolas
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MessageSujet: Re: Taxe portuaire   Mar 10 Sep 2013 - 19:15

Je te voyais venir Laughing 

Le truc, vois-tu, c'est qu'il est pas question que tous les villages du BA se mettent à acheter leur propre bateau.. La taxe a été instaurée pour plusieurs raisons notamment la dissuasion.

En relisant le décret, que j'ai moi-même écrit quand j'étais CAMGT pour la petite histoire, je remarque   un souci.. Il est dit que "Concernant les non-résidents et/ou les résidents non affiliés à la charte de la CANF, le Conseil ducal se réserve le droit de rembourser ou non les taxes qui ont été perçues durant le séjour à quai." Ce qui exclut, a priori, la possibilité que le conseil décide de réduire (ou annuler purement et simplement) la taxe d'un signataire de la charte pour X ou Y raisons (dont par exemple la situation du bateau municipal de Moulins). Donc le Décret devrait être rectifié à ce niveau pour inclure les signataires également.

Bon.. là où le bas blesse.. C'est que le stratège est censé dispatcher les missions ducales (et/ou municipales et/ou privées) parmi les capitaines qui se sont montrés disponibles pour celles-ci.. Le capitaine y gagne puisqu'il voit sa taxe remboursée entièrement le mois qui suit la mission. Ceci toujours dans l'optique de Dynamiser le port en favorisant les départs et les arrivées motivés par le rabais de la taxe. Donc, le bateau de Moulins devrait être choisit pour les missions de la même manière que les autres.. Tu vois le soucis ? Tu en penses quoi ?

Donc moi, personnellement, je serais plutôt d'avis de laisser tout de même une taxe pour votre bateau.. (1 écu/jour..!) Mais cela va être difficile d'expliquer aux autres capitaines pourquoi le bateau de Moulins n'est pas soumis aux mêmes modalités de remboursement..
Mais autre chose me dit aussi que vous deviez savoir avant la construction du bateau qu'il y avait un décret en vigueur.. Bref.. c'est délicat !

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Jeannicolas de Trazegnies
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Ninon
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MessageSujet: Re: Taxe portuaire   Mar 10 Sep 2013 - 20:57

Bien sûr qu'on le savait pour le décret. On ne nie pas l'existence et la raison d'être de ce décret. Je pense simplement que des arrangements peuvent être trouvés au bénéfice des deux institutions.

Déjà, question fluidité, en ce moment, tu avoueras que le port n'en manque pas. Des bateaux qui se sont proposés ? Qui ? Qui possèdent encore un bateau en BA, à part Ivrel ?
J'essaie d'imaginer l’intérêt pour Murat d'avoir un bateau à Moulins, j'ai du mal ^^

Et puis si, la situation entre un bateau municipal et un bateau privé existe, car il existe déjà des transactions entre les mairies et le duchés. Certains duchés suppriment tout simplement les taxes pour les bateaux de leurs mairies.

De toutes façons, c'est à la mairie qu'il faudra rembourser les taxes, le reste se passe entre le maire et son capitaine. Plus simple pour tout le monde.

Tu parles de dissuasion, mais alors, pourquoi avoir agrandi le port si c'est pour dissuader les gens d'en avoir un ? Bon, d'accord, je ne vais pas remonter sur mes grands chevaux, chacun sait que j'étais une des plus virulentes opposantes à l'agrandissement. Le port est là, il faut faire avec. le soucis, c'est que vous avez si bien dissuadé que le port est quasi vide !

Donc, en ce moment, les seuls bateaux à qui tu pourrais filer une mission, c'est le notre et le voitloin. Au fait, t'aurais pas une mission ? Laughing

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Albine
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MessageSujet: Re: Taxe portuaire   Mar 10 Sep 2013 - 21:04

Ne pourrait-on pas rédiger un décret "spécial client particulier" comme la mairie de Moulins ou le Maine par exemple en permettant la signature d'accords signés entre le Duché et ces clients particuliers.
On ajoute une bafouille indiquant que le choix de ces clients sera étudié par le conseil,.et une proposition pourra être faite mais seulement à l'initiative du conseil, et nullement du client.
Sinon tout le monde voudra un contrat particulier...

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Jeannicolas
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MessageSujet: Re: Taxe portuaire   Lun 16 Sep 2013 - 19:36

J'en conviens, Ninon, que le port est loin d'être plein en ce moment.. mais regarde avant travaux, avant la taxe, le port était plein et cela posait problème pour accueillir les étrangers.

Je le répète (encore une fois mais) ce qu'on veut c'est un port DYNAMIQUE et non un port de stationnement. Cette taxe dissuade donc les candidats acheteurs.. ceux qui ne comptaient pas s'investir dans une nouvelle vie sur les eaux. Après, est-ce que cette taxe marche TROP bien, visiblement oui Confused Bien la preuve que le projet des candidats n'est pas en accord avec ce que nous souhaitons..

Si on me garantit que les autres villages ne vont pas acheter leur propre bateau.. alors je ne trouverais pas d'objection pertinente à réduire la taxe sans condition (1 écu/jours tout le temps). On instaurerait pas un décret qui interdit à un village, autre que Moulins, d'acheter son propre bateau.. en précisant que la CANF se chargera de trouver un bateau disponible pour effectuer les missions.. ?

Reste le problème d'attribution des missions.. Albine, ça ne serait pas juste que le duché attribue des missions directement au bateau de Moulins sans passer par mon dispatching.. Alors que les "missions" sont l'une des possibilités offertes aux capitaines pour réduire leurs taxes.. Une solution ? Un compromis ?

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Jeannicolas de Trazegnies
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MessageSujet: Re: Taxe portuaire   Lun 16 Sep 2013 - 20:17

Pour le moment, les discussions vont bon train au conseil. Nous n'avons pas encore tranché concernant la taxe justement.
Par contre, en ce qui concerne les simplifications au niveau accostage c'est daccord. Il restera à mettre sur velin lorsque les discussions sur la taxe seront terminées.

Pour récapituler, déjà accordé :
- inutile de préciser le chargement du bateau
- si passager(s) donner la liste pour étude de la Prévôté
- si le bateau de Moulins ne contient que des marchandises, sans passager, le chef de port peut autoriser l'accostage sans passer par le camgt, ni le conseil.

En ce qui concerne les missions commerciales, pour le moment, il n'y a quasiment rien malheureusement.
Pour le reste, je ne peux en dire plus pour le moment. Mais promis, dès que c'est terminé, je vous le dirai.

Ta mission JN te sera laissée quoiqu'il en soit Wink

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MessageSujet: Re: Taxe portuaire   Mar 17 Sep 2013 - 18:50

Merci pour ce feedback Albine Very Happy 

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Jeannicolas de Trazegnies
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MessageSujet: Re: Taxe portuaire   Mar 17 Sep 2013 - 19:40

De rien la suite à venir Wink 

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Jeannicolas
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MessageSujet: Re: Taxe portuaire   Mar 18 Mar 2014 - 9:27

Ce topic a été la genèse du système de taxation en vigueur actuellement. Le texte suffisant à lui même, on peut archiver ce topic.

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Jeannicolas de Trazegnies
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