Duché du Bourbonnais-Auvergne

Forum Royaumes Renaissants
 
AccueilAccueil  CalendrierCalendrier  FAQFAQ  RechercherRechercher  S'enregistrerS'enregistrer  Connexion  

Partagez | 
 

 [ARC]Vente et achat d'épées en BA - 22/10/1454

Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Aller en bas 
AuteurMessage
Gypsie
Intoxiqué par les RRs
avatar

Nombre de messages : 6519
Age : 12
Localisation : Clermont
Date d'inscription : 27/12/2005


Niveau: 4

MessageSujet: [ARC]Vente et achat d'épées en BA - 22/10/1454   Dim 22 Oct 2006 - 18:41

Vente et achat d'épées en BA

Art.1 : L'achat et la vente d'épées en Bourbonnais-Auvergne sont libres dans la limite d'une épée par habitant. L'achat d'épée en Bourbonnais-Auvergne n'est autorisé qu'aux habitants du Bourbonnais Auvergne. Il ne peut se faire que sur commande auprès des forgerons. Il est donc interdit de laisser en vente des épées sur les marchés sous peine de poursuites pour trahison.

Art.2 : L'exportation d'épées hors des frontières du Bourbonnais-Auvergne est formellement interdite et passible de poursuites pour trahison.

Art.3 : Le port de l'épée est autorisé en Bourbonnais-Auvergne.

Art.4 : Tout forgeron du Bourbonnais-Auvergne doit tenir un registre des ventes d'épées. Il se doit de communiquer sur demande au lieutenant de police l'identité des acheteurs d'épée. La non tenue du registre ou sa non présentation entraîne un avertissement et en cas de récidive est passible de poursuites pour trahison.

Art.5 : Tout habitant du Bourbonnais-Auvergne possédant une épée doit en faire déclaration au maire de son village ou au lieutenant de police local. La dissimulation ou la non déclaration de possession d'épée est passible de poursuites pour trahison. Toute personne entrant en Bourbonnais -Auvergne doit déclarer s'il porte une épée au Connétable. La dissimulation ou la non déclaration de possession d'épée est passible de poursuites pour trahison.

Art.6 : Tout maire du BA recevant les registres des forgerons ou les déclarations des habitants doit les transmettre à son lieutenant de police.

Art.7 : Tout lieutenant de police doit transmettre tous les 15 jours au moins la liste des possesseurs d'épée de son village au Connétable. Celui-ci affiche dans son bureau privé la liste à jour des possesseurs d'épée. Les Lieutenants de police sont chargés de relever tous les 15 jours les registres des forgerons.

_________________
Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur
 
[ARC]Vente et achat d'épées en BA - 22/10/1454
Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Revenir en haut 
Page 1 sur 1
 Sujets similaires
-
» [ARC]Vente et achat d'épées en BA - 22/10/1454
» vente d' un peu de tout et achat d' orque
» Warhammer echoppe "achat vente echange"
» Vente hommes-lézards et autres
» [Achat] Collection trone de fer

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Duché du Bourbonnais-Auvergne :: Bureaux publics :: Justice :: Affichage des lois :: Archives des lois (modifiées ou abrogées) :: Décrets ducaux-
Sauter vers: