Modification de la charte de la Commission économique
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Arthur Dayne
10 participants
Pour ou contre la modification?
Pour.
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Contre.
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9%
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Total des votes : 11
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Auteur
Message
Arthur Dayne Intoxiqué par les RRs
Nombre de messages : 3351 Date d'inscription : 31/12/2008
Sujet: Modification de la charte de la Commission économique Mar 27 Aoû 2013 - 22:46
La modification concerne le nombre de membres permanents, qui passerait de 5 à 8.
Citation :
Charte de la Commission économique
Citation :
Article 1 – Rôle et missions de la Commission Economique.
La commission économique a pour but de conseiller et d'aider à établir le budget prévisionnel du Duché en concertation avec les représentants du conseil. La Commission se doit d'étudier à long terme les dépenses prévues et imprévues du Duché. La commission se doit de prévenir le Duc et son conseil de toute défaillance économique prévisible. La Commission peut émettre, de son propre chef, des avis ou des recommandations d’ordre économique. La Commission se doit de soulever tout problème d'ordre économique et d'y apporter une solution.
Article 2 :Composition de la Commission Economique
La Commission Economique est composée d'un maximum de huit ( 8 ) personnes reconnues pour leurs compétences en la matière. Les conditions requises pour pouvoir prétendre à ce poste sont de résider en Bourbonnais-Auvergne, de pouvoir justifier d'une expérience significative de CAC, Bailli, ou CAM . Les représentants de la Commission sont désignés par un vote du Conseil Ducal après une proposition de candidature spontanée. Une audience peut être demandée par le conseil avant le vote. En cas d'absence prolongée ( minimum 3 mois sans participation), la personne siégeant à la Commission Economique sera révoquée. Cette révocation devra être annoncée publiquement par le Duc et son conseil. L'identité des représentants de la Commission est fixée par une annonce officielle du Duc et son conseil.
Article 3 : de la responsabilité
En tant qu'agent ducal, chaque membre est soumis à la confidentialité et s'engage à ne pas communiquer la teneur de son travail hors de la commission économique. Un membre désigné de la commission économique se verra responsable de la salle de formation et d'aide aux maires.
Hulrika Intoxiqué par les RRs
Nombre de messages : 2200 Localisation : Moulins Date d'inscription : 26/04/2012
Niveau: 2
Sujet: Re: Modification de la charte de la Commission économique Mar 27 Aoû 2013 - 22:50
A voté.
Cerise Intoxiqué par les RRs
Nombre de messages : 16061 Date d'inscription : 27/11/2012
Niveau: 3
Sujet: Re: Modification de la charte de la Commission économique Mer 28 Aoû 2013 - 1:32
A voté.
petitrusse Intoxiqué par les RRs
Nombre de messages : 19206 Age : 18 Localisation : Clermont Date d'inscription : 20/12/2005
Niveau: 4
Sujet: Re: Modification de la charte de la Commission économique Mer 28 Aoû 2013 - 4:13
A voté.
ramwin Crieur public
Nombre de messages : 344 Localisation : Clermont Date d'inscription : 09/06/2013
Niveau: 1
Sujet: Re: Modification de la charte de la Commission économique Mer 28 Aoû 2013 - 6:51
a voté
Melisandre Intoxiqué par les RRs
Nombre de messages : 2379 Localisation : Devant toi ! Date d'inscription : 02/01/2012
Sujet: Re: Modification de la charte de la Commission économique Mer 28 Aoû 2013 - 8:07
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gothyra Intoxiqué par les RRs
Nombre de messages : 1340 Localisation : Clermont Date d'inscription : 23/10/2006
Niveau: 4
Sujet: Re: Modification de la charte de la Commission économique Mer 28 Aoû 2013 - 10:31
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Albine Connaisseur
Nombre de messages : 503 Age : 15 Localisation : Clermont Date d'inscription : 29/04/2009
Niveau:
Sujet: Re: Modification de la charte de la Commission économique Mer 28 Aoû 2013 - 19:22
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Goddefroy de Silly Intoxiqué par les RRs
Nombre de messages : 2051 Date d'inscription : 10/10/2012
Sujet: Re: Modification de la charte de la Commission économique Mer 28 Aoû 2013 - 20:41
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Nyna Crieur public
Nombre de messages : 401 Date d'inscription : 21/03/2013
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Sujet: Re: Modification de la charte de la Commission économique Mer 28 Aoû 2013 - 20:51
A voté
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Sujet: Re: Modification de la charte de la Commission économique
Modification de la charte de la Commission économique