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 | | Sujet: Charte des Conseillers Ducaux Mer 11 Mar 2009 - 20:35 | |
| (publié le 6/7/2007) - Citation :
Charte des Conseillers Ducaux
Le Conseiller Ducal est élu par le peuple pour mener à bien sa mission au service du Duché. Le Conseiller Ducal s'engage en étant conscient que le poste qui lui est confié exige sens des responsabilités, compétences et disponibilité.
De par le fait, chaque Conseiller se doit de respecter les articles suivants qui constituent la charte de bonne conduite du Conseil Ducal.
Préambule: La présente charte vaut acceptation des Conseillers, dès l'entrée en fonction (accès au Conseil), et ce jusqu'à la fin de leur mandat. Ils doivent y apposer la mention " Moi, _____, atteste sur l'honneur avoir pris connaissance de la Charte Intérieure du Conseil du Bourbonnais Auvergne, et m'engage à la respecter".
I. De la bienséance :
Article 1 : Le Conseiller, de par son statut et sa position dans la société, doit toujours s'exprimer avec courtoisie et dans un langage correct. Il doit bannir toute forme d'agressivité, que ce soit vis à vis du peuple ou vis à vis de ses collaborateurs.
Article 2 : Le Conseiller ne doit pas utiliser sa position au sein du Conseil pour servir ses intérêts propres ou ceux de ses proches.
II. Des responsabilités :
Article 1 : le Conseiller doit être conscient des responsabilités inhérentes à sa charge. En aucun cas il ne peut considérer sa mission avec légèreté et insouciance. Il doit toujours garder à l'esprit qu'il a été élu pour servir le Duché.
Article 2 : Le Conseiller est tenu de connaître et maîtriser les compétences liées au poste qu'il occupe. S'il ne les a pas en début de mandat, il s'engage à les acquérir au plus vite en se renseignant par exemple auprès de son prédécesseur, du Duc/ de la Duchesse en activité ou bien en allant lire des ouvrages le concernant à l'université royale.
Article 3 : Le Conseiller doit fournir un travail sérieux permettant d'atteindre les objectifs fixés par le Duc / la Duchesse.
III. De l'assiduité :
Article 1 : Chaque Conseiller est tenu d'être présent de façon régulière et constante au château. Il devra signaler toute absence, autant que faire ce peut.
Article 2 : Obligation de participer aux débats du conseil et de procéder aux votes sans retard.
Article 3 : Le Conseiller doit fournir régulièrement un bilan de ses activités visible sur la gargote, ou à défaut au Conseil pour les sujets confidentiels.
IV. De la confidentialité :
Article 1 : Certains sujets délicats peuvent être classés confidentiels. Dès lors le Conseiller ne peut en parler ni publiquement, ni même en privé sauf ordre du Conseil. Les sujets confidentiels sont signalés par le Duc ou le Conseiller concerné dans le titre du sujet, ou en début de celui-ci.
Article 2 : Aucun Conseiller, quelque soit son alignement religieux, son appartenance à un groupe, ne peut dévoiler d’informations pouvant compromettre la sûreté du Duché ou lui être dommageable. En cas de démission ou de révocation, cette clause reste valable durant quinze jours.
V. Du non respect de la présente Charte :
Article 1 : Tout manquement à la présente Charte pourra se voir sanctionné par un rappel à l’ordre solennel du Conseil. Le Conseiller en défaut par rapport à la Charte devra se conformer au rappel à l’ordre, à défaut il pourra se voir relever de ses fonctions au sein du Conseil Ducal, pour une durée déterminée (exclusion des salles de discussions voire perte totale des accès).
Article 2 : Les manquements de l’alinéa IV relatif à la confidentialité, les crimes et délits relèvent du droit commun et des peines qui y sont associées. Le Conseiller accusé dans ce cadre pourra être exclu du Conseil.
Article 3 : Les procédures des articles 1 et 2 précédents sont soumises au vote du Conseil. Le Conseil devra statuer sur des faits, ou des soupçons graves qui remettraient en cause l’adhésion d’un membre du Conseil, en vertu de cette charte et du droit commun. remplacée le 12 janvier 1457 | |
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