Requêtes et doléances au Conseil Ducal

De peu, de peu

Je vais taper sur mon scribe de ce pas ! trop lent... ce scribe "Souris".

Bonjour messieurs les conseillers ducaux.
Je me présente, Fra Diavolo, futur curé de Thiers.
Je viens ici car m'installant bientôt en Bourbonnais Auvergne, j'ai décidé de passer voir quelles sont les lois en vigueur dans le duché, et j'aimerais avoir un eprécision sur un détail : est-ce que seuls les lois en post-it et annonce sont en vigueurs en Bourbonnais Auvergne ou est-ce le cas de toutes les lois présentes? Car j'avoue que c'est un sacré fouillit plutôt décourageant pour tout novice dans le domaine de la justice
Merci bien
Fra Diavolo

Messire Fra_diabolo, toutes nos lois sont affichées au château. (https://bourbon-auvergne.forumactif.com/Affichage-des-lois-f9/)
Il y a peut-être quelques différences avec celles affichées sur la place mais elles sont correctes quand mêmes si elles sont très longues.

Je vais chercher le Duc pour vous Mère Sophonxe.

Veuillez comprendre que j'ai peu de temps actuellement, j'en suis désolé.

Merci bien m'sieur^^

Hum, bonjour
Question par pure curiosité : Comment s'organise la police en Bourbonnais Auvergne? Y aurait-il un texte qui décrit ça? J'avoue que je suis intéressé par ça en fait

Bien sûr, il est évident que je ne vous mangerai pas si vous me répondez

De mémoire :

Le prévôt des maréchaux gère les maréchaux (1 par ville) qui peuvent être assistés dans leur tache par 1 ou plusieurs aspirants-maréchaux.

Il y a aussi au moins un douanier par ville (comme ça a changé, je sais plus qui s'en occupe au conseil maintenant).

Merci
Alors juste autres questions : comment sait-on qui est maréchal de son village, et aussi, comment une mairie peut-elle proclamer un arrêté? (Je dit ça parcequ'on va en faire un pour Thiers, on l'a tout bien rédigé et tout et tout, et on sait pas comment le faire appliquer en fait^^)

Bonjour, je vais me permettre de vous répondre

Le codex dit :

Citation :

Livre 1 ; Titre A ; Article 6
Alinéa a : des droits
Un Maire peut prendre des décrets municipaux avec obligations de transmission au conseil préalable pour un contrôle formel et obligation de publication sur le forum.

j'espère que cela vous aidera .

Oh, excusez moi, je vien de m'appercevoir que je n'avait réponde qu'a une partie de vos questions.

Fra_Diavolo a écrit:

Hum, bonjour
Question par pure curiosité : Comment s'organise la police en Bourbonnais Auvergne? Y aurait-il un texte qui décrit ça? J'avoue que je suis intéressé par ça en fait

voici ce que dit le codex:

Citation :

Livre V ; Titre A ; Alinéa b : Des forces ducales civiles
Les forces ducales sont réparties entre la capitale et les différents villages du Duché. Recrutées par le Prévôt, elles permettent d'assurer la sécurité et l'ordre, la surveillance de l’identité des individus présents dans leur village, ainsi que le respect des lois ducales sur le marché, pour les offres d’emplois, dans les tavernes ainsi que sur les halles.

Si c’est la procédure qui vous interresse

https://bourbon-auvergne.forumactif.com/Affichage-des-lois-f9/Livre-IV-De-la-procedure-policiere-et-penale-t4416.htm

Si c’est plus la douane qui vous intéresse, je vous invite à lire le titre B du livre V
https://bourbon-auvergne.forumactif.com/Affichage-des-lois-f9/Livre-V-De-l-Armee-et-de-la-Douane-t4475.htm

Citation :

Alors juste autres questions : comment sait-on qui est maréchal de son village[...] ?

Normalement le nom du maréchal se trouve sur le panneau d'affichage IG de la mairie .

Magnifique, il y a là toutes les réponses que j'attendais
Je vous remercie monsieur.

Bonjour
Je voulais vous proposer une petite idée, étant donné qu'un message défilant passe dans tout le duché pour dire de prendre les mairies, pourrait-on faire passer une loi express pour interdire tous les corps d'armes sans accord du capitaine ou du comte du BA?

Bonjour,
une loi de se genre existe déja en BA :

Citation :

Livre V ;Titre A ;Article 6 ;Alinéa a : De la formation et du passage des groupes armés en Bourbonnais-Auvergne

La formation et le passage d'une armée, d'un corps d'armes ou d'une lance sur les terres du Bourbonnais-Auvergne sont interdits hormis ceux officiellement reconnus et commandités par l'Etat Major. Toutefois une dérogation peut être accordée à titre exceptionnel par le Duc, après une demande écrite motivée, comportant le trajet et le nom des membres du groupe. Toute infraction à ces règles est passible de poursuites pour trahison.
Tout habitant du Bourbonnais-Auvergne qui s'enrôlerait dans un groupe armé, corps d'armes, lance ou armée non contrôlée par le Bourbonnais-Auvergne est passible de poursuites pour trahison

juste pour préciser, le BA est un duché, non un comté.

(Oui désolé, c'est juste que j'ai vécu environ 10 mois au comté de Provence, je n'ai pas encore pris l'habitude )
Merci pour votre réponse^^
Par contre, alors là j'ai une autre question : est-ce que vous êtes sûr que cette loi est bien appliquée? Parceque vu le nombre de lance et corps d'armes dont certains ne sont composés que d'une personne à Thiers, j'avoue être un peu surpris :s

La maréchaussé, la douane et l'armé veillent a ce que cette loi soit respecté. Il ne faut pas oublier les temps troubles ou il y a eu beaucoup d'appel au volontaires, ni du fait qu'une personne ne soit point du village mais fasse parti comme même de la COBA.

Si vous souhaités estre plus rassuré quand à ces groupes, contacter la maréchaussé de vostre ville, qui saurat surement plus vous renseigner que moi.

Merci bien pour vos réponses monsieur