Ysaoth
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 | | Sujet: impôts ducaux novembre 1461 Jeu 19 Juin 2014 - 23:35 | |
| - Citation :
Au peuple du Bourbonnais-Auvergne,
Et à tous ceux qui liront ou se feront lire la présente annonce,
Qu'il soit su que le conseil ducal a adopté, par 11 voix pour et 1 abstention non excusée, le décret sur l'imposition pour les trois prochaines levées:
- Citation :
- Décret sur l'imposition ducale, relatif à la Loi II, C, article 3
Conformément à la loi, le conseil économique, appuyé par le conseil ducal, a statué sur la nouvelle imposition pour une période d'un mois et demi, soit 3 levées.
Il a été décidé que l'imposition normale était baissée à 20 000 écus par mois, soit 10 000 écus par levée. Il a par ailleurs été décidé une baisse exceptionnelle de la levée du 15 novembre, au montant de 5 000 écus. Cependant, il est à noter qu'une modification du dit décret avant son terme pourra être envisagé en cas de circonstances exceptionnelles.
Ce qui donne concrètement:
- Levée du 15 novembre : 5 000 écus
- Levée du 30 novembre : 10 000 écus
- Levée du 15 décembre : 10 000 écus
Le montant demandé aux mairies sera proportionnel au nombre de champs et d'échoppes de leurs administrés.
A charge aux maires de décider du montant de l’imposition à réclamer à chacun des habitants de leur ville. A leur charge également de décider comment répercuter la baisse exceptionnelle sur leurs administrés. Fait au château de Clermont,
Le treizième jour du mois de novembre mil quatre cent soixante-et-un.
Par Krakinette, Porte-Parole ducale,
Pour Sa Grâce Arthur Dayne, Duc du Bourbonnais-Auvergne, et son conseil
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