Annonces officielles du Conseil Ducal

Citation :: Au Peuple du Bourbonnais et d'Auvergne,
Salutations.

Faisons savoir qu'après avis favorable des membres de la Maréchaussée et sur validation du Conseil Ducal, le Sieur Khoryan endosse ce jour la charge d'Adjoint au Prévôt des Maréchaux et épaulera de ce fait la Conseillère MissAnasthasia et ses successeurs dans leur tâche.

Lui souhaitons par ailleurs le plus grand succès dans cette nouvelle mission.

Rédigé à Clermont en Auvergne, le douzième de juillet mil quatre cent soixante,
Par Semias de Marigny, Porte Parole du Duché du Bourbon-Auvergne.

Validé et scellé le même jour par Androlyne de Castellane-Marigny, Duchesse du Bourbon-Auvergne.

Citation :: Nous, Anasthasia de La Touraille, Prévôt du Bourbonnais-Auvergne, annonçons en ce jour du 15 Juillet 1460 :

- La Nomination de Sire Bibabebouba au poste d'Aspirant-Maréchal pour le village de Clermont.

Nous lui souhaitons toutes nos félicitations et l'attendons dès ce jour à la Prévôté pour suivre une formation.

Fait le 15 Juillet 1460 à Clermont.

Anasthasia de La Touraille
Prévôt du Bourbonnais-Auvergne.

Citation :: Au Peuple du Bourbonnais et d'Auvergne,
Salutations.

Faisons savoir qu'après avis favorable des membres de la Maréchaussée et sur validation du Conseil Ducal, le Sieur Fitzchevallerie endosse ce jour la charge d'Adjoint au Prévôt des Maréchaux et épaulera de ce fait la Conseillère MissAnasthasia et ses successeurs dans leur tâche.

Lui souhaitons par ailleurs le plus grand succès dans cette nouvelle mission.

Rédigé à Clermont en Auvergne, le seizième de juillet mil quatre cent soixante,
Par Semias de Marigny, Porte Parole du Duché du Bourbon-Auvergne.

Validé et scellé le même jour par Androlyne de Castellane-Marigny, Duchesse du Bourbon-Auvergne.

Citation :: Au Peuple du Bourbonnais et d'Auvergne,
Salutations.

Qu'il soit su de tous que le Conseiller Semias endosse dès ce jour la charge de Procureur à titre provisoire, en remplacement du Conseiller Koslov. Messire Semias conserve également ses charges de Porte-Parole et de Vice-Duc.

Rédigé à Clermont en Auvergne, le dix-huitième de juillet mil quatre cent soixante,
Par Semias de Marigny, Porte Parole du Duché du Bourbon-Auvergne.

Validé et scellé le même jour par Androlyne de Castellane-Marigny, Duchesse du Bourbon-Auvergne.

Citation :: Nous, Anasthasia de La Touraille, Prévôt du Bourbonnais-Auvergne, annonçons en ce jour du 19 Juillet 1460 :

- La Démission de Sire Bibabebouba au poste d'Aspirant Maréchal pour le village de Clermont.

Sire Bibabebouta, dans sa volonté de défendre inconditionnellement sa ville, selon son propre souhait, ne peut sous aucun prétexte quitter la village de Clermont, ne serait-ce que se rendre au château. A sa demande, il restera Volontaire Civil, et nous le remercions pour son engagement et sa pugnacité.

Fait le 19 Juillet 1460 à Clermont.

Anasthasia de La Touraille
Prévôt du Bourbonnais-Auvergne.

Citation :: Nous, Anasthasia de La Touraille, Prévôt du Bourbonnais-Auvergne, annonçons en ce jour du 19 Juillet 1460 :

- La Démission de Sire Jehan_Marcus au poste d'Aspirant Maréchal pour le village de Moulins.

Nous le remercions pour le travail accompli.

Fait le 19 Juillet 1460 à Clermont.

Anasthasia de La Touraille
Prévôt du Bourbonnais-Auvergne.

Citation :: Au Peuple du Bourbonnais et d'Auvergne,
Salutations.

Qu'il soit su de tous que, suite au départ de Son Eminence Ivrel du Conseil Ducal pour raison de santé, la Conseillère Mathilde endosse dès ce jour la charge de Bailli. De ce fait, entrée au Conseil en remplacement de Dame Ivrel, la Conseillère Nereis endosse la charge de Commissaire aux Mines et aux Grands Travaux.

Rédigé à Clermont en Auvergne, le vingt-et-unième de juillet mil quatre cent soixante,
Par Semias de Marigny, Porte Parole du Duché du Bourbon-Auvergne.

Validé et scellé le même jour par Androlyne de Castellane-Marigny, Duchesse du Bourbon-Auvergne.

Citation :

Au Peuple du Bourbonnais et d'Auvergne,
Salutations.

Qu'il soit su de tous que le décret ducal "de la réservation de marchandises à prix spécifiques" a été amendé comme suit par le Conseil Ducal à neuf votes pour, un blanc, et deux abstentions, afin de réserver les tapisseries à 70 écus aux Bourgmestres du Bourbon-Auvergne en cours de mandat pour le paiement de leur impôt ducal :

Citation :

Les marchandises suivantes, vendues aux prix indiqués, sont réservées uniquement aux soldats de la Compagnie d'Ordonnance du Bourbon-Auvergne et aux membres de la Prévôté du Bourbon-Auvergne pour régularisations de salaires, équipement, ravitaillement et renforcement musculaire :

Miche de pain à 2,5 écus , à 3.50 écus et 12,5 écus
Légume à 5 écus
Fruit à 5 écus
Morceau de viande à 7 écus et 12 écus
Tout poisson à 7 écus
Epée à 140 écus
Bouclier à 25 écus

Les tapisseries vendues à 70 écus sont réservées uniquement aux Bourgmestres des villes du Bourbonnais-Auvergne en cours de mandat.

Hormis les catégories de personnes désignées ci-dessus, tout individu se portant acquéreur d'une marchandise a prix réservé se doit de la restituer immédiatement au même prix au vendeur, sous peine de poursuites judiciaires au motif de trouble à l'ordre public, pouvant entraîner une amende de 2 à 5 fois le prix de la marchandise, selon le prix du marché public.

Rédigé à Clermont en Auvergne, le vingt-et-unième de juillet mil quatre cent soixante,
Par Semias de Marigny, Porte Parole du Duché du Bourbon-Auvergne.

Validé et scellé le même jour par Androlyne de Castellane-Marigny, Duchesse du Bourbon-Auvergne.

Citation :: Au Peuple du Bourbonnais et d'Auvergne,
Salutations.

Qu'il soit su de tous que le Sieur Phoenyx endosse dès ce jour la charge de Chef de Port de Moulins, sur validation du Conseil Ducal par sept voix pour, une contre, un vote blanc et trois abstentions. Lui souhaitons pleine réussite dans sa nouvelle fonction.

Rédigé à Clermont en Auvergne, le vingt-et-unième de juillet mil quatre cent soixante,
Par Semias de Marigny, Porte Parole du Duché du Bourbon-Auvergne.

Validé et scellé le même jour par Androlyne de Castellane-Marigny, Duchesse du Bourbon-Auvergne.

Citation :

A tous ceux qui la présente ordonnance liront ou se feront lire,

Suite aux prises et aux pillages ces dernières semaines de plusieurs mairies dans le Duché de Bourgogne, les Comtés Languedoc, du Rouergue et de Toulouse, malheureusement plus récemment dans notre province avec la prise de Murat, l'organisation nommée Fatum a montré sa capacité à déstabiliser et piller les provinces du royaume et représente désormais une menace permanente et directe contre l'intégrité de notre duché et de ses habitants.

C’est pourquoi, Nous, Androlyne de Castellane, Duchesse du Bourbonnais-Auvergne, après consultation du Conseil, ainsi que l’Etat Major de la COBA et le Prévôt des maréchaux et conformément au livre I titre A, article 4, alinéa a, de notre codex, décrétons par l’ordonnance suivante l’état de siège dans le cadre de la loi martiale. En conséquence de quoi, et afin d'assurer la sécurité du Duché dont nous avons la charge, faisons savoir par la présente décision que les membres supposés de l'organisation criminelle dénommée Fatum sont indésirables en Bourbonnais-Auvergne avec les conséquences suivantes :

les membres supposés de cette organisation sont indésirables en notre duché et devront donc détruire tout groupe armé quelle que soit sa composition, et ils sont sommés de quitter nos terres dans les 3 jours à venir, sous peine de poursuites pour trouble à l’ordre public.
l’accès à notre capitale Clermont leur est dans tous les cas strictement interdit. Si des membres reconnus ou supposés font mouvement pour entrer directement dans l’enceinte de la ville ou ne serait-ce que pour passer aux pieds des remparts, ils seront repoussés par la force par nos armées protégeant la capitale.
au regard de la prise de Murat, cette organisation représentant une menace directe contre l’intégrité de notre duché, toute incursion sur notre territoire de tout membre connu et présumé de cette organisation sera sanctionnée par la force sans sommation afin de traduire en justice les pilleurs de Murat et de les empêcher à nouveau de nuire.

D’après les informations transmises, une liste des membres soupçonnés appartenir au Fatum a été établie ci après :

Groupe de Celia., Tonic
Corps d'armes de Euh, Avilda, Perceval_, Jhonas, Archibald_gripsou
Groupe de Julien..

Par ailleurs d'autres noms pourraient être ajoutés en fonction des doutes ou des suspicions qui pourraient apparaitre. Cette ordonnance serait alors modifiée en conséquence.

Pour le moment, pour toutes les autres personnes, résidents ou étrangers, les frontières restent ouvertes, et les déplacements sont autorisés dans le duché. Mais nous ne saurions trop conseiller aux habitants du duché de rester chez eux car nos forces armées patrouillent toutes les nuits sur nos routes pour arrêter les pilleurs de Murat pour qu'ils soient traduits en justice et déloger les personnes suspectes et les récalcitrants. Chacun étant responsable de ses fréquentations, toutes les personnes assez idiotes pour voyager en compagnie de ces membres supposés le feront à leurs risques et périls et en assumeront les conséquences.

En cas de non respect des conditions de la loi martiale, les contrevenants sont passibles de poursuites pour Trouble à l’ordre public.

La loi martiale prend effet immédiatement et n'est pas limitée dans le temps, et durera jusqu’à ce que le conseil ducal la lève.

Faict à Clermont, le 31 juillet 1460

Androlyne de Castellane, Duchesse du Bourbonnais-Auvergne

Annonces officielles du Conseil Ducal - Page 21 Bajpv4

Annonces officielles du Conseil Ducal - Page 21 Bajpv4

Citation :: Peuple du Bourbonnais-Auvergne,

Nous avons le regret de devoir vous annoncer un éboulement à la mine d or se situant entre Montluçon et Montpensier. Cet éboulement n'est pas le fait d'un mauvais entretien mais bien le fait d'un phénomène que nous ne maitrisons pas, la malchance.
Nous remercions Aristote, cet éboulement n a fait que quelques blessés sans gravité, mais la mine sera fermée ce jour, les réparations sont en cours.
Amis mineurs, la mine d or sera réouverte dès demain.

Pour les représentants du nouveau conseil
A Clermont le 04 Aout 1460

Citation :: Peuple du Bourbonnais & de l’Auvergne,

Salut,

Deux jours viennent de s’écouler à la suite de la parution des résultats de l'élection ducale, afin que les conseillers reconnaissent le nouveau régnant de notre duché comme le prévoit la loi royale.

Ils ne sont point tombés d’accord dans ce premier laps de temps.

Repartant pour une nouvelle séance de reconnaissance, les conseillers ont décidés de reconnaitre à l’unanimité leur nouvelle Duchesse.

Ainsi donc, les différentes fonctions sont d’ores et déjà attribuées et validées par l’ensemble du conseil.

D’ici à quarante-huit heures, la reconnaissance sera faite et la prise de fonctions sera effective.

Une nouvelle publication paraîtra, vous annonçant, la liste des conseillers ainsi que leurs attributions.

Bien à vous.

Les élus du conseil du Bourbonnais-Auvergne

Citation :

Peuple du Bourbonnais & de l’Auvergne,

Salut,

Nous voici donc arrivés à la fin de la seconde tranche de 48h pour la reconnaissance de notre nouveau régnant, il s’agit d’une Duchesse, sa Grâce Laure de Troy ~ d’Orsenac.

Voici le résultat du dépouillement des bulletins des conseillers :

Citation :: Reconnaissance du Duc

Les membres du Conseil du Duché se sont exprimés. Ils se sont mis d'accord pour reconnaitre Princesselaure comme Duc.

Voici les avis des différents conseillers :

Koslov : Princesselaure
Princesselaure : Princesselaure
MissAnasthasia : Princesselaure
.mathilde. : Princesselaure
Anakin01 : Princesselaure
Fitzchevallerie : Princesselaure
Sofio_de_valmonte : Princesselaure
Tixlu : Princesselaure
Arthurdayne : Princesselaure
Pascale. : Princesselaure
Morphey_de_Valmonte : Abstention
Jason_de_vissac. : Princesselaure

Dès l’aube, les postes ont été attribués ! Voici le nouveau gouvernement du Bourbonnais ~ Auvergne :

Pôle Communication et Représentation :

Koslov est nommé Vice Duc, assistant la Duchesse dans son quotidien,

Tixlu rejoint la diplomatie au poste de Garde des Sceaux, représentant le BA au sein de Royaume et au-delà
des frontières,

Fitzchevallerie sera le Porte-parole du gouvernement, il sera la voix du Conseil nouvellement élu,

Pôle Economique :

.mathilde. est nommée pour ces deux mois au poste de Bailli, gérant le trésor du Duché de façon réfléchie et mesurée,

Arthurdayne sera le nouveau Commissaire au commerce, il gérera les stocks de la province et les impôts, de concert avec nos mairies,

Jason_de_vissac. Aura en charge la gestion de notre parc minier au poste de Commissaire aux mines,

Anakin01 devient notre Connétable assurant la gestion de notre stock d’armes, pour que nos soldats soient correctement équipés.

Pôle Sécurité :

MissAnasthasia se succède à elle-même au poste de Prévôt des maréchaux, assurant la sécurité de nos villes,

Morphey_de_Valmonte sera notre Capitaine de la valeureuse COBA, notre armée est et sera toujours la plus convoitée de France,

Pôle Justice :

Pascale. Forte de son expérience, est nommée au poste de Procureur, gérant les dossiers devant le tribunal,

Sofio_de_valmonte est nommée Juge de notre province, afin que la loi soit respectée sur nos terres, que nulle victime ne soit lésée, et que nul coupable ne soit impuni !

Mot de la Duchesse :

Je souhaite pleine réussite, convivialité et action à ce nouveau conseil que j’ai la chance de gouverner !
Vive le B-A et longue vie au peuple Arverne !

Le six août de l’an de grâce 1460 au Castel de Clermont,
Fitzchevallerie Porte-Parole du Duché du Bourbon-Auvergne a rédigé,
Laure de Troy ~ d’Orsenac, et le conseil de sa signature a ratifié.

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Citation :: Nous, Anasthasia de La Touraille, Prévôt du Bourbonnais-Auvergne, annonçons en ce jour du 07 Aout 1460 :

- La Nomination de Sire Seb.57740 au poste d'Aspirant-Maréchal pour le village de Montluçon.

Nous lui souhaitons toutes nos félicitations et l'attendons dès ce jour à la Prévôté pour suivre une formation.

Fait le 07 Aout 1460 à Clermont.

Anasthasia de La Touraille
Prévôt du Bourbonnais-Auvergne.

Citation :: Nous, Anasthasia de La Touraille, Prévôt du Bourbonnais-Auvergne, annonçons en ce jour du 07 Aout 1460 :

- La Destitution de Dame Amaelle au poste de Douanière pour le village de Moulins.
- La Destitution de Sire Valmont au poste d'Aspirant-Maréchal pour le village d'Aurillac.

Nous leurs souhaitons une bonne continuation. Un courrier explicatif fut envoyé.

Fait le 07 Aout 1460 à Clermont.

Anasthasia de La Touraille
Prévôt du Bourbonnais-Auvergne.

Citation :: Nous, Anasthasia de La Touraille, Prévôt du Bourbonnais-Auvergne, annonçons en ce jour du 11 Aout 1460 :

- La Nomination de Dame Jiao au poste de Douanière pour le village de Clermont.
- La Nomination de Dame Sagesse au poste de Douanière pour le village de Clermont.
- La Nomination de Sire Cornazzano au poste d'Aspirant-Maréchal pour le village de Bourbon.

Nous leurs souhaitons toutes nos félicitations et les attendons dès ce jour à la Prévôté pour suivre une formation.

Fait le 11 Aout 1460 à Clermont.

Anasthasia de La Touraille
Prévôt du Bourbonnais-Auvergne.

Citation :: Au peuple du Bourbonnais-Auvergne, aux membres de la COBA,

Etant donné la situation économique de ce début de mandat, le conseil économique, avec l'aval de la régnante, a décidé de geler les soldes de la COBA pour le mois de juillet 1460. Les soldes restent dues, et seront versées dès que la situation financière le permettra.

Pour la duchesse, les membres du conseil économique.

Annonces officielles du Conseil Ducal - Page 21 828673Annoncegnralebis

http://forum2.lesroyaumes.com/viewforum.php?f=8461

Citation :: Nous, Anasthasia de La Touraille, Prévôt du Bourbonnais-Auvergne, annonçons en ce jour du 14 Aout 1460 :

- La Démission de Sire Trystan au poste d'Aspirant-Maréchal pour le village de Murat.

Nous le remercions pour le travail accomplit! Et lui souhaitons une bonne continuation.

Fait le 14 Aout 1460 à Clermont.

Anasthasia de La Touraille
Prévôt du Bourbonnais-Auvergne.

Oyé , Oyé , Braves Habitants du Bourbonnais Auvergne, Voyageurs ,qui soit su de tous !!

Citation :

Décret sur la grille des taxes

Le conseil ducal a approuvé par 10 voix pour et 2 abstentions la nouvelle grille de taxes suivantes:

Citation :: Miches de pain : 2,0% => 2,5%
Fruits : 1,0%
Sacs de maïs : 3,0% => 4,0%
Bouteilles de lait : 2,5% => 3%
Poissons (pêchés à Montbrisson) : 1,0%
Poissons (pêchés hors BA) : 2% => 4%
Morceaux de viande : 1,0% => 2%
Sacs de blé : 1,5% => 2%
Sacs de farine : 1,0%
Quintaux de carcasses de vache : 1,5% => 3%
Quintaux de pierre : 3,0%
Demi-quintaux de carcasses de cochon : 1,5%
Pelotes de laine : 1,5%
Peaux : 1,5%
Légumes : 2.5% => 4%
Stères de bois : 1,0%
Cailloux : 5,5% => 0%
Boucliers: 0% => 3%
Kilos de minerai de fer : 2,0%
Produits de charpente: 3%
Produits de forge: 3% (sauf les couteaux, 2%, et les haches, non taxées)
Vêtements (passage niveau 2) : 3%
Vêtements (passage niveau 3) : 4% => 5%
Vêtements (autre) : 5,5% => 7%
Produits de luxe : 5,5% => 7% (sauf les tapisseries, non taxées)

Ceci prendra effet dès sa parution

Rédigé et scellé en le castel de Clermont, le 15 aout de l'an de grâce 1460

Pour le duchesse Laure de Troy d Orsenac et son conseil

Annonces officielles du Conseil Ducal - Page 21 Laure2

Annonces officielles du Conseil Ducal - Page 21 Laure2

Citation :

Décret sur l'imposition ducale , relatif à la Loi II , C , article 3

Citation :: Le conseil économique a établi le nouveau budget qui débute à la date de parution.
Le conseil Ducal l a approuvé par 10 voix pour et 2 abstentions.

La somme indispensable et minimale pour les besoins du Duché durant un mois s’élève à 38 000 écus.
Ce montant sera exigé en deux fois sur 30 jours, soit un minimum de 19 000 écus par quinzaine, lors de la levée de l'impôt ducal.
Le prélèvement demandé aux mairies sera proportionnel aux champs et échoppes de leurs administrés.
A charge aux maires de décider du montant de l’imposition à réclamer à chacun des habitants de leur ville.
Au vu de la situation exceptionnelle,le conseil se réserve le droit de modifier cette somme dès la levée d impôts suivante.

Ceci prendra effet dès le 15 Aout 1460.

Rédigé et scellé en le castel de Clermont, le 14 aout de l'an de grâce 1460

Pour le duchesse Laure de Troy d Orsenac et son conseil

Citation :: A tous ceux qui la présente ordonnance liront ou se feront lire,

Moi Laure de Troy ~ d'Orsenac , déclare ce jour de l'arrêt de la loi martiale, déclarée le 31 juillet 1460.

Fait à Clermont le 16 Aout 1460

sa Grâce Laure de Troy ~ d'Orsenac , Duchesse du Bourbonnais-Auvergne

Citation :: Nous, Anasthasia de La Touraille, Prévôt du Bourbonnais-Auvergne, annonçons en ce jour du 18 Aout 1460 :

- La Destitution de Sire Cornazzano au poste d'Aspirant-Maréchal pour le village de Bourbon.

Suite à une enquête approfondie dont nous n'avions point encore les tenant et aboutissant en date du 11 Aout 1460, jour de sa nomination, il s'avère que Sire Cornazzano ne répond pas aux critères de sélection d'un Aspirant Maréchal.

Fait le 18 Aout 1460 à Clermont.

Anasthasia de La Touraille
Prévôt du Bourbonnais-Auvergne.

Citation :: Erratum sur le journal de ce jour !

Qu’il soit su par tous, que les quelques lignes sur la défense, dans le journal du dimanche sont obsolètes.
Il ne persiste nul doute, nulles tensions et nulle insubordination au sein de la Coba, ses soldats & officiers.

Ensuite concernant les RAGOTS > potins, racontar!!!

Moulins, pardon mais la juge ne fait que son métier d’abord !
Bourbon, Félicitations aux heureux parents !
Montpensier, Il y a un combat à la lice !
Thiers, faites comme vous voulez, si vous aimez le chaud, nous vous conseillons de vous endormir sur un rocher ou dans une prairie !
Montluçon, Félicitations au Maire élu à l’unanimité !
Enfin concernant le poisson de Montbrisson, il est tellement bon que j’ai décidé en personne de m’en procurer pour le servir à mes convives personnels!
Murat, attention aux méchants !
Aurillac, il s’agissait en fait d’un chaton, désolée, pour la peur occasionnée !
Polignac, vive l’art !
Clermont, luxe, calme et volupté !

Pour le conte, il s’agissait en fait de Mathilde avec un drap blanc sur la tête !!! Sacrée Mathilde, elle nous fait de sacrées farçounettes !

Enfin au vue des critiques que le conseil et moi-même recevons depuis la création de ce canard ! Soit à peine une quinzaine, j’ai décidé en mon âme et conscience de mettre un terme à la publication de ce journal qui se voulait divertissant et non source de polémiques en ces temps difficiles pour le BA !

Je dois dire que nous n’avions pas besoin de cela en sus du reste !

Cela permettait aux rédacteurs, nous conseillers de faire autre chose que de broyer du noir avec la gestion du BA… En ce sens nous avons compris et nous nous excusons de la gêne et de la peine occasionnée, cela n’était pas mon but !

Rédigé dans l’enceinte du Château de Clermont, le 19éme jour d’Aout 1460 par sa Grâce Laure de Troy ~ d’Orsenac Duchesse du Bourbonnais Auvergne, elle-même.

Citation :: Peuple du Bourbonnais auvergne
A tout ceux qui liront ou ce feront lire la présente
La Duchesse et son conseil ont décidé par vote dont 10 voix pour et 2 abstentions ce qui suit :
Les armes détruites des agents de la prévôté en cas d affrontement avec une armée seront remboursés par le Duché

Pour la Duchesse Laure de Troy d'orsenac et son Conseil
Fait et scellé à Clermont le 20 aout 1460

Fitzchevallerie
Porte parole du BA

Citation :

Oyez, oyez, peuple du Bourbonnais-Auvergne!

Qu'il soit su par tous que le décret portant sur la détermination des salaires a été modifié comme suit, par 11 voix pour et une voix contre.

Citation :: Décret : "Détermination de Salaires", relatif à la Loi II, A, 3 (du 24 août 1455) modifié le 20 août 1460

Le présent décret s’inscrit dans le cadre de la loi II, A, 3

Article I : du salaire minimum agricole

Toute personne proposant une embauche pour du travail agricole proposé à des ouvriers très peu qualifiés (inférieur a 9 compétences) sera considérée comme esclavagiste en application de l'article B-1 du Code Pénal.
Le contrevenant s'expose à une amende forfaitaire de 10 écus payée au Duché par l'achat d'une miche pain à 16,50 écus HT. En cas d'accord à l'amiable par conciliation avec les forces de la maréchaussée, une somme inférieure pourra être demandée.
La récidive est punissable d'une amende cumulable à raison de 15 écus par récidive, payée au Duché par l'achat de pain surtaxé.
Les salaires agricoles sont soumis à une taxe d'1% perçue par le duché.

Article II : du salaire minier

Le salaire minier est fixé à 15 écus par jour, payable en deux fois par le bureau du Bailli la moitié le jour même, la moitié le dimanche.
Augmentation provisoire de 1.00 écu pourra être appliquée, par délibération des CAM, CAC et Bailli et sur validation du Duc, pour un type précis de mine dont la matière première qui en est issue manque, sur le moment, au duché.

Article III : du Revenu Minimum Interduchés

Le montant du Revenu Minimum Interduchés (RMI) est fixé à 5 écus par jours, payable en une fois par le bureau du Bailli.

Article IV : du salaire des forces armées civiles et militaires

Toute personne engagée par les forces ducales civiles de la maréchaussée sera rémunérée 15 écus.

Tout personnel de la maréchaussée chargé de mener les forces ducales civiles dans un village recevra un salaire de 18 écus.

Tout soldat mobilisé par les forces ducales militaires de la Compagnie d'Ordonnance du Bourbonnais Auvergne recevra un salaire de 18 écus.

Tout civil mobilisé par les forces ducales militaires de la Compagnie d'Ordonnance du Bourbonnais Auvergne recevra un salaire de 15 écus.

Publié le 24 août 1455
modifié le 15 février 1456
montant du salaire minier modifié le 22 février et confirmé le 3 mars 1456.
modifié le 25 avril 1456
modifié le 31 Décembre 1457
modifié le 14 Mars 1458
modifié le 24 juin 1458
modifié le 28 juillet 1459, applicable deux jours après sa publication , et pris en compte officiellement par la prévoté sous quinzaine soit à compter du 15 aout 1459.
modifié le 06 mai 1460, applicable le 7 mai 1460
modifié le 20 août 1460, applicable le 21 août 1460

Citation :: Peuple du Bourbonnais auvergne
A tout ceux qui liront ou ce feront lire la présente

Le Conseil avait voté le gel des rachat pour la semaine du 6 au 11 aout
à 11 voix Pour et une abstention.

Cette annonce n'avait pas pu être publier avant
puisque notre vénérable Duchesse n'avait pas encore été reconnu par le Roy de France.

Il nous a semblé important de mettre en place le gèle des rachats
puis de régulariser par la suite en publiant l'annonce que voici.

Pour la Duchesse Laure de Troy d'orsenac et son Conseil
Fait à Clermont le 20 aout 1460

Fitzchevallerie
Porte parole du BA

Citation :: A tous les habitants du Bourbonnais Auvergne,
A tous ceux qui liront ou se feront lire la présente annonce,

Suite au départ pour le monastère de Messire Phoenix; le poste de Chef de port adjoint est attribué a dame Hulrika.
Ces fonctions prennent effets immédiatement.

Nous lui adressons toutes nos félicitations !
Pour la Duchesse Laure de Troy d'orsenac et son Conseil
Fait à Clermont le 20 aout 1460

Fitzchevallerie
Porte parole du BA

,

Citation :

Décret : "Détermination de Salaires des Hauts Fonctionnaires", relatif à la Loi II, A, 3 (du 24 août 1455)

Citation :: Après vote du Conseil ducal : Adopté à l'unanimité.

Il a été décidé ce qui suit en conséquence de la réforme de fonctionnement des Institutions :

Le salaire des Hauts-fonctionnaires du Duché embauchés par celui-ci dans le cadre du bon fonctionnement de nos Institutions, est fixé à 30 écus pour une fourniture de prestation égale à 20 points, salaire ramené à 20 écus si la fourniture de prestation est égale à 10 points.

Fait à Clermont ce 24ème jour de Décembre de l'an de grâce 1457
Pour la Duchesse Galswinthe et son Conseil,
Dame Noéline, Porte-Parole du Bourbonnais-Auvergne

Modifié par

Décret : "Détermination de Salaires des Hauts Fonctionnaires", relatif à la Loi II, A, 3 (du 24 août 1455)

Citation :: Après vote à l unanimité du Conseil ducal :

Il est décidé que le salaire des Hauts-fonctionnaires du Duché embauchés par celui-ci dans le cadre du bon fonctionnement de nos Institutions, est fixé à 25 écus pour une fourniture de prestation égale à 20 points, salaire ramené à 20 écus si la fourniture de prestation est égale à 10 points.

Fait à Clermont le 22 aout 1460
Pour la Duchesse Laure de Troy d Orsenac et son Conseil,
Sieur Fitzchevallerie, Porte-Parole du Bourbonnais-Auvergne

Citation :: Vu le décret « De l'organisation du pôle judiciaire » du 20 février 1459 et plus précisément son article II portant création du poste de Substitut du Procureur du Bourbonnais Auvergne,

Décidons en ce jour, comme nous en autorise le décret susdit, de la nomination de:
Sire Levio à la charge de Substitut du Procureur du Bourbonnais-Auvergne,

fait à Clermont le 24 aout 1460
Pascale.
Procureur du BA

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