Annonces officielles du Conseil Ducal

Sujet: Re: Annonces officielles du Conseil Ducal Sam 9 Nov 2013 - 7:46

Arthurdayne a écrit:

Citation :

Au peuple du Bourbonnais-Auvergne,
Et à tous ceux qui liront ou se feront lire la présente annonce,

Qu'il soit su que, suite à divers soucis d'intendance, le voyage ducal a pris du retard sur le calendrier initial. Voici le nouvel agenda:

Citation :: 7, 8, 9, 10 novembre : Polignac
11, 12, 13 novembre : Murat
14, 15, 16 novembre : Aurillac
17 novembre : Murat
18, 19, 20, 21 novembre : Clermont
22 novembre : Montpensier

Fait au château de Clermont,
Le huitième jour du mois de novembre mil quatre cent soixante-et-un.

Pour Sa Grâce Arthur Dayne, Duc du Bourbonnais-Auvergne, et son conseil

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Par Nous, Krakinette, Porte-Parole ducale

Sujet: Re: Annonces officielles du Conseil Ducal Sam 9 Nov 2013 - 7:47

Ysaoth a écrit:

Citation :

Au peuple du Bourbonnais-Auvergne,
Et à tous ceux qui liront ou se feront lire la présente annonce,

Qu'il soit su que le conseil ducal a adopté, par 12 voix pour, la modification de l'article 2 du Livre I :

Citation :: Article 2 : De la hiérarchie du pouvoir (modifié le 18/01/1461, modifié le 08/11/1461)

Le Conseil ducal se compose de douze (12) membres élus par le peuple pour un mandat de deux (2) mois : Le Duc, le Bailli, Le Commissaire au Commerce, Le Commissaire aux Mines et aux Grands Travaux, le Juge, le Procureur, le Prévôt, le Superviseur des Douanes, le Capitaine, le Connétable, le Garde des Sceaux et le Porte-Parole.
Le Duc est le chef de toutes les institutions du Bourbonnais-Auvergne, et délègue un pouvoir particulier à chacun des autres conseillers qui en sont les garants.
Les Maires et agents ducaux sont les représentants du pouvoir du Duc, comme il est le représentant du pouvoir Royal en Bourbonnais-Auvergne.
Alinéa a :
A ce titre, les Conseillers ducaux signent une charte, promulguée sous forme de décret, engageant leur responsabilité.
Alinéa b :
Les conditions d’éligibilité aux fonctions ducales et municipales sont fixées par décret.

Fait au château de Clermont,
Le huitième jour du mois de novembre mil quatre cent soixante-et-un.

Par Krakinette, Porte-Parole ducale,
Pour Sa Grâce Arthur Dayne, Duc du Bourbonnais-Auvergne, et son conseil

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Sujet: Re: Annonces officielles du Conseil Ducal Sam 9 Nov 2013 - 11:57

Kami. a écrit:

Citation :: Nous, Kantin Aymeric de Mialans, Prévôt du Bourbonnais-Auvergne, annonçons en ce jour du 9 novembre 1461 :

- La Nomination de Messire Asnarote au poste d'Aspirant-Maréchal pour le village de Thiers.
- La Nomination de Messire Lirike au poste d'Aspirant-Maréchal pour le village de Thiers.

Nous leur souhaitons toutes nos félicitations et les attendons dès ce jour à la Prévôté.

Fait le 9 novembre 1461 à Clermont.

Kantin Aymeric de Mialans,
Prévôt du Bourbonnais-Auvergne.

Par Krakinette, Porte-Parole ducale

Sujet: Re: Annonces officielles du Conseil Ducal Mer 13 Nov 2013 - 9:23

Ysaoth a écrit:

Citation :

Au peuple du Bourbonnais-Auvergne,
Et à tous ceux qui liront ou se feront lire la présente annonce,

Qu'il soit su que le conseil ducal a adopté, par 12 voix pour, l'ajout d'un Titre C au Livre I du Codex :

Citation :

Titre C : Des Institutions du Bourbonnais-Auvergne

Toutes les Institutions suivantes dépendent du Duché du Bourbonnais-Auvergne. Elles sont sous la responsabilité du Duc et du Conseil Ducal et son gérées par des Agents Ducaux. Ces Agents ont un statut légal dans le Bourbonnais-Auvergne en vertu de l'article IA2. De fait, les Agents Ducaux répondent à des règles particulières en vertu des articles III B 4 et 5 et de l'article IV B 3c.
La Liste des Agents Ducaux existant en Bourbonnais-Auvergne est établie par décret ducal sous forme de liste pouvant être mis à jour.

Article 1 : Les Institutions Sécuritaires
Alinéa a) Les forces ducales civiles et militaires :

Les forces ducales sont gérés par le Livre V, titre A du Codex du Bourbonnais-Auvergne. Elles sont composées de deux institutions distinctes :

Les forces ducales civiles, ou maréchaussée, sont un des deux pôles de la Prévôté. Sous le commandement du Prévôt et du Superviseur des Douanes, elles assurent la sécurité à l’intérieur des villes.
Les forces ducales militaires, ou Compagnie d'Ordonnance du Bourbonnais-Auvergne (COBA), représentent l’armée du Bourbonnais-Auvergne, qui intervient sur les chemins, dans les campagnes. Elle peut aussi intervenir à l’extérieur du duché lorsque le conseil l’y autorise. Elle se trouve sous les ordres du Capitaine et du Connétable.

Leur fonctionnement et organisation peuvent être complétés par des décrets ducaux.

Alinéa b) Les Douanes

Les douanes représentent l’institution qui s’occupe de contrôler les flux de personnes entrant et/ou sortant du Bourbonnais-Auvergne, ou bougeant à l’intérieur de ses frontières. C’est l’autre pan du pôle de la Prévôté avec la maréchaussée, et elle est, à ce titre, sous les ordres du Prévôt et du Superviseur des Douanes.
Elles sont gérées par le Livre V titre B du Codex du Bourbonnais-Auvergne.
Leur fonctionnement et leur organisation peuvent être complétés par des décrets ducaux.

Article 2 : Les Institutions Economiques
Alinéa a) Le Pôle économique

Le Pôle économique est sous la direction du CaC, du CAMGT, du Bailli et du Connétable.
Il a pour mission de gérer les finances et les stocks du duché afin de subvenir au mieux aux besoins matériels et financiers des différentes institutions, tout en prenant en compte ses propres frais de fonctionnement incompressibles *
Il gère également le parc minier, l'approvisionnement en fer, pierre et bétail pour les artisans et éleveurs, et se soucie de faire la liaison entre duché et mairies.
Pour mener ces tâches à bien, le pôle économique peut être aidé et conseillé par la commission économique, la COMECO, composée de spécialistes économiques en économie.
Son fonctionnement et son organisation sont gérés définis par décret ducal.

Alinéa b) La Compagnie Auvergnate de Navigation Fluviale (CANF)

La CANF a pour compétence gérer les infrastructures portuaires ducales. Elle a également pour but de développer, favoriser et accompagner le commerce maritime du duché par voie fluviale. Elle est sous la responsabilité directe du CAMGT.
Son fonctionnement et son organisation sont gérés par décret ducal.

Article 3 : Les Institutions Judiciaires
Alinéa a) Le Pôle justice

Le Pôle Justice est sous la direction du Juge et du Procureur. Il a pour mission le bon déroulement de la justice au sein du duché du Bourbonnais-Auvergne ainsi que de son administration. Le corps exclusif de ce pôle est le Greffe.
Son fonctionnement et son organisation son gérés par des décrets ducaux

Alinéa b) La Chambre Législative (CL)

La Chambre Législative a pour but d'épauler les Conseillers dans leur devoir de rédiger et faire appliquer des lois claires, précises et avec le moins de failles possible.
La Chambre Législative aide à la rédaction des textes législatifs, particulièrement dans leur formulation. Elle est garante de la cohérence et de la lisibilité du Corpus Législatif, et veille à ce titre à la numérotation des textes et au respect de l'arbre législatif. De plus, elle se doit d'avertir lorsqu’un texte va à l'encontre d'un autre.
Son fonctionnement et son organisation sont gérés par des décrets ducaux

Article 4 : Les Institutions Relationnelles
Alinéa a) La Chancellerie du Bourbonnais-Auvergne

La Chancellerie est l’organe diplomatique du Bourbonnais-Auvergne, directement mis sous la responsabilité du Garde des Sceaux. Elle représente le duché et ses intérêts à travers les différentes provinces du Royaume.
Son fonctionnement et son organisation sont gérés par des décrets ducaux.
Le déplacement des ambassadeurs dans leur duché d’affectation est déterminé par décret divers.

Alinéa b) Le Secrétariat Ducal

Le Secrétariat Ducal est l’organe spécialisé dans la communication interne du duché du Bourbonnais-Auvergne. Il est directement sous la responsabilité du Porte-Parole. A ce titre, il s’occupe de la diffusion de toutes informations émanant du Conseil ducal ou des différentes Institutions du duché.
Son fonctionnement et son organisation sont gérés par des décrets ducaux

Article 5 : L’université Arverne

L’université Arverne est sous la responsabilité du Recteur et du Recteur adjoint. Cette institution accueille, centralise, gère et dispense le savoir au sein du duché du Bourbonnais-Auvergne. C’est donc le lieu ou les érudits peuvent étudier.
Son fonctionnement et son organisation sont gérés par des décrets ducaux
Le statut des étudiants étrangers est déterminé par décret divers.

Que par sa nature même, ce texte entraîne l'abrogation immédiate de l'article IB2 qui est remplacé et repris avec exactement les mêmes termes.

Fait au château de Clermont,
Le douzième jour du mois de novembre mil quatre cent soixante-et-un.

Par Krakinette, Porte-Parole ducale,
Pour Sa Grâce Arthur Dayne, Duc du Bourbonnais-Auvergne, et son conseil

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Sujet: Re: Annonces officielles du Conseil Ducal Jeu 14 Nov 2013 - 6:06

Sunburn a écrit:

Citation :

Au peuple du Bourbonnais-Auvergne,
Et à tous ceux qui liront ou se feront lire la présente annonce,

Qu'il soit su que le conseil ducal a adopté, par 11 voix pour et 1 abstention non excusée, le décret sur l'imposition pour les trois prochaines levées:

Citation :: Décret sur l'imposition ducale, relatif à la Loi II, C, article 3

Conformément à la loi, le conseil économique, appuyé par le conseil ducal, a statué sur la nouvelle imposition pour une période d'un mois et demi, soit 3 levées.

Il a été décidé que l'imposition normale était baissée à 20 000 écus par mois, soit 10 000 écus par levée. Il a par ailleurs été décidé une baisse exceptionnelle de la levée du 15 novembre, au montant de 5 000 écus. Cependant, il est à noter qu'une modification du dit décret avant son terme pourra être envisagé en cas de circonstances exceptionnelles.

Ce qui donne concrètement:

- Levée du 15 novembre : 5 000 écus

- Levée du 30 novembre : 10 000 écus

- Levée du 15 décembre : 10 000 écus

Le montant demandé aux mairies sera proportionnel au nombre de champs et d'échoppes de leurs administrés.
A charge aux maires de décider du montant de l’imposition à réclamer à chacun des habitants de leur ville. A leur charge également de décider comment répercuter la baisse exceptionnelle sur leurs administrés.

Fait au château de Clermont,
Le treizième jour du mois de novembre mil quatre cent soixante-et-un.

Par Krakinette, Porte-Parole ducale,
Pour Sa Grâce Arthur Dayne, Duc du Bourbonnais-Auvergne, et son conseil

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Sujet: Re: Annonces officielles du Conseil Ducal Sam 16 Nov 2013 - 20:37

Ysaoth a écrit:

Citation :: Au peuple du Bourbonnais-Auvergne,
Et à tous ceux qui liront ou se feront lire la présente annonce,

Qu'il soit su que le conseil ducal a décidé, par 10 voix pour, 1 voix contre et 1 abstention non excusée, d'offrir un statut juridique aux textes fondateurs de plusieurs institutions du Bourbonnais-Auvergne.

La charte n'étant pas juridiquement définie dans notre droit, il a donc fallu conférer la nature de décret ducal aux textes suivant:
Charte des Conseillers ducaux,
Charte de la Commission économique,
Charte Diplomatique,
Charte de la Compagnie Auvergnate de Navigation Fluviale.

Ce vote ne change rien au corps de ces différents textes et ne les modifie que dans leur nature juridique.

Ces textes seront donc a partir de maintenant classés dans la partie "Décret Ducaux" du Livre I, à savoir la partie réservée aux décrets définissant les modes de fonctionnements de nos institutions.

Pour plus de précisions, il est possible de contacter le Juge du Duché, Ysaoth par courrier, afin d'avoir de plus amples explications.

Fait au château de Clermont,
Le seizième jour du mois de novembre mil quatre cent soixante-et-un.

Par Krakinette, Porte-Parole ducale,
Pour Sa Grâce Arthur Dayne, Duc du Bourbonnais-Auvergne, et son conseil

Sujet: Re: Annonces officielles du Conseil Ducal Lun 18 Nov 2013 - 19:50

Arthurdayne a écrit:

Citation :: Au peuple du Bourbonnais-Auvergne,
Et à tous ceux qui liront ou se feront lire la présente annonce,

Qu'il soit su que le conseil ducal que nous avons reçu la démission du Procureur, Elea Themis pour raisons de santé. Elea Themis ayant respecté les deux jours demandés afin que nous organisions sa succession, il a été décidé, dans la mesure où ce mandat ducal prend fin dans huit jours, de donner double charge au Garde des Sceaux Erandil, qui occupera donc le poste de Procureur en plus de sa charge actuelle, et ce pour les 8 jours qui nous séparent de la fin du mandat. Il a été en effet jugé plus judicieux de terminer le mandat à 11 conseillers plutôt que d'opérer un remaniement.

Fait au château de Clermont,
Le dix-huitième jour du mois de novembre mil quatre cent soixante-et-un.

Par Krakinette, Porte-Parole ducale,
Pour Sa Grâce Arthur Dayne, Duc du Bourbonnais-Auvergne, et son conseil

Sujet: Re: Annonces officielles du Conseil Ducal Mar 19 Nov 2013 - 14:26

Ysaoth a écrit:

Citation :: Au peuple du Bourbonnais-Auvergne,
Et à tous ceux qui liront ou se feront lire la présente annonce,

Les deux mois de ce mandat ont été particulièrement riche en réformes juridiques. comme vous avez pu le voir, deux axes de notre codex ont été repensés intégralement:

La procédure législative et les institutions ducales.

Si la première réforme concerne exclusivement la procédure d'adoption des lois et des décrets, que nous avons tenu a rapprocher des réalités matérielles et techniques qui nous sont imposées, la seconde concerne tous les citoyens du BA, mais aussi les étrangers de passage. soit parce que ce sont des agents ducaux, soit parce qu'ils sont confrontés aux institutions.

Rien ne change dans le fonctionnement des institutions. Elles ont cependant aujourd'hui une existence juridique. Le Codex pose les bases de ce que sont aujourd'hui nos institutions. C'est pour cette raison que nous avons crée un Titre C au Livre I du Codex.

Ce Titre C reprend chacune des institutions de notre duché, en explique rapidement la teneur. Cela peut d'ailleurs être utile aux tribuns afin d'expliquer le fonctionnement de notre duché a des jeunes, ou encore de leur donner des perspectives d'avenir dans nos institutions toujours en demande de nouvelles recrues motivées et volontaires.

C'est sur cette base légale que vient se positionner tous les décrets précisant ou organisant les différentes institutions. Aujourd'hui, tous les décrets des chartes sont classés dans la partie "décret ducal" de notre codex, à l'annexe du Livre I, référencés par rapport à la loi sous l'empire duquel l'institution existe.

Par cette réforme, nous avons achevé une construction empirique du fonctionnement de notre duché, en lui donnant un statut légal cohérent et solide.

Fait au château de Clermont,
Le dix-neuvième jour du mois de novembre mil quatre cent soixante-et-un.

Par Krakinette, Porte-Parole ducale,
Pour Sa Grâce Arthur Dayne, Duc du Bourbonnais-Auvergne, et son conseil

Sujet: Re: Annonces officielles du Conseil Ducal Mer 20 Nov 2013 - 14:20

Ysaoth a écrit:

Citation :

Au peuple du Bourbonnais-Auvergne,
Et à tous ceux qui liront ou se feront lire la présente annonce,

Qu'il soit su que le conseil ducal a voté, par 11 voix pour, la modification du décret établissant le Secrétariat ducal.

Citation :: Le Secrétariat ducal est une institution dépendant du Porte Parole du Conseil ducal. Il regroupe les secrétaires ducaux, sous la direction du Porte Parole.
Son objectif est la diffusion des informations et décisions du conseil ducal au sein des différents villages du Bourbonnais Auvergne.
Il est constitué d'au moins un secrétaire ducal par village. Celui-ci s'engage à demeurer dans son village afin d'y assurer sa mission. Plusieurs secrétaires ducaux peuvent être nommés dans le même village afin de collaborer pour diffuser les informations que leur donne à émettre le Porte Parole.

Le Secrétariat ducal a aussi en charge la tenue du Registre Général du Bourbonnais-Auvergne, visible au Château de Clermont.

Les secrétaires ducaux ont statut d'agent ducal. Ils tiennent le bureau des instances ducales de chaque village et sont habilités à envoyer des courriers à chaque habitant de leur village d'affectation au nom du duché.
Les secrétaires ducaux sont nommés par le Porte Parole ducal après appel à candidature, pour un mandat sans limitation de durée, prenant fin à leur démission ou révocation par le Porte Parole ducal.
Tout abus de leur fonction pour diffuser au nom du duché des informations ou opinions non autorisées par le Porte Parole est passible de poursuites pour Trahison, au titre de l'article III, B 4 alinéa e.

Fait au château de Clermont,
Le vingtième jour du mois de novembre mil quatre cent soixante-et-un.

Par Krakinette, Porte-Parole ducale,
Pour Sa Grâce Arthur Dayne, Duc du Bourbonnais-Auvergne, et son conseil

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Citation :

Au peuple du Bourbonnais-Auvergne,
Et à tous ceux qui liront ou se feront lire la présente annonce,

Qu'il soit su que le conseil ducal a voté, par 11 voix pour, la modification du décret établissant le Conseil de Sécurité et de Défense.

Citation :: Décret "Conseil de Sécurité et de Défense"

Le présent décret donne légitimité et cadre de fonctionnement au Conseil de Sécurité et de Défense (CSD) du Bourbonnais-Auvergne.

Article 1 : De la composition du Conseil de Sécurité et de Défense

Le Conseil de Sécurité et de Défense (CSD) est composé des plus hauts gradés forces ducales civiles et militaires du Duché. A ce titre, il se rattache donc aux institutions de la Prévôté et de la COBA sur la base de l'article IC1a et du Livre V.

Siègent donc à ce conseil:

-Le Duc
-Le Capitaine
-Le Prévôt
-Le Connétable
-Le Superviseur des Douanes
-Les Sénéchaux
-Les Adjoints à la Prévôté
-Le Mestre de Camp
-Les Responsables Sécurité des deux institutions

Article 2 : Du rôle et des attributions du Conseil de Sécurité et de Défense

Le Conseil de Sécurité et de Défense (CSD) est le pôle d’organisation des forces ducales civiles et militaires du Bourbonnais-Auvergne. Il a pour but de coordonner les actions de sécurité et de défense du territoire du Bourbonnais-Auvergne. Il est dirigé par le Duc avec l'appui du Capitaine, du Connétable, du Superviseur des Douanes et du Prévôt. Les membres de ce conseil doivent développer les stratégies de défenses engagées sur le territoire du Bourbonnais-Auvergne, en partageant leurs informations mutuelles, et coordonner au mieux le déroulement des missions que devront accomplir les deux institutions de sécurité du Bourbonnais-Auvergne.

Article 3 : Des obligations des membres du Conseil de Sécurité et de Défense

Le Conseil de Sécurité et de Défense (CSD) étant un prolongement des deux institutions cités dans l'article 1 du présent décret, ses membres sont tenus par le serment qu'ils prononcent pour leur institution de rattachement. Tout parjure, toute violation de ce serment, des lois ducales existantes ou tout comportement contraire aux valeurs défendues par le Duché fera l'objet d'une procédure pénale pour Trahison, en vertu de l'article 4, Titre B, Livre III du Codex.

Fait au château de Clermont,
Le vingtième jour du mois de novembre mil quatre cent soixante-et-un.

Par Krakinette, Porte-Parole ducale,
Pour Sa Grâce Arthur Dayne, Duc du Bourbonnais-Auvergne, et son conseil

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Sujet: Re: Annonces officielles du Conseil Ducal Mer 20 Nov 2013 - 14:23

Arthurdayne a écrit:

Citation :

Au peuple du Bourbonnais-Auvergne,
Et à tous ceux qui liront ou se feront lire la présente annonce,

Qu'il soit su que le conseil ducal a voté, par 10 voix pour, 1 voix contre, et 1 voix sans avis, la modification de la grille de taxation des produits vendus sur le marché.

Les produits dont les taxes changent sont les suivants:

Citation :: Miches de pain: 2% => 1,5%
Lait: 3% => 2%
Légumes: 4% => 2%
Quintaux de pierre: non taxé => 2%
Nouveaux produits pour les maisons: 4%
Fruits: détaxés
Poissons (Montbrison): détaxés
Bois: détaxé
Laine: détaxée

Les autres taxes restent inchangées. Les nouvelles taxes seront appliquées à partir du 20 novembre 1461.

Fait au château de Clermont,
Le dix-neuvième jour du mois de novembre mil quatre cent soixante-et-un.

Par Krakinette, Porte-Parole ducale,
Pour Sa Grâce Arthur Dayne, Duc du Bourbonnais-Auvergne, et son conseil

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Sujet: Re: Annonces officielles du Conseil Ducal Sam 23 Nov 2013 - 9:49

Citation :: ***Index législatif du BA***

Au peuple bourbonnais-auvergnat

Qu'il soit su de tous que le Codex du Bourbonnais-Auvergne, recueil des lois en vigueur qui régissent le duché, est accessible au Château de Clermont.
Pour en prendre connaissance, il vous suffit de suivre ce plan.

Codex du BA:

Livre I : Des Institutions

Livre II : De l'Economie

Livre III : Du Code Pénal

Livre IV : De la procédure policière et pénale

Livre V : De l'Armée et de la Douane

Annexes au Codex

Décrets ducaux

Décrets municipaux

Décrets divers

Ordonnances Ducales

Ordonnances

Autres Textes

Autres Textes

Pour que l'adage "Nul n'est censé ignorer la loi" s'approche un peu plus de la réalité!

Ysaoth de Noihlac, Juge du Bourbonnais Auvergne
Fait le 21 novembre du l'an de grasce 1461
Pour sa Grasce le Duc et le Conseil du Bourbonnais Auvergne;

Sujet: Re: Annonces officielles du Conseil Ducal Lun 25 Nov 2013 - 8:40

Sunburn a écrit:

Citation :

Au peuple du Bourbonnais-Auvergne,
Et à tous ceux qui liront ou se feront lire la présente annonce,

Qu'il soit su que le conseil ducal a voté, par 11 voix pour, la modification du Décret : "De la réservation de marchandises à prix spécifiques".

Citation :: Les marchandises suivantes, vendues aux prix indiqués, sont réservées uniquement aux soldats de la Compagnie d'Ordonnance du Bourbonnais-Auvergne et aux membres de la Prévôté du Bourbonnais-Auvergne pour dédommagement, équipement, ravitaillement et renforcement musculaire :

- Miche de pain à 2 écus HT soit 2.03 écus TTC
- Sac de maïs à 2 écus HT soit 2.05 écus TTC
- Morceau de viande à 7 écus HT soit 7.11 écus TTC et 12 écus HT soit 12.18 écus TTC
- Epée à 140 écus
- Bouclier à 25 écus

Les tapisseries vendues à 70 écus sont réservées uniquement aux Bourgmestres des villes du Bourbonnais-Auvergne en cours de mandat lors du paiement de l'impôt ducal et devront être restitués au plus vite.

Hormis les catégories de personnes désignées ci-dessus, tout individu se portant acquéreur d'une marchandise a prix réservé se doit de la restituer immédiatement au même prix au vendeur, sous peine de poursuites judiciaires au motif de trouble à l'ordre public, pouvant entraîner une amende de 2 à 5 fois le prix de la marchandise, selon le prix du marché public.

Fait au château de Clermont,
Le vingt quatrième jour du mois de novembre mil quatre cent soixante-et-un.

Par Krakinette, Porte-Parole ducale,
Pour Sa Grâce Arthur Dayne, Duc du Bourbonnais-Auvergne, et son conseil

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Sujet: Re: Annonces officielles du Conseil Ducal Mer 27 Nov 2013 - 16:19

Citation :

Au peuple du Bourbonnais-Auvergne,
Et à tous ceux qui liront ou se feront lire la présente annonce,

Qu'il soit su que la répartition des sièges pour le prochain mandat ducal sera la suivante :

Citation :: Duc : Arthur Dayne

Bailli : Hygie
Commissaire au Commerce : Sunburn
Commissaire aux Mines et aux Grands Travaux : Adragon

Juge : Ysaoth
Procureur : Shel_ezeil

Prévôt : Cerise
Superviseur des Douanes : MissAnasthasia

Capitaine : Legowen
Connétable : Bernadotte

Porte-Parole : Hulrika
Garde des Sceaux : Tridant

Fait au château de Clermont,
Le vingt-septième jour du mois de novembre mil quatre cent soixante-et-un.

Par Hulrika, Porte-Parole ducale
Pour Sa Grâce Arthur Dayne, Duc du Bourbonnais-Auvergne, et son conseil

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Sujet: Re: Annonces officielles du Conseil Ducal Jeu 28 Nov 2013 - 17:03

Citation :: Au peuple du Bourbonnais-Auvergne,
Et à tous ceux qui liront ou se feront lire la présente annonce,

Moi, Hulrika, porte-parole du Bourbonnais-Auvergne révoque dès ce jour Messire Taracl de sa charge de secrétaire ducal pour Murat dû à un défaut de présence et de travail au sein du secrétariat ducal.

MissAnasthasia assurera désormais seule cette charge pour Murat.

Fait au château de Clermont,
Le vingt-huitième jour du mois de novembre mil quatre cent soixante-et-un.

Par Hulrika, Porte-Parole ducale
Pour Sa Grâce Arthur Dayne, Duc du Bourbonnais-Auvergne, et son conseil

Sujet: Re: Annonces officielles du Conseil Ducal Sam 30 Nov 2013 - 16:32

Citation :: Au peuple du Bourbonnais-Auvergne,
Et à tous ceux qui liront ou se feront lire la présente annonce,

Le Duc Arthur Dayne et son conseil adressent toutes leurs félicitations à Malwin, maire de Montbrison, et Gothyra, maire de Clermont, tout deux reconduits à cette fonction, ainsi qu'à Gypsie, nouvellement élue à la mairie de Montpensier.

Puissent-ils mener à bien leurs objectifs!

Fait au château de Clermont,
Le trentième jour du mois de novembre mil quatre cent soixante-et-un.

Par Hulrika Malevitch, Porte-Parole ducale,
Pour Sa Grâce Arthur Dayne, Duc du Bourbonnais-Auvergne, et son conseil.

Sujet: Re: Annonces officielles du Conseil Ducal Sam 30 Nov 2013 - 18:51

Citation :: Au peuple du Bourbonnais-Auvergne,
Et à tous ceux qui liront ou se feront lire la présente annonce,

Qu'il soit su que suite à une décison collégiale du Conseil Ducal, 12 voix exprimées pour, la Chambre des Tribuns sera désormais sous la responsabilité du porte-parole, non plus sous celle de l'Intendant de la Chambre des tribuns.

Si les tribuns sont, par essence, sous l'autorité de leurs maires, le porte-parole sera désormais leur lien privilégié avec le Conseil Ducal par le biais de cette Chambre où discussions pourront être menées quant à la communication et l'animation de notre Duché.

Nous remercions Agwalenn, actuel Intendant de la Chambre, pour le travail accompli en Chambre des tribuns, qui n'a donc, par conséquence, plus responsabilité en celle-ci.

Fait au château de Clermont,
Le trentième jour du mois de novembre mil quatre cent soixante-et-un.

Par Hulrika Malevitch, Porte-Parole ducale,
Pour Sa Grâce Arthur Dayne, Duc du Bourbonnais-Auvergne, et son conseil.

Sujet: Re: Annonces officielles du Conseil Ducal Sam 30 Nov 2013 - 23:41

Citation :: Au peuple du Bourbonnais-Auvergne,
Et à tous ceux qui liront ou se feront lire la présente annonce,

Qu'il soit su que Dame Mélisandre a démissionné du poste qu'elle occupait au Greffe. Nous la remercions pour le travail accompli au sein de ce bureau.

Fait au château de Clermont,
Le premier jour du mois de décembre mil quatre cent soixante-et-un.

Par Hulrika Malevitch, Porte-Parole ducale,
Pour Sa Grâce Arthur Dayne, Duc du Bourbonnais-Auvergne, et son conseil.

Citation :: Au peuple du Bourbonnais-Auvergne,
Et à tous ceux qui liront ou se feront lire la présente annonce,

Qu'il soit su qu'en vertu de l'alinéa 2, article 4, Titre A, Livre I de notre Codex, Ysaoth est reconduit dans ses fonctions d'Intendant au Gouvernement. Cette charge s'ajoute à sa charge de Juge. Comme le stipule l'article 8 du Titre A, Livre I, il gèrera le conseil ducal en cas de vacance du pouvoir.

Fait au château de Clermont,
Le troisième jour du mois de décembre mil quatre cent soixante-et-un.

Par Hulrika Malevitch, Porte-Parole ducale,
Pour Sa Grâce Arthur Dayne, Duc du Bourbonnais-Auvergne, et son conseil.

Citation :: Au peuple du Bourbonnais-Auvergne,
Et à tous ceux qui liront ou se feront lire la présente annonce,

Le Duc Arthur Dayne et son conseil adressent toutes leurs félicitations à Thibantik, maire de Bourbon, et Guillaume220794, maire de Murat, tout deux reconduits à cette fonction.

Puissent-ils mener à bien leurs objectifs!

Fait au château de Clermont,
Le troisième jour du mois de décembre mil quatre cent soixante-et-un.

Par Hulrika Malevitch, Porte-Parole ducale,
Pour Sa Grâce Arthur Dayne, Duc du Bourbonnais-Auvergne, et son conseil.

Citation :

Au peuple du Bourbonnais-Auvergne,
Et à tous ceux qui liront ou se feront lire la présente annonce,

Qu'il soit su que le conseil ducal a voté, par 11 voix pour et 1 sans avis la création de la loi instaurant les taxes ducales qui sera insérée dans le Titre A du livre II du Codex.

Citation :: Article 3:
Le Conseil ducal décide par décret des taxes pour tout produit susceptible d'être vendu sur les marchés des villages du Bourbonnais-Auvergne.

Alinéa a:
Un décret-liste tient à jour de façon constante toutes les taxes appliquées dans le duché du Bourbonnais-Auvergne.
Si le Conseil ducal venait à réévaluer certains taux, un décret modificateur devra être adopté, mentionnant les anciens et nouveaux taux de chaque produit concerné par la modification.
Le décret-liste devra être mis à jour, et le dernier décret modificateur en date devra être conservé dans le Codex au minimum un mois.

Alinéa b:
Une loi ou un décret peuvent cependant prévoir, pour des cas particuliers, la non-taxation de certains produits lors de certaines transactions. Le Texte ducal doit alors établir de façon expresse les conditions de cette non-taxation.

Fait au château de Clermont,
Le troisième jour du mois de décembre mil quatre cent soixante-et-un.

Par Hulrika Malevitch, Porte-Parole ducale,
Pour Sa Grâce Arthur Dayne, Duc du Bourbonnais-Auvergne, et son conseil.

Annonces officielles du Conseil Ducal - Page 32 198408signaturearthur

Citation :: Au peuple du Bourbonnais-Auvergne,
Et à tous ceux qui liront ou se feront lire la présente annonce,

Qu'il soit su qu'après dépôt de candidature dument enregistré, moi, Hulrika, porte-parole du Bourbonnais-Auvergne nomme officiellement Krakinette au poste de secrétaire ducale pour Bourbon.

A ce titre, elle sera en charge de la diffusion des informations et décisions du conseil ducal au sein de son village, et est habilitée à envoyer des courriers à chaque habitant de son village d'affectation au nom du duché, conformément au décret qui régi le secrétariat ducal.

Fait au château de Clermont,
Le troisième jour du mois de décembre mil quatre cent soixante-et-un.

Par Hulrika Malevitch, Porte-Parole ducale,
Pour Sa Grâce Arthur Dayne, Duc du Bourbonnais-Auvergne, et son conseil.

Citation :: Au peuple du Bourbonnais-Auvergne,
Et à tous ceux qui liront ou se feront lire la présente annonce,

Qu'il soit su qu'après dépôt de candidature dument enregistré, moi, Hulrika, porte-parole du Bourbonnais-Auvergne nomme officiellement Charlestine au poste de secrétaire ducale pour Polignac.

A ce titre, elle sera en charge de la diffusion des informations et décisions du conseil ducal au sein de son village, et est habilitée à envoyer des courriers à chaque habitant de son village d'affectation au nom du duché, conformément au décret qui régi le secrétariat ducal.

Fait au château de Clermont,
Le troisième jour du mois de décembre mil quatre cent soixante-et-un.

Par Hulrika Malevitch, Porte-Parole ducale,
Pour Sa Grâce Arthur Dayne, Duc du Bourbonnais-Auvergne, et son conseil.

Citation :: Au peuple du Bourbonnais-Auvergne,
Et à tous ceux qui liront ou se feront lire la présente annonce,

Qu'il soit su qu'après dépôt de candidature dument enregistré, moi, Hulrika, porte-parole du Bourbonnais-Auvergne nomme officiellement MissAnasthasia au poste de secrétaire ducale pour Murat.

A ce titre, elle sera en charge de la diffusion des informations et décisions du conseil ducal au sein de son village, et est habilitée à envoyer des courriers à chaque habitant de son village d'affectation au nom du duché, conformément au décret qui régi le secrétariat ducal.

Fait au château de Clermont,
Le troisième jour du mois de décembre mil quatre cent soixante-et-un.

Par Hulrika Malevitch, Porte-Parole ducale,
Pour Sa Grâce Arthur Dayne, Duc du Bourbonnais-Auvergne, et son conseil.

Citation :

Au Peuple du Bourbonnais-Auvergne,
Et tous ceux qui liront ou se feront lire la présente annonce,

Nous, Cerise de Bonnemaison Bellcastell Plantagenet, Prévôt du Bourbonnais-Auvergne, et Anasthasia de Canchy, superviseur des Douanes, faisons savoir ce jour que :

- nous acceptions la démission du baron Hérisson53 au poste de Douanier du village de Montluçon & Adjoint au Prévôt.
Nous le remercions pour tout le travail accompli au sein de la Prévôté durant toutes ses années, nous regrettons son départ. Nous lui souhaitons tout de même une bonne continuation dans ses futurs projets.

- nous acceptons dès ce jour la mise en réserve de dame Krakinette au poste d'aspirant maréchal & douanière de Bourbon.
Nous espérons la revoir très rapidement, nous lui souhaitons un repos bien mérité depuis toutes ses années au sein de la Prévôté..

- nous révoquons sur le champs le Duc Petitrusse au poste de douanier & aspirant maréchal pour le village de Clermont.
Nous ne pouvons accepter son insubordination envers ses supérieurs, comme le signale sa Grasce Arthur, Duc du Bourbonnais Auvergne. Nous le remercions tout de même pour ses années passées au sein de cette institution, ainsy qu'une bonne continuation dans ses projets.

- nous acceptons à partir du 12 décembre 1461 la mise en réserve de dame Clarine au poste d'aspirant maréchal & douanière de Polignac.
Nous espérons la revoir très rapidement, nous lui souhaitons un bon repos.

Faict en Castel de Clermont,
Le 4ème jour du moys de décembre mil quatre cent soixante et un.

Annonces officielles du Conseil Ducal - Page 32 Signat10

Annonces officielles du Conseil Ducal - Page 32 Signat10

Prévôt du Bourbonnais-Auvergne.

Annonces officielles du Conseil Ducal - Page 32 Signa_11

Superviseur des Douanes.

Pour Sa Grâce Arthur Dayne, Duc du Bourbonnais-Auvergne, et son conseil.

Annonces officielles du Conseil Ducal - Page 32 Sceaubourbonnaisjaune

Citation :: Au peuple du Bourbonnais-Auvergne,
Et à tous ceux qui liront ou se feront lire la présente annonce,

Le Duc Arthur Dayne et son conseil adressent toutes leurs félicitations à Maeline., nouvellement élue maire de Moulins.

Puisse-t-elle mener à bien ses objectifs pour ce premier mandat!

Fait au château de Clermont,
Le sixième jour du mois de décembre mil quatre cent soixante-et-un.

Par Hulrika Malevitch, Porte-Parole ducale,
Pour Sa Grâce Arthur Dayne, Duc du Bourbonnais-Auvergne, et son conseil.

Citation :

Au peuple du Bourbonnais-Auvergne,
Et à tous ceux qui liront ou se feront lire la présente annonce,

Qu'il soit su que le conseil ducal a voté, par 10 voix pour et 2 abstention non excusées le décret-liste pour les taxes ducales en référence à la loi II A 3 du Codex.

Citation :

"Décret-liste des produits de consommation taxés".

Citation :: Sont considérés comme non taxés tous les produits en vente sur le marché des villages du Bourbonnais-Auvergne ne figurant pas sur cette liste (taux 0%).

1% :
Sacs de farine
Quintaux de carcasse de vache
Demi-quintaux de carcasse de cochon
Saumons
Ombles chevaliers
Ombres
Brochets
Silures
Anguilles
Carpes
Goujons
Truites

1.5% :
Miche de pain
Morceaux de viande
Sacs de blé
Peaux

2% :
Bouteille de lait
Quintaux de pierre
Légumes
Kilos de minerai de fer
Couteaux

2.5% :
Sac de maïs

3% :
Petites échelles
Grandes échelles
Rames
Coques
Barques
Seaux non cerclés
Seaux
Kilos de fer brut
Lames non forgées
Lames de hache
Chemises pour homme
Chemises pour femme
Braies
Paires de chausses
Tonneaux
Chopes de bière
Lames d’épée
Epées non aiguisées
Epées
Boucliers
Charrettes
Roues

4% :
Cabillauds
Congres
Daurades
Harengs
Merlans
Raies
Soles
Thons
Turbots
Rougets
Mulets
Rascasses
Boisseaux de sel
Tabourets rustiques
Bancs rustiques
Armoires rustiques
Lames de parquet
Sols en terre battue
Murs en torchis
Murs de pierre délabrés
Bibliothèques rustiques
Coffres rustiques
Commodes rustiques
Lits bas
Portrait du Comte Raymond
Nattes en paille
Vielles barriques
Torches d’intérieur
Chandelles paysannes
Cheminées rustiques
Puits rustiques
Serrures
Literies
Cadres pour toile
Toile de peintre
Cerclages métalliques
Supports en fer
Toits de puits
Lits a baldaquin luxuriants
Latrine rustiques
Trophées de sangliers
Vaisseliers d’or et d’argent
Lectrins domestiques
Tapisseries de Lens
Bases de fontaine
Banquettes rustiques
Tables rustiques aux victuailles
Baquets pour le bain
Armoires Rustica Fashionista
Grands chandeliers
Paravents de bois
Bibliothèques savantes
Lacs à grenouilles
Statues du Protecteur
Epouvantails
Tables de jardin
Brouettes

5% :
Chapeaux
Bas pour homme
Bas pour femme
Ceintures
Pelles
Pioches
Têtes de pelle

5.5% :
Manteaux
Socs
Houes
Fûts de bière
Bouteilles de vin
Tonneaux de vin
Sacs de houblon
Sacs de malt
Jeux de cartes
Mâts
Petites voiles
Grandes voiles
Boules de neige pourries

7% :
Gilets
Mantels
Houppelandes
Paires de bottes
Capes
Cols
Jupes
Robes
Tabliers
Bustiers
Cordes
Foulards
Casques
Toques
Coiffes
Poulaines
Livres d’olives
Livres de raisin
Sacs d’orge
Carcasses de chèvre
Bouteilles de lait de chèvre
Pains d’argile
Tonnelets de whiskey
Bouteilles de lait de brebis
Vases de majolique
Assiettes en porcelaine
Carreaux de céramique
Jambons de Parme
Jambons de Bayonne
Jambons Iberico
Jambons de Forêt Noire
Tonnelets de cidre
Vin de Bourgogne
Vin de Bordeaux
Vin de Champagne
Vin de Toscane
Tonnelets de vin de Porto
Tonnelets de vin de Tokay
Vin Rioja
Tonnelets de vin Retsina
Pots de yaourt
Fromages de vache
Formages de chèvre
Fromages de brebis
Vin d’Anjou
Carcasses de Brebis
Timbales de pulque
Jarres de pulque
Ketru
Mitres
Colliers
Bonnets
Crosses
Lanternes
Fleurs
Médailles d’Aristote
Bâtons des rois mages
HCs (de 220 à 249)
Panoplies
Bons du trésor
Trèfles à quatre feuilles
Couronnes royales
Couronnes comtales
Diadèmes

7.5% :
Bouteilles d’huile d’olive
Jarres de jus de maguey

Légende:

Ressources naturelles basiques et inclassables : Poisson, bois, fruits et légumes, céréales et tous les objets inclassables (de Celsius).

Filière pain : Blé, farine, pain.

Filière Forge : Minerai de fer et tout produit fabriqué/finalisé par le forgeron.

Filière Menuiserie : Tout produit fabriqué/finalisé par le charpentier, excepté le mobilier.

Filière Viande : Maïs et tout produit d'origine animale.

Filière Tissu : Laine, peaux et tout produit fabriqué/finalisé par le tisserand.

Produits de la maison : Tout produit fini qui est à destination de l’intérieur de la maison ou du jardin.

Produits de Luxe : Produit réservé à la consommation des nantis.

(Note hrp: Le Code couleur peut changé entre cette version et la version affichée dans le codex pour des raisons de codes couleurs dans les forums)

Fait au château de Clermont,
Le sixième jour du mois de décembre mil quatre cent soixante-et-un.

Par Hulrika Malevitch, Porte-Parole ducale,
Pour Sa Grâce Arthur Dayne, Duc du Bourbonnais-Auvergne, et son conseil

Annonces officielles du Conseil Ducal - Page 32 198408signaturearthur

Citation :: Au peuple du Bourbonnais-Auvergne,
Et à tous ceux qui liront ou se feront lire la présente annonce,

Le Duc Arthur Dayne et son conseil adressent toutes leurs félicitations à Liloote, maire d'Aurillac, et Thorain, maire de Montluçon, tout deux nouvellement élus à cette fonction.

Puissent-ils mener à bien leurs objectifs!

Fait au château de Clermont,
Le neuvième jour du mois de décembre mil quatre cent soixante-et-un.

Par Hulrika Malevitch, Porte-Parole ducale,
Pour Sa Grâce Arthur Dayne, Duc du Bourbonnais-Auvergne, et son conseil.

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