legowen
Intoxiqué par les RRs
Nombre de messages : 4155
Age : 16
Localisation : Moulins
Date d'inscription : 10/09/2007
Niveau: 3
 | | Sujet: Décret sur les taxes portuaires Mer 5 Juin 2013 - 23:13 | |
| anciens décrets - Citation :
- Décret sur la taxe portuaire , relatif à la Loi II , B , article 4
Après vote du conseil ducal :
Par 9 voix favorable et 3 abstentions Il est décidé que tout bateau accostant au port de Moulins devra s acquitter d'une taxe dite d amarrage, d' un montant de 2 écus par jour.
Les bateaux des résidents Bourbonnais-Auvergnats se verront rembourser la moitié du montant perçu par le Duché.
Rédigé et scellé en le castel de Clermont, le 03/09/1460
Pour le duchesse Laure de Troy d Orsenac et son conseil
Fitzchevallerie
Porte parole du BA
 - Citation :
- Décret sur la taxe portuaire , relatif à la Loi II , B , article 4
Après vote du conseil ducal :
Par 11 voix favorables et 1 contre,
Il est décidé ce qui suit :
Tout bateau accostant au port de Moulins devra s'acquitter d'une taxe dite d'amarrage, d'un montant de 2 écus par jour y compris les bateaux des résidents Bourbonnais-Auvergnats.
Rédigé et scellé en le castel de Clermont, le III Novembre MCDLX
Laure de Troy d Orsenac et son conseil
| |
|
Accueil