Arthur Dayne Intoxiqué par les RRs
Nombre de messages : 3351 Date d'inscription : 31/12/2008
| Sujet: Décret imposition Mar 13 Aoû 2013 - 22:21 | |
| Nouveau décret sur l'imposition: - Citation :
- Conformément à la loi, le conseil économique, appuyé par le conseil ducal, a statué sur la nouvelle imposition pour les deux mois à venir.
Il a été décidé que l'imposition normale était maintenue à 30 000 écus par mois, soit 15 000 écus par levée. Cependant, au vu des récents bénéfices engrangés, dont nous ne pouvons malheureusement pas savoir à l'heure actuelle s'ils perdureront, il a été décidé qu'une baisse exceptionnelle de 5000 écus serait appliquée sur la levée du 15 août, et que la levée du 1er septembre serait annulée. A partir de la levée du 15 septembre, l'imposition normale de 15 000 écus par levée s'appliquera de nouveau.
Ce qui donne concrètement:
-Levée du 15 août: 10 000 écus -Levée du 1er septembre: annulée -Levée du 15 septembre: 15 000 écus
Le montant demandé aux mairies sera proportionnel au nombre de champs et d'échoppes de leurs administrés. A charge aux maires de décider du montant de l’imposition à réclamer à chacun des habitants de leur ville. A leur charge également de décider comment répercuter la baisse exceptionnelle sur leurs administrés. | |
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gothyra Intoxiqué par les RRs
Nombre de messages : 1340 Localisation : Clermont Date d'inscription : 23/10/2006
Niveau: 4
| Sujet: Re: Décret imposition Mar 13 Aoû 2013 - 23:07 | |
| A voté
Cette fois ci je suis dans les temps, je suis même le prems ! | |
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Hulrika Intoxiqué par les RRs
Nombre de messages : 2200 Localisation : Moulins Date d'inscription : 26/04/2012
Niveau: 2
| Sujet: Re: Décret imposition Mar 13 Aoû 2013 - 23:20 | |
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petitrusse Intoxiqué par les RRs
Nombre de messages : 19206 Age : 18 Localisation : Clermont Date d'inscription : 20/12/2005
Niveau: 4
| Sujet: Re: Décret imposition Mer 14 Aoû 2013 - 15:09 | |
| Il y a quelque chose que je ne comprends pas. Vous ne prenez même pas le temps d'expliquer à ceux qui ne sont pas membre du conseil économique pourquoi vous proposez cela?
Je vote donc contre car tous les conseillers méritent d'avoir plus d'information avant de voter. | |
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clarine. Intoxiqué par les RRs
Nombre de messages : 2620 Localisation : Polignac Date d'inscription : 17/08/2012
Niveau: 3
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Arthur Dayne Intoxiqué par les RRs
Nombre de messages : 3351 Date d'inscription : 31/12/2008
| Sujet: Re: Décret imposition Jeu 15 Aoû 2013 - 8:29 | |
| Informations données au huis clos. Il se trouve tout simplement que je n'ai pas le réflexe de penser que tout le conseil n'a pas accès à la commission éco... Erreur réparée. | |
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ramwin Crieur public
Nombre de messages : 344 Localisation : Clermont Date d'inscription : 09/06/2013
Niveau: 1
| Sujet: Re: Décret imposition Jeu 15 Aoû 2013 - 15:51 | |
| Le vote contre de petit fait tache du coup maintenant qu'on a tout clarifié. Faudrait pas relancer le vote ? | |
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Cerise Intoxiqué par les RRs
Nombre de messages : 16061 Date d'inscription : 27/11/2012
Niveau: 3
| Sujet: Re: Décret imposition Jeu 15 Aoû 2013 - 16:16 | |
| Il faut juste fermer ce vote et le rouvrir dans 24h. le temps qu'on prenne connaissance de la décision prise en huit clos. | |
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Arthur Dayne Intoxiqué par les RRs
Nombre de messages : 3351 Date d'inscription : 31/12/2008
| Sujet: Re: Décret imposition Jeu 15 Aoû 2013 - 17:16 | |
| Allez, on verrouille, et on revotera demain, comme l'autre. | |
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| Sujet: Re: Décret imposition | |
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