Duché du Bourbonnais-Auvergne
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 Décret imposition

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Hulrika
gothyra
Arthur Dayne
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Arthur Dayne
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Arthur Dayne


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MessageSujet: Décret imposition   Décret imposition EmptyMar 13 Aoû 2013 - 22:21

Nouveau décret sur l'imposition:

Citation :
Conformément à la loi, le conseil économique, appuyé par le conseil ducal, a statué sur la nouvelle imposition pour les deux mois à venir.

Il a été décidé que l'imposition normale était maintenue à 30 000 écus par mois, soit 15 000 écus par levée. Cependant, au vu des récents bénéfices engrangés, dont nous ne pouvons malheureusement pas savoir à l'heure actuelle s'ils perdureront, il a été décidé qu'une baisse exceptionnelle de 5000 écus serait appliquée sur la levée du 15 août, et que la levée du 1er septembre serait annulée. A partir de la levée du 15 septembre, l'imposition normale de 15 000 écus par levée s'appliquera de nouveau.

Ce qui donne concrètement:

-Levée du 15 août: 10 000 écus
-Levée du 1er septembre: annulée
-Levée du 15 septembre: 15 000 écus

Le montant demandé aux mairies sera proportionnel au nombre de champs et d'échoppes de leurs administrés.
A charge aux maires de décider du montant de l’imposition à réclamer à chacun des habitants de leur ville. A leur charge également de décider comment répercuter la baisse exceptionnelle sur leurs administrés.
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gothyra
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MessageSujet: Re: Décret imposition   Décret imposition EmptyMar 13 Aoû 2013 - 23:07

A voté

Cette fois ci je suis dans les temps, je suis même le prems !
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Hulrika
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Hulrika


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MessageSujet: Re: Décret imposition   Décret imposition EmptyMar 13 Aoû 2013 - 23:20

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petitrusse
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MessageSujet: Re: Décret imposition   Décret imposition EmptyMer 14 Aoû 2013 - 15:09

Il y a quelque chose que je ne comprends pas.
Vous ne prenez même pas le temps d'expliquer à ceux qui ne sont pas membre du conseil économique pourquoi vous proposez cela?

Je vote donc contre car tous les conseillers méritent d'avoir plus d'information avant de voter.
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clarine.
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MessageSujet: Re: Décret imposition   Décret imposition EmptyMer 14 Aoû 2013 - 17:18

euh oui on en a pas discuté de ça Rolling Eyes

J'avoue que j'aime bien savoir pourquoi je vote avant de voter donc je m'abstiens
 
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Arthur Dayne
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Arthur Dayne


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MessageSujet: Re: Décret imposition   Décret imposition EmptyJeu 15 Aoû 2013 - 8:29

Informations données au huis clos. Il se trouve tout simplement que je n'ai pas le réflexe de penser que tout le conseil n'a pas accès à la commission éco... Erreur réparée.
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ramwin
Crieur public
ramwin


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MessageSujet: Re: Décret imposition   Décret imposition EmptyJeu 15 Aoû 2013 - 15:51

Le vote contre de petit fait tache du coup maintenant qu'on a tout clarifié. Faudrait pas relancer le vote ?
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Cerise
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Cerise


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MessageSujet: Re: Décret imposition   Décret imposition EmptyJeu 15 Aoû 2013 - 16:16

Il faut juste fermer ce vote et le rouvrir dans 24h.
le temps qu'on prenne connaissance de la décision prise en huit clos.
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Arthur Dayne
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Arthur Dayne


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MessageSujet: Re: Décret imposition   Décret imposition EmptyJeu 15 Aoû 2013 - 17:16

Allez, on verrouille, et on revotera demain, comme l'autre.
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