Duché du Bourbonnais-Auvergne
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 Décret imposition

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ramwin
Melisandre
Erandil
gothyra
Arthur Dayne
9 participants

Pour ou contre le nouveau décret sur l'imposition?
Pour.
Décret imposition Vote_lcap89%Décret imposition Vote_rcap
 89% [ 8 ]
Contre.
Décret imposition Vote_lcap0%Décret imposition Vote_rcap
 0% [ 0 ]
Sans avis.
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 11% [ 1 ]
Total des votes : 9
 
Sondage clos

AuteurMessage
Arthur Dayne
Intoxiqué par les RRs
Arthur Dayne


Nombre de messages : 3351
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MessageSujet: Décret imposition   Décret imposition EmptyVen 16 Aoû 2013 - 17:27

Nouveau vote sur le décret sur l'imposition, tout le monde ayant eu le temps de prendre connaissance du décret et des raisons le motivant :

Citation :
Conformément à la loi, le conseil économique, appuyé par le conseil ducal, a statué sur la nouvelle imposition pour les deux mois à venir.

Il a été décidé que l'imposition normale était maintenue à 30 000 écus par mois, soit 15 000 écus par levée. Cependant, au vu des récents bénéfices engrangés, dont nous ne pouvons malheureusement pas savoir à l'heure actuelle s'ils perdureront, il a été décidé qu'une baisse exceptionnelle de 5000 écus serait appliquée sur la levée du 15 août, et que la levée du 1er septembre serait annulée. A partir de la levée du 15 septembre, l'imposition normale de 15 000 écus par levée s'appliquera de nouveau.

Ce qui donne concrètement:

-Levée du 15 août: 10 000 écus
-Levée du 1er septembre: annulée
-Levée du 15 septembre: 15 000 écus

Le montant demandé aux mairies sera proportionnel au nombre de champs et d'échoppes de leurs administrés.
A charge aux maires de décider du montant de l’imposition à réclamer à chacun des habitants de leur ville. A leur charge également de décider comment répercuter la baisse exceptionnelle sur leurs administrés.
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gothyra
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gothyra


Nombre de messages : 1340
Localisation : Clermont
Date d'inscription : 23/10/2006


Niveau: 4

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MessageSujet: Re: Décret imposition   Décret imposition EmptyVen 16 Aoû 2013 - 20:16

Encore 2 personnes qui ont oublié de signer le registre des votants...

Pour ma part je confirme avoir apposé ma griffe.
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Erandil
Crieur public
Erandil


Nombre de messages : 144
Date d'inscription : 28/02/2013

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MessageSujet: Re: Décret imposition   Décret imposition EmptyVen 16 Aoû 2013 - 20:19

Oups désolé, je me reconnais coupable j'ai voulu aller vite et j'ai oublié l'essentiel^^

à Voté.
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Melisandre
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Melisandre


Nombre de messages : 2379
Localisation : Devant toi !
Date d'inscription : 02/01/2012

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MessageSujet: Re: Décret imposition   Décret imposition EmptyVen 16 Aoû 2013 - 20:43

A voté !
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ramwin
Crieur public
ramwin


Nombre de messages : 344
Localisation : Clermont
Date d'inscription : 09/06/2013


Niveau: 1

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MessageSujet: Re: Décret imposition   Décret imposition EmptyVen 16 Aoû 2013 - 20:58

pareil qu'Erandil, j'ai oublié ^^
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anakin01
Intoxiqué par les RRs
anakin01


Nombre de messages : 2471
Age : 37
Localisation : Aurillac
Date d'inscription : 17/07/2009


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MessageSujet: Re: Décret imposition   Décret imposition EmptyVen 16 Aoû 2013 - 22:58

A voté
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Bernadotte
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Bernadotte


Nombre de messages : 1030
Localisation : Aurillac
Date d'inscription : 27/06/2009


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MessageSujet: Re: Décret imposition   Décret imposition EmptySam 17 Aoû 2013 - 9:50

A Voté
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petitrusse
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petitrusse


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MessageSujet: Re: Décret imposition   Décret imposition EmptySam 17 Aoû 2013 - 12:53

A voté.
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Cerise
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Cerise


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Date d'inscription : 27/11/2012


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MessageSujet: Re: Décret imposition   Décret imposition EmptySam 17 Aoû 2013 - 13:09

A voté
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Arthur Dayne
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Arthur Dayne


Nombre de messages : 3351
Date d'inscription : 31/12/2008

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MessageSujet: Re: Décret imposition   Décret imposition EmptySam 17 Aoû 2013 - 14:31

Hul et Goddefroy excusés, ils sont absents. Clarine/Albine excusées, vu les circonstances.

Je m'occupe de l'annonce dans la journée.
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