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 Décret ducal : Armées et Brigandages, relatif au Livre V

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Hulrika
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MessageSujet: Décret ducal : Armées et Brigandages, relatif au Livre V    Ven 20 Sep 2013 - 15:18

Décret modifié le 20/09/1461.

Citation :
Décret du 27 Juillet 1461 : armée et brigandage [/b][/color][/size]
Au Peuple du Bourbonnais-Auvergne,

Saluté è patz.


Qu'il soit su et lu de tous que le décret concernant l'armée et les brigandages a été modifié suite à un vote. 6 personnes pour, 0 Contre, et 6 abstentions.


Citation :

Décret armées et brigandages

Si une armée du BA croise un groupe de brigands notoires , responsables de nombreux délits et n'ayant pas répondu aux assignations , elle pourra engager le combat contre eux , même s'ils ne se trouvent pas encore dans les listes MOV , NON GRATA et Ordonnances

Le chef d'armée devra cependant avertir les autres membres de l'EM ainsi que le responsable de la sécurité et le prévôt avant de mettre ces brigands en ennemis et d'engager le combat
Un excès de poutrage pourra être passible d'un rappel à l'ordre

Les brigands seront ensuite conduits devant le prévôt pour être mis en procès et jugés


Rédigé à Clermont, le vingt septième jour du moy de juillet mil quatre cent soixante-et-un,

Hélène Blackney Guérande, Porte-Parole,
Pour la Duchesse Mathilde de Vaucanson et son Conseil.



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