Décret "Compagnie du Levant" abrogé

Sujet: Décret "Compagnie du Levant" abrogé Ven 20 Sep 2013 - 16:58

Décret "Compagnie du Levant" (du 7 décembre 1454) Abrogé

Citation :: Considérant le caractère menaçant des courriers reçus,
Considérant que la Compagnie du Levant ne dispose d'aucune accréditation ni aucun statut lui ouvrant droit à juger ou condamner la politique interne du Bourbonnais-Auvergne,
Considérant que le Bourbonnais Auvergne est souverain en ses terres et ne doit des comptes qu'à la couronne de France et à ses institutions,
Considérant enfin que les lois du Bourbonnais Auvergne sont valables pour tous en ses terres.

Nous, Conseil du Bourbonnais Auvergne, déclarons ce jour officiellement la Compagnie du Levant et ses membres comme étant persona non grata en nos terres. Ainsi toute intrusion d'un membre déclaré de ladite compagnie se verra sanctionnée d'emprisonnement immédiat et toute attaque contre le Duché du Bourbonnais Auvergne ou ses villages sera très sévèrement sanctionnée, par la justice et par les armes.

Pour le Duc, pour le Conseil, fait le 7 eme jour du mois de décembre de l'an 1454 par Barbu Duc du Bourbonnais-Auvergne en place de Clermont.