Duché du Bourbonnais-Auvergne

Forum Royaumes Renaissants
 
AccueilAccueil  CalendrierCalendrier  FAQFAQ  RechercherRechercher  S'enregistrerS'enregistrer  Connexion  

Partagez | 
 

 Décret "Compagnie du Levant" abrogé

Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Aller en bas 
AuteurMessage
Hulrika
Intoxiqué par les RRs


Nombre de messages : 2200
Localisation : Moulins
Date d'inscription : 26/04/2012


Niveau: 2

MessageSujet: Décret "Compagnie du Levant" abrogé   Ven 20 Sep 2013 - 16:58

Décret "Compagnie du Levant" (du 7 décembre 1454) Abrogé

Citation :
Considérant le caractère menaçant des courriers reçus,
Considérant que la Compagnie du Levant ne dispose d'aucune accréditation ni aucun statut lui ouvrant droit à juger ou condamner la politique interne du Bourbonnais-Auvergne,
Considérant que le Bourbonnais Auvergne est souverain en ses terres et ne doit des comptes qu'à la couronne de France et à ses institutions,
Considérant enfin que les lois du Bourbonnais Auvergne sont valables pour tous en ses terres.

Nous, Conseil du Bourbonnais Auvergne, déclarons ce jour officiellement la Compagnie du Levant et ses membres comme étant persona non grata en nos terres. Ainsi toute intrusion d'un membre déclaré de ladite compagnie se verra sanctionnée d'emprisonnement immédiat et toute attaque contre le Duché du Bourbonnais Auvergne ou ses villages sera très sévèrement sanctionnée, par la justice et par les armes.

Pour le Duc, pour le Conseil, fait le 7 eme jour du mois de décembre de l'an 1454 par Barbu Duc du Bourbonnais-Auvergne en place de Clermont.
Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur
 
Décret "Compagnie du Levant" abrogé
Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Revenir en haut 
Page 1 sur 1
 Sujets similaires
-
» Prise de Murat par la compagnie du Levant
» [RAID] La Compagnie KOUBAK ®
» [CDA] La grande compagnie de Kjarl Sang Farouche
» Compagnie blindée
» [DCA 2010] [40k] Compagnie blindée de Notre-Dame des martyres.

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Duché du Bourbonnais-Auvergne :: Bureaux publics :: Justice :: Affichage des lois :: Archives des lois (modifiées ou abrogées) :: Décrets ducaux-
Sauter vers: